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#1 18-07-2014 13:18:02
ma nounou déménage
bonjour a ttes, ma nounou qui garde ma fille depuis un peu plus d'un an déménage, elle aimerai une rupture conventionnel a l'amiable afin quel puisse touche quelques mois de chômage car elle sera 2 mois sans enfants le temps de faire quelques travaux dans sa nouvelle maison!! Comme faire cette rupture quels sont les démarches merci de votre aide!!
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18-07-2014 13:18:02
#2 18-07-2014 14:00:04
Re : ma nounou déménage
bonjour,
elle déménage, elle change les modalités du contrat, si vous pouvez la suivre c'est bien sinon elle se doit de démissionner
je ne suis pas certaine qu'il y ait une autre option
Le plus difficile quand on a des enfants, c'est accepter qu'ils nous détestent.
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#3 18-07-2014 14:04:31
Re : ma nounou déménage
non je ne peux pas la suivre elle part a 800km mais elle a toujours était arrangeante avec nous et nous sommes au courant depuis 8mois quel déménage!! nous ne voulions pas change tant que sa maison n'était pas vendu car elle est au top mais là la maison est vendu et au 1septembre elle part! Elle nous a meme aide pour nous trouve une nouvelle nounou pour ma fille!!!
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#4 18-07-2014 14:32:40
Re : ma nounou déménage
si c'est pour une mutation de son conjoint elle aura droit au pôle emploi même si elle démissionne sinon comme gasp je ne crois pas qu'une rupture conventionnelle soit possible
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour
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18-07-2014 14:32:40
#5 18-07-2014 14:41:55
Re : ma nounou déménage
La rupture conventionnelle est une procédure assez lourde, surtout comparée au retrait d'enfant ou à une démission et qui risque de vous coûter beaucoup plus cher en indemnité de rupture.
Si c'est pour suivre son conjoint, alors elle aura droit au chômage donc il vaut mieux faire une démission.
Sinon, faites une rupture de contrat par retrait d'enfant classique, vous lui devrez les indemnités de rupture classique (1/120ème des salaires perçus, ses cp acquis non pris et une régule de salaire si vous êtes en année incomplète).
Vous n'avez pas de motif à mettre dans votre lettre de rupture à part "retrait d'enfant".
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#8 22-07-2014 09:16:10
- mamanetnounou
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- Messages : 516
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Re : ma nounou déménage
si ce n'est pas une mutation de conjoint, vous pouvez la licencier, elle touchera le chomage...et ne pas payer l'indemnité de rupture car c'est elle qui change les clauses du contrat...
il faut juste remplir la feuille assedic en mettant retrait d'enfant!
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#9 22-07-2014 09:59:37
Re : ma nounou déménage
bonjour a ttes, ma nounou qui garde ma fille depuis un peu plus d'un an déménage, elle aimerai une rupture conventionnel a l'amiable afin quel puisse touche quelques mois de chômage car elle sera 2 mois sans enfants le temps de faire quelques travaux dans sa nouvelle maison!! Comme faire cette rupture quels sont les démarches merci de votre aide!!
bonjour
une rupture conventionnelle est legale .; si vous etes ok ( forcement il faut etre deux )pas de souci , faut juste remplir un formulaire 15 j avant pour autorisation
vous lui devrez tout comme un licenciement
voir index
normalement elle doit demisionner ... elle percevra des droits en justifiant le suivi de conjoint ..vous ne lui devrez pas les indemnité de licenciement ..la paperasse sera pour elle
par contre si avant qu'elle ne demissionne vous la "remplacez" , ce sera un licenciement ... avec tout à lui regler
est ce plus clair ?
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