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#1 12-02-2014 15:04:28

nanoenn
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Re : Payer CP sur année incomplète

bonjour,
en année incomplette pour savoir le nombre de CP gagnée en jour ouvrable tu fait le calcul suivant
nbr de semaine / 4 * 2.5 = CP Ouvrables.

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12-02-2014 15:04:28

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#2 12-02-2014 15:09:29

nathodisab
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Bonjour,
Juste une question ou deux : Comment fait-on en année incomplète pour calculer une indemnité de congés payés égale à une semaine ? Est-ce qu'il y a une formule ?
Je travaille 30h/4jours/semaine, sur 37 semaines.
Si une augmentation de salaire intervient, on calcule les CP sur l'ancien ou le nouveau tarif ?
Merci d'avance.

Bonjour,
le montant des cp se calcule de deux manières à comparer
~le maintien du salaire se calcule sur le montant de la mensu au moment du paiement
~la méthode des 10% se calcule sur le total des salaires perçus pendant la période d'acquisition

dans tous les cas en année incomplète, le nbre de j acquis se calcule sur la période d'acquisition,
nbre de sem travaillées /4 * 2.5j = nbre de j ouvrables acquis

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#3 12-02-2014 18:13:20

nathodisab
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Le parent veut me payer une semaine de CP en février (j'aurai cumulé 30 jours ouvrés au 31 mai 2014) et il ne veut pas payer tout en une fois en juin, je suis d'accord pour répartir.
Donc je rajoute 4 jours soit 30h x taux horaire brut dans la case indemnités de congés payés et c'est tout ?
Il n'y a rien à calculer par rapport aux heures mensualisées ?
Merci

- on acquiert des j ouvrables et non ouvrés wink
et sur un contrat à 37 sem je doute fort que tu ais acquis 30j de cp

la valeur des cp se calculent sur la période d'acquisition en totalité, puis, on divise par 5 et l'employeur paie 1/5eme à chaque sem de cp posée

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#4 12-02-2014 18:39:12

nanoenn
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Re : Payer CP sur année incomplète

atention en année incomplette tu prendre 5 sem de CP mais tu ne l'est a pas "gagné" le PE ne te paye que se que tu as acquis et en année incomplette sa ne fera jamais 30 jours ouvrable.

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12-02-2014 18:39:12

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#5 12-02-2014 19:06:16

nathodisab
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Du lundi au samedi, c'est pas "ouvrés" ? alors je me trompe...
Normalement, on a droit à 5 semaines de CP quand on a bossé une année entière donc j'aurai droit à mes 5 semaines à compter du 1er juin 2014. C'est juste une anticipation pour me payer.
Merci pour la méthode, donc je prends tous les salaires bruts versés  entre 01 juin 2013 et 31 mai 2014 je les divise par 5 et je calcule 1/5ème. C'est ça ?
Merci Nathodisab

pour les cp, du lundi au samedi c'est "ouvrables" wink
mais comme dit plus haut, tu as un contrat avec des sem d' abs programmées donc tu n'acquiers pas 30j ouvrables, mais au prorata des sem travaillées
en temps tu as droit à 5 sem de congés
en argent, c'est calculé à hauteur des j acquis comme payés

sinon pour la méthode de paiement, tu prends 10% des salaires touchés entre juin et mai , /5, et le pe te paye 1/5eme par sem de cp en plus de ta mensu

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#6 12-02-2014 19:16:47

zuenna
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Re : Payer CP sur année incomplète

En année incomplète, tu ne peux pas acquerir 30 jours de cp. (sauf si tu as des enfants de - de 15 ans)
Tu acquiers 2,5 jours ouvrables par tranche de 4 semaines travaillées

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#7 12-02-2014 21:32:38

shainali
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Je vous remercie,
Donc comme je  travaille 37 semaines, je n'ai droit qu'à 37/4 x 2,5j =  23 jours de congés à me faire payer. Mais ça fait qd même 5 semaines à poser entre 1er juin 2014 et 31 mai 2015. C'est bien ça ?
J'ai déjà eu droit à mes jours enfants de moins de 15 ans, ça m'a fait 10 jours au total en aout 2013, est ce que je les rajoute encore  cette année ?


10 jours c'est pas possible puisque vous avez droit à 23 jours de CP donc maximum 7 jours pour enfant de moins de 15 ans.

Vous ne pouvez pas dépasser 30 jours de CP payés dans l'année.


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#8 12-02-2014 21:35:29

sam01
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Je vous remercie,
Donc comme je  travaille 37 semaines, je n'ai droit qu'à 37/4 x 2,5j =  23 jours de congés à me faire payer. Mais ça fait qd même 5 semaines à poser entre 1er juin 2014 et 31 mai 2015. C'est bien ça ?
J'ai déjà eu droit à mes jours enfants de moins de 15 ans, ça m'a fait 10 jours au total en aout 2013, est ce que je les rajoute encore  cette année ?

les cp se paient une fois acquis donc a partir de juin ou en juin
pas de paiement par anticipation
il suffit de dire au pe de mettre chaque mois environ 10% du salaire de coté ,comme ça il aura moins a sortir d'un coup le moment voulu

les 5 semaines sont a poser entre le début du contrat et la date anniversaire
elles sont comprises dans les 15 semaines d’absences de l’enfant
les jours pour enfants ne sont pas a compter en temps mais en argent au moment du paiement des cp

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#9 12-02-2014 22:57:21

nanoenn
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Re : Payer CP sur année incomplète

attention si tu as gagnée 23 jours ouvrable, tu doit les convertire en jours ouvres.

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#10 13-02-2014 07:43:20

Fila
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Re : Payer CP sur année incomplète

Il est tout à fait possible d'étaler le paiement des cp sur l'année. La convention prévoit 3 façons de payer les cp en année incomplète :

- soit en une seule fois à partir de juin.

- soit à chaque prise de vacances (dans ce cas, vous pouvez diviser le montant total des cp par 5 et rajouter ces  5ème à chaque semaine de congé prise).

- soit tous les mois : dans ce cas, il faut diviser le montant total des cp par 12 et rajouter 1/12ème chaque mois à la mensu.

Les cp acquis en 2013-2014 sont payables à partir de juin 2014.

Tu as le droit à des jours enfants de moins de 15 ans chaque année tant que tu acquiers moins de 30 jours.


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#11 13-02-2014 08:44:13

chris84
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Re : Payer CP sur année incomplète

Fila a écrit :

Il est tout à fait possible d'étaler le paiement des cp sur l'année. La convention prévoit 3 façons de payer les cp en année incomplète :

- soit en une seule fois à partir de juin.

- soit à chaque prise de vacances (dans ce cas, vous pouvez diviser le montant total des cp par 5 et rajouter ces  5ème à chaque semaine de congé prise).

- soit tous les mois : dans ce cas, il faut diviser le montant total des cp par 12 et rajouter 1/12ème chaque mois à la mensu.

Les cp acquis en 2013-2014 sont payables à partir de juin 2014.

Tu as le droit à des jours enfants de moins de 15 ans chaque année tant que tu acquiers moins de 30 jours.

il manque la 4eme possibilité: à la prise principale des congés
wink

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#12 13-02-2014 09:03:16

Fila
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Re : Payer CP sur année incomplète

Tu as raison, je corrige

chris84 a écrit :
Fila a écrit :

Il est tout à fait possible d'étaler le paiement des cp sur l'année. La convention prévoit 3 façons de payer les cp en année incomplète :

- soit en une seule fois à partir de juin ou à la prise du congé principal.

- soit à chaque prise de vacances (dans ce cas, vous pouvez diviser le montant total des cp par 5 et rajouter ces  5ème à chaque semaine de congé prise).

- soit tous les mois : dans ce cas, il faut diviser le montant total des cp par 12 et rajouter 1/12ème chaque mois à la mensu.

Les cp acquis en 2013-2014 sont payables à partir de juin 2014.

Tu as le droit à des jours enfants de moins de 15 ans chaque année tant que tu acquiers moins de 30 jours.

il manque la 4eme possibilité: à la prise principale des congés
wink


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#13 13-02-2014 13:35:21

chris84
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Je ne savais pas que je pouvais encore ajouter des jours enfants - 15 ans mais je vais le faire x2 puisque c'est le cas.
Je n'aurai jamais la totalité des CP par rapport à un contrat en année complète, je me contente du sans solde.... 

Comment transformer des jours en heures ?
Je fais 30h/semaine soit 92,5h/mois.

Merci à vous toutes pour votre aide, vous avez bien recadré les choses. Bonne journée

si vous faîtes 30h par semaine ceci est la valeur pour 6j cp
nbre jours ouvrables acquis/6j x 30h = heures de cp acquis

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#14 18-02-2014 15:22:22

nanoenn
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Re : Payer CP sur année incomplète

pour les année incomplette les CP c'est 2.5 jours pour 4 semaine de travails;

Pour les année complette c'est 2.5 jours par mois de travail

smile il y a une légére différence.

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#15 25-02-2014 14:32:06

landocean
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Bonjour,

Je viens de lire ceci sur le site des Prud'hommes. La première année, j'ai ajouté des jours supplémentaires mais je suis embetée pour cette année, car je ne vois pas pourquoi je me les ferai payer...  je suis en contrat enseignant donc beaucoup de sans solde.
Pouvez-vous m'aider à comprendre ?

" Les congés supplémentaires

Tout salarié ayant moins de 22 ans au 30 Avril de l'année en cours et n'ayant pas droit à 30 jours de congés peut bénéficier d'un congé supplémentaire non rémunéré pour atteindre les 30 jours ouvrables de repos (art L3141-8) ces congés doivent être pris et ne peuvent faire l'objet d'une indemnité s'ils ne l'ont pas été ( art L3164-9)

Toute femme salariée ayant moins de 22 ans au 30 avril de l'année en cours bénéficie d'un congé supplémentaire de 2 jours par enfant à charge lorsque son congé légal est supérieur à 6 jours. Lorsque son congé légal est inférieur à 6 jours, le congé supplémentaire est réduit à 1 jour par enfant.

Par ailleurs des congés supplémentaires en raison de l'âge ou de l'ancienneté peuvent être accordés par convention ou accord collectif de travail "

Pour savoir combien d'heures sur une semaine de CP, je divise par 6 jours ou par 5 (je travaille 4 jours) ?

Merci

Bonjour,
Ce n'est pas 22 ans mais plus ou moins 21 ans. C'est juste un détail. smile
Pour en revenir à tes cp, quand a commencé ton contrat ?

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#16 25-02-2014 15:14:13

landocean
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Re : Payer CP sur année incomplète

De février à mai 2013, tu as acquis combien de jours de cp : nb semaines/4*2.5 ??? + enfants - 15  ans ?????

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#17 25-02-2014 18:23:56

nathodisab
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :
landocean a écrit :

De février à mai 2013, tu as acquis combien de jours de cp : nb semaines/4*2.5 ??? + enfants - 15  ans ?????

J'ai déjà été payée des congés de février à mai 2013.
Je dois maintenant calculer les CP de juin 2013 à mai 2014.
J'ai fait les calculs, mais je veux juste savoir si je rajoute les jours supplémentaires pour enfant de -15 ans dans le calcul ?

Je trouve 135h/5 semaines = Xh.  Je
divise X par 5 jours ou par 6 jours pour trouver combien ça fait d'heures sur une semaine ? le pe veut me payer une semaine de CP en février, une en avril et le reste en juillet. Après août, le contrat s'arrêtera peut être.

coucou,
comment peux tu avoir déjà calculé les cp acquis jusqu'en mai 2014, alors que nous sommes en février 2014 ?

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#18 26-02-2014 11:09:39

nathodisab
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :
nathodisab a écrit :
petiteFanette a écrit :

J'ai déjà été payée des congés de février à mai 2013.
Je dois maintenant calculer les CP de juin 2013 à mai 2014.
J'ai fait les calculs, mais je veux juste savoir si je rajoute les jours supplémentaires pour enfant de -15 ans dans le calcul ?

Je trouve 135h/5 semaines = Xh.  Je
divise X par 5 jours ou par 6 jours pour trouver combien ça fait d'heures sur une semaine ? le pe veut me payer une semaine de CP en février, une en avril et le reste en juillet. Après août, le contrat s'arrêtera peut être.

coucou,
comment peux tu avoir déjà calculé les cp acquis jusqu'en mai 2014, alors que nous sommes en février 2014 ?

Ce n'est pas difficile d'anticiper sur un contrat Enseignant. J'ai des jours sans solde et des CP.
On arrête les jours CP acquis au 31 mai 2014 et je sais déjà combien de semaine j'aurai travaillé.

oui, et si tu es en maladie d'ici mai
( bien sur je ne te le souhaite pas )

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#19 26-02-2014 21:09:23

nathodisab
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :

Je recalculerai bien sûr ; j'aurai quand même droit à au moins 3 semaines de CP.
N'ayant pas de précision, je vais donc ajouter les jours de congés supplémentaires pour enfant de -15 ans à mes jours de CP acquis comme ça ils seront payés.

si ton contrat passe par fin mai, et que tu as acquis moins de 30j ouvrables sur la période, tu as droit à 2j sup/enf à charge sans dépasser  30j ouvrables

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#20 26-02-2014 22:09:46

landocean
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Re : Payer CP sur année incomplète

petiteFanette a écrit :
landocean a écrit :

De février à mai 2013, tu as acquis combien de jours de cp : nb semaines/4*2.5 ??? + enfants - 15  ans ?????

J'ai déjà été payée des congés de février à mai 2013.
Je dois maintenant calculer les CP de juin 2013 à mai 2014.
J'ai fait les calculs, mais je veux juste savoir si je rajoute les jours supplémentaires pour enfant de -15 ans dans le calcul ?

Je trouve 135h/5 semaines = Xh.  Je
divise X par 5 jours ou par 6 jours pour trouver combien ça fait d'heures sur une semaine ? le pe veut me payer une semaine de CP en février, une en avril et le reste en juillet. Après août, le contrat s'arrêtera peut être.

Je posais la question des cp de l'an dernier car il faut les rajouter aux semaines travaillées de juin à mai 2014 pour le calcul des cp.

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