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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 26-01-2014 18:36:10

justylove13
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Renseignements demande d'agrément

Bonjour tout le monde :-)

J'ai fait ma réunion d'information et je souhaiterai faire ma demande pour un agrément.
Cependant une question me turlupine et je ne voudrais pas faire ma demande pour rien si ce n'est pas possible.

Je vous explique :
Je suis dans les bouches du rhone et toutes piscine doit etre cloturer pour empecher l'acces meme les piscine hors sol >1m20 ce qui est mon cas.

La piscine étant accollée à un grillage qui ne peut pas etre déplacé (distance de 30cm du bord) je ne pourrais pas dans tous les cas sécuriser ma piscine car il y aurait un appuie horizontal trop proche de la piscine. Nous avons enlever l'échelle quand meme et la piscine est vide (nous l'utilisons tres peu l'été mais étant locataire je ne peux pas l'enlever elle fait partir de la maison ! ).

Ma question est : puis je dire que j'interdit l'acces à mon jardin et ne faire passer l'agrément que pour ma maison et la terrasse cloturée ? Ou est ce que dans tous les cas il faut cloturer la piscine meme si c'est dans une zone interdite et dans ce cas l'agrement me sera refusé ?

Merci de votre aide, je ne veux pas remplir le dossier pour rien si cette question est rédibitoire :-(

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26-01-2014 18:36:10

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#2 27-01-2014 09:25:30

sophie
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Re : Renseignements demande d'agrément

Bonjour et bienvenue.

Le référentiel ( voir dans l'index à la lettre R) précise les modalités de sécurité ..... les piscines doivent etre clôturées et avoir un portillon de sécurité.

Si vous pouvez clôturer une terrasse , vous devez pouvoirs clôturer la piscine

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#3 27-01-2014 10:22:30

justylove13
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Re : Renseignements demande d'agrément

Meme si je ne compte pas donner acces au jardin aux enfants gardés ? J'ai sécurisé ma porte d'entrée par une barriere pour éviter qu'il n'ouve la porte pour aller dans le jardin. Il ne pourront aller que dans la terrasse en passant par la baie vitrée.

Car il n'y a pas que la piscine, il y a des lauriers et des jardinieres en  pierre qui je suppose ne sont pas conforment non plus, sans compter le grillage de cloture tout autour de la maison qui a des mailles supérieure à 6cm et qu eje ne peux pas changer car je suis locataire, donc dans tous les cas le jardin ne sera jamais sur.
Du coup je suis un peu perdue avec toutes ces demandes :-(

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#4 27-01-2014 10:25:46

Luceuh
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Re : Renseignements demande d'agrément

bonjour

ça dépendra au final de ta puer mais franchement je doute que même en cas d'interdiction d'accès elle accepte cra le référentiel précise clairement que toute piscine doit être sécurisée. Tente d'appeler ta pmi pour voir ce qu'ils en disent

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27-01-2014 10:25:46

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#5 27-01-2014 10:30:23

justylove13
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Re : Renseignements demande d'agrément

D'accord donc nous cloturerons la piscine mais j'interdirai quand meme l'acces au jardin, on ne sait jamais !

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