calcul nombre de jours de CP

Bambou25 · 26-08-2014 08:24:55

Bonjour,

Pouvez vous m'éclairer pour calculer le nombre de jours de congés acquis en année incomplète...

L'acquisition est de 2,5 jours par tranche de 4 semaines travaillées.

La première année, pas de problème. Les périodes de congés, étant obliquement sans solde, ne comptent pas.

Mais la seconde année, les périodes de congés payés, étant donc payées et considérées comme du travail effectif, comptent elles dans le nombre de semaines travaillées ouvrant droits aux jours de congés payés pour l'année suivante ou non?

D'après ce que je lis souvent j'ai l'impression qu'elles ne comptent pas mais je ne trouve pas cela logique car cela veut dire que lorsque nous avons beaucoup de semaines non communes avec les pe alors nous n'atteignons jamais les 30 jours soient les 5 semaines de congés...

J'ai l'impression que qq chose m'échappe...

26-08-2014 08:24:55

landocean · 26-08-2014 08:32:21

Bonjour,
Imaginons que ton contrat commence en septembre sur 40s et que fin mai 2015 tu aies travaillé 30s. Tes cp seront de 30/4*2.5 = 19j + 4j enf -15 ans soit 23j.
L'année suivante, fin mai 2016, tu repartiras sur 40s ouvrées et 4s de cp pour le calcul des cp.

Bambou25 · 26-08-2014 09:01:21

Cela fera donc

(40+4)/4×2.5=27,5soit 28 jours?

est ce que c'est cela?

Mais du coup on n'arrive pas aux 30 jours comme les autres salariés?

landocean · 26-08-2014 09:51:51

Bambou25 a écrit :

Cela fera donc
(40+4)/4×2.5=27,5soit 28 jours?
est ce que c'est cela?
Mais du coup on n'arrive pas aux 30 jours comme les autres salariés?

Là, il s'agit de jours acquis à te faire payer. En temps, tu prends toujours 5 semaines.

26-08-2014 09:51:51

nounou3loulous · 26-08-2014 10:53:19

Bambou25 a écrit :

Cela fera donc
(40+4)/4×2.5=27,5soit 28 jours?
est ce que c'est cela?
Mais du coup on n'arrive pas aux 30 jours comme les autres salariés?

Les autres salariés ont 30 jours parce qu'ils travaillent 47 semaines par an. Ce qui n'est pas le cas en année
incomplète-------> on travaille moins donc on a moins de CP -------> normal

Par contre en temps on a forcément 5 semaines de CP

Bambou25 · 26-08-2014 12:33:21

Ah d'accord. En fait je pensais que si l'on n'avait pas acquis les 30 jours nos PE pouvaient refuser les jours posés au delà de l'acquisition.

Je vous remercie bcp de m'avoir éclairée.

Bambou25 · 27-08-2014 08:30:39

Bonjour,

Je continue de lire des articles sur le calcul de nombre de congés payés car mes PE me demandent de justifier...

Je lis souvent que:

-dans le cas d'une année complète les congés payés de l'année précédente comptent comme du travail effectif donc comptent pour l'acquisition des congés de l'année suivante

-dans le cas d'une année incomplète, ce serait différent (CE QUI EST MON CAS), les congés payés de l'année précédente ne comptent pas comme du travail effectif et donc ne comptent pas dans l'acquisition des congés de l'année suivante.

Comment faites vous ?

Est ce que quelqu'un saurait où je peux trouver l'article et si cela est bien vrai...

nathodisab · 27-08-2014 09:26:54

Bambou25 a écrit :

Bonjour,
Je continue de lire des articles sur le calcul de nombre de congés payés car mes PE me demandent de justifier...
Je lis souvent que:
-dans le cas d'une année complète les congés payés de l'année précédente comptent comme du travail effectif donc comptent pour l'acquisition des congés de l'année suivante
-dans le cas d'une année incomplète, ce serait différent (CE QUI EST MON CAS), les congés payés de l'année précédente ne comptent pas comme du travail effectif et donc ne comptent pas dans l'acquisition des congés de l'année suivante.
Comment faites vous ?
Est ce que quelqu'un saurait où je peux trouver l'article et si cela est bien vrai...

visiblement, seul les cp posés en temps permettraient d'être considérés comme du travail effectif
( ce qui est logique)
mais rien n'est préciser en ce sens, car le principe de l'année incomplète, et le paiement des cp en décalé de leur prise, n'est propre qu'à notre profession et rien n'est préciser à ce sujet dans la ccn
du coup, c'est un peu à l'interprétation de chacun

Bambou25 · 27-08-2014 15:19:49

Si rien n'est précisé...

Comment faites vous toutes, qui êtes en année incomplète?

Comptez vous les congés payés de l'année précédente comme du temps de travail effectif et les faites vous donc rentrer dans le nombre de semaines travaillées ouvrant droit aux congés payés pour calculer votre nombre de jours de congés de l'année suivante?

Vous qui passez par là, puis je vous sonder pour savoir comment la plupart d'entre vous font? Afin de me donner une idée...?

nathodisab · 27-08-2014 15:43:33

Bambou25 a écrit :

Si rien n'est précisé...
Comment faites vous toutes, qui êtes en année incomplète?
Comptez vous les congés payés de l'année précédente comme du temps de travail effectif et les faites vous donc rentrer dans le nombre de semaines travaillées ouvrant droit aux congés payés pour calculer votre nombre de jours de congés de l'année suivante?
Vous qui passez par là, puis je vous sonder pour savoir comment la plupart d'entre vous font? Afin de me donner une idée...?

il y a peu de temps, je comptais tous les cp acquis sur la période précédente pour calculer l'acquisition des j de l'année suivante

aujourd'hui, après plusieurs discussions avec un membre actif qui se reconnaitra
je fais la différence entre ceux posés et ceux non pris...
mais je n'ai aucune assurance que ce soit la bonne méthode, c'est juste que j'ai été convaincu que c'est plus juste et plus logique
(merci Lando )

zuenna · 27-08-2014 15:54:36

nathodisab a écrit :

aujourd'hui, après plusieurs discussions avec un membre actif qui se reconnaitra
je fais la différence entre ceux posés et ceux non pris...

C'est à dire ?
En fin de journée, je suis un peu fatiguée et je ne te suis pas, là

Peux tu me donner un exemple ?

nathodisab · 27-08-2014 16:31:53

zuenna a écrit :

nathodisab a écrit :
aujourd'hui, après plusieurs discussions avec un membre actif qui se reconnaitra
je fais la différence entre ceux posés et ceux non pris...
C'est à dire ?
En fin de journée, je suis un peu fatiguée et je ne te suis pas, là
Peux tu me donner un exemple ?

et dis donc... c'est la fin de journée pour moi aussi ...mdr !
alors un exemple

en année incomplète on compte le nbre de sem travaillée sur la période pour évaluer le nbre de j ouvrables acquis

donc admettons qu'en période 1 j'ai travaillé 19 sem
soit 19sem/4*2.5 = 11.875 arr à 12j
période 2, j'ai travaillé l'année entière, admettons 45 sem
j'ai pris mes 5sem de congés dont 12j étaient acquis
donc en réalité 45+2sem soit 47 sem considérées comme travaillées
47/4*2.5 = 29.375 arr à 30j
en période 3, je travaille 4 sem et le contrat prend fin
en période 2 javais acquis 30j de cp, mais il n'ont pas été posés car mon contrat a pris fin avant
du coup, ils ne seront pas considérés comme du travail effectif
et en période 3 je n'aurai acquis que sur les 4 sem de travail effectif, soit 2.5j

zuenna · 27-08-2014 16:40:50

t'as pas plus compliqué par hasard comme calcul

Alors oui, j'ai compris, mais effectivement, pas vraiment facile comme calcul mais en fait assez logique .

merci pour ton explication, c'est plus clair maintenant

nathodisab · 27-08-2014 16:44:22

zuenna a écrit :

t'as pas plus compliqué par hasard comme calcul
Alors oui, j'ai compris, mais effectivement, pas vraiment facile comme calcul mais en fait assez logique .
merci pour ton explication, c'est plus clair maintenant

je t'en pris

Bambou25 · 27-08-2014 17:39:08

Nathodisab, je te remercie pour ton exemple. Il est bien clair et répond parfaitement à mon interrogation. Bonne soirée.

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