besoin d'aide

sensymaimai · 04-03-2014 11:15:01

Vous pouvez prouver que l'enfant était absent mais vous êtes toujours dans l'obligation de la payer car tout est écrit sur le contrat! Ce sont vos absences pour convenance personnelle!

04-03-2014 11:15:01

kalykaly · 04-03-2014 11:23:25

sensymaimai a écrit :

Vous pouvez prouver que l'enfant était absent mais vous êtes toujours dans l'obligation de la payer car tout est écrit sur le contrat! Ce sont vos absences pour convenance personnelle!

ah oui pour sa pas de soucis.
la c'est moi qui ne le laissait pas
donc oui je la payais hors frais de repas et entretien

mais il a été absent pour maladie

et quand son fils a été malade j'ai du me ""débrouiller"" pourle fair garder et sa na pas été déduit

et il y a eu 2 fois elle m'a demandé de changer mes CP car l'autre petite n'était pas la du coup je le laissait chez mes parents

en calculant elle aurat du travailler 301 jours de selon le contrat depuis le 01/06/12 au 28/02/14
elle en en a travaillé 196 jours

Dernière modification par kalykaly (04-03-2014 11:24:28)

nathodisab · 04-03-2014 11:37:19

kalykaly a écrit :

mensualisation
sauf qu'il y a 45 jours d'abscences soit 9 semaines de vacances et non 8 d'ou l'erreur.
non, vous faites erreur, les 30j en communs sont des j ouvrables ( 6j/sem) soit 5 sem et non 6

majoration
donc il y a une régul à faire ?????
sachant comme je vous l'avais dit elle n'a pas eu mon fils le mois entier,dés fois il restait avec son papa ou il allait chez mes parents ou ma soeur (mais elle était payée)
que même si c'est marqué sur le contrat nous ne prenons pas nos vacances en même temps ce que je peux prouver
que quand mon fils a été absent pour maladie elle était quand même payée
et quand le fils de mon ass mat a été malade et qu elle ne prenait pas mon fils je l a payait normalement (hors frais de repas et d'entretien) la majoration des h sup n'est dues que si les h au delà de 45h/sem sont réellement prestées, sinon, elles sont payés au même tarif que les h normales
si vous avez les fiches de présence de votre enfant, vous lui devrez ( bien que cel ne soit pas écrit au contrat) une majoration de 10% du tarif normal sur chaque heure réellement effectuées au delà de 45h/sem
Pour la régul de salaire, toute abs imprévue au contrat ( donc au delà des 8 sem d'abs prévues/ ans) doit être considérée comme travaillée , donc oui, s'il y a une différence en sa défaveur, entre le paiement par mensualisation et les h contractuelles prévues, vous lui devez bien la régul de salaire

cp
mais comme j'ai payé les 10% je ne lui doit rien???? la seule chose qu'elle peut vous réclamer,si la méthode du maintien du salaire lui est plus favorable que le paiement par 10%, c'est la différence entre les deux méthode
et si les 10% lui sont plus avantageux alors, il faudra également rajouter 10% sur la régul et le dernier mois de salaire

dernier point, pour l'indemnité de rupture, il n'y a pas d'accord contractuel, mais bien l'ancienne règle de comparaison entre l'indemnité conventionnelle et l'indemnité légale
donc je confirme que seule la méthode des 1/120eme des salaires est applicable
ok bien noté pour les indemnités
donc c'est les 1/120 et bob les autres calcules

nathodisab · 04-03-2014 11:42:04

une régularisation de salaire ne se fait pas sur le réel, mais sur les clauses contractuelles
l'absence pour maladie de votre enfant, aurait pu être déduite sur présentation d'un certificat médical ( c'est d'ailleurs ce qui est prévu à votre contrat)
lui en avez vous fourni ?
si pas de certificat, pas de déduction
Pour les j accordé pour son enfant malade, il aurait fallu, lui déduire le mois concerné, et non au moment de la rupture, je crains bien que ce ne soit perdu pour vous

04-03-2014 11:42:04

kalykaly · 04-03-2014 11:45:03

nathodisab a écrit :

kalykaly a écrit :
mensualisation
sauf qu'il y a 45 jours d'abscences soit 9 semaines de vacances et non 8 d'ou l'erreur.
non, vous faites erreur, les 30j en communs sont des j ouvrables ( 6j/sem) soit 5 sem et non 6

ah je comprend
sauf que mes congé payés vont du lundi au vendredi et non samedi
d'ou le problème

j'aurai du faire attention

sa veut dire que si elle prend 3 semaine en aout elle aura pris 18jours de vacances??

nathodisab · 04-03-2014 11:47:15

kalykaly a écrit :

nathodisab a écrit :
kalykaly a écrit :
mensualisation
sauf qu'il y a 45 jours d'abscences soit 9 semaines de vacances et non 8 d'ou l'erreur.
non, vous faites erreur, les 30j en communs sont des j ouvrables ( 6j/sem) soit 5 sem et non 6
ah je comprend
sauf que mes congé payés vont du lundi au vendredi et non samedi
d'ou le problème
j'aurai du faire attention
sa veut dire que si elle prend 3 semaine en aout elle aura pris 18jours de vacances??

oui, sauf s'il y a un férié ( 15/08) et dans ce cas, ça fait 17j ouvrables pris

kalykaly · 04-03-2014 11:47:25

nathodisab a écrit :

une régularisation de salaire ne se fait pas sur le réel, mais sur les clauses contractuelles
l'absence pour maladie de votre enfant, aurait pu être déduite sur présentation d'un certificat médical ( c'est d'ailleurs ce qui est prévu à votre contrat)
lui en avez vous fourni ?
si pas de certificat, pas de déduction
Pour les j accordé pour son enfant malade, il aurait fallu, lui déduire le mois concerné, et non au moment de la rupture, je crains bien que ce ne soit perdu pour vous

je crois que je me suis fait avoir
non je ne lui ai rien déduit
rien du tout :-/

nathodisab · 04-03-2014 11:48:43

kalykaly a écrit :

nathodisab a écrit :
une régularisation de salaire ne se fait pas sur le réel, mais sur les clauses contractuelles
l'absence pour maladie de votre enfant, aurait pu être déduite sur présentation d'un certificat médical ( c'est d'ailleurs ce qui est prévu à votre contrat)
lui en avez vous fourni ?
si pas de certificat, pas de déduction
Pour les j accordé pour son enfant malade, il aurait fallu, lui déduire le mois concerné, et non au moment de la rupture, je crains bien que ce ne soit perdu pour vous

je crois que je me suis fait avoir
non je ne lui ai rien déduit
rien du tout :-/

le souci, c'est que vous n'avez pas lu et compris le contrat que vous avez signé

kalykaly · 04-03-2014 11:50:50

nathodisab a écrit :

kalykaly a écrit :
ah je comprend
sauf que mes congé payés vont du lundi au vendredi et non samedi
d'ou le problème
j'aurai du faire attention
sa veut dire que si elle prend 3 semaine en aout elle aura pris 18jours de vacances??
oui, sauf s'il y a un férié ( 15/08) et dans ce cas, ça fait 17j ouvrables pris

ben sur les CP je ne lui doit rien
elle a pris 3 semaines en aout 2012
3 semaines en aout 2013
et 1 semaine en décembre 2013

kalykaly · 04-03-2014 11:56:08

non je n'ai pas bien compris ce contrat

donc elle peut récupérer tout ce qu'elle veut et je suis obligé de payer

concrètement

nathodisab · 04-03-2014 12:05:32

kalykaly a écrit :

nathodisab a écrit :
kalykaly a écrit :
ah je comprend
sauf que mes congé payés vont du lundi au vendredi et non samedi
d'ou le problème
j'aurai du faire attention
sa veut dire que si elle prend 3 semaine en aout elle aura pris 18jours de vacances??
oui, sauf s'il y a un férié ( 15/08) et dans ce cas, ça fait 17j ouvrables pris
ben sur les CP je ne lui doit rien
elle a pris 3 semaines en aout 2012
3 semaines en aout 2013
et 1 semaine en décembre 2013

non, les cp en argent, pour les année incomplète se paient indépendamment de leur prise

en argent pour les cp vous avez payé 10% en chaque mois, paiement par anticipation

donc, logiquement, vous n'avez à payer pour les cp, que ceux acquis sur le dernier mois, et éventuellement la régul de salaire.
... sauf que sur votre contrat, il a été coché, paiement par 1/12eme, et rien n'est précisé sur un paiement par anticipation...
donc, il semblerait, qu'elle est considéré ce paiement des 10% en + comme une avance de paiement de ses cp , et que si la méthode conventionnelle du maintien du salaire s'avère plus avantageuse pour elle, vous deviez lui payer la différence entre les deux ( qui en tout état de cause, ne devrait pas être énorme)

pour faire la régul et le calcul du maintien du salaire
afin de comparer,
il faut que vous nous donniez le nbre de sem considérées comme travaillées de juin 2012 à mai 2013
et de juin 2013 à la date de rupture
( sans déduire vos abs non prévues" grand-parents ou autre, maladie de votre enfant sans certif, ou journées accordées à l' am )

nathodisab · 04-03-2014 12:10:53

kalykaly a écrit :

non je n'ai pas bien compris ce contrat
donc elle peut récupérer tout ce qu'elle veut et je suis obligé de payer
concrètement

Son contrat respecte la convention, vous auriez du vous pencher un peu plus sur vos droits et obligations en tant qu'employeur
je sais que ce n'est pas évident, mais malheureusement, vous allez payer votre excès de confiance et votre manque de renseignements
en tout cas, pour l'indemnité de rupture, c'est bien les 1/120eme qui s'applique
concernant la régul et les cp
donnez nous les infos demandées plus haut, et on va tâcher de vous aider à recalculer tout ça

kalykaly · 04-03-2014 13:28:24

pour faire la régul et le calcul du maintien du salaire
afin de comparer,
il faut que vous nous donniez le nbre de sem considérées comme travaillées de juin 2012 à mai 2013
et de juin 2013 à la date de rupture
( sans déduire vos abs non prévues" grand-parents ou autre, maladie de votre enfant sans certif, ou journées accordées à l' am )

de juin 2012 a mai 2013 elle a travaillé :

juin 2012 aout 2012 9 semaines travaillées
aout 2012 1 semaine (3 semaines CP ass mat)
septembre 2012 elle n'a pas travaillé car 2 semaines CP moi prévu au contrat) apres mi spetembre congé maternité.
septembre 2012 janvier 2013 congé maternité
mi janvier 2013 2 semaine travaillées
février 3 semaines travaillée (7jours de CP moi prévu au contrat)
mars 2013 3 semaines travaillé (5 jours cp moi)
avril 2013 4 semaines travaillée (1 jours cp moi prévu au contrat)
mai 2013 3 semaine travaillé (1 semaine cP moi)

juin 2013 février 2014

juin 2013 4 semaines (1cp moi)
juillet 2013 4 semaine travaillés
aout2013 2 jours travaillés (cp ass mat)
septembre 2013 2 semaines travaillé (2 semaines cP moi)
octobre 2013 4 semaine travaillée
novembre 4 semaines travaillés 4 jours CP
décembre 3 semaine travaillés (1 semaines cp moi puis 1 semaine CP ass mat)
janvier 2014 3 semaines travaillés (1 semain CP moi)
février 2014 3 semaine travaillé (1 semaines CP moi)

j'espère que sa vous conviendra
j'ai mis tout mes jours prévu au contrat et ceux de l'ass mat aussi
j'ai mes vacances de janvier à décembre donc nous somme en décalé
et je le pose un peu n'importe quand
tous les cp que j'ai indiqué sont ceux compris dans le contrat.

Dernière modification par kalykaly (04-03-2014 13:33:41)

kalykaly · 04-03-2014 13:51:56

ah oui je ne sais pas si sa compte
mais en octobre 2013 il y a eu un avenant elle ne travaillait que 4 jours pars semaine car je ne travaillait pas le mercredi.

nathodisab · 04-03-2014 14:33:30

ahhh, j'avais zappé cette période de congés maternité...

au mois de sept 2012, comment a été calculé son salaire du fait de son départ en congés mat ?
idem pour janvier 2013 ?

kalykaly · 04-03-2014 14:44:27

nathodisab a écrit :

ahhh, j'avais zappé cette période de congés maternité...
au mois de sept 2012, comment a été calculé son salaire du fait de son départ en congés mat ?
idem pour janvier 2013 ?

elle a fait un prorata
septembre 2012 calcul
3.23(tx horraire)*14(nbr jours travaillés(mais jétais en CP)*11(heure par jours)

et janvier mm calcul sauf qu elle a travaillé 9 jours

Dernière modification par kalykaly (04-03-2014 14:44:59)

nathodisab · 04-03-2014 15:40:39

kalykaly a écrit :

nathodisab a écrit :
ahhh, j'avais zappé cette période de congés maternité...
au mois de sept 2012, comment a été calculé son salaire du fait de son départ en congés mat ?
idem pour janvier 2013 ?

elle a fait un prorata
septembre 2012 calcul
3.23(tx horraire)*14(nbr jours travaillés(mais jétais en CP)*11(heure par jours)
et janvier mm calcul sauf qu elle a travaillé 9 jours

en fait elle a calculé au réel
ok

votre mensu lui paye :3.67 sem de travail
44sem /12 mois = 3.67 sem

de juin 2012 à mi sept 2012
10 sem travaillées
contre 3*3.67 + 2.8 sem en sept = 13.81 sem payées par mensu

de janvier 2013 à mai 2013
15 sem travaillées
contre 4* 3.67 + 2sem = 16.68 de payées par mensu

donc pour cette période, il semblerait qu'il n'y ai pas de régul à faire

de juin 2013 à février 2014
27sem + 2j travaillées
contre 9*3.67 = 33.03 sem payées par mensu

donc là non plus pour moi pas de régul à faire

!! Attendez que d'autres personnes vérifient les calculs

nathodisab · 04-03-2014 15:41:53

pour les cp

pendant son congé maternité est ce que vous avez continué à lui payer les 10% pour les cp ?

kalykaly · 04-03-2014 15:53:06

nathodisab a écrit :

pour les cp
pendant son congé maternité est ce que vous avez continué à lui payer les 10% pour les cp ?

non non
pendant son congé mater je ne l'ai payais pas
meme ces CP

j'avais une autre ass mat en CDD

nathodisab · 04-03-2014 16:05:54

kalykaly a écrit :

nathodisab a écrit :
pour les cp
pendant son congé maternité est ce que vous avez continué à lui payer les 10% pour les cp ?

non non
pendant son congé mater je ne l'ai payais pas
meme ces CP
j'avais une autre ass mat en CDD

ok ,
donc, pendant le congés mat, elle acquiert des congés,

mais j'ai un beug concernant le paiement de ses cp
car, d'un coté,
sur le contrat
à coté du salaire mensuel il est écrit + x€
(mais rien n'est écrit sur ce que représentent cette somme...)
et
plus bas dans votre contrat,
à rémunération des cp, il est bien stipulé, paiement après la période de référence, et il est coché 1/12eme

je bipe mes collègues modos, pour savoir ce qu'elles en pensent

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#41 04-03-2014 11:15:01

Re : besoin d'aide

04-03-2014 11:15:01

#42 04-03-2014 11:23:25

Re : besoin d'aide

#43 04-03-2014 11:37:19

Re : besoin d'aide

#44 04-03-2014 11:42:04

Re : besoin d'aide

04-03-2014 11:42:04

#45 04-03-2014 11:45:03

Re : besoin d'aide

#46 04-03-2014 11:47:15

Re : besoin d'aide

#47 04-03-2014 11:47:25

Re : besoin d'aide

#48 04-03-2014 11:48:43

Re : besoin d'aide

#49 04-03-2014 11:50:50

Re : besoin d'aide

#50 04-03-2014 11:56:08

Re : besoin d'aide

#51 04-03-2014 12:05:32

Re : besoin d'aide

#52 04-03-2014 12:10:53

Re : besoin d'aide

#53 04-03-2014 13:28:24

Re : besoin d'aide

#54 04-03-2014 13:51:56

Re : besoin d'aide

#55 04-03-2014 14:33:30

Re : besoin d'aide

#56 04-03-2014 14:44:27

Re : besoin d'aide

#57 04-03-2014 15:40:39

Re : besoin d'aide

#58 04-03-2014 15:41:53

Re : besoin d'aide

#59 04-03-2014 15:53:06

Re : besoin d'aide

#60 04-03-2014 16:05:54

Re : besoin d'aide

Pied de page des forums