heures complémentaires.

LoretteLOVEjuju · 18-07-2014 19:48:39

Bonjour,

JE vous exposer mon petit soucis, même si je pense que moi j'ai raison et pas mon ast mat. j'ai fait un contrat de 30h/semaine sur 43 semaines se qui donne 108h/mois avec 15 jours d'activité dans le mois. Ce mois ci J'ai une semaine à 19h une autre à 30h puis 28h puis 27 et enfin une à 34h. pour moi il y a 4h complémentaires sur ma dernière semaine que je dois rajouter au 108h de base. Hors mon ast mat à dit a mon mari, qu'il n'y avait pas que 4h complémentaire mais toute les heures supérieur à 108h dans le mois!! et donc je lui devrais environs 19+30+28+34+27= 138h (du 1juillet au 31juillet - 5semaines.) donc 138-108 = 30h complémentaire. Ce sui n'est pas logique comme on est sur une mensualisation et qu'elle sera payé même le mois d'aout ou elle ne l'aura pas!
J'espère que vous avez compris, et que je me suis bien exprimer.
Merci de votre réponse.

18-07-2014 19:48:39

LoretteLOVEjuju · 18-07-2014 19:48:40

Bonjour,

JE vous exposer mon petit soucis, même si je pense que moi j'ai raison et pas mon ast mat. j'ai fait un contrat de 30h/semaine sur 43 semaines se qui donne 108h/mois avec 15 jours d'activité dans le mois. Ce mois ci J'ai une semaine à 19h une autre à 30h puis 28h puis 27 et enfin une à 34h. pour moi il y a 4h complémentaires sur ma dernière semaine que je dois rajouter au 108h de base. Hors mon ast mat à dit a mon mari, qu'il n'y avait pas que 4h complémentaire mais toute les heures supérieur à 108h dans le mois!! et donc je lui devrais environs 19+30+28+34+27= 138h (du 1juillet au 31juillet - 5semaines.) donc 138-108 = 30h complémentaire. Ce sui n'est pas logique comme on est sur une mensualisation et qu'elle sera payé même le mois d'aout ou elle ne l'aura pas!
J'espère que vous avez compris, et que je me suis bien exprimer.
Merci de votre réponse.

budulle · 18-07-2014 19:55:00

LoretteLOVEjuju a écrit :

Bonjour,
JE vous exposer mon petit soucis, même si je pense que moi j'ai raison et pas mon ast mat. j'ai fait un contrat de 30h/semaine sur 43 semaines se qui donne 108h/mois avec 15 jours d'activité dans le mois. Ce mois ci J'ai une semaine à 19h une autre à 30h puis 28h puis 27 et enfin une à 34h. pour moi il y a 4h complémentaires sur ma dernière semaine que je dois rajouter au 108h de base. Hors mon ast mat à dit a mon mari, qu'il n'y avait pas que 4h complémentaire mais toute les heures supérieur à 108h dans le mois!! et donc je lui devrais environs 19+30+28+34+27= 138h (du 1juillet au 31juillet - 5semaines.) donc 138-108 = 30h complémentaire. Ce sui n'est pas logique comme on est sur une mensualisation et qu'elle sera payé même le mois d'aout ou elle ne l'aura pas!
J'espère que vous avez compris, et que je me suis bien exprimer.
Merci de votre réponse.

tu as tout bien compris i: faut réexpliquer la mensu a ton ass mat....

sandrah · 18-07-2014 20:35:32

Bonsoir,
c'est vous qui êtes dans le vrai
Par contre, vos heures mensualisées sont de 107.5 et je ne crois pas qu'il faille arrondir.
Comme vous l'expliquez vous-même, vous avez fait une moyenne mensuelle en vous basant sur 30 heures par semaine. La mensue ne bouge pas que votre assmat travaille tout le mois, ou quelques jours lors de ses congés estivaux par exemple.
Par contre, vous lui devez bien ses 4 heures complémentaires, puisqu'ils dépassent les 30h hebdomadaires contractuelles.
Essayez de lui ré-expliquer en prenant comme exemple le mois de ses congés d'été.

18-07-2014 20:35:32

assmatmimi · 18-07-2014 21:56:08

C'est bien 108h à déclarer, on arrondi au chiffre supérieur.

dada62 · 19-07-2014 04:55:37

Oui c'est vous qui avez raison....

108h correspondent au lissage par mois sur toute l'année : il y a des mois où elle fera moins ( ex : pendant les congés et d'autres elle fera plus : quand elle travaille tout le mois).

Ce chiffre sert surtout pour pajemploi ....

Les heures complémentaires se comptent toujours à la semaine et cela n'a rien à voir avec ces fameux 108h....

Vous pouvez dire à votre AM de venir sur ce site pour qu'on lui explique tout ça...

sandrah · 19-07-2014 07:24:38

oui oui, c'est bien 108h pour la déclaration ! mais pour le calcul de la mensue, on part bien sur 107.5 ??

dada62 · 19-07-2014 07:39:11

sandrah a écrit :

oui oui, c'est bien 108h pour la déclaration ! mais pour le calcul de la mensue, on part bien sur 107.5 ??

Oui :

mensu : 30hx tarif de l'heurex 43 semaines /12 mois

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 18:11:56

Bon j'ai vraiment un problème avec mon assistante. Elle me réclame 24h complémentaires pour se mois -ci. J'ai essayer de lui expliquer que même si elle avait dépasser ses 108H je devais lui ajouter seulement 4h complémentaires comme on est sur une mensualisation. en lui expliquant que c'est pour cela qu'on mensualisai car sinon elle ne serait pas payer quand elle l'avais pas simplement pour lui assurer un revenu tout les mois. Elle ma repondu que c'est moi qui n'avait pas compris. Que l'on part sur 108H et tout se qui depasse est complémentaires. A ce moment la je ne suis plus a 30H/semaines.Et qu'elle c'etait renseigné et que c'est elle qui avait raison elle a demander soit disant a la convention collectif et à la Maison petote enfance je pense. Que dois je faire?

budulle · 23-07-2014 18:20:12

LoretteLOVEjuju a écrit :

Bon j'ai vraiment un problème avec mon assistante. Elle me réclame 24h complémentaires pour se mois -ci. J'ai essayer de lui expliquer que même si elle avait dépasser ses 108H je devais lui ajouter seulement 4h complémentaires comme on est sur une mensualisation. en lui expliquant que c'est pour cela qu'on mensualisai car sinon elle ne serait pas payer quand elle l'avais pas simplement pour lui assurer un revenu tout les mois. Elle ma repondu que c'est moi qui n'avait pas compris. Que l'on part sur 108H et tout se qui depasse est complémentaires. A ce moment la je ne suis plus a 30H/semaines.Et qu'elle c'etait renseigné et que c'est elle qui avait raison elle a demander soit disant a la convention collectif et à la Maison petote enfance je pense. Que dois je faire?

bon sang c'est pas compliqué de comprendre que c'est un lissage

si elle veut que tu paie tout ce qui est au dessus de la mensu , est-elle d'accord pour être payer moins quand elle ne fait pas les 108 h ???

bon bien sur ce n'est pas un truc à faire je dis ça juste pour qu'elle comprenne

si elle c'est renseigné alors elle c'est mal renseigné
peut-être devrait elle appeler l'inspection du travail....
envoie la sur ce forum ....

budulle · 23-07-2014 18:23:20

par contre paie la bien sur ce qui est prévue au contrat avec la mensu et les hc comme dit plus haut car en tant qu'employeur tu seras responsable si il y a un problème donc fais les choses dans les règles.

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 18:41:28

Mais j'ai peur qu'elle ne veut plus garder mon petit. Apparemment elle sait renseigné même auprès d'autre assistante maternelle. Et si elle ne veut pas pas être payer se qui se doit je fais comment?

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 18:45:09

Ou puis je lui trouvé des documents qui mentionne le fonctionnement de la mensualisation? Elle ma dit que dans la convention collectif c'était écrit comme elle le disait. Puis je contacter paje emploi pour leur expliquer? Et savoir quoi faire?

Je suis en pleine recherche d'une autre assistante maternelle.

Dernière modification par LoretteLOVEjuju (23-07-2014 18:50:11)

kikine747 · 23-07-2014 18:47:38

avez vous lu la convention collective?
si la réponse est non et bien commencez par là

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 18:51:22

non elle se trouve facilement sur internet?
Donc kikine747 vous êtes entrain de me dire qu'elle a raison?

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 19:14:14

voila se que j'ai trouver:
Si l’accueil s’effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera
nécessaire de comparer les heures d’accueil réellement effectuées, sans remettre en cause les
conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées tel que prévu à l’article 7 -
Rémunération à l’alinéa 2 b).
S’il y a lieu, l’employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du
salaire, il est soumis à cotisations.

Donc tout se qui dépasse 108H je dois lui les payer. Donc en faite l'employeur est perdant se qui ne sert a rien de faire un contrat sur une année incomplète. ou je me mélange encore?

landocean · 23-07-2014 20:10:43

LoretteLOVEjuju a écrit :

voila se que j'ai trouver:
Si l’accueil s’effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera
nécessaire de comparer les heures d’accueil réellement effectuées, sans remettre en cause les
conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées tel que prévu à l’article 7 -
Rémunération à l’alinéa 2 b).
S’il y a lieu, l’employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du
salaire, il est soumis à cotisations.
Donc tout se qui dépasse 108H je dois lui les payer. Donc en faite l'employeur est perdant se qui ne sert a rien de faire un contrat sur une année incomplète. ou je me mélange encore?

Cet article concerne la rupture du contrat et non les hc et hs.
L'heure complémentaire est une heure de travail effectuée au-delà de la durée normale prévue dans son contrat de travail.
Dans son cas, tout ce qui dépasse 34h.
Les 108h sont un lissage et servent uniquement à calculer la mensu.
Un mail à la Direccte vous confirmera nos dires et devrait la convaincre.

kikine747 · 23-07-2014 20:15:32

non c'est vous qui avez raison mais il me semble que sur la convention il y a la methode de calcul et ceux pour lui démontrer que son salaire est basé sur un nbr de semaines avec un volume horaire par semaine et non au mois

en fait le calcul d'heure au mois ne vous sert que pour la déclaration a la paje, perso je ne m'en suis jamais préoccupée je ne l'ai même pas noté dans mes contrats

dites lui que vous la rémunérez pour qu'elle fasse 30h par semaine
et dites lui que si elle persiste a compter au mois quand elle sera en cp et bien vous lui ferez faire ses 108h sur 2 semaines (si elle prend par exemple 2 sem de cp) logiquement elle devrait comprendre

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 20:26:19

Malheureusement kikine747 je lui est expliquer ainsi comme on a fais une année incomplète. Sur le mois qu'elle face 3h-10H ou 30h par semaine elle sera régler 108h sauf si dépassement des 30h/ semaines. Et pour justement compensé son plus d'activité, c'est pour cela qu'elle est payé lorsqu'elle ne la pas. sinon tout les mois sur 4 semaines je serais a 120H donc minimun 12 complémentaire par mois!!!

kikine747 · 23-07-2014 20:33:02

faites les calculs vous même enfin je veux dire le pointage comptez les hc qui sont réellement dues....

c'est vous qui faites le chèque et qui remplissez le bs paje, si elle est pas contente et vous menace des prud'hommes laissez là y aller elle se cassera les dents et comprendra le principe

si toutefois vous ne voulez pas en arriver là téléphonez la DIRECCT de votre département et expliquez leur, au besoin faites le devant votre am

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#1 18-07-2014 19:48:39

heures complémentaires.

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#2 18-07-2014 19:48:40

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