modification d'agrement

beatrice91 · 18-03-2014 18:46:22

bonjour a toute

j'ai eu la puer qui est venu pour mon renouvellement d’agrément.
la semaine dernière j'ai eu les dix mille questions et le tours de toute ma maison mais là ou sa coince c'est que j'ai un agrément pou 4 actuellement (3+ 1 autonome à la marche ) mais la puer veut me modifier mon agrément sans raison valable car rien à changer ni la configuration de ma famille ni mon habitation ni mes compétence . elle veut me modifier mon agrément de 4 (2 bébé et 1 de 18 mois et 1 de 2 ans) je ne suis pas d'accord . mis je voulais savoir si elle à le droit.
merci de me répondre je suis partante pour tous vos conseil
merci d'avance

18-03-2014 18:46:22

mybabies · 18-03-2014 19:05:04

bonsoir, peut etre qu'elle trouve que 3 bébés qui ne marchent pas ne lui convient pas.

dragonette · 18-03-2014 19:06:13

Coucou,
Bien sûr qu'elle a le droit puisque c'est elle qui donne les agréments et les renouvellements.
Ils ont surement modifier les âges dans ce qu'ils autorisent depuis ton dernier agrément. Je suppose que tu n'es pas remise en cause, je pense que c'est plus lié à une modification générale qui aurait été décidée au CG.

nathodisab · 18-03-2014 19:06:55

beatrice91 a écrit :

bonjour a toute
j'ai eu la puer qui est venu pour mon renouvellement d’agrément.
la semaine dernière j'ai eu les dix mille questions et le tours de toute ma maison mais là ou sa coince c'est que j'ai un agrément pou 4 actuellement (3+ 1 autonome à la marche ) mais la puer veut me modifier mon agrément sans raison valable car rien à changer ni la configuration de ma famille ni mon habitation ni mes compétence . elle veut me modifier mon agrément de 4 (2 bébé et 1 de 18 mois et 1 de 2 ans) je ne suis pas d'accord . mis je voulais savoir si elle à le droit.
merci de me répondre je suis partante pour tous vos conseil
merci d'avance

coucou,
il me semble que dans certains départements, les pmi mettent des restrictions pour les âges, quasi-systèmatiquement... pas + de 2 bébés

18-03-2014 19:06:55

beatrice91 · 18-03-2014 19:09:07

merci pour la réponse qui ne me rejouie pas mais est ce que je peu mis opposée.

nathodisab · 18-03-2014 19:11:09

beatrice91 a écrit :

merci pour la réponse qui ne me rejouie pas mais est ce que je peu mis opposée.

renseignes toi auprès de t pmi si c'est une consigne générale, où si c'est juste une restriction personnelle
ensuite en fonction de la réponse, tu sauras si oui ou non tu peux contester cette décision;)

beatrice91 · 18-03-2014 19:23:15

elle m'a dit que certaine assistante maternelle avait pris 3 bébé est qu'elle ne s'en tétais pas sortie alors que maintenant elle ne voulais plus que l'on ait trois bébé seulement j'ai des collègues qui ont des agrément de 4 est qui ont eu leur renouvellement est qui n'ont pas eu cette restriction

nathodisab · 18-03-2014 19:25:40

beatrice91 a écrit :

elle m'a dit que certaine assistante maternelle avait pris 3 bébé est qu'elle ne s'en tétais pas sortie alors que maintenant elle ne voulais plus que l'on ait trois bébé seulement j'ai des collègues qui ont des agrément de 4 est qui ont eu leur renouvellement est qui n'ont pas eu cette restriction

à toi de voir, si tu pense que tu as des arguments à présenter pour contester cette modification tu peux tenter, mais rien ne dit que ce sera accepté

beatrice91 · 18-03-2014 19:36:28

Merci pour tes conseils elle doit repasser car je devais mettre des barrières à ma descente de garage donc je vais déjà tenter de lui en reparlé.

rosebleu · 18-03-2014 22:26:43

Je croyais que l on pouvait pas modifier notre agrément sans passer en commission même pour un renouvellement.

elinatheo · 19-03-2014 07:29:24

A mon renouvellement la puer a changé mon agrément sans que je demande et a mis 2 âges indifférent et 2 + 18 mois. Personnellement cela me convient. 3 bb je trouve que c'est de trop, s'il y en a un malade il faut aussi plus s'en occuper. Chapeau si vous y arrivez.
Demande à la puer pourquoi elle te l'a changée et dit lui que tu en ai capable, et que tu l'as déjà fait si tel est le cas.

alyenor · 19-03-2014 07:38:46

rosebleu a écrit :

Je croyais que l on pouvait pas modifier notre agrément sans passer en commission même pour un renouvellement.

C'est bien ce qu'il me semble aussi

sophie · 19-03-2014 07:53:07

La commission aura lieu si l'assmat conteste

alyenor · 19-03-2014 08:52:16

sophie a écrit :

La commission aura lieu si l'assmat conteste

Mais il se passe quoi en cas de modification si l'ass mat du coup ne respecte pas les nouveaux agréments? un des employeurs doit la licencier? sans préavis? c'est l'ass mat qui choisit l'employeur ou la pmi ou les employeurs se mettent d'accord? Ou est ce que la contestation a un effet suspensif?

lecaspa · 19-03-2014 08:54:39

Pour toute modification, il faut un passage en commission.

Si tu ne veux pas de modification, tu lui dis de laisser l'agrément telle qu'il est. De toute façon, tu as mentionné dans ta demande de renouvellement tes souhaits.

Après si le conseil général souhaite modifier, il doit faire les démarches avec passage en commission.

Il faut donc contester si la modification a lieu malgré ton refus de modification.

nathodisab · 19-03-2014 09:01:35

lecaspa a écrit :

Pour toute modification, il faut un passage en commission.
Si tu ne veux pas de modification, tu lui dis de laisser l'agrément telle qu'il est. De toute façon, tu as mentionné dans ta demande de renouvellement tes souhaits.
Après si le conseil général souhaite modifier, il doit faire les démarches avec passage en commission.
Il faut donc contester si la modification a lieu malgré ton refus de modification.

mais il y a un renouvellement donc, il y a bien un passage en commission ...non ?

gasp · 19-03-2014 09:03:05

bonjour,

j'ai eu un peu la même chose il y a quelques temps...
je suis passée de 3 bébés temps complet

à 2 temps complets + 1 temps partiel hors que rien n'a changé chez moi

appelle ta puer elle t'expliquera certainement le pourquoi du comment....
moi c'est parce que ma fille grandit et qu'elle pense qu'elle va avoir besoin de sa chambre

perso, je pense que ton agrément est bien fait 2 bébés + 2 qui marchent ça me parait bien

puis dans la logique des choses, quand les 2 qui marchent vont à l'école, les 2 bébés prennent la place

et tu peux raccueillir 2 autres bébés

tiphain · 19-03-2014 10:36:32

bonjour,

il y a apparement un certain nombre de département ou les puer esssayent, elles ont des consignes de modifier les agréments sans passage en commission.

a travers différents forum que je fréquente en ce moment, manifestement c'est le cas malheureusement.

les consignes sont pas plus de 2 bébés, y compris sur mon secteur ou à chaque fois qu'il y a renouvellement ou demande de changement pour X raisons, il change en 2 bébés et 2 qui marchent systématiquement sauf si tu prouves que tu restes à la maison, aucun déplacement école ou autres et même dans ce cas de figure, c'est compliquer à garder.

beatrice91 · 19-03-2014 10:56:36

je ne visent pas la lune je ne veut pas modifier mon agrément car comme il est actuellement cela me permet de moduler mes contrat un enfant de 2 ans ne se trouve pas souvent . les 2 grands que je garde vont partir l'école et si je reprend 2 bébé je ne trouverais pas deux 2 grands alors je fais comment! je me met au chômage 1 année sur deux car la première année j'ai 2 bébé la 2 année il ne sont pas assez grand pour me permettre de prendre d'autre bébé il n'y à seulement la 3 année ou il sont assez grand vie a vie de l’agrément que veut me mettre la puer qu'il sont assez grand pour pourvoir reprendre 2 bébé et tournée à 4 .

beatrice91 · 19-03-2014 11:05:01

que penser vous de ce texte moi rien a changer alors !Modification, suspension ou retrait de l'agrément:

Si les conditions de l'agrément cessent d'être remplies, le conseil général peut, après avis d'une commission consultative paritaire départementale, modifier le contenu de votre agrément ou procéder à son retrait.

En cas d'urgence, il peut suspendre l'agrément. Durant la période de suspension, aucun enfant ne peut être confié.

Toute décision de retrait ou de suspension de votre agrément ou de modification de son contenu est motivée et vous est transmise sans délai.

Le président du conseil général informe également les représentants légaux du ou des enfants accueillis.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 18-03-2014 18:46:22

modification d'agrement

18-03-2014 18:46:22

#2 18-03-2014 19:05:04

Re : modification d'agrement

#3 18-03-2014 19:06:13

Re : modification d'agrement

#4 18-03-2014 19:06:55

Re : modification d'agrement

18-03-2014 19:06:55

#5 18-03-2014 19:09:07

Re : modification d'agrement

#6 18-03-2014 19:11:09

Re : modification d'agrement

#7 18-03-2014 19:23:15

Re : modification d'agrement

#8 18-03-2014 19:25:40

Re : modification d'agrement

#9 18-03-2014 19:36:28

Re : modification d'agrement

#10 18-03-2014 22:26:43

Re : modification d'agrement

#11 19-03-2014 07:29:24

Re : modification d'agrement

#12 19-03-2014 07:38:46

Re : modification d'agrement

#13 19-03-2014 07:53:07

Re : modification d'agrement

#14 19-03-2014 08:52:16

Re : modification d'agrement

#15 19-03-2014 08:54:39

Re : modification d'agrement

#16 19-03-2014 09:01:35

Re : modification d'agrement

#17 19-03-2014 09:03:05

Re : modification d'agrement

#18 19-03-2014 10:36:32

Re : modification d'agrement

#19 19-03-2014 10:56:36

Re : modification d'agrement

#20 19-03-2014 11:05:01

Re : modification d'agrement

Pied de page des forums