Cp acquis et annee complete tjrs pas compris

oumtresors · 01-06-2014 19:20:49

Bonjour,

Qui pourrait m'expliquer le paiement des cp acquis en année complete et tout ce qui se lie avec ???

Merci

01-06-2014 19:20:49

nounou3loulous · 01-06-2014 19:30:30

Quelle est ta question précisément ? Parce que les CP en année complète c'est très vaste.

oumtresors · 01-06-2014 19:53:11

J ai 7 jours de cp acquis à prendre entre juin 2014 et mai 2015 j'aurai aimé savoir de quelle facon ces jours me seront-ils payés ?

Merci

Occitane · 01-06-2014 21:40:57

En année complète, c'est ton salaire qui te paie tes congés.
Quand tu es en congés, tu touches ton salaire, qui te paie donc ces congés au lieu de te payer ton travail, comme les autres mois.

Donc, si tu as 7 jours acquis, et que tu veux prendre par exp 15 jours, alors tu vas toucher ton salaire correspondant à 7 jours et ensuite déduire les autres jours de congés que tu vas prendre, parce qu'ils ne sont pas encore acquis.

Donc, il faut faire le calcul de la cour de cassation pour déduire les jours non acquis.

01-06-2014 21:40:57

lulu54 · 01-06-2014 23:03:57

il serait peut etre plus facile de partir sur ton cas precisemement

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 1#p2468471

lulu54 · 01-06-2014 23:24:07

les cp en annnee complete sont a la base inclues dans le salaire
(alors qu'en annee incomplete on ne se base que sur les sem de presence , cp en plus en juin )
donc ton salaire en annee complete = 47 sem de presence +5sem de cp
donc le salaire de 52 sem t'es payé mensuellement....
sauf que toi ( hors conges sup enfant a charge ) tu n'avais acquis = le droit d'etre payée ,que 3 j de cp fin mai 2014

on acquière les cp de mai a juin de l’année suivante

donc il est normal de déduire les conges non acquis lorsque tu les prends ...
en l'occurrence pour toi 3+4 j enfant a charge= tu as 7 j acquis ( qui ne devront pas etre deduits ) à prendre entre juin 2014 et mai 2015.
tu as donc 5 sem de cp prevues en commun puisque annee complete et aucune autre abs prevue
: 5sem = 30 j ouvrables
30j ouvrables -7j ouvrables acquis = 23 j a deduire entre juin 2014 et mai 2015

mais ....
à partir de juin 2014 commence aussi une nouvelle periode ou en travaillant tu vas acquérir de nouveau conges
et comme fin mai 2015 tu auras fait une periode complete tu auras acquis tes 30j payés
alors à partir de juin 2015 jusque mai 2016 tu percevras ton salaire sans aucune deduction

ça commence a entrer ?

donc
si par ex en juillet tu prends en commun avec l'employeur 2 sem = 14 j ouvrables
tu seras payee : ta mensu -7 j ( puisque tu en as acquis 7 et que 14-7=7 )
deduction à faire selon un calcul dit " calcul de la cour de cassation " ( pas au reel )

oumtresors · 02-06-2014 08:59:03

Merci infiniment pour vos reponses...

Donc il n'y a pas de methode de calcul avec les 10 pourcent?

Pour les 7 jours de cp acquis ils me seront payés comme si j'avais travaillé mais hors indemnites ?

Et les 23 jours non acquis seront deduits de ma mensu ?

C'est bien cela?

Dernière modification par oumtresors (02-06-2014 09:03:57)

lulu54 · 02-06-2014 09:17:27

si

ça se complique
fin mai lorsque les comptes des se font tu as le choix enre ses deux metodes :
le maintien de salaire et les 10%
la methode la plus avantageuse sera appliquee
generalement le maintien l'est
sauf quand tu as par ex un contrat de 20h sem et que tu fais reguleirement 30 h ( heure complementaire ) dans ce cas les 10% qui prennent en compte els h en plus du planning seront là plus avantageux

mais ces cp seront quand meme a substituer a la mensu au moment de la prise et non en plus de la mensu ( comme pour l'annee incomplete )

ça rentre ?

lulu54 · 02-06-2014 09:24:09

oumtresors a écrit :

Merci infiniment pour vos reponses...
Donc il n'y a pas de methode de calcul avec les 10 pourcent?
Pour les 7 jours de cp acquis ils me seront payés comme si j'avais travaillé mais hors indemnites ?
Et les 23 jours non acquis seront deduits de ma mensu ?
C'est bien cela?

ls 7 j que tu as acquis ne seront pas deduits donc ils auront la valeur d'un j de travail
en ce qui concerne les 23 autres jours ils seront deduits au moment de la prise et non d'un coup ....
personne ne prend 5 sem d'affilé d'ailleurs c'est hors convention

en fait pour les 7 j que tu as acquis :
si l'employeur prends 1sem( 6 j ouvrables ) en juillet tu n'auras rien a deduire et il te restera 1 j ( à reporter sur les prochain conges )
si l'employeur prend 2 sem ( 12 j ouvrables )tu auras 5j ouvrables à deduire, selon la cassation

oumtresors · 02-06-2014 09:31:36

Ok merci beaucoup !

Par contre (excuses moi d etre lourde ) mais pour les indemnités d'entretien elles seront aussi comptabilisées dans les 7 jours fe cp acquis ou c ´est uniquement les heures travaillees sans les indemnites?

lulu54 · 02-06-2014 09:37:52

on ne comptabilise les ie que lorsque l'enfant est present
les cp ne se base que sur la mensu de base et non les indemnités

et forcement en cp tu n'as pas l'enfant ...

et non tu n'es pas lourde .... je trouve ça bien d'essayer de comprendre

oumtresors · 02-06-2014 09:40:10

Merci beaucoup lulu pour ta patience et ton amabilité ...

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