besoin d'aide

kalykaly · 03-03-2014 10:06:27

Bonjour j'ai un problème avec lmon assmat au sujet de la fin de contrat
suite à un déménagement je suis obligé de licencier ma nounou .
elle garde mon bb depuis 01/06/12.
quand je lui annonce que je vais partir elle me dit qu'elle va calculer les indemnités.
donc la pas de soucis.
donc au début elle me dit que ces indémnités seront égal à 900€ environ (ce qui correspond au CP non pris +indemnité de rupture + lissage ) + mois de préavis.
ce qui me semble énorme.

sauf que ces CP sont payés tout les mois 10% depuis le premier mois.
et que si je ne m'était pas renseigné aupres de l'inpection du travail du travail, syndicat pro des ass mat , paje emploi et urssaf elle m'aurait fait repayer ces CP

les indemnités de rupture je me suis fait avoir car elle n'a pas pris les 1/120e mais un autre calcul ce qui me reviens a 360€ au lieu de 100€

et pour le lissage elle est payé sur 44semains alors qu'elle en travail que 43 semaines (52 - 9 = 43 et non 44) ( il y a eu une erreur au niveau du calcul ce que je lui ai signalé mais elle n'a pas voulu changé)
bref

aidez moi

a telle raison de me demander tout sa.car elle me dit que c'est signé dans le contrat (donc en gros je me tait et j'accepte)
et après vérification son contrat n'est plus d'actualité.
mais je lui ai fait confiance et je ne me suis pas renseigné avant

et maintenant elle me fait plein de reproche comme quoi elle ne vivait plus en gardant mon bb et que j'etais une mere qui ne se préoccupait pas de mon bb.et que je suis une mauvaise payeuse. et qu'elle m'a toujours arrangée.
bref

sachant que je lui ai toujours payé tout ces salaires en temps et en heures au centimes près et eux heures supp près toujours.

je ne vois pas pourquoi elle essait de me prendre plus que ce que je lui doit.

je suis énervée

svp aidez moi

03-03-2014 10:06:27

zuenna · 03-03-2014 10:16:04

kalykaly a écrit :

Bonjour j'ai un problème avec lmon assmat au sujet de la fin de contrat
suite à un déménagement je suis obligé de licencier ma nounou .
elle garde mon bb depuis 01/06/12.
quand je lui annonce que je vais partir elle me dit qu'elle va calculer les indemnités.
donc la pas de soucis.
donc au début elle me dit que ces indémnités seront égal à 900€ environ (ce qui correspond au CP non pris +indemnité de rupture + lissage ) + mois de préavis.
ce qui me semble énorme.
sauf que ces CP sont payés tout les mois 10% depuis le premier mois.
et que si je ne m'était pas renseigné aupres de l'inpection du travail du travail, syndicat pro des ass mat , paje emploi et urssaf elle m'aurait fait repayer ces CP
les indemnités de rupture je me suis fait avoir car elle n'a pas pris les 1/120e mais un autre calcul ce qui me reviens a 360€ au lieu de 100€
et pour le lissage elle est payé sur 44semains alors qu'elle en travail que 43 semaines (52 - 9 = 43 et non 44) ( il y a eu une erreur au niveau du calcul ce que je lui ai signalé mais elle n'a pas voulu changé)
bref
aidez moi
a telle raison de me demander tout sa.car elle me dit que c'est signé dans le contrat (donc en gros je me tait et j'accepte)
et après vérification son contrat n'est plus d'actualité.
mais je lui ai fait confiance et je ne me suis pas renseigné avant
et maintenant elle me fait plein de reproche comme quoi elle ne vivait plus en gardant mon bb et que j'etais une mere qui ne se préoccupait pas de mon bb.et que je suis une mauvaise payeuse. et qu'elle m'a toujours arrangée.
bref
sachant que je lui ai toujours payé tout ces salaires en temps et en heures au centimes près et eux heures supp près toujours.
je ne vois pas pourquoi elle essait de me prendre plus que ce que je lui doit.
je suis énervée
svp aidez moi

Pour les cp, payés 10% cahque mois, vous ne lui devez rien.

Pour le nombre de semaines d'absence, qu'est il indiqué au contrat ?
Est ce que les 52 semaines - 9 apparaissent ou juste la mensue sur 44 semaines

Quand a lieu la fin du contrat?

Il faudra faire alors une régul : comarer les nombre de semaines travaillées et le nombre desemaines payées.

Pour la prime de licenciement, elle doit faire l'ancien calcul qui n'a plus cours maintenant.
Par contre, si c'est inscrit au contrat, je ne sais pas si c'est toujours valable.

Sur accord avec les pe, je fais moi aussi encore ce calcul qui est effectivement plus avantageux pour nous, mais c'est uniquement sur accord avec les pe en leur expliquant que cette méthode n'a plus cours pour nous mais que je désire l'appliquer.

Et le préavis sera bien d'un mois. Il débutera le jour où elle recevra votre lettre de licenciement en rar

Dernière modification par zuenna (03-03-2014 10:16:55)

kalykaly · 03-03-2014 10:25:08

pour la mensualisation sur le contrat il y a bien mes 9 semaines de CP mais pour le calcul elle a pris 44 au lieu de 43.
le contrat se termine le 27 mars

elle a bien reçu la lattre avec AR. pour sa pas de pb.

et pour les indemnités de rupture elle ne m'a pas dit qu il n'était plus d'actualité je l ai su il y a 1 semaine sinon je n'aurait pas signé et je lui aurait demandé de changé.
mais bon sa ne me derrange pas trop .

mais sa régul ??????????????
sachant que mon fils ne restait jamais un mois complet
donc avec l'erreur de calcul et le fait qu il ne restait pas le mois complet sachant qu'elle était payé normalement a chaque fois
est elle vraiment justifié????????

sa ne me dérange pas de payé mais il faut vraiement m'expliquer.

kalykaly · 03-03-2014 10:26:39

merci pour tes réponses zuenna

03-03-2014 10:26:39

nathodisab · 03-03-2014 10:27:45

kalykaly a écrit :

Bonjour j'ai un problème avec lmon assmat au sujet de la fin de contrat
suite à un déménagement je suis obligé de licencier ma nounou .
elle garde mon bb depuis 01/06/12.
quand je lui annonce que je vais partir elle me dit qu'elle va calculer les indemnités.
donc la pas de soucis.
donc au début elle me dit que ces indémnités seront égal à 900€ environ (ce qui correspond au CP non pris +indemnité de rupture + lissage ) + mois de préavis.
ce qui me semble énorme.
sauf que ces CP sont payés tout les mois 10% depuis le premier mois.
et que si je ne m'était pas renseigné aupres de l'inpection du travail du travail, syndicat pro des ass mat , paje emploi et urssaf elle m'aurait fait repayer ces CP
les indemnités de rupture je me suis fait avoir car elle n'a pas pris les 1/120e mais un autre calcul ce qui me reviens a 360€ au lieu de 100€
et pour le lissage elle est payé sur 44semains alors qu'elle en travail que 43 semaines (52 - 9 = 43 et non 44) ( il y a eu une erreur au niveau du calcul ce que je lui ai signalé mais elle n'a pas voulu changé)
bref
aidez moi
a telle raison de me demander tout sa.car elle me dit que c'est signé dans le contrat (donc en gros je me tait et j'accepte)
et après vérification son contrat n'est plus d'actualité.
mais je lui ai fait confiance et je ne me suis pas renseigné avant
et maintenant elle me fait plein de reproche comme quoi elle ne vivait plus en gardant mon bb et que j'etais une mere qui ne se préoccupait pas de mon bb.et que je suis une mauvaise payeuse. et qu'elle m'a toujours arrangée.
bref
sachant que je lui ai toujours payé tout ces salaires en temps et en heures au centimes près et eux heures supp près toujours.
je ne vois pas pourquoi elle essait de me prendre plus que ce que je lui doit.
je suis énervée
svp aidez moi

Bonjour,
si effectivement vous payez les cp par anticipation depuis le 1er mois, 10% en plus de son salaire
au terme du contrat, vous ne lui devez que les cp sur l'éventuelle régularisation, et sur le dernier mois de salaire

pour l'indemnité de rupture, si aucun accord contractuel n'a été signé entre les deux parties pour une indemnité de rupture plus avantageuse que celle prévue par la ccn,
vous avez raison, la méthode de calcul est bien 1/120eme des salaires
vérifiez sur votre contrat, si vous avez un accord contractuel, ou si le contrat stipule, "indemnité de rupture égale à la méthode la plus avantageuse entre la méthode légale et la méthode conventionnelle"
si c'est bien cela, alors cette clause n'est plus valable depuis le 31 mai 2012 (Cour de cassation,chambre sociale,N° de pourvoi: 10-24497 )

Concernant votre régularisation et la validité de votre mensualisation, il faut quand même que vous preniez conscience de vos responsabilités d'employeur, c'était à vous de vérifier que le calcul était bien correct
Si votre contrat fait apparaitre, 52sem - 5sem cp am - 4 sem d'abs décalées , et que par erreur le calcul de la mensu a été fait sur 44 sem au lieu de 43
c'est une erreur comptable, et effectivement cela peut faire l'objet d'un remboursement du trop perçu
Vérifiez bien ces différents points sur votre contrat

HS:
Pourriez vous contacter un modérateur ( notre mail se trouve dans ma signature)
car il semblerait que vous soyez déjà inscrit sur le forum sous un autre pseudo et l'utilisation de plusieurs pseudos est contraire à la charte du forum
Merci
Nathodisab

kalykaly · 03-03-2014 10:52:55

j'ai envoyé un mail au moderateur

et je lui ai signalé cette erreur de calcul et elle n'a pas voulu la changer en faisant un avenant.
je sais ce n'est que 16€ par mois mais bon au bout de 18mois sa monte à plus de 250€.

pour le s indemnités il y a marque sur le contrat
"le calcul le plus favorable au salarié doit être retenu"

nathodisab · 03-03-2014 10:59:37

kalykaly a écrit :

j'ai envoyé un mail au moderateur

et je lui ai signalé cette erreur de calcul et elle n'a pas voulu la changer en faisant un avenant.
je sais ce n'est que 16€ par mois mais bon au bout de 18mois sa monte à plus de 250€.

pour le s indemnités il y a marque sur le contrat
"le calcul le plus favorable au salarié doit être retenu"

vous aviez signé votre contrat avant mai 2008 ?
E si vous n'avez pas signé d'autre accord postérieur à cette date, alors c'est la ccn qui s'applique, donc 1/120eme des salaires

si sur votre contrat, il est bien écrit, 9 sem d'absence ( 5 + 4 à vous), et que les calculs ont été fait sur 44sem,
alors, vous pouvez demander le remboursement du trop perçu
car il s'agit bien d'une erreur comptable

pour la régul
en année incomplète, on doit normalement procéder à une vérification à date anniversaire, et le cas échéant régler la régularisation de salaire( + les cp sur cet régul)
quelle est la date de début de votre contrat ?

hs : merci pour le mail aux modos

kalykaly · 03-03-2014 11:08:49

eeeeeeeuuuuuuuuuuuuhhhhhhhhhhhhhhh
les 9 semaines sont mes CP je n'ai pas déduit ces CP j'aurai du.?????!!!!!!!!!!??????????
car on ne les prenait pas en même temps
?????????!!!!!!!!??????????

le contrat a été signé le 01/06/2012

nathodisab · 03-03-2014 11:17:46

kalykaly a écrit :

eeeeeeeuuuuuuuuuuuuhhhhhhhhhhhhhhh
les 9 semaines sont mes CP je n'ai pas déduit ces CP j'aurai du.?????!!!!!!!!!!??????????
car on ne les prenait pas en même temps
?????????!!!!!!!!??????????
le contrat a été signé le 01/06/2012

ben en année incomplète, on doit compter les sem de présence de l'enfant...
donc oui, si votre am ne prenait pas ses cp en même temps que vous, vous auriez du retirer toutes les sem d'abs

kalykaly · 03-03-2014 11:25:38

ah ok .
mais bon si je lui dit sa elle va etre folle de rage et pensera que je suis malhonnete

car je pense ( a 85%) que comme nous ne sommes pas d'accord elle va m'envoyer au prud hommes
donc il faut que je soit sur de moi .

La régul n'a pas été faite la 1ere année
mais je l'ai souvent arrangé elle me demandait de ne pas lui laisser mon fils pour avoir des jours de repos car la petite quelle gardait était absente.

bon ben je vous remercie pour vos réponse

j'espère que sa va s'arranger sans passer par les Prud hommes

nathodisab · 03-03-2014 11:30:11

kalykaly a écrit :

ah ok .
mais bon si je lui dit sa elle va etre folle de rage et pensera que je suis malhonnete

car je pense ( a 85%) que comme nous ne sommes pas d'accord elle va m'envoyer au prud hommes
donc il faut que je soit sur de moi .
La régul n'a pas été faite la 1ere année
mais je l'ai souvent arrangé elle me demandait de ne pas lui laisser mon fils pour avoir des jours de repos car la petite quelle gardait était absente.

bon ben je vous remercie pour vos réponse
j'espère que sa va s'arranger sans passer par les Prud hommes

Il y a quand même un point qui est à éclaircir
les cp
vous lui payez 10% en + chaque mois depuis le début du contrat
et
vous n'avez retiré pour votre mensualisation que vos sem d'abs à vous ?
si vraiment ses cp, étaient en plus de vos 9 sem d'abs, cela veut dire, que vous lui avez payé plus de 2 fois la valeur de ses cp...

kalykaly · 03-03-2014 11:44:14

pour les CP
je lui ai rajouté depuis le début donc la mensualisation 55h (11h par jour*5 jours de garde par semaine) * 3.23€ (tx horraire) * 44 (nbre de semaines travaillées mes CP)/12 = 651,..
651...(mensualisation)+65.1..(CP)= 716,...

donc comment prouvé que je lui ai payé plus de 2 fois ces CP.
pouvez vous m'expliquer

pour plus de précision
début de contrat 01/06/2012
elle a pris 3 semaines en aout 2012
de mi septembre 2012 a mi janvier 2013 elle était en congés maternité
elle a pris 3 semaine en aout 2013 et une semaine en décembre 2013.
et des jours pour divers rendez vous.

kalykaly · 03-03-2014 11:46:22

et son salaire a toujours été maintenu durant ces CP

nathodisab · 03-03-2014 11:51:59

kalykaly a écrit :

pour les CP
je lui ai rajouté depuis le début donc la mensualisation 55h (11h par jour*5 jours de garde par semaine) * 3.23€ (tx horraire) * 44 (nbre de semaines travaillées mes CP)/12 = 651,..
651...(mensualisation)+65.1..(CP)= 716,...
donc comment prouvé que je lui ai payé plus de 2 fois ces CP.
pouvez vous m'expliquer
pour plus de précision
début de contrat 01/06/2012
elle a pris 3 semaines en aout 2012
de mi septembre 2012 a mi janvier 2013 elle était en congés maternité
elle a pris 3 semaine en aout 2013 et une semaine en décembre 2013.
et des jours pour divers rendez vous.

je repasse un peu plus tard car là je dois partir

zuenna · 03-03-2014 11:53:09

Le problème, c'est que depuis le début du contrat, la mensue a été établie comme ça sans que vous vous aperceviez de quoi que ce soit alors que vous êtes responsable du contrat.
Donc comment prouver maintenant que ses 5 semaines de cp n'ont pas été déduites.
elle peut très bien affirmer que c'est vous qui avez pris 5 semaines d'absence non justifiées en plus et que dans les 9 retirées au départ, il y avait ses 5 semaines de cp et 4 en plus pour vous

la seule solution serait que sur le contrat, il soit spécifié :
9 semaines absences pour les pe et 5 semaines cp en décalé pour l'ass mat

nathodisab · 03-03-2014 12:17:10

zuenna a écrit :

Le problème, c'est que depuis le début du contrat, la mensue a été établie comme ça sans que vous vous aperceviez de quoi que ce soit alors que vous êtes responsable du contrat.
Donc comment prouver maintenant que ses 5 semaines de cp n'ont pas été déduites.
elle peut très bien affirmer que c'est vous qui avez pris 5 semaines d'absence non justifiées en plus et que dans les 9 retirées au départ, il y avait ses 5 semaines de cp et 4 en plus pour vous
la seule solution serait que sur le contrat, il soit spécifié :
9 semaines absences pour les pe et 5 semaines cp en décalé pour l'ass mat

tout à fait
il faut vraiment revoir ce qui est noté sur votre contrat

kalykaly · 03-03-2014 12:19:27

ah ok je regarde et je vous confirme tout cela

kalykaly · 03-03-2014 13:03:48

dans le contrat il y a bien marqué le nombre de mes CP 45 jours
et il y a bien ces 30 jours ( 2 semaines en juillet et 2 semaines en aout)

et il y a une petite phrase nombre de jours en commun : 30 jours

donc je l'ai dans le ...........

surtout que je ne prend pas mes vancances en juillet ni en aout
je les prend plus hors période scolaire comme bb est petit mai; juin ou septembre*

ben sur le coup je n'ai vraiment pas fait attention

sensymaimai · 03-03-2014 15:31:12

Donc tout est en ordre sur les cp! Si vous avez noté que ses 5 sem de cp sont communes avec vos 5 sem sur les 9sem, tout est O.K.

nathodisab · 03-03-2014 15:34:45

sensymaimai a écrit :

Donc tout est en ordre sur les cp! Si vous avez noté que ses 5 sem de cp sont communes avec vos 5 sem sur les 9sem, tout est O.K.

oui, sauf qu'en réalité, je crois que ça n'a pas été le cas

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#1 03-03-2014 10:06:27

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03-03-2014 10:06:27

#2 03-03-2014 10:16:04

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#4 03-03-2014 10:26:39

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