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#1 07-05-2014 15:30:18

fifi80
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Grosse erreur de ma part dans un contrat

bonjour, j ai deux contrats ( frere et soeur) ou je me suis complétement paumée.
J ai fait une moyenne par mois ( déja erreur car c'est a la semaine)  et en plus quand je faisait moins d heures au mois, on deduisait sur un autre mois si je faisait plus.
Je me rends compte de ma grosse bétise mais ces deux contrats courent depuis 5 ans pour l un et 3 pour l autre.
Depuis septembre, les deux enfants sont passés en périscolaire mais la maman n as pas voulu baissé le contrat, donc je leur doit des heures ( environ 110h), car la maman reporte les heures de mois en mois.
Je suis dépassé par tout sa car j ' ai était trop naive et maintenant je n ose rien dire car le temps a passé.
J ai envie de refaire le contrat mais que vont penser les parents? au bout de tout ce temps!


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07-05-2014 15:30:18

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#2 07-05-2014 15:39:57

sherlock
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

Si tu travail moins car les parents ne t'amène pas l'enfant, tu dois être payé et tu ne leur doit rien.
Les heures te sont enlevé que si c'est toi qui ne prends pas l'enfant et en faisant le calcul de la cour de cassation .
Tu as un contrat en année complète ou incomplète ?
Si les parents veulent te payer moins car ils n'ont pas besoin de toi , ils doivent te faire un avenant que tu es en droit de refuser.
En septembre ils auraient du te faire un avenant , si je ne me trompe pas tu ne leur dois rien , ton contrat n'a pas changé .

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#3 07-05-2014 15:49:40

lulu54
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

fifi80 a écrit :

Depuis septembre, les deux enfants sont passés en périscolaire mais la maman n as pas voulu baissé le contrat,

donc vous etes payé comme prevu au contrat ? il n'y a pas eu d'avenant ? donc je leur doit des heures ( environ 110h), car la maman reporte les heures de mois en mois.
vous ne leur devez rien
ce sont eux qui vous doivent !!!!
un mois ne se compense pas
, il vous doivent de l'argent depuis le debut mad 

Je suis dépassé par tout sa car j ' ai était trop naive et maintenant je n ose rien dire car le temps a passé.
J ai envie de refaire le contrat mais que vont penser les parents? au bout de tout ce temps!

ils doivent  vous payer les h prevues au contrat , eme si c'est aune moyenne ( erreur de votre paret amis aussi de la leur !!!)
si ils ne le font pas vous entamez un prudhomme avec tous les arrierés !!!
la mensu a payer doit etre le minimum a percevoir ... aucune compensation faitres un recommandé disant que vous vous etes aperçu de cette erreur !!


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#4 07-05-2014 15:53:40

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

oui, en faite ses heures la ( 110 heure environ), sont perdues.
je vais leur demander de faire un avenant et leur expliquer que je me suis tromper des le debut, et refaire un contrat dans les "normes".
On a toujours reportées les heures non effectués au mois et quand j en faisait plus, on deduisait, j en ai perdu de l argent!


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07-05-2014 15:53:40

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#5 07-05-2014 15:55:49

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

je me vois mal leur réclamer apres toutes ses années, en plus je n ai plus les details des heures


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#6 07-05-2014 15:56:12

Occitane
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

Oui, enfin lulu, elle a tout intérêt aussi à demander à ce qu'ils fassent un avenant pour passer aux horaires réels. Parce que, si elle est payée depuis septembre plein pot, alors que les enfants sont passés en périsco, elle est quand même gagnante.

Et fifi, dis-leur qu'ils lisent la Convention collective parce que tu viens d'apprendre que ce que vous faisiez ne doit pas se faire. Et maintenant que vous êtes tous au courant, tu préfères travailler dans les règles. Donc, un avenant avec les nouveaux horaires pour avoir un salaire qui correspond à leurs besoins. Par contre, les avenants ne sont pas rétroactifs, donc qu'ils ne comptent pas que tu rembourseras quoi que ce soit.

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#7 07-05-2014 15:57:58

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

je me vois mal leur réclamer apres toutes ses années, en plus je n ai plus les details des heures


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#8 07-05-2014 16:00:03

sherlock
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

Oh oui tu as perdu pas mal d'argent , c'est pour ça qu'ils devraient comprendre que les 110h depuis septembre ils les ont perdu et ne rien dire car si on cherche des poux, ce sont eux qui te doivent del'argent.
Tiens, je ne sais pas si tu peux faire un arriéré , recalculé tout depuis le début (et leur montré ce que tu as perdu ) et leur demandé ton dû ?????? ( perso je ne le ferai pas, mais juste pour savoir si ce serait légal)

Dernière modification par sherlock (07-05-2014 16:00:54)

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#9 07-05-2014 16:02:51

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

non, je ne réclamerait rien car dabord je n ai plus les horaires éfféctués et je ne voudrait pas me mettre mal avec eux mais franchement sa me fout les boules.
c 'était mon tout premier contrat et naturellement, je me suis trompé.


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#10 07-05-2014 16:12:26

lulu54
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

Occitane a écrit :

Oui, enfin lulu, elle a tout intérêt aussi à demander à ce qu'ils fassent un avenant pour passer aux horaires réels. Parce que, si elle est payée depuis septembre plein pot, alors que les enfants sont passés en périsco, elle est quand même gagnante.

Et fifi, dis-leur qu'ils lisent la Convention collective parce que tu viens d'apprendre que ce que vous faisiez ne doit pas se faire. Et maintenant que vous êtes tous au courant, tu préfères travailler dans les règles. Donc, un avenant avec les nouveaux horaires pour avoir un salaire qui correspond à leurs besoins. Par contre, les avenants ne sont pas rétroactifs, donc qu'ils ne comptent pas que tu rembourseras quoi que ce soit.

rien n'oblige l' employeur a fournir un avenant ...
il peut très bien continuer a garder l’amplitude horaire au cas ou ... pour être certain que l'assmat gardera l'enfant au cas ou
il ne faut pas tout imputer a l'assmat et rendre la responsabilité a celui qui n'a pas fait les choses ....


mais par souci d’honnêteté je présenterais perso un coourrier  en disant : la situation de votre enfant est a présent clairement etablie comme périscolaire , aussi il serai préférable que vous me présentiez un avenant rapidement afin de régulariser la situation
je vous propose la mensu suivante ...   ( detailler )
aux horaires suivant ....
selon les règles de la CCN des assmat du particulier employeur
dans l'attente de votre réponse , .....


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#11 07-05-2014 16:18:27

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

je vais voir avec la maman pour refaire un avenant et etre dans les regles, on etait sur la base de 82 heures par mois.
Donc la je vais refaire a la semaine , par contre comment je fais pour la moyenne par semaine car jamais d horaires ni jours fixes et  il y a des semaines ou je les aient pas beaucoup ( apres l ecole )et d autre semaines ( vacances scolaires), un peu plus, comment faire une moyenne?


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#12 07-05-2014 16:22:48

sophie
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

Et surtout un calcul par enfant !!!

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#13 07-05-2014 16:35:20

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

sophie a écrit :

Et surtout un calcul par enfant !!!

oui, un calcul par enfant mais se seras le meme car je les aient toujours en meme temps.Par contre elle n auras plus d aide car la plus grande vas avoir 6 ans en aout.


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#14 07-05-2014 16:40:16

lulu54
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

tu ne fais pas de moyenne
tu fais
nbre d'h par sem *nbre de sem periode ecole
+
nbre d'h par sem* nbre de sem vacances
/12= mensu en h * tarif horaire= mensu en €


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#15 07-05-2014 16:41:26

lulu54
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

fifi80 a écrit :
sophie a écrit :

Et surtout un calcul par enfant !!!

oui, un calcul par enfant mais se seras le meme car je les aient toujours en meme temps.Par contre elle n auras plus d aide car la plus grande vas avoir 6 ans en aout.

elle ne devra pas payer les cotisation pour le grand , c'est quand meme une aide wink
et la 6ieme annee compte pour le credit d'impot .....
tant qu'elle fera garder le plus  jeune par la meme assmat
elle ne devra pas payer les charges pour l'ainé wink


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#16 07-05-2014 16:51:18

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

ok merci a tous pour votre aide, on vas mettre tout sa au clair.
Heureusement que vous etes la!!


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#17 07-05-2014 16:54:26

Babou74
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

fifi80 a écrit :
sophie a écrit :

Et surtout un calcul par enfant !!!

oui, un calcul par enfant mais se seras le meme car je les aient toujours en meme temps.Par contre elle n auras plus d aide car la plus grande vas avoir 6 ans en aout.



coucou

A partir de Septembre , elle n'aura plus d'aide juste pour l'enfant de 6 ans

mais continuera à en avoir pour le plus jeune

et continuera à ne pas payer les cotisations pour les 2 enfants tant que le dernier n'aura pas 6 ans


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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#18 07-05-2014 17:00:34

lulu54
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

fifi80 a écrit :

ok merci a tous pour votre aide, on vas mettre tout sa au clair.
Heureusement que vous etes la!!

n'hesite pas pour le calcul de cette nouvelle mensu a nous le soumettre wink


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#19 07-05-2014 17:02:26

fifi80
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

lulu54 a écrit :
fifi80 a écrit :

ok merci a tous pour votre aide, on vas mettre tout sa au clair.
Heureusement que vous etes la!!

n'hesite pas pour le calcul de cette nouvelle mensu a nous le soumettre wink

merci pour tout.


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#20 07-05-2014 17:09:17

lulu54
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Re : Grosse erreur de ma part dans un contrat

on est là pour ça wink


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