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kaelei

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Besoin d'aide sur calcul conges payés suite rupture de contrat

Bonjour,

Je me perds un peu dans le calcul des Cp à régler à ma nounou et j'ai besoin d'aide sur ce sujet.
Actuellement mon Assistante maternelle effectue son mois de préavis car ma fille va rentrer à l'école en septembre.
J'ai embauché mon assistante maternelle le 02/01/2012 et son contrat prend fin le 1/08/2014.
Depuis qu'elle a commencé à travailler, son salaire mensuel net est de 550€. Elle travaille 5 jours/ semaine, entre 8 et 9h/ jour et le taux horaire net est de 2.77€. Tous les mois, je déclarais à la paje 198h /mois et 20 ou 21 jours travaillés sur le mois.

Voici les jours de congés qu'elle a pris depuis le 02/01/2012 ( j'ai lu qu'il fallait prendre les jours ouvrables pour le décompte des congés mais, par exemple, sur 15 jours de congés je n'ai jamais décompté les samedis étant donné qu'elle ne travaille pas ce jour là, ai-je raison?):

Avril 2012 : 5 jours
Juin 2012 : 12 jours
Décembre 2012 : 5 jours
Mai 2013 : 5 jours
Aout 2013 : 15 jours
Décembre 2013 : 4 jours
Avril 2014 : 4 jours
Juillet 2014 : 2 jours

Merci d'avance pour votre aide car je suis vraiment perdue.

nounou3loulous

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Re : Besoin d'aide sur calcul conges payés suite rupture de contrat

La mensualisation à bien commencé le 2 janvier 2012 ? Ou c'est une adaptation ? Au mois de janvier les CP ont été payés comment ? Votre AM a t elle des enfants de - de 15 ans ?

Par contre vous faites erreur on compte 6j de CP même lorsqu'elle ne travaille pas les samedi. On compte 5 jours si il y a un jour férié dans la semaine.

Les CP pris au début du contrat ont ils été déduits ?

Si la mensualisation à commencé en janvier alors ça fait 31 mois de travail depuis  le début.

31 X 2,5 = 77,5 arrondi à 78 jours acquis.

On ajoute le cas échéant 2 jours supplémentaires par enfant de - de 15 ans

Si rien n'a été déduit la 1ère année alors vous faites nombre de jours acquis - nombre de jours pris.

nathodisab

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Re : Besoin d'aide sur calcul conges payés suite rupture de contrat

Bonjour,

Je me perds un peu dans le calcul des Cp à régler à ma nounou et j'ai besoin d'aide sur ce sujet.
Actuellement mon Assistante maternelle effectue son mois de préavis car ma fille va rentrer à l'école en septembre.
J'ai embauché mon assistante maternelle le 02/01/2012 et son contrat prend fin le 1/08/2014.
Depuis qu'elle a commencé à travailler, son salaire mensuel net est de 550€. Elle travaille 5 jours/ semaine, entre 8 et 9h/ jour et le taux horaire net est de 2.77€. Tous les mois, je déclarais à la paje 198h /mois et 20 ou 21 jours travaillés sur le mois.

Voici les jours de congés qu'elle a pris depuis le 02/01/2012 ( j'ai lu qu'il fallait prendre les jours ouvrables pour le décompte des congés mais, par exemple, sur 15 jours de congés je n'ai jamais décompté les samedis étant donné qu'elle ne travaille pas ce jour là, ai-je raison?):

Avril 2012 : 5 jours
Juin 2012 : 12 jours
Décembre 2012 : 5 jours
Mai 2013 : 5 jours
Aout 2013 : 15 jours
Décembre 2013 : 4 jours
Avril 2014 : 4 jours
Juillet 2014 : 2 jours

Merci d'avance pour votre aide car je suis vraiment perdue.

Bonjour,
visiblement votre am devait être embauchée en année complète, sur 52 sem
si on compte 9h/j sur 5j *52/12mois = 195h /mois
donc ça ne correspond pas à ce que vous nous annoncez
pouvez vous nous donner
-le détail exact du calcul de la mensualisation,
-nous dire si votre AM a eu le maintien du salaire dés la première pose de ses congés
-si elle avait des enfants à charge de - de 15 ans au 30 avril 2012

la pose des cp se compte en j ouvrables, donc 6j/sem du lundi au samedi inclus ,
- donnez nous les dates exactes des congés pour que l'on définisse le nbre de j posés ( car les féirés ont aussi une incidence sur le nbre de j à comptabiliser )

Merci

---

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kaelei

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Re : Besoin d'aide sur calcul conges payés suite rupture de contrat

Bonsoir,

Avant tout merci pour vos réponses. Voici mes retours concernant les différentes demandes :

-le détail exact du calcul de la mensualisation//

Je l'ai toujours payé 550€ net par mois et je n'ai pas appliqué de calcul de mensualisation, elle ne me l'a jamais signalé et je ne savais pas que cela devait se faire pour tout vous avouer.

-nous dire si votre AM a eu le maintien du salaire dés la première pose de ses congés //

Oui son salaire a été maintenu dès la première pose de ses congés. A l'époque, je lui avais posé la question car pour moi elle devait attendre le 1er juin avant de poser ses congés mais elle m'a répondu que "non". J'en ai donc déduit qu'il s'agissait de congés par anticipation.

-si elle avait des enfants à charge de - de 15 ans au 30 avril 2012//

Non elle n'avait pas d'enfant de - 15 ans.

la pose des cp se compte en j ouvrables, donc 6j/sem du lundi au samedi inclus ,
- donnez nous les dates exactes des congés pour que l'on définisse le nbre de j posés ( car les féirés ont aussi une incidence sur le nbre de j à comptabiliser )//

Voici les dates de congés exactes et pour lesquelles je n'ai jamais décompté les samedi.

Avril 2012 : 23 avril au 27 avril 2012
Juin 2012 : 14 juin au 29 juin 2012
Décembre 2012 : 24 decembre au 31 décembre 2012
Mai 2013 : 2 mai 2013 au 10 mai 2013
Aout 2013 : 5 au 23 aout 2013
Décembre 2013 : 23 au 27 décembre 2013
Avril 2014 : 21 au 25 avril
Juillet 2014 : le 7 juillet et le 10 juillet

Merci par avance pour votre aide.

kaelei

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Re : Besoin d'aide sur calcul conges payés suite rupture de contrat

La mensualisation à bien commencé le 2 janvier 2012 ? Oui je vous confirme que la mensualisation a bien commencé le 02 janvier 2012

Au mois de janvier les CP ont été payés comment ? Je n'ai pas payé de cp, je lui ai toujours versé 550€ net de salaire mensuel

Votre AM a t elle des enfants de - de 15 ans ? Non

Par contre vous faites erreur on compte 6j de CP même lorsqu'elle ne travaille pas les samedi. On compte 5 jours si il y a un jour férié dans la semaine.

Les CP pris au début du contrat ont ils été déduits ? Non les cp ont été décompté mais le salaire est resté identique (550€ net).

Si la mensualisation à commencé en janvier alors ça fait 31 mois de travail depuis  le début.

31 X 2,5 = 77,5 arrondi à 78 jours acquis.

On ajoute le cas échéant 2 jours supplémentaires par enfant de - de 15 ans

Si rien n'a été déduit la 1ère année alors vous faites nombre de jours acquis - nombre de jours pris.

nathodisab

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Re : Besoin d'aide sur calcul conges payés suite rupture de contrat

Bonsoir,

Avant tout merci pour vos réponses. Voici mes retours concernant les différentes demandes :

-le détail exact du calcul de la mensualisation//

Je l'ai toujours payé 550€ net par mois et je n'ai pas appliqué de calcul de mensualisation, elle ne me l'a jamais signalé et je ne savais pas que cela devait se faire pour tout vous avouer.
Bonjour, vous voulez dire que votre ass-mat se fait payer sur un forfait mensuel, et que vous n'avez aucun détail du calcul de ce forfait ?...

-nous dire si votre AM a eu le maintien du salaire dés la première pose de ses congés //

Oui son salaire a été maintenu dès la première pose de ses congés. A l'époque, je lui avais posé la question car pour moi elle devait attendre le 1er juin avant de poser ses congés mais elle m'a répondu que "non". J'en ai donc déduit qu'il s'agissait de congés par anticipation.

-si elle avait des enfants à charge de - de 15 ans au 30 avril 2012//

Non elle n'avait pas d'enfant de - 15 ans.

la pose des cp se compte en j ouvrables, donc 6j/sem du lundi au samedi inclus ,
- donnez nous les dates exactes des congés pour que l'on définisse le nbre de j posés ( car les féirés ont aussi une incidence sur le nbre de j à comptabiliser )//

Voici les dates de congés exactes et pour lesquelles je n'ai jamais décompté les samedi.

Avril 2012 : 23 avril au 27 avril 2012
Juin 2012 : 14 juin au 29 juin 2012
Décembre 2012 : 24 decembre au 31 décembre 2012
Mai 2013 : 2 mai 2013 au 10 mai 2013
Aout 2013 : 5 au 23 aout 2013
Décembre 2013 : 23 au 27 décembre 2013
Avril 2014 : 21 au 25 avril
Juillet 2014 : le 7 juillet et le 10 juillet

Merci par avance pour votre aide.

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kaelei

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Re : Besoin d'aide sur calcul conges payés suite rupture de contrat

Bonsoir,

Avant tout merci pour vos réponses. Voici mes retours concernant les différentes demandes :

-le détail exact du calcul de la mensualisation//

Je l'ai toujours payé 550€ net par mois et je n'ai pas appliqué de calcul de mensualisation, elle ne me l'a jamais signalé et je ne savais pas que cela devait se faire pour tout vous avouer.
Bonjour, vous voulez dire que votre ass-mat se fait payer sur un forfait mensuel, et que vous n'avez aucun détail du calcul de ce forfait ?... Oui c'est un forfait mensuel et je n'ai pas le détail. Je ne verse pas d'indemnité pour les repas car je fournis les repas de ma fille et je ne déclare pas d'indemnités d'entretien.

-nous dire si votre AM a eu le maintien du salaire dés la première pose de ses congés //

Oui son salaire a été maintenu dès la première pose de ses congés. A l'époque, je lui avais posé la question car pour moi elle devait attendre le 1er juin avant de poser ses congés mais elle m'a répondu que "non". J'en ai donc déduit qu'il s'agissait de congés par anticipation.

-si elle avait des enfants à charge de - de 15 ans au 30 avril 2012//

Non elle n'avait pas d'enfant de - 15 ans.

la pose des cp se compte en j ouvrables, donc 6j/sem du lundi au samedi inclus ,
- donnez nous les dates exactes des congés pour que l'on définisse le nbre de j posés ( car les féirés ont aussi une incidence sur le nbre de j à comptabiliser )//

Voici les dates de congés exactes et pour lesquelles je n'ai jamais décompté les samedi.

Avril 2012 : 23 avril au 27 avril 2012
Juin 2012 : 14 juin au 29 juin 2012
Décembre 2012 : 24 decembre au 31 décembre 2012
Mai 2013 : 2 mai 2013 au 10 mai 2013
Aout 2013 : 5 au 23 aout 2013
Décembre 2013 : 23 au 27 décembre 2013
Avril 2014 : 21 au 25 avril
Juillet 2014 : le 7 juillet et le 10 juillet

Merci par avance pour votre aide.