Calcul cours de cassation VS réel

nonoko · 14-10-2014 12:38:03

Bonjour,

j'aurais une question concernant une absence de mon ass mat.
Elle garde ma fille en péri scolaire, et donc elle devait l'avoir pendant les 2 semaines de la toussaint (c'est ce qui est prévu dans la mensu).
Or, elle vient de me dire qu'elle n'aura pas de place pour elle la première semaine des vacances.

Je sais que je devrais calculer la retenue avec le calcul de la cours de cassation, mais je ne suis pas bien sûre de comprendre :

d'après ce que j'ai compris, on calcule la valeur d'un jour de retenue en fonction du nombre de jour potentiellement travaillés.
Au mois d'octobre, ça fait a 18 jours (je suis à 4/5ème).
Le salaire net mensuel est de 151 € donc, si j'ai bien compris :
151/18 = 8,38
Pour 4 jours non travaillés : 8,38 * 4 = 33,55 € de retenue.

Or, les jours non travaillés sont des jours où elle aurait dû garder ma fille toute la journée (10h30).
La retenue "au réelle" serait de 144,48 €
Si elle m'avait prévenue dès le départ, cette somme aurait été retirée de la mensu (lissée sur les 12 mois) non ?

J'ai un peu l'impression de me faire avoir ? ou je n'ai pas compris quelque chose ?

14-10-2014 12:38:03

nathodisab · 14-10-2014 12:43:02

nonoko a écrit :

Bonjour,
j'aurais une question concernant une absence de mon ass mat.
Elle garde ma fille en péri scolaire, et donc elle devait l'avoir pendant les 2 semaines de la toussaint (c'est ce qui est prévu dans la mensu).
Or, elle vient de me dire qu'elle n'aura pas de place pour elle la première semaine des vacances.
Je sais que je devrais calculer la retenue avec le calcul de la cours de cassation, mais je ne suis pas bien sûre de comprendre :
d'après ce que j'ai compris, on calcule la valeur d'un jour de retenue en fonction du nombre de jour potentiellement travaillés.
Au mois d'octobre, ça fait a 18 jours (je suis à 4/5ème).
Le salaire net mensuel est de 151 € donc, si j'ai bien compris :
151/18 = 8,38
Pour 4 jours non travaillés : 8,38 * 4 = 33,55 € de retenue.
Or, les jours non travaillés sont des jours où elle aurait dû garder ma fille toute la journée (10h30).
La retenue "au réelle" serait de 144,48 €
Si elle m'avait prévenue dès le départ, cette somme aurait été retirée de la mensu (lissée sur les 12 mois) non ?
J'ai un peu l'impression de me faire avoir ? ou je n'ai pas compris quelque chose ?

bonjour,
la retenue avec le calcul de la cour de cassation pour les contrats du style du votre ( plusieurs type de sem d'accueil) est un peu plus compliqué que ça
je reviens vers vous pendant la sieste des loulous

pouvez vous donner le détail du calcul de la mensualisation ?
nbre d'h / sem d'école, et nre d'h/sem de vac sco
et également le nbre de sem pour chaque période

nonoko · 14-10-2014 12:52:41

Pour le détail de la mensu :

tarif horaire net : 3,44 €
36 semaines à 4h par semaine : 495,36 €
8 semaines à 42h par semaine : 1 155,84 €
+ 10% pour les CP (à la demande de l'AM)

salaire mensuel net : 151,36 €

Merci beaucoup de prendre du temps pour m'aider

nathodisab · 14-10-2014 12:56:43

nonoko a écrit :

Pour le détail de la mensu :
tarif horaire net : 3,44 €
36 semaines à 4h par semaine : 495,36 €
8 semaines à 42h par semaine : 1 155,84 €
+ 10% pour les CP (à la demande de l'AM)
salaire mensuel net : 151,36 €
Merci beaucoup de prendre du temps pour m'aider

combien d'h/j et quels j/sem pour chaque période stp ?

14-10-2014 12:56:43

nonoko · 14-10-2014 12:59:19

pendant la période scolaire, c'est 1h par jour, 4 jours par semaine.
pendant les vacances, c'est 10h30 par jour, 4 jours par semaine.
Elle n'a pas ma fille le mercredi, quelle que soit la période.

nathodisab · 14-10-2014 13:11:42

alors,
lorsque l'accueil se fait sur plusieurs types de sem, il faut faire le calcul des moyennes d'h/j et par sem pour trouver le nbre d'h potentielles d'accueil
donc 40h mensualisées *12 mois /52 sem = 9.23h/sem en moyenne et 9.23/4j = 2.31h/j en moyenne
oct compte 4sem + 2j isolés soit un total de 41.54h potentielles d'accueil selon la moyenne d'h
mensu( hors cp) / 41.24 = tarif théorique pour le mois d'oct
137.60€ /41.24h = 3.31€/h

1 sem à déduire = 9.23h*3.31€ = 30.58€

certes, je comprend que tu ais l'impression d'être grugé !!!

Par contre,
les sem de vac sco où ton enfant devait être accueilli chez l' AM étaient elles spécifiées au contrat ?

nonoko · 14-10-2014 14:51:29

Merci pour tes calculs nathodisab, qui confirment mon ressenti

Pour répondre à ta question, oui, les semaines d'accueil étaient toutes spécifiées au contrat.
En fait, le contrat pour ma fille complète un autre de ses contrats (enfin, en vrai c'est l'inverse mais peu importe, le résultat est le même).
Nous savions qu'il y aurait des semaines où ça ne collerait pas car les 2 contrats se chevaucheraient. Cette semaine est certainement un oubli.

Il n'y a pas de conflit entre nous, et je n'ai pas l'intention de lui refuser cette semaine. De toute façon, elle ne peut pas garder ma fille sous peine de dépasser son agrément donc...

Par contre, pour rétablir un peu "d'équité", puis-je lui proposer un avenant pour recalculer la mensualisation en tenant compte de cette semaine ?

Dernière modification par nonoko (14-10-2014 14:51:53)

nathodisab · 14-10-2014 14:55:48

nonoko a écrit :

Merci pour tes calculs nathodisab, qui confirment mon ressenti
Pour répondre à ta question, oui, les semaines d'accueil étaient toutes spécifiées au contrat.
En fait, le contrat pour ma fille complète un autre de ses contrats (enfin, en vrai c'est l'inverse mais peu importe, le résultat est le même).
Nous savions qu'il y aurait des semaines où ça ne collerait pas car les 2 contrats se chevaucheraient. Cette semaine est certainement un oubli.
Il n'y a pas de conflit entre nous, et je n'ai pas l'intention de lui refuser cette semaine. De toute façon, elle ne peut pas garder ma fille sous peine de dépasser son agrément donc...
Par contre, pour rétablir un peu "d'équité", puis-je lui proposer un avenant pour recalculer la mensualisation en tenant compte de cette semaine ?

je pense en effet que ce serait la solution la plus juste ...
comme c'est elle qui de toute façon n'a pas la possibilité d'accueillir ton enfant, je pense qu'elle acceptera cet arrangement
ça ou peut-être que vous pourriez "caler" cette sem sur une autre période de vac scolaire... du coup, vous n'auriez pas à refaire la mensu...

nonoko · 14-10-2014 15:25:02

Déplacer cette semaine sur une autre période va être difficile car il est déjà prévu qu'elle garde ma fille toutes les prochaines vacances scolaires

J'en profite pour poser une autre question : mon AM va déménager prochainement, mais ne connait pas la date encore.
Sa maison est quasiment vendue, mais tout est encore possible tant que rien n'est signé.
Il est donc peu probable qu'elle garde encore mes enfants cet été :'(

La date anniversaire du contrat est au 1er janvier. Donc il faudra à ce moment là recalculer une mensu pour 2015, mais on ne sait pas combien de temps elle sera là.
Si je calcule la mensu sur l'année complète (incluant donc les 2 mois d'été + toutes les vacances scolaires où elle garderait normalement ma fille si elle ne déménageait pas), j'aurais aussi un peu l'impression de me faire "avoir" dans le sens où je vais lui payer des heures qu'elle ne fera probablement jamais.
Si tout va bien, elle risque de partir en mars ou en avril. Elle aura donc eu ma fille pendant les vacances scolaires de février. Si j'inclus dans le calcul de la mensu les vacances scolaires de juillet/août/toussaint/noel 2015, la mensu augmente considérablement alors qu'il y a peu de chances que ces heures soit faites.

Qu'est-ce que j'ai comme option ? C'est possible de fractionner l'année en trimestres par exemple ? et de calculer la mensu 4 fois dans l'année si nécessaire ? Ou bien je n'ai pas le choix et je dois établir la mensu en planifiant l'année entière ?

nathodisab · 14-10-2014 15:32:43

nonoko a écrit :

Déplacer cette semaine sur une autre période va être difficile car il est déjà prévu qu'elle garde ma fille toutes les prochaines vacances scolaires
J'en profite pour poser une autre question : mon AM va déménager prochainement, mais ne connait pas la date encore.
Sa maison est quasiment vendue, mais tout est encore possible tant que rien n'est signé.
Il est donc peu probable qu'elle garde encore mes enfants cet été :'(
La date anniversaire du contrat est au 1er janvier. Donc il faudra à ce moment là recalculer une mensu pour 2015, mais on ne sait pas combien de temps elle sera là.
Si je calcule la mensu sur l'année complète (incluant donc les 2 mois d'été + toutes les vacances scolaires où elle garderait normalement ma fille si elle ne déménageait pas), j'aurais aussi un peu l'impression de me faire "avoir" dans le sens où je vais lui payer des heures qu'elle ne fera probablement jamais.
Si tout va bien, elle risque de partir en mars ou en avril. Elle aura donc eu ma fille pendant les vacances scolaires de février. Si j'inclus dans le calcul de la mensu les vacances scolaires de juillet/août/toussaint/noel 2015, la mensu augmente considérablement alors qu'il y a peu de chances que ces heures soit faites.
Qu'est-ce que j'ai comme option ? C'est possible de fractionner l'année en trimestres par exemple ? et de calculer la mensu 4 fois dans l'année si nécessaire ? Ou bien je n'ai pas le choix et je dois établir la mensu en planifiant l'année entière ?

il y a une solution, mais là, les loulous se réveillent
je repasse un peu plus tard !

nonoko · 14-10-2014 15:33:14

merci ! des bisouilles à tes loulous ^^

nathodisab · 14-10-2014 16:42:21

nonoko a écrit :

merci ! des bisouilles à tes loulous ^^

j'ai transmis les bisouilles !
je profite du goûter pour te demander :
du 1er janvier au 31 mars, combien de sem d'abs,
de sem d'école
et de sem vac sco ?

nonoko · 14-10-2014 17:30:11

alors du 1er janvier au 31 mars, il n'y aura (normalement, mais du coup je vais revérifier ce soir avec elle) pas de semaine d'absence.
Il y aura 2 semaines de vacances sco (en février) + le vendredi 2 janvier. Et le reste en semaine d'école.

ça fait donc
- 2 semaines à 42h + le vendredi 2 janvier (mais je sens qu'elle va vouloir le prendre celui-là )
- 10 semaines à 4h + les 30 et 31 mars

nathodisab · 14-10-2014 17:53:23

nonoko a écrit :

alors du 1er janvier au 31 mars, il n'y aura (normalement, mais du coup je vais revérifier ce soir avec elle) pas de semaine d'absence.
Il y aura 2 semaines de vacances sco (en février) + le vendredi 2 janvier. Et le reste en semaine d'école.
ça fait donc
- 2 semaines à 42h + le vendredi 2 janvier (mais je sens qu'elle va vouloir le prendre celui-là )
- 10 semaines à 4h + les 30 et 31 mars

je vais devoir partir là, si je repasse dans la soirée, sinon demain

nathodisab · 14-10-2014 18:16:25

2 sem sur 13 seront donc à 42h
2/13 *4.33 (52sem /12mois ) *42h soit 27.98h /mois
+
10sem sur 13 seront sur la base de 4h
(11/13 * 4.33 ) * 4h soit 13.32h/mois

soit un total de 41.30h/mois de janvier à mars + les cp ( 10% mois puisque c'est que vous avez convenus
( hors convention je le précise )
fin mars vous ferez une régul de salaire et soit une nouvelle mesnu sur le même principe, soit une rupture si elle déménage !

nonoko · 16-10-2014 10:14:26

Merci nathodisab.
C'est bien ce que j'avais en tête en parlant de fractionner l'année en trimestres.
On a vu ça ensemble ce matin avec super Ass Mat, et on est en phase

Bonne journée ! et encore merci

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