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#1 02-03-2014 14:17:50
Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Bonjour tout le monde,
Mon premier message sur ce forum sur lequel j'ai déjà eu plein de réponses à mes questions rien qu'en le lisant.
J'emploie une assistante maternelle agréée avec un contrat en année incomplète (depuis moins d'un an). Nous souhaitons ne plus faire garder notre enfant tous les jours, mais passer à un contrat en accueil occasionnel pour le faire garder de temps en temps, sans que ce soit vraiment prévisible.
Nous devons faire un avenant au contrat ou carrément un licenciement et un nouveau contrat ?
Dans le premier cas un préavis est-il nécessaire ?
Dernière modification par eramian (02-03-2014 14:18:24)
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02-03-2014 14:17:50
#2 02-03-2014 14:37:44
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
je pense qu'il faut faire un avenant, mais votre ass mat ne sera pas obligé de l'accepter, dans ce cas soit vous continuer avec le contrat actuel, soit vous la licencier et chercher une nouvelle ass mat.
de plus elle va devoir chercher d'autres contrat pour remplacer / compenser le salaire perdu par votre avenant, ce qui veut dire qu'elle n'aura pas forcément de la place pour les jours aléatoires ou vous aurez besoin d'elle.
elle a un moi pour accepter ou refuser l'avenant.
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#3 02-03-2014 15:41:56
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Oui bien sûr elle n'est pas obligée d'accepter, nous lui avons expliqué la situation (ma femme perd son emploi, nous avons besoin de la garde... pour qu'elle puisse en retrouver un !).
A priori c'est bon pour elle jusqu'à ce qu'elle trouve d'autres parents (mais ça pourrait aller vite).
Par contre, un des enfants qu'elle garde n'est là que 4 jours par semaine, ce qui est intéressant pour nous même si elle retrouve un employeur pour nous remplacer.
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#4 02-03-2014 19:13:57
- sensymaimai
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Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Donc, si ça arrange tout le monde, oui, vous pouvez juste faire un avenant pour passer en occasionnel.
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02-03-2014 19:13:57
#5 03-03-2014 08:28:42
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
bonjour
en tant qu'assmat je refuserais...vous lui bloquez une place pour une garde occasionnelle sans que se soit prévisible..vous ne pouvez pas fixer un minimum de jours et d'heures d'accueil ???
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#6 03-03-2014 08:33:50
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Peut-on mettre un nombre minimum d'heures sur un contrat occasionnel ?
Et quelle est la "frontière" en pratique où il vaut mieux passer sur un contrat en année incomplète avec peu de jours ?
Même si on ne sait pas quels seront les jours à l'avance mais que par exemple on sait qu'il y en aura au moins 2 dans le mois, l'année incomplète est préférable ?
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#7 03-03-2014 08:39:12
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
bonjour
en tant qu'assmat je refuserais...vous lui bloquez une place pour une garde occasionnelle sans que se soit prévisible..vous ne pouvez pas fixer un minimum de jours et d'heures d'accueil ???
non elle ne bloque pas une place pour un occasionnelle puisque justement l'am accueil l'enfant selon ses places... par contre vous prenez le risque qu'elle n'ai justement pas de place, si elle reprend un autre contrat
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour 
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#8 03-03-2014 08:42:59
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Peut-on mettre un nombre minimum d'heures sur un contrat occasionnel ?
non on ne peut pas mettre un minimum d'heure pour ce genre de contrat
Et quelle est la "frontière" en pratique où il vaut mieux passer sur un contrat en année incomplète avec peu de jours ?
Même si on ne sait pas quels seront les jours à l'avance mais que par exemple on sait qu'il y en aura au moins 2 dans le mois, l'année incomplète est préférable ?
perso c'est là que je refuserais car là vous lui bloquez une place.... pour pas grand chose..
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour
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#9 03-03-2014 08:57:19
- nathodisab
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Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Bonjour,
Perso, je conseillerais un licenciement, ainsi votre am, pourrait éventuellement bénéficier d'un complément assedic
et un contrat occasionnel, au moment où vous aurez besoin d'un accueil, mais vous serez tributaire de sa disponibilité
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#10 03-03-2014 08:58:41
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#11 03-03-2014 09:00:07
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Bonjour,
Perso, je conseillerais un licenciement, ainsi votre am, pourrait éventuellement bénéficier d'un complément assedic
et un contrat occasionnel, au moment où vous aurez besoin d'un accueil, mais vous serez tributaire de sa disponibilité
C'était ma première question : est-ce que je dois rompre le contrat pour en faire un autre ou un avenant suffit ?
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#12 03-03-2014 09:00:09
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Bonjour,
Perso, je conseillerais un licenciement, ainsi votre am, pourrait éventuellement bénéficier d'un complément assedic
et un contrat occasionnel, au moment où vous aurez besoin d'un accueil, mais vous serez tributaire de sa disponibilité
idem perso je refuserai l'avenant et demanderais un licenciement quitte a refaire un contrat en occasionnel..
car en acceptant l'avenant votre am n'aura pas le complément assedic
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour
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#14 03-03-2014 09:01:45
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
C'était ma première question : est-ce que je dois rompre le contrat pour en faire un autre ou un avenant suffit ?
légalement parlant un avenant suffit mais votre am serait perdante..
faites un licenciement et un nouveau contrat.. 
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour
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#15 03-03-2014 09:03:15
- nathodisab
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Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
nathodisab a écrit :Bonjour,
Perso, je conseillerais un licenciement, ainsi votre am, pourrait éventuellement bénéficier d'un complément assedic
et un contrat occasionnel, au moment où vous aurez besoin d'un accueil, mais vous serez tributaire de sa disponibilité
C'était ma première question : est-ce que je dois rompre le contrat pour en faire un autre ou un avenant suffit ?
Les deux situations sont possibles
Mais il me semble que passer d'un accueil avec un paiement mensualisé, à un accueil occasionnel, est très désavantageux pour votre AM
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#16 03-03-2014 09:03:33
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
eramian a écrit :C'était ma première question : est-ce que je dois rompre le contrat pour en faire un autre ou un avenant suffit ?
légalement parlant un avenant suffit mais votre am serait perdante..
faites un licenciement et un nouveau contrat..
De plus elle a un préavis.
Je vais devoir faire rapidement la lettre de licenciement (mais d'abord je lui parle de tout ça bien sûr).
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#17 03-03-2014 09:07:28
- nathodisab
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Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
kikine747 a écrit :eramian a écrit :C'était ma première question : est-ce que je dois rompre le contrat pour en faire un autre ou un avenant suffit ?
légalement parlant un avenant suffit mais votre am serait perdante..
faites un licenciement et un nouveau contrat..De plus elle a un préavis.
Je vais devoir faire rapidement la lettre de licenciement (mais d'abord je lui parle de tout ça bien sûr).
Vous pouvez lui remettre en main propre contre signatures, la valeur sera la même qu'un recommandé, et si vous êtes d'accord pour rompre le contrat, ça permettra de réduire le départ du préavis d'un ou deux jours
Votre contrat était il à plein temps ? vous l'employez depuis quelle date ?
Par contre, entre la fin du contrat, et l'éventuel nouveau contrat occasionnel, il vous faudra un minimum de temps d’interruption de l'accueil
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#19 04-03-2014 00:29:15
Re : Passage d'année incomplète à accueil occasionnel
Question en rapport : est-ce que le nombre de places de l'agrément correspond au nombre de contrats, ou au nombre d'enfants gardés simultanément ?
(ici la différence est importante)
Non le nombre de contrats ne correspond pas au nombre de places d'agrément.
Personnellement j'ai 5 contrats et 4 agréments donc chaque jour je ne dépasse pas 4 enfants accueillis.
J'ai 1 bébé qui vient 3jours/semaine une autre 2 jours/semaine et 2 autres 4 jours ( jamais le mercredi ) et 1 autre bébé tous les jours sauf le jeudi après midi.
J'ai 1 maman qui travaille en réunion et livraison donc elle fait suivant mes disponibilités pour me mettre sa fille 2 jours/semaine.
J'arrive à savoir environ 2 semaines avant.
C'est 1 peu sport mais c'est faisable 
Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05
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