Questions sur les congés , mensualisation et année incomplète

Hazel · 07-02-2014 16:41:55

Bonjour

Nous avons signé un contrat avec une nounou et étions partis sur une année complète , 5 semaines de congés par an, 35 heures par semaine. Calcul simple donc nous étions ses seuls employeurs.
Hors elle a eu un nouveau contrat et elle ne part plus en vacances car c'est un cdd de 7 mois en continu.
Nous n'avons plus de vacances communs. Nous c'est 1 semaine en avril, 3 en août et 1 a la toussaint.
Donc il faut tout revoir et ré-calculer.
Tout ce que je sais ce qu'elle ne part pas en vacances jusqu'en septembre, peut être après.

Voici mes questions:

1) Si elle prends 5 semaines de congés comme nous, le salaire mensualisé va être donc (salaire horaire X 35 heures la semaine X 47) / 12 plus les congés payés (combien?).

2) sur une année incomplète , est-ce qu'il faut déduire du salaire mensualisé, les vacances des uns et autres? Si elle prend 1 semaine en novembre je déduis et pareil si l'enfant est en vacance 1 semaine en avril? Ou je laisse la mensualisation telle qu'elle est car nous avons tous le même nombre de semaine de congés par an?

3) si elle veut prendre moins de 5 semaines de congés ou plus genre 6 semaines, qu'est ce qui se passe avec la mensualisation et les congés payes ?

Je précise que l'assistante maternelle ne sait pas quand elle part en congés et surtout pas avant septembre.

Je compte faire tout le calcul et lui présenté l'avenant la semaine prochaine car dans le contrat tout a été fait en année complète.
Même les vacances d'avril et août et à la toussaint ont été marqué.
Mais ce n'est plus possible.

Merci bcp

07-02-2014 16:41:55

nanoenn · 07-02-2014 16:53:12

bonjour,

Petite question en année complette vous avez bien calculer votre mensualisation sur 52 semaines ?

Sinon en année incomplette vous devez savoir combien de semaine de CP vous aurez en decaler ex : vos 5 semaines ne sont absolument pas en commun, votre mensualisation sera de :
52 sem de l'année - les 5 sem de CP de l'ass mat - vos 5 sem = 42 semaines.

Car attention les année incomplette de 47 sem, ne sont pas possible.

Sinon en année complette les CP sont inclut mais en année incomplette, il ne sont pas inclu, vous devrez donc en mai de chaque année calculler les CP qu'elle a gagner et lui payer.

Donc si l'on part toujours sur une année a 42 sem, vous calculer comme cela : 42 / 4* 2.5 = 26.25 = 27 jours ouvrable.

Vous ne lui payerez bien les jours qu'elle a gagner.

En année incomplette, comme certaines semaine on bien été déduite, et que vous serez en couge et elle aussi. La mensualisation ne bougeras pas

nathodisab · 07-02-2014 16:54:33

Hazel a écrit :

Bonjour
Nous avons signé un contrat avec une nounou et étions partis sur une année complète , 5 semaines de congés par an, 35 heures par semaine. Calcul simple donc nous étions ses seuls employeurs.
Hors elle a eu un nouveau contrat et elle ne part plus en vacances car c'est un cdd de 7 mois en continu.
Nous n'avons plus de vacances communs. Nous c'est 1 semaine en avril, 3 en août et 1 a la toussaint.
Donc il faut tout revoir et ré-calculer.
Tout ce que je sais ce qu'elle ne part pas en vacances jusqu'en septembre, peut être après.
Voici mes questions:
1) Si elle prends 5 semaines de congés comme nous, le salaire mensualisé va être donc (salaire horaire X 35 heures la semaine X 47) / 12 plus les congés payés (combien?).
2) sur une année incomplète , est-ce qu'il faut déduire du salaire mensualisé, les vacances des uns et autres? Si elle prend 1 semaine en novembre je déduis et pareil si l'enfant est en vacance 1 semaine en avril? Ou je laisse la mensualisation telle qu'elle est car nous avons tous le même nombre de semaine de congés par an?
3) si elle veut prendre moins de 5 semaines de congés ou plus genre 6 semaines, qu'est ce qui se passe avec la mensualisation et les congés payes ?
Je précise que l'assistante maternelle ne sait pas quand elle part en congés et surtout pas avant septembre.
Je compte faire tout le calcul et lui présenté l'avenant la semaine prochaine car dans le contrat tout a été fait en année complète.
Même les vacances d'avril et août et à la toussaint ont été marqué.
Mais ce n'est plus possible.
Merci bcp

Bonjour,
votre AM, n'aurait pas du s'engager pour un contrat, si elle ne pouvait pas prendre les congés que vous aviez convenus

zuenna · 07-02-2014 16:58:42

elle doit obligatoirement prendre ses 5 semaines de cp dans l'année de son contrat.
quand a débuté le contrat ?

Elle avait fixé au contrat les dates de cp avec vous.
Quand elle a signé le cdd, elle aurait du en tenir compte.
Elle ne peut pas vous dire maintenant qu'elle ne sera pas en cp en meme temps que vous alors qu'il en était décidé ainsi au contrat.
Et si elle change ses semaines de cp, elle doit vous présenter elle un avenant pour passer en année incomplète, ce n'est pas à vous de lui présenter.

Et une année complète se calcule sur 52 semaines et non pas sur 47

07-02-2014 16:58:42

sophie · 07-02-2014 17:14:04

Elle est en tord.
Elle devait adapter son nouveau contrat sur le votre ....

Puisque les dates de congés sont notées au contrat ... vous les maintenez.

Et ce n'est pas à vous de présenter un avenant ....

Hazel · 09-02-2014 15:52:28

Bonjour

Merci pour vos responses.
Mon AM n'a pas l'air de bien s'y connaitre en contrats.
Je ne pense pas qu'elle comprends la difference entre année complete et incomplete.

C'est moi qui ait insisté pour qu'on change les termes du contrat , donc presenter un avenant, si les vacances ne sont plus communes . Elle m'a dit qu'elle voyait pas la difference.

Alors que si y'a une enorme difference car quand elle part en vacances, Je dois trouver une AM de remplacement pour faire garder les enfants.
Si elle part en Octobre pour 3 semaines, Je suis embetée.
Le contrat a été signé le 1er Fevrier sur une anneé complete , avec vacances notés.

Je pense qu'elle veut travailler pendant qu'elle est censée être en vacances Mais ce n'est pas legal.
Et surtout, en un moment donné , elle voudra prendre ses congés .

Hazel · 09-02-2014 15:59:51

nanoenn a écrit :

bonjour,
Petite question en année complette vous avez bien calculer votre mensualisation sur 52 semaines ?
Sinon en année incomplette vous devez savoir combien de semaine de CP vous aurez en decaler ex : vos 5 semaines ne sont absolument pas en commun, votre mensualisation sera de :
52 sem de l'année - les 5 sem de CP de l'ass mat - vos 5 sem = 42 semaines.
Car attention les année incomplette de 47 sem, ne sont pas possible.
Sinon en année complette les CP sont inclut mais en année incomplette, il ne sont pas inclu, vous devrez donc en mai de chaque année calculler les CP qu'elle a gagner et lui payer.
Donc si l'on part toujours sur une année a 42 sem, vous calculer comme cela : 42 / 4* 2.5 = 26.25 = 27 jours ouvrable.
Vous ne lui payerez bien les jours qu'elle a gagner.
En année incomplette, comme certaines semaine on bien été déduite, et que vous serez en couge et elle aussi. La mensualisation ne bougeras pas

Oui nous avions calculé sur 52 semaines donc ses cp étaient inclus.
Il faudra que je lui explique comment l'année incomplete va marcher et que si elle veut travailler pendant 7 mois d'affilée et prendre ses cp après, il faut que nous partons sur une mensualisation sur 42 semaines.
Comme ça , nos vacances ne sont plus en meme temps, et elle part quand elle veut en vacances.
Mais que surtout elle doit prendre des CP. Elle peut pas travailler toutes les semaines de l'année .

lulu54 · 09-02-2014 16:00:02

vous etes dans votre droit
elle doit respecter les clauses de votre contrat .. et si cela ne va pas a l'autre .. elle se debrouille avec l'autre personne !!
on ne peut pas etre en conges payé , meme non acquis, et travailler !!!

yannath · 28-02-2014 15:27:30

bonjour

d'après ce que je comprends rien n'a changé hormis le fait que vos dates de congés ne sont plus les mêmes.
Mais ceci ne change la nature du contrat puisque vs êtes tjrs en année complète ds la mesure où vs avez toutes les 2 le même nombre de semaine de congés payés (5 semaines).

les contrats dits "année incomplète" concernent les parents qui ont plus de semaines de congés que les 5 dont dispose l'AM.

Dernière modification par yannath (28-02-2014 15:29:03)

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