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#1 03-07-2014 16:36:25
absence de l'enfant
bonjour,
nous employons une AM en contrat périscolaire.
ayant des emplois à horaires variables avec mon mari, nous avons rajouté une "clause" au contrat disant qu'on se laissait un délai de 15 jours pour prévenir la nounou de tout changement dans le planning de garde.
l'AM a signé ce contrat comme nous.
et aujourd'hui, elle refuse le changement du planning de juillet (nous sommes encore dans les délais de 15 jours).
qu'en pensez-vous?
merci par avance
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03-07-2014 16:36:25
#3 03-07-2014 17:15:50
Re : absence de l'enfant
ça dépend... c'est un changement a quel niveau ? date de cp ou juste changement d'heure ? elle vous a dit pourquoi ?
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour 
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03-07-2014 17:24:57
#6 03-07-2014 17:30:30
Re : absence de l'enfant
je suis désolée, je ne sais pas ce que c'est un contrat occasionnel...
on a signé l'année dernière un contrat périscolaire pour nos deux zouzous. elle les a donc tous les mercredi matins et de temps en temps pendant les vacances
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#8 03-07-2014 17:34:09
Re : absence de l'enfant
je viens de regarder
on a mensualisé sa rémunération sur une base type
avec les changements de rythme scolaire, la nounou a préféré démissionner (ce que nous comprenons tout à fait), mais du coup, son contrat se termine fin juillet, donc nous allons réajusté son dernier salaire pour solde de tout compte
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#9 03-07-2014 17:38:56
Re : absence de l'enfant
bonjour
attention
un changement de planning ne veut pas dire que vous touchiez à sa rémunération
vous ne pouvez aucunement réajuster sur le dernier salaire 
vous lui devez la mensu qui est prévu au contrat
un changement de planning est un changement d'horaire ou de jour .. pas de salaire ....
on ne peut pas avoir une mensu et un salaire a la carte
il aurait fallu faire un contrat occasionnel
ce qui n'est pas le cas
je comprends donc qu'elle refuse elle est dans son droit !
pour verifier comment a eté fait la mensu ?
contacter.un.moderateur@gmail.com
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#10 03-07-2014 17:42:53
Re : absence de l'enfant
Oui, je ne comprends pas ce mot "reajustement". Un salaire a été décidé vous ne pouvez pas le "réajuster". Si vous voulez ne pas mettre l'enfant 2 jours, libre à vous, mais sa mensualisation ne doit pas bouger puisque c'est vous qui décidez de ne pas mettre l'enfant. Le contraire aurait été différent si c'était du fait de l'assistante maternelle (par exemple 2 jours pris pour convenance personnelle),là ok, vous pouviez emputer le salaire de ces deux jours et encore pas n'importe comment : calcul au prorata.
Dernière modification par angiedu56 (03-07-2014 17:44:19)
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#11 03-07-2014 17:43:39
Re : absence de l'enfant
bonjour
si nous payons la dernière mensualité de son contrat au montant habituel, elle nous devra de l'argent (avec ou sans le retrait des deux jours)?!
la mensualité a été calculée sur le nombre de mercredi théorique à l'année ainsi que le nombre de semaines de congés que nous pensions prendre avec mon mari.
tu me fais peur là lulu54 ;o)
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#14 03-07-2014 17:55:00
Re : absence de l'enfant
Oui se sera un solde de tout compte si tout se termine fin juillet :
sa mensualisation de juillet s'en oublier d'y ajouter :
- les congés payés acquis et ceux de juin à fin juillet 2014,
- les Indémnités d'entretien pour les jours travaillés de juillet.
Pour le reste, attendons le retour de lulu54 car là, puisque c'est une démission je pense qu'il n'y aura d'indémnité de rupture. Ais je oublié quelque chose Lulu54 ?
Dernière modification par angiedu56 (03-07-2014 17:57:19)
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#16 03-07-2014 18:04:16
Re : absence de l'enfant
Ah oui c'est vrai : merci Zuenna 
bien sur la régularisation a faire pour voir si l'assistante maternelle a travaillé le bon nombre de semaines prévus au contrat. Attention : si elle a trop perçu elle ne vous devra rien. Si elle a trop travaillé : vous lui devrez la régularisation.
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#17 03-07-2014 18:06:35
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#18 03-07-2014 19:23:25
Re : absence de l'enfant
le contrat a été signé en août 2013
nous lui donnions son planning au mois comme nos horaires sont variablespour la mensualité nous avons vraiment établi un montant selon le nombre d'heures "possibles" à l'année
quel est le détail de votre mensu?
nombre d'heures par semaines X nombre de semaine /12 =....
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#19 07-07-2014 04:38:38
Re : absence de l'enfant
je viens de regarder
on a mensualisé sa rémunération sur une base typeavec les changements de rythme scolaire, la nounou a préféré démissionner (ce que nous comprenons tout à fait), mais du coup, son contrat se termine fin juillet, donc nous allons réajusté son dernier salaire pour solde de tout compte
Bonjour,
Comme il y aura un changement dans l'accueil à la rentrée, vous auriez dû lui présenter un avenant qu'elle aurait refusé et vous auriez du la licencier.
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#20 07-07-2014 05:45:08
- myriem
- Membre
- Inscription : 10-12-2007
- Messages : 18 216
Re : absence de l'enfant
Je serais d'accord avec Lulu , un changement de planning ne veut pas dire " on veut lui retirer 2 jours " ......
Quand je vois ce que je vois , quand j'entends ce que j'entends , quand je lis ce que je lis .....je me dis , que : "j'ai bien raison de penser ce que je pense ."
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