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#1 28-05-2014 14:08:52

Flomana
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Régularisation contrat type enseignant

Bonjour,
J'ai un contrat type enseignant qui se termine le 04 Juillet 2014 et qui a débuté en Janvier 2012.

Début de mensu Février 2012
33 semaines par an : toutes les vacances scolaires ont été enlevées de la mensu + 3 semaines supp.
52h30 par semaine

De février 2014 au 04 Juillet 2014 j'aurais travaillé 16 semaines.
J'ai lu dans différents posts que pour ce type de contrat, identique à un contrat enseignant,  il y aurait une grosse régul pour les parents. Mais comment la calculer?
Merci de votre aide.

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28-05-2014 14:08:52

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#2 28-05-2014 17:31:53

Fila
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Re : Régularisation contrat type enseignant

16 semaines travaillées * 52.5 h * tarif horaire = ce que tu dois toucher (A)
mensu * 5 mois + le début de juillet = ce que tu as (vas percevoir) (B)

A-B = montant de la régule

Il y a souvent une grosse régule pour les périscolaire quand les contrats démarrent en septembre (car les semaines d'absences sont en juillet/aout). Ici, comme ça ne démarre qu'en février, ça sera peut être moins important.


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#3 28-05-2014 19:19:26

Flomana
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Re : Régularisation contrat type enseignant

Fila a écrit :

16 semaines travaillées * 52.5 h * tarif horaire = ce que tu dois toucher (A)
mensu * 5 mois + le début de juillet = ce que tu as (vas percevoir) (B)

A-B = montant de la régule

Il y a souvent une grosse régule pour les périscolaire quand les contrats démarrent en septembre (car les semaines d'absences sont en juillet/aout). Ici, comme ça ne démarre qu'en février, ça sera peut être moins important.


Tout est très clair, merci beaucoup Fila !
Dernière petite précision, je fais la 1ère semaine de Juillet au réél?

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#4 29-05-2014 08:27:04

Fila
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Re : Régularisation contrat type enseignant

Normalement, il faut faire le calcul de la cour de cassation.

Mais là, comme ils vont te devoir une régule, je pense que les 2 (réel ou cour de cassation + régule) vont revenir au même.
Mais légalement, ça serait le calcul de la cour de cassation.


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29-05-2014 08:27:04

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#5 30-05-2014 09:53:54

Flomana
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Re : Régularisation contrat type enseignant

Fila a écrit :

Normalement, il faut faire le calcul de la cour de cassation.

Mais là, comme ils vont te devoir une régule, je pense que les 2 (réel ou cour de cassation + régule) vont revenir au même.
Mais légalement, ça serait le calcul de la cour de cassation.


Ok merci encore Fila.
Bon week-end.

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