Mon Assmat peut elle m'obliger à mettre fin au contrat périscolaire ?

nathodisab · 01-07-2014 16:19:31

myriem a écrit :

Ben , pour que la note passe mieux .... en partant de ce principe , ça l'adoucit ......
Lulu , négociation , oui , quand même car que pour 1 ou 2 mercredi par mois , se bloquer .... et si la nounou est super et si en plus le problème est résolu définitivement .......

euh, je ne comprends pas trop non plus !

L'employeur a un contrat qui lui convient, pour quelle raison devrait il proposer une négociation ?

01-07-2014 16:19:31

myriem · 01-07-2014 16:21:56

Le problème c'est que la maman est dans la panade si la garde s'arrête en septembre alors je pense que c'est à la maman de proposer une négociation de tarif plus attractive .....

myriem · 01-07-2014 16:24:55

Et je rajoute que c'est peut-être aussi le peu d'heures ( que 1 ou 2 mercredi par mois )qui en est la cause aussi et qui bloque l'asmat ...

lulu54 · 01-07-2014 16:57:40

je ne pense pas qu'un mecredi par mois doivent bcp bloquer de place

01-07-2014 16:57:40

myriem · 01-07-2014 18:22:12

Ca peut bloquer dans la demande pour une fratrie , par exemple .....

sensymaimai · 01-07-2014 18:52:37

ou si l'ass.mat a un contrat sur 5jrs/sem, là elle n'aura plus de place pour le péri!

Milhou · 01-07-2014 20:43:06

nathodisab a écrit :

coucou,
si j'ai bien compris vous avez deux enfants en accueil chez cette AM,
avez vous deux contrats de travail ?

oui j'ai 2 contrats différents car mes enfants sont rentrés à 2 moments différent chez cette ass mat.
et au départ mon ainé avait un contrat périscolaire important car il n'allait à l'école que le matin je complétait avec mon contrat le contrat d'un autre enfant qd celui ci n'était pas là.
Et mon second est arrivé chez elle qd une place c'est libéré. donc 2contrats.
Le contrat de mon ainé à évolué qd il est allé en journée continu à l'école nous avions fait un avenant pour la garde le mercredi après midi le soir après l'école et les vacances scolaires.
Et en septembre 2013 elle m'a dit qu'elle ne pouvait garder mon enfant que le mercredi et le soir car elle avait un autre contrat pour les vacances et le mercredi apres midi j'ai donc signé un avenant pour régularisé et ne plus payer pour un accueil qu'elle ne pouvait plus assurer pour les vacances car elle était en dépassement, à ce moment là je ne savais pas que j’étais en droit de refuser qu'elle m'impose ça.

Milhou · 01-07-2014 20:49:30

sensymaimai a écrit :

si c'est un contrat occasionnel pour le péri, l'ass.mat est en droit de refuser l'enfant si elle n'a pas de place. Est-ce le cas?

mon contrat est devenu de l'occasionnel par force puisqu'elle n'avait plus de place pour mon enfant les vacances. Elle jongle pour 3 agréments avec 6 contrats donc oui c'est un casse tête.
et la elle veut que je rompe le contrat, mais si j'ai bien tout compris si ce contrat périscolaire ne l'intéresse plus car pas rentable et occupant une place le mercredi apres midi elle peut démissionner de ce contrat, sans que ce soit de mon fait et elle n'aura pas les indemnités de fin de contrat?

mamamama · 01-07-2014 20:54:02

Milhou a écrit :

sensymaimai a écrit :
si c'est un contrat occasionnel pour le péri, l'ass.mat est en droit de refuser l'enfant si elle n'a pas de place. Est-ce le cas?

mon contrat est devenu de l'occasionnel par force puisqu'elle n'avait plus de place pour mon enfant les vacances. Elle jongle pour 3 agréments avec 6 contrats donc oui c'est un casse tête.
et la elle veut que je rompe le contrat, mais si j'ai bien tout compris si ce contrat périscolaire ne l'intéresse plus car pas rentable et occupant une place le mercredi apres midi elle peut démissionner de ce contrat, sans que ce soit de mon fait et elle n'aura pas les indemnités de fin de contrat?

Oui, elle perd l'indemnité de fin de contrat (pas énorme, ceci dit), et pas de droit à une indemnité chômage non plus.

Milhou · 01-07-2014 21:00:39

myriem a écrit :

Ben , pour que la note passe mieux .... en partant de ce principe , ça l'adoucit ......
Lulu , négociation , oui , quand même car que pour 1 ou 2 mercredi par mois , se bloquer .... et si la nounou est super et si en plus le problème est résolu définitivement .......

Le problème persistera tous les contrats qu'elle avait se termine en aout sauf les 2 miens et celui d'un autre péri scolaire, et elle rentre un petit contrat de 50h par mois sur 5 jours /semaine pour un bébé, et un autre bébé qui rentre en septembre pour un contrat équivalent à celui de mon seconds enfant.
Donc oui la perte de salaire est importante, passer de 4 gros contrats et 2 péri à 2 contrat moyens un tout petit et 2 péri c'est dur sachant que ça coince sur le mercredi car avec mes 2 enfant et le péri elle coince pour les 2 bébés. Donc comme le contrat de mon ainé est le plus petit elle le veut plus je comprend la situation mais je vais pas la payer en lingot juste pour l'arranger.
JE l'ai toujours arrangée sur les horaires et les contrats sans faire d'histoire j'ai payé même qd mes enfants n'y vont pas.
Je pense qu'elle peut aussi assumer son choix je vais m'en tenir à la légalité, et je me débrouillerai pour trouver une autre solution pour mon ainé.

Milhou · 01-07-2014 21:04:56

mamamama a écrit :

Milhou a écrit :
sensymaimai a écrit :
si c'est un contrat occasionnel pour le péri, l'ass.mat est en droit de refuser l'enfant si elle n'a pas de place. Est-ce le cas?

mon contrat est devenu de l'occasionnel par force puisqu'elle n'avait plus de place pour mon enfant les vacances. Elle jongle pour 3 agréments avec 6 contrats donc oui c'est un casse tête.
et la elle veut que je rompe le contrat, mais si j'ai bien tout compris si ce contrat périscolaire ne l'intéresse plus car pas rentable et occupant une place le mercredi apres midi elle peut démissionner de ce contrat, sans que ce soit de mon fait et elle n'aura pas les indemnités de fin de contrat?
Oui, elle perd l'indemnité de fin de contrat (pas énorme, ceci dit), et pas de droit à une indemnité chômage non plus.

je sais pas pour les indemnités car elle a gardé mon enfant depuis septembre 2012 avec un contrat de20h semaine au départ qui à évolué au fil du temps biensur pour devenir tout petit maintenant, mais ce n'est pas proportionnel au contrat total?

sam01 · 01-07-2014 21:22:53

Milhou a écrit :

sensymaimai a écrit :
si c'est un contrat occasionnel pour le péri, l'ass.mat est en droit de refuser l'enfant si elle n'a pas de place. Est-ce le cas?

mon contrat est devenu de l'occasionnel par force puisqu'elle n'avait plus de place pour mon enfant les vacances. Elle jongle pour 3 agréments avec 6 contrats donc oui c'est un casse tête.
et la elle veut que je rompe le contrat, mais si j'ai bien tout compris si ce contrat périscolaire ne l'intéresse plus car pas rentable et occupant une place le mercredi apres midi elle peut démissionner de ce contrat, sans que ce soit de mon fait et elle n'aura pas les indemnités de fin de contrat?

oui
si ce contrat ne l’intéresse plus, elle assume et démissionne

myriem · 02-07-2014 04:59:44

Oui , si elle ne veut plus de ce contrat , c'est à Elle de démissionner .

Par contre , je cherchais une solution pour vous , Mihou car vous ne semblez pas avoir de solutions pour septembre 2014 ....je suggerais donc une garde à votre domicile ou au domicile de cette asmat. car vous n'allez quand même pas cesser de travailler , ce serait dommage ....

nathodisab · 02-07-2014 06:01:37

Milhou a écrit :

sensymaimai a écrit :
si c'est un contrat occasionnel pour le péri, l'ass.mat est en droit de refuser l'enfant si elle n'a pas de place. Est-ce le cas?

mon contrat est devenu de l'occasionnel par force puisqu'elle n'avait plus de place pour mon enfant les vacances. Elle jongle pour 3 agréments avec 6 contrats donc oui c'est un casse tête.
et la elle veut que je rompe le contrat, mais si j'ai bien tout compris si ce contrat périscolaire ne l'intéresse plus car pas rentable et occupant une place le mercredi apres midi elle peut démissionner de ce contrat, sans que ce soit de mon fait et elle n'aura pas les indemnités de fin de contrat?

Bonjour,

vous dites que vous avez maintenant un contrat occasionnel ? cela veut donc dire que pour votre ainé , il n'y a aucun engagement d'horaire mensualisé ?
L'accueil de votre enfant est soumis à ses disponibilités je suppose, vous lui payez un salaire fixe, ou uniquement lorsqu'il y a accueil ?

zuenna · 02-07-2014 06:51:14

Comme Natho, le contrat occasionnel m'interpelle aussi car si il n'y a pas de mensualité établie, qu'elle est payée au réel, il faut voir les clauses du contrat car normalement, en occasionnel, l'ass mat n'accueille que quand elle le peut, elle n'est pas obligée d'accepter à chaque fois.

nathodisab · 02-07-2014 06:53:19

zuenna a écrit :

Comme Natho, le contrat occasionnel m'interpelle aussi car si il n'y a pas de mensualité établie, qu'elle est payée au réel, il faut voir les clauses du contrat car normalement, en occasionnel, l'ass mat n'accueille que quand elle le peut, elle n'est pas obligée d'accepter à chaque fois.

exact
et elle pourrait très bien attendre que le second rentre à l'école et que le pe lui propose un avenant en cette occasion, pour refuser l'avenant et obtenir un licenciement avec paiement de l'indemnité de rupture ...

myriem · 02-07-2014 06:54:40

Moi aussi , je pensais dans ce sens-là aussi .....salaire payé au réel ......

lulu54 · 02-07-2014 09:06:41

nathodisab a écrit :

zuenna a écrit :
, en occasionnel, l'ass mat n'accueille que quand elle le peut, elle n'est pas obligée d'accepter à chaque fois.
exact

je ne pense pas que ce soit juste
a moins d'une mention precise au contrat disant qu'il faut prévenance! et disponibilité de l'assmat
si rien n'est inscrit au contrat l'assmat est tenue d'accepter l'enfant n'importe quand...
attention l'accueil occasionnel prend une place dispo chez l'assmat
si le contrat n'est pas bien ficelé l'assmat est tenu d'accueillir ....

zuenna · 02-07-2014 10:06:08

Et c'est bien pour ça qu'il faut que milhou nous précise ce qu'il est stipulé sur le contrat au sujet de cet accueil occasionnel

lulu54 · 02-07-2014 10:07:36

oui

mais souvent dans l'occasionnel on " oublie" de preciser tout cela

là le fait que ce soit un jour precis , il y aurait sû y avoir mensu dejà ...

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