Fin de contrat en fratrie

manoletlol · 19-02-2014 15:56:56

Bonjour

A, assistante maternelle sur la commune de la ****

Voila j'aurais des renseignement a vous demandez sur une 1ere fin de contrat CDI en fratrie = 2 contrats de travail

Nous mettons tout doucement une fin d'accueil des 2 enfants car rentrant a ecole les parent n'auront plus besoin de mes services, nous ne voulons pas nous trompé en ce qui concerne mes droits.
c'est pour cela je me permet de venir vers vous aujourd'hui car les forum sont pas bien exactes.
je ne voudrais pas mettre les parents en erreur surtout qu' il sont vraiment génial.

Date de fin de rupture de contrat au 2aout 2014.

a) Calcul indemnité de rupture de contrat.
b) Calcul indemnité compensatrice Congés Payés.

a) J'accueil L depuis début septembre 2010 sur 3 jrs / sem/ 10hr/ jrs année complète (52 sem)
ensuite avenant en mars 2013 accueil sur 2jrs/sem/10hr/jrs / sur 52sem

Arrive en accueil T son frère en décembre 2011 sur 4 jrs /sem/ 10hr/ jrs année complète (52 sem)
ensuite avenant en mars 2013 accueil sur 3jrs/sem/10hr/jrs/ sur 52sem

Ensuite a rentre a l’école en septembre 2012, avenant changement d'accueil en périscolaire
garde les mercredi et vacances scolaire contrat année complète.

Accueil du mercredi 10h/jr
Accueil des vacances 5jr/sem/10hr/jrs

b) J ai bien pris mes vacance acquis de MAI 2012 A MAI 2013 comme suit:
3 sem en ete 2013 + 1 sem en dec 2013 + 1 sem en avril 2014;

J'ai acquis mes CP du 31 mai 2013 a mai 2014, mes je ne pourrai pas les prendre comme prévu
3 sem, du 4 aout au 23 aout 2014 + 2 sem hiver.

+ j ajouterons 5 jrs qui sera en plus de mai 2014 au 2 août 2014 acquis

Je voudrais avoir si c'est une indemnité compensatrice a payé par enfant car 2 contrats
ou
une indemnité compensatrice a payé pour 2 enfants car 1 employeur .

je vous remercie
voila ce que ma repondu une dame du syndicat

"si vous utilisez deux contrats mieux vaut faire l’indemnité de rupture pour chaque contrat ainsi que les congés payés et une feuille assedic et certificat de travail par contrat c’est mieux pour les assedic.
Les congés payés vous seront dus à la fin du contrat pour la totalité de juin 2013 à mai 2014 + juin juillet et aout (sur 2 jours)
bien à vous
FB"

mes sa me dit rien sur le calcul
merci a vous
Par souci de confidentialité, merci de ne pas mettre de coordonnées personnelles ,ou les prénoms de enfants accueillis, Merci *** Nathodisab

Dernière modification par manoletlol (19-02-2014 19:38:01)

19-02-2014 15:56:56

nathodisab · 19-02-2014 19:11:32

coucou,
alors oui, si deux contrats, il y aura une indemnité de rupture pour chaque contrat

pour les cp
comme tu es en année complète, il faut faire le point sur le nbre de j acquis /pris et restant dus
pour chaque enfant

manoletlol · 19-02-2014 19:43:18

Bonjour Nathodisab,
oui j'ai bien compris pour les indemnités ruptures.
les congé non je ne pourrait pas les prendres acquis 5 semaine + 5 jrs il ont ete payé en année complete mais on parle d'indemnité compensatrice acquis non pris.

je voudrais savoir la methode de calcul de :
-Licenciement
-indemnité compensatrice CP
Aié Aié Aié!!!

MERCI

nathodisab · 19-02-2014 19:50:36

manoletlol a écrit :

Bonjour Nathodisab,
oui j'ai bien compris pour les indemnités ruptures.
les congé non je ne pourrait pas les prendres acquis 5 semaine + 5 jrs il ont ete payé en année complete mais on parle d'indemnité compensatrice acquis non pris.
je voudrais savoir la methode de calcul de :
-Licenciement
-indemnité compensatrice CP
Aié Aié Aié!!!
MERCI

indemnité de rupture =
1/120eùe de la totalité des salaires perçus hors indemnités
indemnité compensatrice
= paiement du solde des cp non pris

pour établir le solde, il faut faire le point, des cp acquis depuis le début de chaque contrat
L =
sept 2010 à mai 2011 =22.5 arr à 23j ( avais tu des enfants à charge de - de 15 ans en mai 2011 ? )
juin 2011 à mai 2012 = 30j
juin 2012 à mai 2013 = 30j
juin 2013 à mai 2014 = 30j
juin 2014 à fin août 2014 =7.5j arr à 8j

quelles ont été les dates de tes congés pour chaque période?
la première année as tu eu le maintien du salaire lors de la prise de tes congés ou bien y a t il eu déduction des j non acquis ?

ensuite, il faudra faire pareil pour le second contrat...
mais on y aller 1 par 1

19-02-2014 19:50:36

manoletlol · 25-02-2014 11:37:15

la premiere année de sept 2010 a mai2011 , je n'est pas pris de cp pour les gardé justement pour l'année d'apres avec mes enfant de - 15 ans j'avais pu avoir 30 jrs pile.
juin 2011 à mai 2012 = 30j = 3 sem ete + 1dec + 1 avril
juin 2012 à mai 2013 = 30j = 3 sem ete + 1dec + 1 avril

juin 2013 à mai 2014 = 30j = je devait prendre 3 sem ete 2014 + 1dec 2014 + 1 avril 2015
donc je ne pourrais pas les prendre acquis et payé dans mensu pour les deux contrat

juin 2014 à fin août 2014 =7.5j arr à 8j

le second contrat comme le petit frere et arrivé en Déc 2011
j ai pris des vacance sans solde 1 dec + 1 avril 2012
comme sa je garder mes acquis pou l'année apres avec enfant de 15 ans j'ai eu droit a prendre 27 jrs et j'ai pris sans solde les 3 jrs restant en pour vac 2012/2013 comme sa on reparter nikel avec les parent pour les vac de 2013/2014

donc je sais qu'a l heur d'aujourdhui j'ai 30 jrs de vac acquis mes non pris et payé pour les deux contrat 2014/2015

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