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#1 26-03-2014 17:45:17

Kika1982
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probleme contrat , avenant et regularisation

Bonjour,je début en tant qu'assistante maternelle et
j'ai un contrat un peu particulier qui n'est pas adapté , il faudrait faire un avenant ou une régularisation , je ne sais pas trop.

je prend 3,50euro net de l'heure
on a compté avec la mère : 12h d’accueil par semaine , sur 18semaines d’accueil soit 216h estimé

(j'ai le petit en période scolaire uniquement et une semaine sur deux, la mère est en horaire décaler et divorcé, donc garde partagé pour les vacances.
on fait une moyenne d'heure d'accueil par semaine 1semaine a 8h et l'autre à 16h soit une moyenne de 12h)

mon contrat à débuté le 30/09/14
j'ai compter en mensualisation (3.5*12*18)/12=63euro
le calcul d'heure mensualisé donne 18h par mois

prévu:
oct./nov./déc./janv./févr./mars/avr./mai/juin:24h/mois
juil./août/sept.:0h/mois
soit 216H

en mensuel: 18h/mois soit 216h


aprés 6mois je fait un point car finalement je récupéré le petit pendant certaines  vacances scolaire

j'ai donc reçu 18*6=108h de payées
          heures estimées: 24*6=144h
et en reel j'ai effectué 193h35

par rapport a l'estimation de la mensualisation j'ai fait quasi 50h de plus.
il reste encore les vacance de pâque et maintenant je risque de l'avoir aussi en juillet

donc la mensualisation de départ n'est plus valide, les horaires ne respecte plus le nombre de semaine et le nombre d'heure par semaine du contrat.

Mes questions:
1-j'aimerai savoir si mon raisonnement est bon concernant la mensualisation: c"est à dire que je regarde les heures faites au mois par rapport a l'estimer
et si il y a plus d'heures un mois et moins d'heures un autres mois çà se régularise. mais la pour que çà se régularise tout seul il faudrait que
je ne fasse plus que 216-193=23h sur les mois restant avant la date anniversaire du contrat.


2- Comment je doit faire pour les heures complémentaires? j'aurai certainement du en compter pour éviter cette régule,
mais doit-on mettre des heures complémentaires sur des semaines non programmé

3- j'aimerais éviter une régularisation qui ferai sortir pas mal de sous a la mère
un avenant qui récupéré les heures manquante est-il possible
c'est a dire changer les heures mensualisé a disons 18h+8h(pour compenser les heures déjà faite)+ xh heures des prochaines vacance reparti sur 6mois
et donc avoir un salaire de base 18h+8h+xh*3.5 sans pour autant redéfinir le nombre de semaine d’accueil.

parce-que si je fait un avenant qui redistribue sur le nombre de semaine d’accueil, çà relance la mensualisation pour sur un an mais en septembre faudra ré-régularisé pour la fin contrat.

La mensualisation du contrat est fausse, du au vacances, je pensé que se serai ponctuelle et régularisé sur des période moins travailler.
je pense avoir commis plusieurs erreur et j'aimerai savoir lesquelles et comment les corriger afin d'etre plus vigilant sur mes contrat travail.

Merci par avance de vos aides.

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26-03-2014 17:45:17

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#2 26-03-2014 18:02:28

nathodisab
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Re : probleme contrat , avenant et regularisation

Kika1982 a écrit :

Bonjour,je début en tant qu'assistante maternelle et
j'ai un contrat un peu particulier qui n'est pas adapté , il faudrait faire un avenant ou une régularisation , je ne sais pas trop.

je prend 3,50euro net de l'heure
on a compté avec la mère : 12h d’accueil par semaine , sur 18semaines d’accueil soit 216h estimé

(j'ai le petit en période scolaire uniquement et une semaine sur deux, la mère est en horaire décaler et divorcé, donc garde partagé pour les vacances.
on fait une moyenne d'heure d'accueil par semaine 1semaine a 8h et l'autre à 16h soit une moyenne de 12h)

mon contrat à débuté le 30/09/14
j'ai compter en mensualisation (3.5*12*18)/12=63euro
le calcul d'heure mensualisé donne 18h par mois

prévu:
oct./nov./déc./janv./févr./mars/avr./mai/juin:24h/mois
juil./août/sept.:0h/mois
soit 216H

en mensuel: 18h/mois soit 216h


aprés 6mois je fait un point car finalement je récupéré le petit pendant certaines  vacances scolaire

j'ai donc reçu 18*6=108h de payées
          heures estimées: 24*6=144h
et en reel j'ai effectué 193h35

par rapport a l'estimation de la mensualisation j'ai fait quasi 50h de plus.
il reste encore les vacance de pâque et maintenant je risque de l'avoir aussi en juillet

donc la mensualisation de départ n'est plus valide, les horaires ne respecte plus le nombre de semaine et le nombre d'heure par semaine du contrat.

Mes questions:
1-j'aimerai savoir si mon raisonnement est bon concernant la mensualisation: c"est à dire que je regarde les heures faites au mois par rapport a l'estimer
et si il y a plus d'heures un mois et moins d'heures un autres mois çà se régularise. mais la pour que çà se régularise tout seul il faudrait que
je ne fasse plus que 216-193=23h sur les mois restant avant la date anniversaire du contrat.



2- Comment je doit faire pour les heures complémentaires? j'aurai certainement du en compter pour éviter cette régule,
mais doit-on mettre des heures complémentaires sur des semaines non programmé

3- j'aimerais éviter une régularisation qui ferai sortir pas mal de sous a la mère
un avenant qui récupéré les heures manquante est-il possible
c'est a dire changer les heures mensualisé a disons 18h+8h(pour compenser les heures déjà faite)+ xh heures des prochaines vacance reparti sur 6mois
et donc avoir un salaire de base 18h+8h+xh*3.5 sans pour autant redéfinir le nombre de semaine d’accueil.

parce-que si je fait un avenant qui redistribue sur le nombre de semaine d’accueil, çà relance la mensualisation pour sur un an mais en septembre faudra ré-régularisé pour la fin contrat.

La mensualisation du contrat est fausse, du au vacances, je pensé que se serai ponctuelle et régularisé sur des période moins travailler.
je pense avoir commis plusieurs erreur et j'aimerai savoir lesquelles et comment les corriger afin d'etre plus vigilant sur mes contrat travail.

Merci par avance de vos aides.

bonsoir,
première erreur, on ne fait pas une mensu sur une moyenne d'h, mais en détaillant les h/sem selon chaque type de sem d'accueil
dans ton cas, ça aurait du être 9 sem à 8h et 9sem à 18h
et non 18 sem à 12h  wink
car ainsi, tu aurais pu différencier les heures contractuelles et celles non prévues, et celles ci aurait du t' être payées chaque mois en + de la mensu

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#3 26-03-2014 18:06:12

kikine747
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Re : probleme contrat , avenant et regularisation

et non 1 heure n'en compense pas une autre si tu les a faites elle doit te les payer pas de rattrapage possible

il faut que tu compte le nombre de semaines travaillées * taux horaire*12 et tu compare avec les mensualisations perçues


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#4 26-03-2014 20:59:17

Kika1982
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Re : probleme contrat , avenant et regularisation

on est débutant avec mon employeur, pas un pour rattraper l'autre , jolie résultat smile

donc en déclarant 12h par semaine:
les semaines  8h c'est 12h payer tant pis pour l'employeur et
les semaines à 16h c'est 12h+4complementaire a payer
et les semaines non programmée en complémentaire a payer

quand a la paye sur 6 mois çà donnerai
travaille effectif      14*3.5*12=588euro 
reçu en mensualité 63*6=378
doit montant dû       210euro

çà fait un belle écart avec 50h de trop calculer sur notre estimé 50*3.5=175euro

comment je doit faire pour rectifier le tire de façon propre sachant que le contrat fini dans 6mois?

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26-03-2014 20:59:17

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#5 26-03-2014 21:19:08

kikine747
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Re : probleme contrat , avenant et regularisation

ben tu leur explique en proposant un avenant


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#6 27-03-2014 10:10:36

Kika1982
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Re : probleme contrat , avenant et regularisation

Merci pour tout,
je vais pouvoir repartir sur de bonnes bases pour ce contrat et les futurs contrats.

encore merci

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