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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 14-02-2014 10:47:53

majukel
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renouvelle agrément

bonjour je viens de recevoir mon dossier pour le renouvellement on me demande le bulletin Numero 2 et 3 du casier judiciaire hors je viens de recevoir que le 3 avec un courrier mentionnant qu'il ne met pas possible de demander ou recevoir moi meme le Numéro 2 comment avez vous fait merci à bientot

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14-02-2014 10:47:53

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#2 14-02-2014 11:05:48

Babou74
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Re : renouvelle agrément

majukel a écrit :

bonjour je viens de recevoir mon dossier pour le renouvellement on me demande le bulletin Numero 2 et 3 du casier judiciaire hors je viens de recevoir que le 3 avec un courrier mentionnant qu'il ne met pas possible de demander ou recevoir moi meme le Numéro 2 comment avez vous fait merci à bientot


coucou

c'est le CG qui seul peut demander le n°2
et c'est donc eux qui le font

c'est écrit en toutes lettres sur le formulaire CERFA

"  L’extrait du casier judiciaire n° 2 vous concernant sera directement
demandé par le Conseil Général, il est inutile de joindre votre bulletin n° 3."


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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#3 17-05-2014 09:53:51

majukel
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Re : renouvelle agrément

bonjour , je viens de recevoir un récépissé pour mon renouvellement cela veut il dire que c'est accordé il n'y a rien de mentionné ou un autre courrier va arriver ? merci de m'eclairer

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#4 17-05-2014 13:20:30

jova25
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Re : renouvelle agrément

Normalement, si tu viens de l'envoyer, le cg t informe qu il ont bien reçu ton dossier
Après , tu auras la visite de la puer
Le cg à trois mois à la date de reception de ton dossier pour rendre leur "verdic"passez les 3 trois sans nouvelles , tu gardes ton agrément


Hello-kitty-0.gifb7

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17-05-2014 13:20:30

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#5 23-05-2014 13:54:05

majukel
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Re : renouvelle agrément

merci jova25

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