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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 26-02-2014 15:07:09

topmoral
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Avenant prévaut il sur tous les termes du contrat?

Bonjour
J'ai un contrat pour 2 enfants de la meme famille:un signé en juillet 2011 et un autre signé en septembre 2013
Sur ces contrats il est marqué 2 jours de garde quand maman ne travaille pas :2 jours et semaine complete quand maman travaille
Il s'avère qu en presque 3 ans maman a travaillé que 5 mois donc ces 2 contrats me bouffent la moitié de mes agréments pour rien
En octobre dernier j'ai fait  deux avenants séparés en mettant :jours de garde  2 par semaine et fixe en plus
Est ce que je peux utiliser cet avenant en disant que les jours sont uniquement ceux la si elle trouve du travail ou je dois toujours m'en référer au contrat initial

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26-02-2014 15:07:09

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#2 26-02-2014 15:32:32

sophie
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Re : Avenant prévaut il sur tous les termes du contrat?

L'avenant est une modification du contrat .... donc il doit être la référence.


Est ce que le pe a signé ces deux avenants ?

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#3 26-02-2014 16:07:32

topmoral
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Re : Avenant prévaut il sur tous les termes du contrat?

Merci oui les avenants on tété signés donc si elle  veut me faire garder ses enfants les autres jours si elle retravaille elle doit refaire un avenant
Je peux donc meme si c'est marqué sur le contrat 5 j en cas de travaille refuser les autres jours si je n'ai pas de place?
Je me retrouve a la rentree'avec 5 petits contrats de 2 j 6 h dont 2 le mardi et les jeudi et 2 le lundi et le vendredi et un autre rde 2j  6 h répartis sur  les 5j
Si je trouve un autre contrat sur toute la semaine ça bloquerait si cette maman m'amène ses enfants  :un pdt vacances scolaires et l'autre tous les jours

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#4 26-02-2014 16:17:40

lulu54
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Re : Avenant prévaut il sur tous les termes du contrat?

topmoral a écrit :

Merci oui les avenants on tété signés donc si elle  veut me faire garder ses enfants les autres jours si elle retravaille elle doit refaire un avenant
Je peux donc meme si c'est marqué sur le contrat 5 j en cas de travaille refuser les autres jours si je n'ai pas de place?
Je me retrouve a la rentree'avec 5 petits contrats de 2 j 6 h dont 2 le mardi et les jeudi et 2 le lundi et le vendredi et un autre rde 2j  6 h répartis sur  les 5j
Si je trouve un autre contrat sur toute la semaine ça bloquerait si cette maman m'amène ses enfants  :un pdt vacances scolaires et l'autre tous les jours

un avenant revient  les clauses initial du contrat
l'avenant doit precisé ce dont til est question et la nouvelle situation
cette nouvelle situation annule l'ancienne au contrat
il faudra donc se referer a present a l'evenant ( soit a la date inscrite asur l'avenant , soit à la date de la signature )
donc si le contrat il est ecrit par ex lundi et mardi
et que sur l'avenant il est ecrit lundi seulement et que la mensu a eté refaite
alors elle doit te demander pour te mettre l'efnant un autre jour
meme le mardi  wink

verifie que l'avenant reprends tout bien
( si tu veux tu peux le mailer a un modo (adresse dans ma signature )

par contre si elle a toujours agit ainsi et que tu n'as jamais dit non , parles en d'abord avant de la mettre devant le fait accompli wink


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26-02-2014 16:17:40

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#5 26-02-2014 16:21:29

topmoral
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Re : Avenant prévaut il sur tous les termes du contrat?

sur le contrat il est écrit  2 jours pas fixes si pas de travail et  tte la semaine en cas de travail:il s'avere que la maman a travailé que 5 mois sur presque 3 ans
Sur l'avenant il est écrit le lundi et le vendredi  avec nouvelle mensualisation

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#6 26-02-2014 17:49:42

lulu54
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Re : Avenant prévaut il sur tous les termes du contrat?

alors ce sont ces jours seulement lundi et vendredi  wink


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#7 26-02-2014 21:41:13

topmoral
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Re : Avenant prévaut il sur tous les termes du contrat?

Merci les filles

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