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#1 04-09-2014 15:47:35
maximum heures complémentaires
Bonjour
Avec les parents, nous faisons une mensualisation sur 24h en année incomplète.
Les semaines n'étant jamais les mêmes, nous allons ajouter des heures complémentaires chaque mois.
Par exemple pour septembre, estimation faite, il faudra rajouter 44 heures complémentaires. Est ce possible ou y a t-il une limite à ne pas dépasser ?
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04-09-2014 15:47:35
#2 04-09-2014 16:05:29
Re : maximum heures complémentaires
coucou je ne pense pas qu'il y est une limite. C'est possible.Mais il est conseillé si cela venait a être régulier,de modifier la mensualisation du départ.Afin d'augmenter au plus juste .
A+
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#3 05-09-2014 08:34:00
Re : maximum heures complémentaires
La loi tepan'est plus appliquée, donc pas de limite pour les hc ou hs.
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07-09-2014 21:00:24
#5 07-09-2014 21:03:23
Re : maximum heures complémentaires
Bonjour
Avec les parents, nous faisons une mensualisation sur 24h en année incomplète.
Les semaines n'étant jamais les mêmes, nous allons ajouter des heures complémentaires chaque mois.
Par exemple pour septembre, estimation faite, il faudra rajouter 44 heures complémentaires. Est ce possible ou y a t-il une limite à ne pas dépasser ?
Coucou
il n'y a plus de limite pour le nbre des heures complémentaires depuis que celles ci sont imposables , donc depuis 1 an
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