régularisation en fin de contrat

patriiciia · 19-08-2014 19:41:07

bonjour,
Voilà je suis une "jeune assistante maternelle" c'est mon premier contrat mais ca se passe très mal!
J'ai été licencié le 26juin (la fin de contrat était prévu au lois d'octobre) après calcul de la régularisation il s'avère que j'ai un trop perçu de 900€, je me suis renseigner auprès de pajemploi, de la ram et ils m'ont tous les deux assurer que ca reste en ma faveur. Hors les parents ne sont pas d'accord et veulent me payer pour juin seulement 200€(soit les 900€ enlever au salaire).Je suis passer devant les prud'hommes mais pour l'instant mon avocat me dit qu'il ni a rien en ma faveur, je ne sais plus quoi faire ca fait 2 mois que je me bas dans le vent, que je suis sans salaire ni assedic vu que je viens a peine d'avoir mes papier de fin de contrat en règle.
Dois je poursuivre ma démarche ou risquer de perdre encore plus???

19-08-2014 19:41:07

titibus · 19-08-2014 19:58:04

Bonjour,
D’où vient-il, ce trop perçu?

nanoenn · 19-08-2014 20:15:22

bonsoir.
Comment se fait il qu'il y est 900 e de trop percu ?

cedila · 19-08-2014 20:17:43

Bonsoir

Si le trop perçu vient du fait que les parents ne vous on pas confié l'enfant alors que cela était prévu, vous n'aurez rien à rembourser.

Par contre, si c'est une erreur comptable, ou si cela vient des cp, vous devrez les rembourser.

19-08-2014 20:17:43

patriiciia · 19-08-2014 20:41:54

c du a la mensualisation et comme ils ont arrêter le contrat avant la fin...en faite j'avait les enfants en périscolaire et comme je n'ai pas fait juillet et aout ou j'aurais du les avoir 12h30/jour voila. Sauf qu'a priori il n'y a d'après mon avocat aucun justificatif écrit qui dit que je n'ai pas a les rendre! a priori la convention collective ne me couvre pas dans ce cas la ou alors j'ai un très mauvais avocat qui ne comprend rien!

Babou74 · 19-08-2014 21:11:19

patriiciia a écrit :

bonjour,
Voilà je suis une "jeune assistante maternelle" c'est mon premier contrat mais ca se passe très mal!
J'ai été licencié le 26juin (la fin de contrat était prévu au lois d'octobre) après calcul de la régularisation il s'avère que j'ai un trop perçu de 900€, je me suis renseigner auprès de pajemploi, de la ram et ils m'ont tous les deux assurer que ca reste en ma faveur. Hors les parents ne sont pas d'accord et veulent me payer pour juin seulement 200€(soit les 900€ enlever au salaire).Je suis passer devant les prud'hommes mais pour l'instant mon avocat me dit qu'il ni a rien en ma faveur, je ne sais plus quoi faire ca fait 2 mois que je me bas dans le vent, que je suis sans salaire ni assedic vu que je viens a peine d'avoir mes papier de fin de contrat en règle.
Dois je poursuivre ma démarche ou risquer de perdre encore plus???

coucou

année complète ou incomplète ?
Date de début du contrat ?
Calcul de la mensualisation ?
Date de la présentation de la lettre de licenciement ?
Date du dernier jour du contrat (donc préavis compris ) ?

patriiciia · 19-08-2014 21:21:55

j'ai commencer le 14/04/2014 pour une année incomplet soit jusqu'au 31/10/2014 j'ai recu la lettre de licenciement le 08/06/2014 et j'ai donc fini le 25/06/2014 préavis de 15 jours effectuer. Voici tous les détails au niveau des heures et des calculs
Planning scolaire: Planning vacances:

Lundi 6h30 - 8h00 15h30-19h00 Lundi 6h30- 19h00
Mardi 6h30 - 8h00 15h30-19h00 Mardi 6h30- 19h00
Mercredi 6h30- 19h00 Mercredi 6h30- 19h00
Jeudi 6h30 - 8h00 15h30-19h00 Jeudi 6h30- 19h00
Vendredi 6h30 - 8h00 15h30-19h00 Vendredi 6h30- 19h00

Total 32h30 Total 62h30
Détail 45h heures normal à 3€
17h30 heures majoré à 3,80€

Du 14/04 au 31/08 = 5 mois = 20 sem travail le 14 juillet 2014

10 sem de vacances - 2 semaines de congé du papa = 8 sem à travailler sem du 30/06/2014 au06/07/2014
10 sem scolaire - 1 semaines de congé du papa = 9 sem à travailler sem du 07/07/2014 au 12/07/2014 et du 04/08/2014 au 09/08/2014

Calcul du salaire:

(8x45x3)+(8x17,5x3,80)+(9x32,5x3) /5 = 1080+532+877,5 /5 = 2489,5/5 = 497,90 €

497,90€ + 10 % congé payé = 547,69€ / enfants hors frais d'entretiens et repas soit 1095,38 € pour les 2.
Le calcul a été effectuer auprès du relais

assmatmimi · 19-08-2014 21:58:59

Bonsoir, de ce que j'ai lu, il y a déjà une erreur dans la majoration des heures. Ceux sont les heures au-delà des 45h PAR SEMAINE et non par mois qui se majorent...

sophie · 20-08-2014 06:25:18

Les hs ne se majorent pas dans le calcul de la mensu .... mais en fin de mois que si elles sont faites.
Les cp ne se règlent qu'une fois acquis soit en juin de chaque année.

Encore un ram .... qui rame

Le trop perçu est du à l'arrêt du contrat prématuré .... donc acquis au salarié.
Mais les pe auraient du fournir tous les docs administratifs à la fin du contrat, les prud'homme auraient du statuer la dessus.

zuenna · 20-08-2014 06:37:00

Il ne faut pas intégrer la majoration des tes heures sup dans ta mensue.
Cette majoration est dûe uniquement si les hs sont effectuées et se comptabilisent donc en fin de mois en plus de la mensue
Donc ta mensue aurait due être de

32,50 x 17 x 3 / 5 =331,50 pour le 1er enfant

62,50 x 17 x 3 /5 = 637,50 + majoration de 0,80 cts par hs au delà de la 45 eme heure.

zuenna · 20-08-2014 06:41:40

patriiciia a écrit :

Sauf qu'a priori il n'y a d'après mon avocat aucun justificatif écrit qui dit que je n'ai pas a les rendre! a priori la convention collective ne me couvre pas dans ce cas la ou alors j'ai un très mauvais avocat qui ne comprend rien!

Demande à ton avocat si il a un texte qui dit que si l'ass mat a un trop perçu, elle doit le restituer ?

les prud'hommes ont ils statués ?

pervenche · 20-08-2014 08:55:05

Bonjour
Normalement un trop percu par le salarié ne se rembourse pas dixit mon ram

Donc tu ne leur devras rien c'est eux qui devront te payer la totalité

assmatmimi · 20-08-2014 10:33:50

Pourquoi une fin de contrat au 31/10 ?

La mensu aurait due être calculée sur 7 ou 12 mois...pourquoi diviser par 5 ?

patriiciia · 20-08-2014 19:47:42

assmatmimi, effectivement nous avons calculer jusqu'à septembre vu que nous devions faire une modification d'heure d'après le ram c'étais plus simple! je vous remercie toute pour vos réponses mais je reste perplexe quand a toute cette affaire un ram qui rame, un avocat pas forcement au courant et pour l'instant je survie avec un salaire statuer a 200€ par les prud'homme pour juin ( toujours pas toucher)au lieu de 900 et pour juillet et aout rien vu que je viens a peine d'avoir les papiers!
Je pensais qu'ass.mat était un beau métier, mais je me rend compte que les parents peuvent a leur bon gréer nous prendre et nous jeter faire leur compte a leur sauce et que la loi n'est pas toujours avec nous ni au courant tous comme les personnes qui sont censé nous aider!

assmatmimi · 20-08-2014 20:13:26

La regul, c'est la comparaison entre ce qui vous a été versé en mensualisation durant 4 mois, puisque le contrat s'est terminé en juillet, et le nombre de semaines travaillées.

Je ne connais par votre calcul de mensu, donc difficile de vous dire d'où vient l'erreur mais je trouve qu'un trop perçu de 900€, ça fait bcp quand même...

Vous n'aviez pas prévu de vacance pour vous ?

patriiciia · 20-08-2014 20:22:47

oui je sais que c beaucoup mais j'aurais travailler durant juillet et aout 12h30/jour et si j'avaiss prévu mes vacances 3 semaines! a priori comme dit plus haut il y a eu des erreurs de calcul qui ont été pourtant été fait au ram vu que c'était mon tous premier contrat, et comme j'ai été licencier avant les "gros" mois ben voila 900€ qui me mette dans de beau drap

assmatmimi · 20-08-2014 21:29:00

Vos vacances étaient prévues quand du coup ?

zuenna · 21-08-2014 06:28:50

Peux tu nous donner le détail de ce que tu as perçu comme salaire
comment a été payé avril ?
mai mensue complète je suppose
et juin normalement mensue complète - retenue du 25 au 30 juin suivant cacul de la cours de cassation

assmatmimi · 21-08-2014 09:46:36

Ah oui, j'avais pas lu que le préavis était fait en juin, donc contrat de 3 mois au final.

patriiciia · 21-08-2014 11:43:33

alors g perçu pour le mois d'avril 1231.36€, pour mai 1211 et pour juin du 01 au 24 normalement 987€( que je n'ai pas reçu) frais d'entretiens et repas compris Mes vacances était prévu du 30 juin au 12juillet et du 4 au 10 aout.

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