contrat occasionel

amie31 · 22-09-2014 10:02:43

coucou

j'ai un contrat occasionel qui va se terminer le 13 octobre
il la démarrer le 1 septembre
on a fait un cdi

du coup si on suit la logique on est encore en période essaie et on va arrêter le contrat
est ce qu(ily a un préavis ou pas ?

on est au réel car c'est un remplacement que je fais et petit horaires .

MERCI

22-09-2014 10:02:43

sophie · 22-09-2014 10:09:45

Alors si c'est un remplacement c'est un cdd !!!!

amie31 · 22-09-2014 10:35:30

bah non on peut faire un cdi aussi parait il .. on a fait occasionnel mais en cdi

du coup comment faire pour mettre fin au contrat ?

Dernière modification par amie31 (22-09-2014 10:51:18)

amie31 · 23-09-2014 08:41:17

personne pour me répondre ? merci

23-09-2014 08:41:17

zuenna · 23-09-2014 08:45:43

Tu fais des petits horaires mais est ce que il y a une régularité dans l'accueil ?

nathodisab · 23-09-2014 08:48:40

amie31 a écrit :

bah non on peut faire un cdi aussi parait il .. on a fait occasionnel mais en cdi
du coup comment faire pour mettre fin au contrat ?

coucou,
la période d'essai ne peut pas dépasser 1j/ sem de contrat, donc si ton contrat était prévu pour 6 sem d'accueil, ta période d' essai est finie...

Maintenant il peut ne pas y avoir de mensualisation mise en place car durée courte de contrat, mais un planning d'accueil donné et dans ce cas, s'il y avait des h d' accueil prévues pendant la période de préavis, elle devront être prestées et payées

qui met fin au contrat ?

amie31 · 23-09-2014 08:57:54

bah le contrat est un contrat occasionel , on a fait au réel , pas de mensu

comme moi de toute façon j'avais mon autre contrat de prévu qui démarre mi octobre , je ne pouvais pas prendre l'enfant plus

du coup pour faire l'arrêt du contrat , la maman va me faire une lettre de rupture ou moi une démission ?

y a til du préavis ?

nathodisab · 23-09-2014 09:04:44

amie31 a écrit :

bah le contrat est un contrat occasionel , on a fait au réel , pas de mensu
comme moi de toute façon j'avais mon autre contrat de prévu qui démarre mi octobre , je ne pouvais pas prendre l'enfant plus
du coup pour faire l'arrêt du contrat , la maman va me faire une lettre de rupture ou moi une démission ?
y a til du préavis ?

c'est la maman qui arrête le contrat donc ?
avais tu des horaires planifiés ?

amie31 · 23-09-2014 09:09:08

bah en fait non c'est moi qui peut plus continuer comme je lui avait expliquer au départ
donc je ne sais pas qui doit arrêter , moi ou elle ?

oui horaires planifiés mais au réel

nathodisab · 23-09-2014 09:23:14

amie31 a écrit :

bah en fait non c'est moi qui peut plus continuer comme je lui avait expliquer au départ
donc je ne sais pas qui doit arrêter , moi ou elle ?
oui horaires planifiés mais au réel

mais tu vas au bout de ce qui était prévu ?
tu arrêtes bien le 13 octobre ou avant ?
si tu respectes les termes du contrat, le contrat prend fin au terme de ce qui était prévu, c'est un retrait d'enfant, et pas de préavis puisque de toute façon aucun accueil était prévu au delà du 13...

amie31 · 23-09-2014 09:25:31

vu que c'est un CDI y'a pas de date de fin en fait
au début j'avais dit fin octobre mais en fait l'autre contrat démarre plus tôt que prévu du coup j'ai dit à la maman on arrête plus tôt ;
elle de son côté devait rechercher pour trouver qq aussi pour la suite de garde

nathodisab · 23-09-2014 09:34:11

amie31 a écrit :

vu que c'est un CDI y'a pas de date de fin en fait
au début j'avais dit fin octobre mais en fait l'autre contrat démarre plus tôt que prévu du coup j'ai dit à la maman on arrête plus tôt ;
elle de son côté devait rechercher pour trouver qq aussi pour la suite de garde

un contrat occasionnel donne un planning d'accueil prévu sur un lab de temps, c'est ni un cdd, ni vraiment un cdi...c'est un cd o...mdr

sur ton contrat, s' il était prévu un accueil jusqu'à fin octobre
normalement, tu dois donner un préavis, et c'est bien toi qui met fin au contrat,
mais ton pe peut très bien accepter de te dispenser de l'effectuer et dans ce cas mettre fin au contrat à la date qui vous convient sans indemnité compensatrice

sophie · 23-09-2014 09:46:12

amie31 a écrit :

coucou
j'ai un contrat occasionel qui va se terminer le 13 octobre
il la démarrer le 1 septembre
on a fait un cdi
du coup si on suit la logique on est encore en période essaie et on va arrêter le contrat
est ce qu(ily a un préavis ou pas ?
on est au réel car c'est un remplacement que je fais et petit horaires .
MERCI

C'est donc un cdd et pas un occasionnel !

nathodisab · 23-09-2014 09:51:08

sophie a écrit :

amie31 a écrit :
coucou
j'ai un contrat occasionel qui va se terminer le 13 octobre
il la démarrer le 1 septembre
on a fait un cdi
du coup si on suit la logique on est encore en période essaie et on va arrêter le contrat
est ce qu(ily a un préavis ou pas ?
on est au réel car c'est un remplacement que je fais et petit horaires .
MERCI

C'est donc un cdd et pas un occasionnel !

pour moi... le recourt au cdd, n'est pas une obligation mais une possibilité !
le contrat de l'am est suspendu par l'arrêt maladie, donc la remplaçante peux très bien avoir un contrat occasionnel
ce qui est illégal, c'est employer deux personnes pour le même poste au même moment

sophie · 23-09-2014 10:00:43

Un contrat occasionnel n'est pas pour un remplacement mais pour un poste temporaire qui n'avait pas de titulaire.

Aucune de mes recherches ne va en faveur d'un contrat occasionnel dans le cas de "remplacement pour maladie" , il est toujours mentionné la signature d'un cdd

nathodisab · 23-09-2014 10:05:17

sophie a écrit :

Un contrat occasionnel n'est pas pour un remplacement mais pour un poste temporaire qui n'avait pas de titulaire.
Aucune de mes recherches ne va en faveur d'un contrat occasionnel dans le cas de "remplacement pour maladie" , il est toujours mentionné la signature d'un cdd

oui, possibilité de faire un cdd, et non pas obligation

amie31 · 23-09-2014 10:07:32

ouallala bah dis donc c'est compliqué vos affaires ... lol

au relais il m'avait dit qu'on pouvait faire un CDI

sophie · 23-09-2014 10:29:05

amie31 a écrit :

ouallala bah dis donc c'est compliqué vos affaires ... lol
au relais il m'avait dit qu'on pouvait faire un CDI

Ah bon .... 2 cdi pour le même poste ?

amie31 · 23-09-2014 10:34:05

bah oui , puisque l'autre dame est en arrêt du coup elle bosse pas

lulu54 · 23-09-2014 11:38:04

le CDD doit s'appliquer en cas de remplacement .... c'est ainsi on a pas le choix !!!

je suis de l'avis de Sophie ...

allez sur le site de l'urssaf ils le confirme :
je cite :
"Votre assistante maternelle agréée est absente (maladie, formation, maternité,…). Vous pouvez embaucher une assistante maternelle agréée de remplacement en contrat à durée déterminée (CDD)."

donc : le CDD pour le remplacement d’une assmat est obligatoire ...
ce qui n'est pas obligatoire etant le fait de prendre une personne en remplacement

attention aux dérives des interpretations

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