Rupture de contrat, Aide au calcul du solde de tous compte!!!!svp

Aurilia · 22-01-2014 22:44:55

Bonjour

Je vous explique mon problème:

Je suis l'employeur d'une assistante maternelle contrat signé le 12/03/2013

Suite à un désaccord, j'ai décidé de faire une rupture de contrat à compter du 21/01/2014.

La lettre de rupture de contrat est partie ce jour par la poste en AR.

Jusque là tout va bien mais le problème qui se présente est le calcul u solde de tout compte, je n'arrive pas à trouver une bonne réponse sur les forum j'ai différentes solutions et je ne sais quelle est la bonne...

Son salaire de base est 277.97e +10%( de congé payés) tous les mois sans les frais repas / entretien

Mme garde mon fils 3 jours par semaines et 19h/semaine

Lors de la signature du contrat nous sommes parties sur une année incomplète soit 42 semaines

Elle a posé 4 semaines de vacances en août + 1 semaine à Noël

Dans le mois de janvier elle a gardé mon fils 3jours au total

Son salaire net du 12/03/2013 au 31/01/2014 est de 4995.30euros

*Comment se calcul son solde de tout compte??? on me dis que je ne lui dois pas d'indemnités car le contrat à moins de 1 an???

*Quand va se finir son préavis?

* Comment dois je calculer le paiement en février si elle ne fait pas tous le mois?

Autre petite question svp:

Sur les 42 semaines que nous avons convenu lors de la signature du contrat. J'ai gardé mon fils 4 semaines dans l'année avec moi sans compter les 5 semaines de la nounou. C'est à dire que depuis le début du contrat elle n'a pas gardé mon fils 9 semaines au total.

Aujourd'hui, mme me dis que je lui dois 5 semaines (qu'elle a gardé mon fils et qu'elle n'aurai pas dû) car elle ne compte pas ses 5 semaines!

Lui dois je vraiment ces 5 semaines? si oui comment dois je calculer pour lui payé?

Je vous remercie énormément si vous pouvez me répondre car je suis très embêter et dans l'embarras car malheureusement nous ne nous sommes pas quittées en bon terme avec ma nounou

Je veux vraiment faire les choses bien et réglo c'est pour cela que j'ai besoin de votre aide
MERCIIIIIIII

Dernière modification par Aurilia (22-01-2014 22:47:29)

22-01-2014 22:44:55

Aurilia · 22-01-2014 23:06:07

personne n'est là???

lulu54 · 22-01-2014 23:18:15

si si je lis

Babou74 · 22-01-2014 23:25:32

Aurilia a écrit :

Bonjour
Je vous explique mon problème:

Je suis l'employeur d'une assistante maternelle contrat signé le 12/03/2013

Suite à un désaccord, j'ai décidé de faire une rupture de contrat à compter du 21/01/2014.
La lettre de rupture de contrat est partie ce jour par la poste en AR.

Jusque là tout va bien mais le problème qui se présente est le calcul u solde de tout compte, je n'arrive pas à trouver une bonne réponse sur les forum j'ai différentes solutions et je ne sais quelle est la bonne...

Son salaire de base est 277.97e +10%( de congé payés) tous les mois sans les frais repas / entretien
Mme garde mon fils 3 jours par semaines et 19h/semaine
Lors de la signature du contrat nous sommes parties sur une année incomplète soit 42 semaines
Elle a posé 4 semaines de vacances en août + 1 semaine à Noël
Dans le mois de janvier elle a gardé mon fils 3jours au total

Son salaire net du 12/03/2013 au 31/01/2014 est de 4995.30euros

*Comment se calcul son solde de tout compte??? on me dis que je ne lui dois pas d'indemnités car le contrat à moins de 1 an???
*Quand va se finir son préavis?
* Comment dois je calculer le paiement en février si elle ne fait pas tous le mois?

Autre petite question svp:
Sur les 42 semaines que nous avons convenu lors de la signature du contrat. J'ai gardé mon fils 4 semaines dans l'année avec moi sans compter les 5 semaines de la nounou. C'est à dire que depuis le début du contrat elle n'a pas gardé mon fils 9 semaines au total.
Aujourd'hui, mme me dis que je lui dois 5 semaines (qu'elle a gardé mon fils et qu'elle n'aurai pas dû) car elle ne compte pas ses 5 semaines!
Lui dois je vraiment ces 5 semaines? si oui comment dois je calculer pour lui payé?

Je vous remercie énormément si vous pouvez me répondre car je suis très embêter et dans l'embarras car malheureusement nous ne nous sommes pas quittées en bon terme avec ma nounou

Je veux vraiment faire les choses bien et réglo c'est pour cela que j'ai besoin de votre aide
MERCIIIIIIII

Aurilia a écrit :

personne n'est là ???

Coucou

et

patience.....

Le contrat a moins d'un an , donc pas d'indemnité de rupture

et le préavis sera de 15 jours calendaires à date de la présentation de la lettre de licenciement

Postée aujourd'hui 22/01 , elle la recevra demain 23 ou le 24

donc son préavis se terminera 15 j plus tard , le 06/02 ou le 07/02

Au titre des cp , vous ne lui devez plus rien puisqu'ils ont été payés 10% mensuels par anticipation ( hors Convention )

Pour Février , il faut calculer son salaire selon le calcul de la COUR de Cassation ( voir la lettre C dans l'index alphabétique de mon lien de signature)

il faudra faire une régularisation sur les salaires versés (hors indemnités et hors cp) depuis le début du contrat

non , vous ne lui devez pas les 5 semaines dont elle parle qui représentent ses cp , et qui lui ont déjà été payées par anticipation

22-01-2014 23:25:32

lulu54 · 22-01-2014 23:33:01

Aurilia a écrit :

Bonjour bonsoir
Je vous explique mon problème:

Je suis l'employeur d'une assistante maternelle contrat signé le 12/03/2013

donc :moins d'un an de contrat
preavis de 15 j
pas d'indemntié de rupture

Suite à un désaccord, j'ai décidé de faire une rupture de contrat à compter du 21/01/2014.
rupture du contrat par retrait de l'enfant
La lettre de rupture de contrat est partie ce jour par la poste en AR.
la date de présentation fixera le début du préavis , demain ou après demain ; vous le verrez sur la retour du récépissé

Jusque là tout va bien mais le problème qui se présente est le calcul un solde de tout compte, je n'arrive pas à trouver une bonne réponse sur les forum j'ai différentes solutions et je ne sais quelle est la bonne...

Son salaire de base est 277.97e +10%( de congé payés) tous les mois sans les frais repas / entretien
Mme garde mon fils 3 jours par semaines et 19h/semaine
Lors de la signature du contrat nous sommes parties sur une année incomplète soit 42 semaines
19*42/12=66.5h mensuelles* 4,18= 277.97
donc il est prevu 10 sem d'ab de l'enfant ( 5 sem de cp et 5 sem sans soldes deduites de la mensu

Elle a posé 4 semaines de vacances en août + 1 semaine à Noël

c'est reglo

Dans le mois de janvier elle a gardé mon fils 3jours au total

quelle en est la raison ?
Son salaire net du 12/03/2013 au 31/01/2014 est de 4995.30euros

je ne vois pas pourquoi vous me dites cela ....
*Comment se calcul son solde de tout compte??? on me dit que je ne lui dois pas d'indemnités car le contrat à moins de 1 an???

c'est vrai

*Quand va se finir son préavis?

15 j apres la 1iere présentation du recommandé, hors cp prévus au contrat de l'assmat

* Comment dois je calculer le paiement en février si elle ne fait pas tous le mois?

selon le calcul de la cour de cassation
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 21#p867921
vous devrez aussi faire une régularisation sur salaire
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … #p790500et
+ cp dessus si vous lui devez qq chose ...

Autre petite question svp:
Sur les 42 semaines que nous avons convenu lors de la signature du contrat. J'ai gardé mon fils 4 semaines dans l'année avec moi sans compter les 5 semaines de la nounou. C'est à dire que depuis le début du contrat elle n'a pas gardé mon fils 9 semaines au total.

je ne suis pas certaine de comprendre ..
les cp de l'assmat etaient bien definis
vos 5 sem a vous aussi... ???
si vous avez mis votre enfant chez la nounou alors qu'elle ne devait pas travailler alors oui vous les lui devez ....
donnez nous plus de details la dessus , c'est pas tres clair ...
Aujourd'hui, mme me dis que je lui dois 5 semaines (qu'elle a gardé mon fils et qu'elle n'aurai pas dû) car elle ne compte pas ses 5 semaines!

ses 5 sem de cp et les 5 sem deduites sont differentes
au contrat l'enfant doit etre gardé 42 sem si sur 12 mois il a eté gardé plus et que cela n'a pas eté ajouté ponctuellement alors oui vous les lui devez ....

Lui dois je vraiment ces 5 semaines? si oui comment dois je calculer pour lui payé?

Je vous remercie énormément si vous pouvez me répondre car je suis très embêter et dans l'embarras car malheureusement nous ne nous sommes pas quittées en bon terme avec ma nounou

Je veux vraiment faire les choses bien et réglo c'est pour cela que j'ai besoin de votre aide
MERCIIIIIIII

Aurilia · 22-01-2014 23:42:19

Je vous remercie beaucoup pour votre réponse.

Concernant le préavis ok j'ai compris.
Par contre concernant le reste je suis vraiment désolée et pas douée dans ce domaine mais je n'y comprend rien. J'ai regardé sur votre lexique ce qui est très pratique et très bien mais je n'ai pas compris.

Concernant la régularisation sur les salaires versés ..???

Et par rapport aux 5 semaines je ne sais pas si c'est ses cp car elle me dis que cela correspond à mes 9 semaines de garde sans compter les 5 semaines qu'elle a pris. Elle me dis que c'est pour cela que nous sommes partis sur 42 semaines.

Je suis vraiment désolé de ne pas être calé sur le sujet et de vous embêter avec mes questions mais merci pour vos réponses

Avez vous besoin d'autres éléments pour m'expliquer les choses avec des chiffres?

lulu54 · 22-01-2014 23:49:38

essayez de definir quand etaient les 5 sem ou vous aviez prevu de ne pas mettre votre enfant
l'avez vous mis quand meme ?

Aurilia · 22-01-2014 23:56:45

Je suis l'employeur d'une assistante maternelle contrat signé le 12/03/2013

donc :moins d'un an de contrat
preavis de 15 j
pas d'indemntié de rupture
ok pour sa

Suite à un désaccord, j'ai décidé de faire une rupture de contrat à compter du 21/01/2014.
rupture du contrat par retrait de l'enfant
ok

La lettre de rupture de contrat est partie ce jour par la poste en AR.
la date de présentation fixera le début du préavis , demain ou après demain ; vous le verrez sur la retour du récépissé
ok

Jusque là tout va bien mais le problème qui se présente est le calcul un solde de tout compte, je n'arrive pas à trouver une bonne réponse sur les forum j'ai différentes solutions et je ne sais quelle est la bonne...

Son salaire de base est 277.97e +10%( de congé payés) tous les mois sans les frais repas / entretien

Mme garde mon fils 3 jours par semaines et 19h/semaine

Lors de la signature du contrat nous sommes parties sur une année incomplète soit 42 semaines
19*42/12=66.5h mensuelles* 4,18= 277.97

donc il est prevu 10 sem d'ab de l'enfant ( 5 sem de cp et 5 sem sans soldes deduites de la mensu

Elle a posé 4 semaines de vacances en août + 1 semaine à Noël

c'est reglo
ok pour elle et moi j'ai gardé mon fils 4 semaines en septembre + 1 semaine en janvier

Dans le mois de janvier elle a gardé mon fils 3jours au total

quelle en est la raison ?
elle le garde le mardi mercredi jeudi donc le 02/01 la semaine qui suit je l'ai gardé (vacances) ensuite le 14 pédiatre (mais je la paye sauf les frais d entretien) et ensuite 15/01 et 16/01
et après le 21/01 je l'ai gardé suite au conflit mais bien sûre je la paye ce que je veux dire c'est que je ne vais payé les frais entretien que sur 3 jours

Son salaire net du 12/03/2013 au 31/01/2014 est de 4995.30euros

je ne vois pas pourquoi vous me dites cela .... parce que certaines personnes me disent qu il faut que je prenne son salaire net depuis le debut du contrat et que je le divise par 120

*Comment se calcul son solde de tout compte??? on me dit que je ne lui dois pas d'indemnités car le contrat à moins de 1 an???

c'est vrai wink
y a t il une formule pour le calcul du solde de tout compte?

*Quand va se finir son préavis?

15 j apres la 1iere présentation du recommandé, hors cp prévus au contrat de l'assmat
ok

* Comment dois je calculer le paiement en février si elle ne fait pas tous le mois?

selon le calcul de la cour de cassation

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 21#p867921

vous devrez aussi faire une régularisation sur salaire
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … #p790500et
+ cp dessus si vous lui devez qq chose ...

c est là que je suis perdu ...:(

Autre petite question svp:

Sur les 42 semaines que nous avons convenu lors de la signature du contrat. J'ai gardé mon fils 4 semaines dans l'année avec moi sans compter les 5 semaines de la nounou. C'est à dire que depuis le début du contrat elle n'a pas gardé mon fils 9 semaines au total.

je ne suis pas certaine de comprendre ..
les cp de l'assmat etaient bien definis
vos 5 sem a vous aussi... ???
si vous avez mis votre enfant chez la nounou alors qu'elle ne devait pas travailler alors oui vous les lui devez ....

donnez nous plus de details la dessus , c'est pas tres clair ...

comme je vous l'ai précisé ci dessus
la nounou a posé 4 semaines en aout +1 semaine en décembre
moi j'ai posé 4 semaine en septembre +1semaine en janvier
donc si j'ai bien compris on est reglo toutes les 2? je ne lui dois rien?
La nounou m explique que c'est 10 semaines que je dois garder mon fils en plus de son mois d aout et sa semaine de decembre ce qui voudrait dire qu elle n a pas mon fils 15semaines dans l année? => elle me raconte n importe quoi!

Aujourd'hui, mme me dis que je lui dois 5 semaines (qu'elle a gardé mon fils et qu'elle n'aurai pas dû) car elle ne compte pas ses 5 semaines!

ses 5 sem de cp et les 5 sem deduites sont differentes
au contrat l'enfant doit etre gardé 42 sem si sur 12 mois il a eté gardé plus et que cela n'a pas eté ajouté ponctuellement alors oui vous les lui devez ....

Lui dois je vraiment ces 5 semaines? si oui comment dois je calculer pour lui payé?

Dernière modification par Aurilia (22-01-2014 23:59:24)

lulu54 · 23-01-2014 00:06:20

pour les sem en plus effectivement elle se trompe

ouf je vous un gros soulagement dans votre regard )
ces 5 sem de cp ont eté deduites à la base du calcul de la mensu mais si vous lui avez payé par 10% tous les mois alors c'est ok au niveau des cp
pas de 5 sem en plus ni de cp a payer
par contre vous lui devez quand meme une sem puisque 10% ont eté" deduite ( non payees ) vous comprenez ?

lulu54 · 23-01-2014 00:10:05

pour la regularisation
vous devez compter le nbre de sem qu' a travaillé votre assmat depuis le debut du contrat
normalement la semaine ou elle a travaillé et qui n'a pas eté payée va se regulariser là ...

ces sem de travail representent un quota d'h , donc d'argent selon le planning [ne prenez pas en compte les h sup ou complementaire qui normalement sont payées ponctuellement ]
vous comparez ce quota d'h avec les mensu de base versées durant cette periode( debut à fin )

lulu54 · 23-01-2014 00:12:11

donc en fait la sem qu'elle vous reclame date de sept ?

Aurilia · 23-01-2014 00:22:08

oui en effet

et ok si je lui doit une semaine comment dois je procéder pour le paiement je rajoute 10% du solde de tout compte?

Et d'ailleurs ce solde de tout compte c'est là que je ne comprend pas grand choses...

Depuis le début du contrat jusqu'au 21/01 elle a travaillé 34 semaines et donc 19h/semaine soit 646e sans compter les jours supplémentaire
et là ouppsss je vous ai perdu :lol

lulu54 · 23-01-2014 00:36:05

vous avez compté la sem de sept ou elle a travaillé en plus ?

lulu54 · 23-01-2014 00:37:25

vous devez compter les sem jusque fin janvier + au 7 fevr
le preavis compte pour du temps travaillé

lulu54 · 23-01-2014 00:39:21

maintenant le calcul de la cour de cassation
pour fevrier ( on va estimer la fin au 7 fevrier )
vous devez compter les nbre de j potentiel travaillés dans le mois

pour la regularisation
ça ferait 37 sem de travail
703h * tarif horaire 4.18 =2938€ ça c'est la somme de base qu'elle doit avoir perçu
je ne sais pas si vous avez compté la sem de sept ou vous lui avez mis l'enfant en plus ?

Aurilia · 23-01-2014 00:43:04

oui je l'ai compter

lulu54 · 23-01-2014 00:45:10

quels sont ses j travaillées dans la sem ?

Aurilia · 23-01-2014 00:47:22

non la semaine de septembre je l'ai gardé avec moi comme prévu

pourquoi 4.18? son taux horaire est de 3.40e
non elle a perçut plus car en mai juin juillet je lui ai donné mon fils le vendredi chose qui n'étais pas prevu

Babou74 · 23-01-2014 00:49:57

je ne comprends pas pourquoi vous lui devriez une semaine en Septembre

lulu54 · 23-01-2014 00:52:23

elle ecrit qu'elle a gardé l'enfant 4 sem au lieu de 5 comme prevu
donc l'assmat l'a forcement gardé une sem en plus ....

sauf si c'etait mamie

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#1 22-01-2014 22:44:55

Rupture de contrat, Aide au calcul du solde de tous compte!!!!svp

22-01-2014 22:44:55

#2 22-01-2014 23:06:07

Re : Rupture de contrat, Aide au calcul du solde de tous compte!!!!svp

#3 22-01-2014 23:18:15

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#4 22-01-2014 23:25:32

Re : Rupture de contrat, Aide au calcul du solde de tous compte!!!!svp

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#5 22-01-2014 23:33:01

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#6 22-01-2014 23:42:19

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#7 22-01-2014 23:49:38

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#8 22-01-2014 23:56:45

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#9 23-01-2014 00:06:20

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#10 23-01-2014 00:10:05

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#11 23-01-2014 00:12:11

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#12 23-01-2014 00:22:08

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#13 23-01-2014 00:36:05

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#14 23-01-2014 00:37:25

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#15 23-01-2014 00:39:21

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#16 23-01-2014 00:43:04

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#17 23-01-2014 00:45:10

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