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#1 21-05-2014 14:10:05
Calcul CP en année incomplète pour les contrats type périscolaires
Bonjour,
Le 31 Mai approchant le calcul des CP pour les contrats en années approchent aussi.
Je sais je suis un peu en avance en regardant çà dès à présent. Mais bon on ne se refait pas.
J'ai des contrat type périscolaires avec des semaines différentes (sem A et Sem B).
Pour les 10 % pas de soucis.
Pour le maintient de salaire j'ai déterminé le nombre de jour (incluant les jours enfant de moins de 15 ans).
J'ai retranscrit en jour ouvré là encore pas de souci.
Et comme mes semaines vacances scolaires ou scolaires sont très différentes (4h ou 46h pour le premier, pour le second de 30h ou 40h) je fais comment pour déterminer le montant du au titre des CP?
Pour mon 3eme contrat j'ai le même souci même si ce n'est pas un péri on a 2 types de semaines mais avec moins de différence. Par contre au 1er juin il y a un avenant augmentant les heures (toujours sur 2 types de semaines) et dans ce cas le maintiens de salaire (qui est de toute manière plus favorable) doit il être calculé sur les heures hebdomadaires jusqu'au 31 mai ou les heures hebdo effectuées après le 1er juin (soit au moment de ma prise de CP).
Merci de m'éclairer si vous le pouvez et désolée pour le pavé que j'ai essayé d'aérer.
Hors ligne
21-05-2014 14:10:05
#2 21-05-2014 14:13:15
- nathodisab
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Re : Calcul CP en année incomplète pour les contrats type périscolaires
Bonjour,
Le 31 Mai approchant le calcul des CP pour les contrats en années approchent aussi.
Je sais je suis un peu en avance en regardant çà dès à présent. Mais bon on ne se refait pas.
J'ai des contrat type périscolaires avec des semaines différentes (sem A et Sem B).
Pour les 10 % pas de soucis.
Pour le maintient de salaire j'ai déterminé le nombre de jour (incluant les jours enfant de moins de 15 ans).
J'ai retranscrit en jour ouvré là encore pas de souci.Et comme mes semaines vacances scolaires ou scolaires sont très différentes (4h ou 46h pour le premier, pour le second de 30h ou 40h) je fais comment pour déterminer le montant du au titre des CP?
Pour mon 3eme contrat j'ai le même souci même si ce n'est pas un péri on a 2 types de semaines mais avec moins de différence. Par contre au 1er juin il y a un avenant augmentant les heures (toujours sur 2 types de semaines) et dans ce cas le maintiens de salaire (qui est de toute manière plus favorable) doit il être calculé sur les heures hebdomadaires jusqu'au 31 mai ou les heures hebdo effectuées après le 1er juin (soit au moment de ma prise de CP).
Merci de m'éclairer si vous le pouvez et désolée pour le pavé que j'ai essayé d'aérer.
Bonjour, lorsqu'on a des contrats avec plusieurs types de sem d'accueil, il faut calculer la somme due pour les cp avec les j ouvrables directement
tu calcules le nbre de j ouvrables moyen par mensualité
en faisant
nbre de sem d'accueil contractuel *6j /12 mois
puis tu fais mensu/ par nbre de j moyen = valeur d'1j ouvrable
puis valeur d'1j ouvrable * nbre de j ouvrables dus
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#3 21-05-2014 14:29:23
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#4 21-05-2014 14:41:38
Re : Calcul CP en année incomplète pour les contrats type périscolaires
merci
et pour la deuxième partie de ma question est ce que tu sais quel nombre d'heures je prends celui jusqu'au 31 Mai ou celui après le 1 er juin.
et encore merci
Bonjour,
Si l'avenant est pour juin 2014, tu calcules avec les données en vigueur au 31 mai 2014. 
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21-05-2014 14:41:38
#5 21-05-2014 15:48:27
- nathodisab
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Re : Calcul CP en année incomplète pour les contrats type périscolaires
nounouba a écrit :merci
et pour la deuxième partie de ma question est ce que tu sais quel nombre d'heures je prends celui jusqu'au 31 Mai ou celui après le 1 er juin.
et encore merci
Bonjour,
Si l'avenant est pour juin 2014, tu calcules avec les données en vigueur au 31 mai 2014.
Comme Landocean, on prend le salaire de référence précédent le paiement des cp, donc celui en vigueur en mai 2014
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