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#1 16-07-2014 20:07:10
Contrat occasionnel, comment je déclare les congès ?
Bonjour,
J'ai deux enfants inscrit à la MAM de notre commune. Mon petit dernier est en contrat annuel. Pas de soucis, je gère. Mon premier qui était scolarisé le matin est en contrat occasionnel puisqu'il est en périscolaire à la MAM. ça les arrangeaient, donc on fait comme ça.
Dans ce contrat, les congés payés sont payé au fur et à mesure des mois. : 1/10 du salaire. Sauf que je ne sais pas comment je dois déclarer ça... Jusqu'a présent on mettait les congés payés dans les salaires versés. Mais je me demande si j'ai bien fait...
Vous en pensez quoi ?
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16-07-2014 20:07:10
#2 16-07-2014 20:54:51
Re : Contrat occasionnel, comment je déclare les congès ?
Bonjour,
J'ai deux enfants inscrit à la MAM de notre commune. Mon petit dernier est en contrat annuel. Pas de soucis, je gère. Mon premier qui était scolarisé le matin est en contrat occasionnel puisqu'il est en périscolaire à la MAM. ça les arrangeaient, donc on fait comme ça.
Dans ce contrat, les congés payés sont payé au fur et à mesure des mois. : 1/10 du salaire. Sauf que je ne sais pas comment je dois déclarer ça... Jusqu'a présent on mettait les congés payés dans les salaires versés. Mais je me demande si j'ai bien fait...Vous en pensez quoi ?
Bonjour,
Les congés payés 10% chaque mois doivent être notés à part et il faut noter aussi 10% d'heures en plus.
J'ai 1 exemple à moi 1 accueil avec 1 lissage d'heures de 138h/mois comme les employeurs me paient les CP tous les mois heures Paje = 138 h + 13,8 h = 152 h
Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05
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#3 17-07-2014 05:26:03
Re : Contrat occasionnel, comment je déclare les congès ?
Pourquoi avoir choisi cette méthode par anticipation ..... défavorable à l'assmat car non prevue par la ccn?
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#4 17-07-2014 05:40:15
Re : Contrat occasionnel, comment je déclare les congès ?
Il faut noter 2.5 jours de cp tous les mois dans le formulaire paje.
En contrat occasionnel, la ccn prévoit les 10% par anticipation comme seule façon de payer les cp.
Lorsque l'accueil est occasionnel, la rémunération des congés dus s'effectue selon la règle du 1/10 versée à la fin de chaque accueil.
Par contre, un contrat occasionnel veut normalement dire de courte durée.
L'accueil est occasionnel quand il est de courte durée et n'a pas de caractère régulier.
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17-07-2014 05:40:15
#5 18-07-2014 12:46:24
Re : Contrat occasionnel, comment je déclare les congès ?
Merci pour vos réponses.
Oui c'est de courte durée.
Elles ont choisit ce type de contrat parce qu'elle se partage sa garde sur leurs agréments. ça leur donne plus de souplesse pour accueillir d'autre enfants et être quasiment au complet chaque jour.
En plus je travaille en 2x8, c'était pas simple pour elle de caser l'agrément à l'une d'entre elle. Pour moi, personnellement, l'une ou l'autre nounou ça me va. Elles sont toutes très bien. Et je sais qu'elle me feront jamais de coup vache en refusant un jour mon fils parce qu'elles n'auraient pas de place un jour.
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