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#1 15-05-2014 20:27:15

mozartvo
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Refaire un contrat après un licenciement?

Bonsoir,

Si nous sommes licenciées et qu'au bout que quelques mois le pe se rends compte qu'il peut encore avoir besoin de nous ponctuellement, peut on refaire ensuite un contrat occassionel et quelle différence avec un contrat "normal"?

Merci

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15-05-2014 20:27:15

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#2 15-05-2014 22:07:37

mamamama
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

Le contrat occasionnel n'implique aucune obligation de part et d'autre : la maman te demande d'accueillir son enfant de temps en temps, sans régularité, sans que ce soit prévisible, et toi, tu dis oui si tu peux/veux.

Tu n'es pas obligée de garder une place d'agrément pour l'enfant, c'est vraiment si tu as la place.

Tu es payée au réel, avec (je suppose) + 10 % de CP.

Et oui, il est tout à fait légal de faire un contrat occasionnel quelques mois après un licenciement. Il faut juste que l'occasionnel soit légitime : si c'est un jour par semaine, que c'est régulier et prévisible, alors c'est un CDI.

Si c'est pour que la maman puisse aller faire ses courses, aller chez le coiffeur... c'est bien de l'occasionnel.


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#3 16-05-2014 08:38:07

mozartvo
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

mais donc si ce n'est pas un cdi les deux parties peuvent rompre le contrat occasionnel a tout moment sans préavis?

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#4 16-05-2014 10:25:13

tefou
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

oui tout a fait puisque qu 'il n y a pas de jour de garde precis il n y a donc pas de preavis . d ou l occasionnelle vu que tu ne sait jamais qd tu aura l enfant mais les parents ne sont pas sur non plus que tu ai de la place le jour ou ils veulent te mettre l enfant.

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16-05-2014 10:25:13

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#5 16-05-2014 11:37:00

mamamama
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

mozartvo a écrit :

mais donc si ce n'est pas un cdi les deux parties peuvent rompre le contrat occasionnel a tout moment sans préavis?

Tout à fait. Il serait impossible d'exécuter un préavis sur de l'imprévisible. smile

Ce type de contrat te pose un problème ?


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#6 16-05-2014 13:24:56

mozartvo
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

non pas du tout je me renseigne simplement car la j'ai un pe qui va me licencier vu que l'enfant entre a l'école, il espère pouvoir "s'arranger" avec les grands parents mais il m'a demandé si au cas ou arrivé fin septembre il se rendrait compte que c'est un peu trop compliqué à gérer si j'accepterais de garder l'enfant de temps en temps quand ils n'ont personne sous la main!!!

alors je ne veux pas non plus m'engager dans un mini contrat en cdi et que cet enfant me prenne une place pour peu d'heures!

alors j'ai pensé a ce type de contrat occassionnel qui pourrait etre un bon compromis!

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#7 16-05-2014 20:13:57

mozartvo
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

j'ai fait des recherches sur le forum et dans d'anciens posts, il est dit qu'avec ce type de contrat il y a un bien un préavis...

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#8 16-05-2014 22:10:25

mamamama
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

mozartvo a écrit :

alors je ne veux pas non plus m'engager dans un mini contrat en cdi et que cet enfant me prenne une place pour peu d'heures!

alors j'ai pensé a ce type de contrat occassionnel qui pourrait etre un bon compromis!

Oui, tout à fait. Juste, explique bien à la maman le principe de l'occasionnel : tu ne réserves pas une place pour un enfant qui vient au compte-goutte. Pas de contrat mensualisé = pas de certitude que tu sois dispo et que tu aies la place.

Pour le préavis, de mémoire, il y en a un, mais si tu n'as pas de place/l'envie d'accueillir l'enfant pendant ce préavis... eh bien tu ne fais pas de préavis "effectif". smile

Encore une fois, tu as zéro obligation de l'accueillir, que ce soit pendant la durée du contrat occasionnel lui-même, ou pendant le préavis.


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#9 17-05-2014 06:29:28

mozartvo
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

ok et donc pas non plus d'indemnité de rupture et de cp a la fin du contrat?

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#10 17-05-2014 07:56:49

budulle
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

mozartvo a écrit :

ok et donc pas non plus d'indemnité de rupture et de cp a la fin du contrat?


bien sur que si toute heure de travail déclenche des cp et indemnités de de licenciement si plus d'un an de contrat.

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#11 20-05-2014 12:24:16

mozartvo
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Re : Refaire un contrat après un licenciement?

ok mais les cp sont payés au réel chaque mois donc logiquement pas de régul a faire!

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