Temps de garde

51386 · 23-03-2014 18:12:56

Bonjour,

J'ai signé un contrat en année incomplète avec une assitante maternelle (40 jours où elle ne garde pas notre fille). Elle garde ma fille 4 jours par semaine du lundi au jeudi.
Depuis début février je prends mes lundis car il me reste des congés de l'année dernière. Ce sont donc des jours où elle ne garde pas ma fille.
Je lui ai demandé la semaine dernière de garder ma fille exceptionnellement les 2 vendredis à venir et elle a accepté mais m'a dit que ce serait en plus des heures habituelles.
Je ne comprends pas sa réponse car en comptant les jours où elle n'a pas gardé ma fille, j'arrive à 46 jours sur l'année au lieu de 40 jours.
Je ne vois pas pourquoi je dois payer des jours en plus alors que je paye déjà 6 jours où elle n'a pas gardé ma fille.
Pouvez-vous m'éclairer sur cette question, je ne sais pas comment faire ?

23-03-2014 18:12:56

nounoulilie · 23-03-2014 18:35:17

Bonsoir,
S'il est noté au contrat du lundi au jeudi, le vendredi est donc compté en heures complémentaires
Elle n'est pas obligé d'accepter votre enfant ce jour là.

Bonne soirée

dada62 · 23-03-2014 18:39:58

Parce que 1 jour de travail noté au contrat ne remplace pas un autre...

Perso j'ai quand même déjà rendu ce service à des parents...

Tout dépend de vos relations ( sont-elles conflictuelles ?)...

Dans tous les cas elle est dans son droit....

chris84 · 23-03-2014 18:54:13

51386 a écrit :

Bonjour,
J'ai signé un contrat en année incomplète avec une assitante maternelle (40 jours où elle ne garde pas notre fille). Elle garde ma fille 4 jours par semaine du lundi au jeudi.
Depuis début février je prends mes lundis car il me reste des congés de l'année dernière. Ce sont donc des jours où elle ne garde pas ma fille.
Je lui ai demandé la semaine dernière de garder ma fille exceptionnellement les 2 vendredis à venir et elle a accepté mais m'a dit que ce serait en plus des heures habituelles.
Je ne comprends pas sa réponse car en comptant les jours où elle n'a pas gardé ma fille, j'arrive à 46 jours sur l'année au lieu de 40 jours.
Je ne vois pas pourquoi je dois payer des jours en plus alors que je paye déjà 6 jours où elle n'a pas gardé ma fille.
Pouvez-vous m'éclairer sur cette question, je ne sais pas comment faire ?

bonjour
lorsque vous avez rempli le contrat vous avez certainement inidqué les congés en semaines (les congés de l'assmat, communs à tous ses employeurs, ainsi que vos congés décalés des siens) pour arriver à calculer le nombre de semaines d'accueil de votre enfant...
de là, toute absence non prévue durant des semaines de travail ne doit faire l'objet d'aucune déduction.
si vous demandez des jours complémentaires votre assmat n'est ni tenu d'accepter, ni tenu de vous en faire cadeau ce sont des jours de travail supplémentaires... qui donnent droit à rémunération de ces heures
vous pouvez aller lire à l'index àheures complémentaires et à absence non prévue

23-03-2014 18:54:13

nounou3loulous · 23-03-2014 18:58:42

Déjà d'après votre post je ne comprends pas les 40 jours ou elle n'a pas votre enfant. En principe ce sont des semaines et non des jours par ci par la ?

Ensuite si vous avez décidé de ne pas confier votre enfant certains lundi, il s'agit d'absences injustifiées et c'est votre choix. Ces jours non travaillés n'ont pas à être reportés ou récupérés.

Si vous voulez confier votre enfant sur des jours non prévus au contrat, comme le vendredi, d'une part elle peut refuser et d'autre part si elle accepte ils doivent être payés en heure complémentaires.

Avez vous lu la convention collective ?

51386 · 23-03-2014 20:14:22

Je vous remercie pour vos réponses.
Par contre, je ne comprends pas la remarque concernant les 40 jours.
Notre AS a eu 8 semaines complètes de congé et les 10 jours restants étaient dees jours isolés.
Cette pratique est-elle conforme à la convention collective ou doit-elle bénéficier de 10 semaines de congés ?
Merci

nounou3loulous · 23-03-2014 20:17:12

Il s'agit d'un contrat en année incomplète sur combien de semaines ?

chris84 · 23-03-2014 20:22:05

51386 a écrit :

Je vous remercie pour vos réponses.
Par contre, je ne comprends pas la remarque concernant les 40 jours.
Notre AS a eu 8 semaines complètes de congé et les 10 jours restants étaient dees jours isolés.
Cette pratique est-elle conforme à la convention collective ou doit-elle bénéficier de 10 semaines de congés ?
Merci

la déduction en jours "perlés" n'est pas prévue dans la convention collective, elle peut faire l'objet d'un accord entre vous à noter au contrat;
il faut vérifier au calendrier ses cp à elle 5 semaines communes à tous ses employeurs + ce que je comprends 3 semaines décalés pour vous et ensuite 10 jours de rtt soit 2 semaines (vous ne comptez pas les samedis j'imagine?)

vous avez calculé la mensu sur 42 semaines?
(en réalité elle va travailler 44 semaines dont certaines avec 1 jour ou 2 en moins dans la semaine pour vos congés perlés)
votre assmat n'est pas en congé 10 semaines, c'est votre enfant qui est absent 10 semaines, nuance! mais elle peut travailler avec d'autres employeurs quand ce ne sont pas ses congés elle

budulle · 23-03-2014 20:22:48

51386 a écrit :

Je vous remercie pour vos réponses.
Par contre, je ne comprends pas la remarque concernant les 40 jours.
Notre AS a eu 8 semaines complètes de congé et les 10 jours restants étaient dees jours isolés.
Cette pratique est-elle conforme à la convention collective ou doit-elle bénéficier de 10 semaines de congés ?
Merci

erreur 5 semaines de cp commun à tous ses employeurs
+ 3 semaines d'absences en plus de votre part je suppose
+ 10 jours isolés

(5*6)+(3*6)+10=58 jours d'absences....

donc théoriquement vous devez avoir une mensu basée sur 44 semaines ?

Dernière modification par budulle (23-03-2014 20:23:53)

chris84 · 23-03-2014 20:25:27

les lundis que vous prenniez étaient ils prévus dans les 10 jours perlés? auxquels cas rien à déduire de la mensu
vous devez tenir à jour le compte des 10 jours perlés

mais les vendredis ne compensent aucune absence, ils sont à rémunérer de toute façon

missouri · 23-03-2014 21:05:40

Un autre point : comment travaille-t-elle normalement le vendredi ?

Le remplacement d'un jour par un autre, je l'ai déjà fait (une faveur de ma part comme expliqué par les collègues).
Mais seulement parce que je travaillais avec d'autres parents sur ces même horaires et que donc ça ne changeait rien pour moi.

Dernièrement, je l'ai refusé, même à titre exceptionnel à une pe avec qui je m'entends bien parce ce ne travaillant avec personne au moment où j'étais sensée rattraper, j'aurais fait 7h de travail gratuites dans ma semaine sur mon temps privé.

C'est important de comprendre que le temps hors contrat ne vous appartient pas : on peut y mettre un autre contrat, on peut y mettre des rdv perso si on ne travaille pas, etc.

51386 · 23-03-2014 21:35:51

Le contrat est en année incomplète et le contrat précise 42 semaines de travail.
Je suis à 80% donc elle ne garde pas ma fille le vendredi mais elle garde une autre petite fille le vendredi donc cela ne lui retire pas un jour de congé. De plus, mes 11 jours de RTT ne peuvent pas être pris à la suite. Je dois en poser un par mois.
Je pense que je vais préciser dans le contrat 11 semaines à 3 jours et 36 semaines à 4 jours et 5 semaines de vacances.

zuenna · 24-03-2014 09:04:24

51386 a écrit :

Je pense que je vais préciser dans le contrat 11 semaines à 3 jours et 36 semaines à 4 jours et 5 semaines de vacances.

Vous n'avez pas le droit de modifier ou de précisez quoique ce soit sur le contrat à votre guise.
Si vous voulez faire la moindre modification, il faut proposer un avenant à votre ass mat qu'elle n'est pas obligée d'accepter

Pour vos 11 jours de rtt à poser en jours perlés, est ce que c'est précisé sur le contrat ?

moi38 · 24-03-2014 10:11:04

bonjour

51386 a écrit :

elle ne garde pas ma fille le vendredi mais elle garde une autre petite fille le vendredi donc cela ne lui retire pas un jour de congé.

désolée mais ce contrat là vous n'avez pas à entenir compte...ça n'a rien à voir avec le votre

quadra · 24-03-2014 10:44:54

J'ai une question mais par pour ce cas là. Pour les cas généraux..

normalement si il est stipulé dans le contrat que c'est du lundi au jeudi.
Et que le lundi par ex n'a pas été travaillé mais le vendredi si.

il ne faut pas compter le vendredi en plus puisque le nbre d'heure dans la semaine est bien le même. N'est ce pas? Il faut voir le nbre d'heure à la semaine mais pas à l'intitulé du jour.

Dernière modification par quadra (24-03-2014 10:46:41)

nounou3loulous · 24-03-2014 10:47:14

quadra a écrit :

Mais normalement si il est stipulé dans le contrat que c'est du lundi au jeudi.
Et que le lundi par ex n'a pas été travaillé mais le vendredi si.
il ne faut pas compter le vendredi en plus puisque le nbre d'heure dans la semaine est bien le même. N'est ce pas? Il faut voir le nbre d'heure à la semaine mais pas à l'intitulé du jour.

Dans ce cas si il faut compter le vendredi en plus peu importe si le nombre d'h semaine a été fait ou non puisque le vendredi n'est pas prévu au contrat.

Si il était prévu au contrat alors non il ne faudrait pas le compter en plus sauf si les h semaine avaient été atteintes.

Rastelle · 24-03-2014 10:48:25

quadra a écrit :

Mais normalement si il est stipulé dans le contrat que c'est du lundi au jeudi.
Et que le lundi par ex n'a pas été travaillé mais le vendredi si.
il ne faut pas compter le vendredi en plus puisque le nbre d'heure dans la semaine est bien le même. N'est ce pas? Il faut voir le nbre d'heure à la semaine mais pas à l'intitulé du jour.

Pas si les jours travaillés sont notés au contrat. Il semble que là c'est bien spécifié que l'ass mat travaille du lundi au jeudi. Donc si la maman a besoin d'elle le vendredi, ça sera des HC si l'ass mat accepte de les faire

budulle · 24-03-2014 10:49:00

quadra a écrit :

J'ai une question mais par pour ce cas là. Pour les cas généraux..
normalement si il est stipulé dans le contrat que c'est du lundi au jeudi.
Et que le lundi par ex n'a pas été travaillé mais le vendredi si.
il ne faut pas compter le vendredi en plus puisque le nbre d'heure dans la semaine est bien le même. N'est ce pas? Il faut voir le nbre d'heure à la semaine mais pas à l'intitulé du jour.

en fait un jour n'en remplace pas un autre l'ass mat n'est pas obligé d'accueillir l'enfant le vendredi si pas prévu au contrat pour plein de raison jour occupé par un autre loulou, rdv, jour de repos jour conssacrer à autre chose et .....

quadra · 24-03-2014 10:53:01

Ah ben alors là au ram ils ne nous disent pas ça.

Ils disent bien que ce qui importe c'est après le nbre d'heures prévu à la semaine que les heures deviennent complémentaires. Et non pas le jour.

Je n'ai jamais compté en plus un jour qui n'étais pas prévu étant donné que je n'avais atteins mon nbre d'heures.

Sur plusieurs semaines oui là ok on n'a pas a travailler un jour pour un autre sur des semaines différentes.

Rastelle · 24-03-2014 10:54:16

Non , encore une fois le ram donne de mauvaises infos

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