Congés sur un contrat en année incomplète

CaroMalone · 13-08-2014 16:47:23

Bonjour,
Besoin d'aide je suis perdue!!

J'emploi mon assistante maternelle sur un contrat en année incomplète.
45 semaines/an à 20h/semaine.

Au mois de Juillet ma nounou prend des congés.
Elle a travaillé au global sur le mois 77heures, elle m'a compté 17h complémentaires.
Elle m'explique que quand elle prend une semaine de congé, elle doit la décompter.

Donc normalement elle travaille 80h par mois, mais sur le mois de Juillet elle compte 60h + 17h complémentaires.

Sachant que je lui paie ses congés fin Mai de chaque année…

Ds ce cas je la paie 2 fois non?

Merci pour votre aide

13-08-2014 16:47:23

zuenna · 13-08-2014 17:12:31

CaroMalone a écrit :

Bonjour,
Besoin d'aide je suis perdue!!
J'emploi mon assistante maternelle sur un contrat en année incomplète.
45 semaines/an à 20h/semaine.
Au mois de Juillet ma nounou prend des congés.
Elle a travaillé au global sur le mois 77heures, elle m'a compté 17h complémentaires.
Elle m'explique que quand elle prend une semaine de congé, elle doit la décompter.
Donc normalement elle travaille 80h par mois, mais sur le mois de Juillet elle compte 60h + 17h complémentaires.
Sachant que je lui paie ses congés fin Mai de chaque année…
Ds ce cas je la paie 2 fois non?
Merci pour votre aide

Les heures complémentaires ne se comptent pas au mois mais à la semaine.
A t elle fait des semaines de plus de 20h ou des dépassement d'heures à la journée ?

De plus, 20h par semines ne font ps 80h par mois, 1 mois ne comprenant pas 4 semaines mais 4,33 sauf février

Dernière modification par zuenna (13-08-2014 17:20:12)

Babou74 · 13-08-2014 18:34:47

CaroMalone a écrit :

Bonjour,
Besoin d'aide je suis perdue!!
J'emploi mon assistante maternelle sur un contrat en année incomplète.
45 semaines/an à 20h/semaine.
Au mois de Juillet ma nounou prend des congés.
Elle a travaillé au global sur le mois 77heures, elle m'a compté 17h complémentaires.
Elle m'explique que quand elle prend une semaine de congé, elle doit la décompter.
Donc normalement elle travaille 80h par mois, mais sur le mois de Juillet elle compte 60h + 17h complémentaires.
Sachant que je lui paie ses congés fin Mai de chaque année…
Ds ce cas je la paie 2 fois non?
Merci pour votre aide

Couou

*Au mois de juillet , son salaire de base ne bougera pas
il n'y a rien à décompter (les semaines de congés ont déjà été déduites lors du calcul de la mensualisation

et il n'y a rien à rajouter , sauf si elle a réellement fait des heures complémentaires , c'est à dire qu'elle a travaillé plus de 20h/semaine
ou si votre enfant est venu un jour non prévu , ou arrivé plus tôt et/ou reparti plus tard

est-ce le cas ?

Dans la réalité , elle ne travaillera jamais le même nbre d'h/mois (hors éventuelles heures complémentaires) , car les mois ne font pas 4 semaines pile , mais 4.33 semaines

donc ce ne sera jamais ( sauf s'il y a 4 semaines pile dans le mois) 80h/mois , et de toutes façons , ce n'est pas ça qui détermine les heures complémentaires , mais ce que j'ai expliqué plus haut

Et le nbre d'h mensualisées que vous devez déclarer est de
20 X 45 /12 = 75 h

nbre d'h qui lui non plus ne détermine pas le nbre d'h qu'elle doit faire chaque mois , ni les éventuelles heures complémentaires

c'est juste un lissage des heures sur 12 mois

CaroMalone · 13-08-2014 19:13:49

Bonsoir,
La 1ere semaine elle a travaillé 28h
La 2e semaine 40h
La 3e semaine 9h

Nous avons toujours procédé de cette façon, nous cumulons 80H au mois (l'accueil n'étant pas régulier compte tenu de nos horaires de travail) et je paie des heures complémentaires au delà des 80h.

Pour ce mois de Juillet elle me dit qu'on ne compte pas les 20h de sa semaine de congés..

Je comprend le principe des heures complémentaires à la semaine mais là sur le principe je trouve pas ça réglo

De même pour les indemnités d'entretien: pour une journée de 10h30 on prend le barème 10h ou 11h?

13-08-2014 19:13:49

Babou74 · 13-08-2014 19:45:47

CaroMalone a écrit :

Bonsoir,
La 1ere semaine elle a travaillé 28h
La 2e semaine 40h
La 3e semaine 9h
Nous avons toujours procédé de cette façon, nous cumulons 80H au mois (l'accueil n'étant pas régulier compte tenu de nos horaires de travail) et je paie des heures complémentaires au delà des 80h.
Pour ce mois de Juillet elle me dit qu'on ne compte pas les 20h de sa semaine de congés..
Je comprend le principe des heures complémentaires à la semaine mais là sur le principe je trouve pas ça réglo
De même pour les indemnités d'entretien: pour une journée de 10h30 on prend le barème 10h ou 11h?

comment avez vous calculé la mensualisation ?

tarif horaire x 20h X 45 semaines /12 ?

Ou êtes vous parties sur 80h/mois ? et comment avez vous calculé ceci ?

Qu'est il noté au contrat quant à vos horaires ?
Sur quels critères êtes vous parties sur 20h/semaine ?

Et pour les indemnités d'entretien
quel est son tarif ?

Si l'on s'en tient au minimum légal
pour 10h 30
ça fait : 10.5 X 0.3315 = 3.48075€
que l'on arrondit à 3.49€

Et j'ai oublié une précision dans mon précédent post en ce qui concerne les cp
ils ne se paient pas fin Mai , mais ave le salaire du mois de Juin

CaroMalone · 13-08-2014 19:51:38

La mensualisation est calculée sur une année incomplète
Formule : tarif horaire x 20h X 45 semaines /12

En y regardant de plus prêt je pense que le contrat est mal fait, Elle a droit à 5 semaines de congés moi j'en ai 7. Nous ne nous accordons jamais sur les congés, j'essai de calquer les miens sur les siens mais ça n'est pas tirs évident.

Babou74 · 13-08-2014 20:01:35

CaroMalone a écrit :

La mensualisation est calculée sur une année incomplète
Formule : tarif horaire x 20h X 45 semaines /12
En y regardant de plus prêt je pense que le contrat est mal fait, Elle a droit à 5 semaines de congés moi j'en ai 7. Nous ne nous accordons jamais sur les congés, j'essai de calquer les miens sur les siens mais ça n'est pas tirs évident.

Si vous avez besoin d'elle 20h/semaine , la mensualisation est bien calculée
et sans autre précisions quant aux amplitudes horaires sur la semaine , et à l'irrégularité des diverses semaines
il n'y a d'heures complémentaires que dans les cas cités plus haut dans mon 1er post
puisque celles ci se calculent à la journée ou semaine et non par rapport à un nombre d'h/mois

et pour les congés et donc le calcul de la mensualisation
il faut retirer de 52 toutes les semaines d'absence prévues de votre enfant

donc 52 - 5 cp assmat' - congés décalés des parents ( et/ou autres absences prévues) = nbre de semaines travaillées

Donc a priori oui , votre contrat est mal fait s'il ne correspond pas à vos besoins

Babou74 · 13-08-2014 20:05:49

CaroMalone a écrit :

Bonsoir,
La 1ere semaine elle a travaillé 28h
La 2e semaine 40h
La 3e semaine 9h
Nous avons toujours procédé de cette façon, nous cumulons 80H au mois (l'accueil n'étant pas régulier compte tenu de nos horaires de travail) et je paie des heures complémentaires au delà des 80h.
Pour ce mois de Juillet elle me dit qu'on ne compte pas les 20h de sa semaine de congés..
Je comprend le principe des heures complémentaires à la semaine mais là sur le principe je trouve pas ça réglo
De même pour les indemnités d'entretien: pour une journée de 10h30 on prend le barème 10h ou 11h?

Si l'on s'en tient strictement au calcul de votre mensualisation avec 20h/semaine

les heures complémentaires pour le mois de juillet sont de
8h en semaine 1
20h en semaine 2

donc 28 h complémentaires

CaroMalone · 13-08-2014 20:24:05

Donc elle est dans son droit pour les heures complémentaires de Juillet?
Parce qu'au final elle se contredit elle même!
On est sensé avoir 28h complémentaires elle en comptes 17!
Elle compte 3 semaine à 20h soit 60heures et elle ajoute 17h complémentaire;

Et cette histoire de "non je suis en congé donc on compte pas ma semaine?"
Si on "joue" ou "compte" dans son sens ce n'est pas logique.
Elle n'a pas a décompter" 20h sous prétexte qu'elle est en congés puisque je lui paie ses congés payés!

non?

Dernière modification par CaroMalone (13-08-2014 20:27:58)

Babou74 · 13-08-2014 21:14:50

Vous la payez sur la base de 20h/semaine sur 45 semaines

donc logiquement il faut tout payer en fonction de ce calcul

et compter les heures complémentaires également en fonction de celui ci

Comme vous n'avez pas si je comprends bien des semaines régulières du moins égales ,
il aurait fallu pour le calcul de la mensualisation partir sur la plus petite semaine , et compter en heures complémentaires tout ce qui dépasse par exemple 9h/semaine si l'on prend votre exemple cité
mais il est vrai que ça fait une grande différence par rapport à la semaine de 40h également citée

n'avez vous pas un roulement régulier de vos horaires hebdomadaires ?

par exemple (je prends des chiffres au hasard)
semaine A 20h
semaine B 10h
semaine C 15h

il suffira alors de déterminer à l'aide d'un calendrier le nbre de semaine de chaque type pendant lesquelles vous lui confierez votre enfant

et calculer ainsi

tarif horaire x [( nbre de semaines A X 20) + (nbre de semaines B X 10h) + (nbre de semaines C X 15h) ] /12

Et là ce sera juste

mais en aucun cas vous ne pouvez rester sur votre calcul actuel de mensualisation sur 20h et 45 semaines , et en même temps vous baser sur 80h/mois

Essayez de revoir tout ça avec elle et avec toutes les données en mains
car là vous êtes toutes 2 parties sur de fausses et mauvaises bases

CaroMalone · 14-08-2014 07:09:47

Je vous remercie pour vos informations.
Je vais revoir tout ça avec elle.
Cordialement

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