heures complémentaires.

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 20:47:42

Très bien. Je viens de leur envoyé un message. Je pense arrêter mon contrat, son essaie est jusqu'au 15 août. Si je n'arrive pas à m'arranger pour début septembre, je la quitterais mi septembre et lui payerais tout ses dus.

23-07-2014 20:47:42

lulu54 · 23-07-2014 21:08:14

vous avez bien un planning a la sem avec les h d'arrivee et de depart ?
les h complementaires sont les h hors planning inscrit au contrat ...
si elle doit faire 8-18 et que vous arrivez a 19h, meme si vous avez confié votre enfant a 10h du mat vous lui devez +1h compl ...

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 21:18:50

J'ai des horaires variables on est partie sur 4jours/semaine à 7h50/jours mais variables. Parfois elle fais que 5h/jours d'autre 10H/jours. et parfois que 3jours de travail.

On est tout le temps à l'heure pour le poser (juste une fois 10min de retard mais c'est pas un soucis). Le soir on est tout le temps a l'heure voir même en avance. Et si j'allais être en retard je lui aurait compter 1h complémentaire.

Dernière modification par LoretteLOVEjuju (23-07-2014 21:20:28)

lulu54 · 23-07-2014 21:31:27

il aurait quand meme dans ce planning variable fallu poser des horaires possibles selon les differents planning

avez vous eté bien clair sur le contrat ?
rien qui puisse induire en erreur ou vous porter préjudice si elle venait a faire appel aux prudhommes ?

je demande tout cela dans votre interet.. car là il me semble qu'il y a un vide en votre defaveur

23-07-2014 21:31:27

LoretteLOVEjuju · 23-07-2014 22:10:13

zute. Le contrat c'est elle qui l'a fait mais en le lisant je n'ai pas lu de chose illogique qui semble l'être maintenant.
Voici se qui est noter sur mon contrat :
Période d'adaptation de 15jours.
Accueil de l'enfant prévu 4jours/ semaine fin de la période d'essaie le 16/08/.14
Sur les modalité d'accueil:
L'employeur et le salarié se mettent d'accord sur les périodes d'accueil programmées dans l'année. Le contrat prévoit le nombre et dans la mesure du possible, la date des semaines d'accueil et l'horaire d'acceuil journalier. Si les dates des semaines d'accueil ne sont pas connues lors de la signature, celui-ci devra fixer le delais de prévenance (ici 15jours).
Amplitude horaire de l'ass mat 9H (zute parfois je suis obligé de lui le laisser 10h, la elle compte en heure sup non?)
Repos hebdomadaire samedi et dimanche.
Aucun horaires n'ai été noter seule les amplitudes horaire soit 7,5H/jours soit 30h/semaine donc 108H/mois.

Puis son taux brut et net, le prix de ses indemnités.

Heures complémentaires : Sont considérées " heures complémentaires " toutes les heures effectuées par l'ass mat non comprise dans le planning horaire du contrat. Une heure entamé est une heure complémentaires due par l'employeur.

Puis les heure sup. Le mode de payement, la date de celui-ci

Mensualisation: Pour assurer à l'ass mat un salaire regulier, quelque soit le nb d'heure d'accueil par semaine et le nb de semaine d'accueil dans l'année, le salaire de base est mensualisé, et calculé sur 12mois à compter de la date d'embauche. La mensualisation comprend le paiement des journées de formation et des jours fériés. Elle n'exclut pas le paiement d'heure complmentaire et suplementaire.

La mensualisation implique que le salaire est le même chaque mois quels que soit le nombre :
-de jours de travail effectif dans le mois.
-de jours d'abs de l'enfant
-de jours de maladies de l'enfant.
-de jours de congès des parents autre que celui que ceux au contrat
-de jours fériés et de ponts
-de congès payé pris par l'assustante maternelle

Puis y'a le calcul du salaires avec ses 43semaines. Puis l'augmentation du salaire les années suivantes. je passe les parties repas fourniture...
Puis juste quelle prend 2semaines en été, 1 en hiver 1 printemps et 1 autres. Comme nous n'avons pas noter nos congé on a noter une prévenance. Je lui est deja annoncé bébé abs tout mois d'aout + 1 semaine en octobre..

Pour continuer la prise des congès par anticipation, et si rupture du à l'employeur si non accquis.

Si rupture de contrat: noter comme dit dans un précèdent post effectuer par rapport au heures réelle effectuée

Et c'est tout.
J'espere que mon post est pas trop long.
Merci de votre aide vraiment. Car je trouve dommage qu'il n'y ai pas plus d'explication a propos des ass mat et leurs contrat pour que les deux parties n'est aucuns soucis.

Dernière modification par LoretteLOVEjuju (23-07-2014 22:18:59)

lulu54 · 23-07-2014 22:44:56

toutes les h en plus de 7.5 sont des h complementaires d'apres ce qui est inscrit ci dessus . je pense que c'est ce qu'elle vous demande helas

pourquoi etes vous partie sur 7.5h par jour ?

sam01 · 23-07-2014 22:57:58

Comme Lulu , tout ce qui dépasse 7,5h par jour sont des heures compentaires .

lulu54 · 23-07-2014 23:00:03

LoretteLOVEjuju a écrit :

zute. Le contrat c'est elle qui l'a fait mais en le lisant je n'ai pas lu de chose illogique qui semble l'être maintenant.
Voici se qui est noter sur mon contrat :
Période d'adaptation de 15jours.
Accueil de l'enfant prévu 4jours/ semaine fin de la période d'essaie le 16/08/.14
Sur les modalité d'accueil:
L'employeur et le salarié se mettent d'accord sur les périodes d'accueil programmées dans l'année43 sem?? . Le contrat prévoit le nombre et dans la mesure du possible, la date des semaines d'accueil et l'horaire d’accueil journalier. Si les dates des semaines d'accueil ne sont pas connues lors de la signature, celui-ci devra fixer le delais de prévenance (ici 15jours).
Amplitude horaire de l'ass mat 9H (zute parfois je suis obligé de lui le laisser 10h, la elle compte en heure sup non?)
Repos hebdomadaire samedi et dimanche.
Aucun horaires n'ai été noter seule les amplitudes horaire soit 7,5H/jours soit 30h/semaine donc 108H/mois.
faux c'est 107.5h !!!!
Puis son taux brut et net, le prix de ses indemnités.
Heures complémentaires : Sont considérées " heures complémentaires " toutes les heures effectuées par l'ass mat non comprise dans le planning horaire du contrat. Une heure entamé est une heure complémentaires due par l'employeur.
Puis les heure sup. Le mode de payement, la date de celui-ci
Mensualisation: Pour assurer à l'ass mat un salaire regulier, quelque soit le nb d'heure d'accueil par semaine et le nb de semaine d'accueil dans l'année, le salaire de base est mensualisé, et calculé sur 12mois à compter de la date d'embauche. La mensualisation comprend le paiement des journées de formation et des jours fériés. Elle n'exclut pas le paiement d'heure complmentaire et suplementaire.
La mensualisation implique que le salaire est le même chaque mois quels que soit le nombre :
-de jours de travail effectif dans le mois.
-de jours d'abs de l'enfant
-de jours de maladies de l'enfant.
-de jours de congès des parents autre que celui que ceux au contrat
-de jours fériés et de ponts
-de congès payé pris par l’assistante maternelle
Puis y'a le calcul du salaires avec ses 43semaines. Puis l'augmentation du salaire les années suivantes. je passe les parties repas fourniture...
Puis juste quelle prend 2semaines en été, 1 en hiver 1 printemps et 1 autres. Comme nous n'avons pas noter nos congé on a noter une prévenance. Je lui est deja annoncé bébé abs tout mois d'aout + 1 semaine en octobre..
ça fait 42 non ?
Pour continuer la prise des congès par anticipation, et si rupture du à l'employeur si non accquis.
Si rupture de contrat: noter comme dit dans un précèdent post effectuer par rapport au heures réelle effectuée du planning prevu au contrat
Et c'est tout.
J'espere que mon post est pas trop long.
Merci de votre aide vraiment. Car je trouve dommage qu'il n'y ai pas plus d'explication a propos des ass mat et leurs contrat pour que les deux parties n'est aucuns soucis.

sam01 · 23-07-2014 23:00:36

Par contre c est abusif , pour ma part qu une heure entamée soit due

lulu54 · 23-07-2014 23:00:46

sam01 a écrit :

Comme Lulu , tout ce qui dépasse 7,5h par jour sont des heures compentaires .

j'ai dit ça moi ?

oups pardon mais

lulu54 · 23-07-2014 23:01:50

sam01 a écrit :

Par contre c est abusif , pour ma part qu une heure entamée soit due /:

oui .. mais l'employeur a signé ....
seul un juge pourrait statuer ....
qui dit que ce n'est pas l'employeur qui fait beneficier l'assmat de cela

sam01 · 23-07-2014 23:36:11

Pff la faute a mon tel

Je pense plutôt que ça vient de l am la clause concernant l heure entamée
L employeur dit plus haut que le contrat vient de l am

C est bien pour cela que je met abusif "pour ma part... "

lulu54 · 23-07-2014 23:43:41

oui je sais bien ça moi

mais un contrat est "normalement" donné par l'employeur ..
et si les deux ont signé on ne sait pas qui a proposer cela à l'autre

LoretteLOVEjuju · 24-07-2014 09:03:20

Je lui a fait un contrat et elle ma dit non je prefere le mien. Donc tout se qui dépasse 7H50/ jour est une heure complémentaires? Mais comme j'ai des horaires variable je ne peut jamais lui laisser 7H50/jour. Donc en gros elle ma rouler! enfin façon de parler.
Donc même si je suis à 30h/semaine mais qu'il y à des journées 3journées à 10h. Je dois lui payer 2,50H complémentaires soit 7,50H pour la semaine?
J'ai bien compris ou je commence à m'enbrouliez?

Dernière modification par LoretteLOVEjuju (24-07-2014 09:09:51)

lulu54 · 24-07-2014 10:34:24

il n'est ecrit nulle part que c'est un planning variable
il aurait fallu noter qu'un planning serait donner tous les xx temps avant et ferait office de base
de plus dans ce contrat vous vous engagez à lui regler 4 journees à 7.5h
ce qui veut dire que si vous ne mettez l'enfant que 3 j ( 3*10)
vous lui devez
prévu 7.5 fait : 10h donc +2.5 compl
prévu 7.5 fait : 10h donc+2.5compl
prévu 7.5 fait : 10h donc + 2.5compl
prévu 7.5 fait : 0 mais compris dans la mensu donc 7.5h perdues ....

vous avez 7.5h compl (30 prevues +7.5 en plus de la mensu )
vous comprenez ?

je ne pense pas qu'elle vous ait " roulée"
je pense qu'il y a eu mesentente des le debut
car la maniere dont elle procede si c'est ce que je comprends est la methode legale.... c'est " normal"
sauf si vous aviez precisé l'histoire d'un planning variable , or là je ne vois rien en ce sens ...
elle est partie sur une petite amplitude horaire qui ,a d'autres moments, pourrait vous etre avantageuse ...

LoretteLOVEjuju · 24-07-2014 11:01:10

Ok ben je lui l'avais préciser sur mon contrat après c'est monsieur qui a signé comme étais abs je comprend mieux. Mais bon sa je le savais pas.

lulu54 · 24-07-2014 11:38:14

n'hesitez pas a repasser par ici si vous avez un doute

et plus les choses sont preciser au contrat .. mieux c'est

je vous conseille aussi de notifier exactement les dates d'abs( sem deduites ) .... et les 5 sem de cp de l'assmat .. conseil averti !!!

LoretteLOVEjuju · 24-07-2014 19:55:53

le probleme v'est que je ne sais pas a l'avance quand seront mes congès. donc si je change j'ajoute comme quoi c'est avec un planning a horaire variable. et tout se qui s'en suit.
Encore merci

LoretteLOVEjuju · 27-07-2014 10:00:57

Je voulais vous confirmer que mon AM calcul ses heures réel effectué c'est pour cela qu'elle me réclame 24h complémentaires. Comme elle ne veut pas m'écouter je rompt mon contrat. Et j'aurais besoin de vous pour calculer son solde tout compte.

Je suis en période d'essaie jusqu'au 15 aout. Si je lui envoie sa lettre dans la semaine qu'elle date je doit noter pour fin de contrat sachant qu'au mois d'aout elle aurait ne pas du l'avoir du tout. Et ne l'aura pas?
Pour le calcule de ses heures c'est heures réel effectuée? Ou je me base sur mes 30H/semaines quoiqu'il arrive? Et pour les CP? Elle a commencé le 15 juin mais en période d'adaptation on les compte en CP. Et comment on calcule le montant de ses CP? Je dois lui faire son solde tout compte pour fin juillet ou aout? Je sais plus trop.

Merci de votre réponse.

kikine747 · 27-07-2014 11:24:15

ça dépend quand à commencé le contrat car en période d'essai on parle de délais de prévenance pour la rupture et celon l'ancienneté ça change

je pense que vous avez pris la bonne décision

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