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#1 12-08-2014 21:41:07

clernou
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contrat horaires atypiques

Bonjour
Je viens d embaucher une assistante maternelle pour mes deux enfants de 4 mois et 2 ans 1/2. La difficulté est que je suis infirmière et mon conjoint aide soignant, nous avons tous les deux des horaires très variables d'un mois sur l autre. Nous pouvons être en horaire matin, après midi, journée, coupé semaine et week-end. Nous sommes à 80% tous les deux, nous avons donc des TP (jour de repos temps partiel) et également des RTT dans l´année répartis de façon aléatoire sur l´année par notre employeur. Nous nous retrouvons donc  parfois en repos tous les deux le même jour et parfois pas du tout.
J´ai plein de questions
- on nous a conseillé de faire un contrat sur année incomplète. Hors je suis incapable de calculer le nombre de semaine sur l'année car nous n avons pas forcément nos congés du lundi au dimanche et j ai peur que mon estimation soit complètement erronée. Une semaine est elle obligatoirement du lundi au dimanche ou est ce 7 jours consécutifs sans enfant?
- ne serait il pas possible de faire plutôt sur une année complète. Dans ce cas, si notre assistante maternelle n´a pas l enfant  sur une  semaine, Est il possible de le mettre plus les semaines suivantes ou précédentes? Les heures complémentaires sont elles équilibrables sur le mois?
- Ne sachant pas si mon conjoint  et moi avons les mêmes repos dans l année, le nombre  d heure par semaine peut être très variable de une journée à 4 jours de garde par semaine et de 3h à 10h/jour selon nos horaires de travail. Comment estimer ?
- de plus mon aîné rentre à l école en septembre. Notre assistante maternelle va donc le garder en périscolaire : le matin très tôt ou l après midi si nous travaillons tous les deux et quelques jours pendant les vacances. Quel contrat faire?

Si vous avez des solutions ou des témoignages sur des situations similaires, je suis preneuse. Merci

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12-08-2014 21:41:07

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#2 12-08-2014 22:12:52

nanoenn
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Re : contrat horaires atypiques

bonsoir,
Je comprend pas si vous venez d'engager une ass-mat vous devez deja avoir poser le nombres de semaines et d'heures ?

Bon sinon je vais essayer de vous aidez smile j'ai un contrat similaire smile

Il faudrait partir (pour mon avis) sur un nombres d'heures par semaines. Exemple 20 h.
Attention : si elle fait moins elle est payer pareil, si elle fait plus, vous lui payer des heures complementaires.
Aucun ratrapage d'une semaines a l'autres n'est autoriser smile
Les horaires sont calculer par semaines et non par mois smile

pour les vaccances. C'est du lundi au samedi (6 jours ouvrables) Et attention si elle a d'autres contrat, elle doit avoir un jours de repos en commun a tous ses employeur et travailler les dimanche est majorer de 25 % (noter en CNN, si je me souvient bien).

Voila. smile

Des colluèges vous donnerons plus de details smile

Dernière modification par nanoenn (12-08-2014 22:19:16)

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#3 12-08-2014 22:15:39

nanoenn
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Re : contrat horaires atypiques

Oo pour le contrat.
Vous pouvez partir sur (en exemple) planning variable du lundi au vendredi, sur 3 ou 4 jours semaines de 8 h a 19 h . Pour 20 h hebdomadaire.
Planning remis avec 3 semaines d'avances smile

Cela est un exemple

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#4 13-08-2014 16:11:57

mamimijoss
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Re : contrat horaires atypiques

quels sont vos jours de travail possibles?A quelle heure commencez vous au plus tôt ?
A quelle heure finissez vous au plus tard ?

A partir de là, il faut évaluer un nombre d'heures par semaine.
Et partir sur une année incompléte, tous congés décalés.
52-5assmat-5vous - 2 conjoint (exemple)
soit 40s

sachez quand même que ces contrats sont impossibles à compléter pour nous.
alors prenez bien le temps avec l' assistante maternelle  de vos enfants, de tout mettre à plat.
Et une heure ne remplace pas l'autre.


Dors mon ange, mon tout petit d'amour, mon bébé pour toujours....

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13-08-2014 16:11:57

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#5 13-08-2014 16:42:17

zuenna
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Re : contrat horaires atypiques

mamimijoss a écrit :

A partir de là, il faut évaluer un nombre d'heures par semaine.
Et partir sur une année incompléte, tous congés décalés.
52-5assmat-5vous - 2 conjoint (exemple)
soit 40s

.

En année incomplète, il y a toujours une régularisation à calculer à la date anniversaire du contrat.
Si par exemple vous faites une mensue sur 40 semaines et quil s'avère qu'elle en a travaillé 41 ou 42 car vous n'avez pas pu avoir tous les congés prévus, ces semaines de travail en plus seront à payer à l'ass mat.
par contre, si en définitive elle n'aura travaillé que 39 semanes au lieu de 40, tant pis, c'est prdu pour vous.

Surtout ne partez pas sur une année complète car vous ne pouvez pas compenser les heures.
Les heures se comptent à la semaine et non au mois. (surtout pour calculer les heures complémentaires )

Il fait essayer d'évaluer un minimum d'heures de garde par semaine et tout le reste sera en heures complémentaires.
Attention de ne pas estimer trop bas le nombre d'heures car votre ass mat n'est pas obligée d'accepter de faire des heures complémentaires.

Il faut prévoir une heure d'arrivée au plus tôt le matin, une heure au plus tard le soir, les jours potentiels de garde dans la semaine.

Une semaine est généralement du lundi au samedi, le dimanche étant le jour de repos obligatoire dans la semaine si elle a d'autres employeurs.

Il faut aussi prévoir un délai de prévenance pour la remise du planning le plus large possible pour vous

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