Questions jours férié + bétises du RAM ?

amelie72 · 14-10-2014 20:38:06

J'aurai quelques questions à vous posez :

Le ram m'a dit de prendre mes cp par anticipation la 1ére année, c'est à dire que j'étais en cp et que j'avais le même salaire. Mais je pense que je vais avoir un problème avec des pe avec qui le contrat risque de ce finir en début d'année car je pense que j'aurais pris des cp en trop, pensez vous que je vais leur devoir de l'argent ?

Et pour les fériés qui tombent sur un jour travaillé mais que le pe garde son enfant ça ce passe comment ? on déduit les heures que j'aurais du faire ou je n'enlève rien ?

Et quand dans une semaine il y a un férié comme à noël mais que c'est les vacances et que j'aurai des HC comment faire ??

Et je voudrais récupérer mon 15 aout, lundi prochain mais je le compte comment, sur la base de l'heure que j'aurai du faire ?

J'espère avoir été un peu clair dans mes questions... merci d'avance à celles qui voudront bien prendre le temps de me répondre .....

14-10-2014 20:38:06

budulle · 14-10-2014 20:41:43

amelie72 a écrit :

J'aurai quelques questions à vous posez :
Le ram m'a dit de prendre mes cp par anticipation la 1ére année, c'est à dire que j'étais en cp et que j'avais le même salaire. Mais je pense que je vais avoir un problème avec des pe avec qui le contrat risque de ce finir en début d'année car je pense que j'aurais pris des cp en trop, pensez vous que je vais leur devoir de l'argent ?
Et pour les fériés qui tombent sur un jour travaillé mais que le pe garde son enfant ça ce passe comment ? on déduit les heures que j'aurais du faire ou je n'enlève rien ?
Et quand dans une semaine il y a un férié comme à noël mais que c'est les vacances et que j'aurai des HC comment faire ??
Et je voudrais récupérer mon 15 aout, lundi prochain mais je le compte comment, sur la base de l'heure que j'aurai du faire ?
J'espère avoir été un peu clair dans mes questions... merci d'avance à celles qui voudront bien prendre le temps de me répondre .....

je peux répondre à ta première question: si tu as eu un trop de cp oui tu dois rembourser, quel sont les dates de début du contrat, de fin de contrat, de tes cp afin de voir combien tu en as acquis et pris, et année complète ou incomplète(nb de semaines travaillée?)

nounou3loulous · 14-10-2014 21:42:29

Si tu as pris trop de CP alors oui il faudra les rembourser. On peut prendre les CP par anticipation mais en faisant attention de ne les prendre qu'une fois acquis (loi Aubry). Justement pour ne pas prendre le risque d'en prendre trop.

Ex : contrat commencé en septembre en decembre tu peux prendre 5j puisque tu as acquis 2,5j en septembre et en octobre. Tu ne peux pas prendre plus parce que tu n'as pas encore acquis tes jours de decembre.

Pour les fériés ça dépend ce qui est noté sur ton contrat. Si tu as plus de 3 mois d'ancienneté et qu'ils sont notés chômés alors ils te seront payés sinon il faudra déduire.

Si tu prends 1 semaine de CP et qu'il y a un férié dedans alors au lieu de decompter 6 jours tu en décomptes 5.

Pour ta dernière question, normalement les dates des CP sont notées au contrat. On ne peut pas poser une récup comme ca au dernier moment. Mais si tous tes PE sont Ok alors.... Par contre à savoir comment ce sera rémunéré ca dépend ton type de contrat et le type de paiement des CP.

nathodisab · 15-10-2014 06:07:51

coucou avant toute réponse, peux tu nous confirmer que ton contrat a été établis sur 52 sem ?

15-10-2014 06:07:51

amelie72 · 15-10-2014 10:06:28

Bonjour,

oui tout mes contrat sont sur 52 semaines. Je précise que c'est le ram qui ma conseillé de prendre par anticipation mais ne m'a pas précisé qu'il fallait prendre que les cp acquis !! même si en y repensant c'était évident mais 1er contrat ..... Et suite à une régularisation au ram pour un avenant, elle m'a dit que ma période de référence n'était pas comme tout le monde (de juin à mai) mais du 1 er mois de mensu donc du 1 mai au 30 avril de chaque année du faite que je suis en année complète et prise des cp par anticipation. Après est ce que c'est vrai ?? moi je l'ai écoutée....

En ce qui concernent l'éventuel remboursement des cp pour 1 pe voici le détail de mes cp :

- Début mensualisation le 01 juin 2012 puisque le mois avril au réél et payé 10% des cp

CP acquis :

- 1 mai 12 au 30 avril 13 = 30 jours

- 1 mai 13 au 30 avril 14 = 30 jours

- 1 mai 14 au 30 avril 15 = 30 jours

CP pris :

- 02 au 21 juillet 12 = 18 jours
- 31 décembre au 05 janv 13 = 5 jours
- 22 au 27 avril 13 = 6 jours

Total = 29 jours

- 22 juillet au 10 août 13 = 18 jours
- 06 au 11 janvier 14 = 6 jours
- 28 au 30 avril 14 = 3 jours

Total = 27 jours

- 02 au 03 mai 14 = 2 jours
- 11 au 30 août 14 = 17 jours
- 29 décembre au 03 janvier 15 = 5 jours

Total = 24 jours

A savoir aussi que je mes cp ne sont pas noté au contrat je les donne oralement, et plus tard que le mois de mars car je me cale sur celle de mon mari qui les a toujours tard ...

- Pour les fériés, je ne travaille aucun jour férié et rien n'est préciser dans le contrat donc comment je dois faire. Sachant que la semaine de noël, j'aurais des heures complémentaires vu que c'est les vacances, j'ai des jours et horaires fixes chaque semaines mais comment dois je compter puisqu'il y a le 25 déc.

- Je souhaite récupérer mon 1 janvier qui tombent dans ma semaine de vacances, je vais le poser le lundi 05 janv. Combien d'heures dois je compter ? le nombre d' heures prévu au contrat ? ou autrement ?

Désolé pour le pavé mais j'en profites pendant que je vous tiens .... merci d'avance.

nounou3loulous · 15-10-2014 10:25:31

'Tu es en annee complete donc le paiement des CP est inclus dans la mensu.
Donc comme je te disais au dessus 1 semaine de CP compte 6 jours sauf quand il y a un férié ca en compte 5 !
La notion de récupération n'a pas lieu d'être. Tu poseras un jour de CP ailleurs mais sans notion d'heure.

Dans la semaine du 25 décembre so par exemple tu fais 40h semaine en remis normal (8h X 5j) alors cette semaine la tu feras 4X8h. Les heures complémentaires si tu as l'habitude d'en faire seront les heures en dehors des h d'accueil. Sout si tu fais plus de tes 40h soit si tu commences avant ou finis apres les heures prévues au contrat.

Tu ne travailles pas les jours fériés mais ils te sont payés des lors que tu as 3 mois d'ancienneté. Ils sont inclus dans ta mensu ce qui veut dire que tu n'as rien à déduire des que tu as tes 3 mois d'ancienneté. Je n'ai pas l'impression d'être claire ? Ce sera mieux expliqué à l'index

nathodisab · 15-10-2014 11:26:40

amelie72 a écrit :

Bonjour,
oui tout mes contrat sont sur 52 semaines. Je précise que c'est le ram qui ma conseillé de prendre par anticipation mais ne m'a pas précisé qu'il fallait prendre que les cp acquis !! même si en y repensant c'était évident mais 1er contrat ..... Et suite à une régularisation au ram pour un avenant, elle m'a dit que ma période de référence n'était pas comme tout le monde (de juin à mai) mais du 1 er mois de mensu donc du 1 mai au 30 avril de chaque année du faite que je suis en année complète et prise des cp par anticipation. Après est ce que c'est vrai ?? moi je l'ai écoutée....

En ce qui concernent l'éventuel remboursement des cp pour 1 pe voici le détail de mes cp :
- Début mensualisation le 01 juin 2012 puisque le mois avril au réél et payé 10% des cp

CP acquis : la période de référence va du 1er juin au 31 mai
- 1 mai 12 au 30 avril 13 = 30 jours
- 1 mai 13 au 30 avril 14 = 30 jours
- 1 mai 14 au 30 avril 15 = 30 jours

CP pris :
- 02 au 21 juillet 12 = 18 jours non 17j
- 31 décembre au 05 janv 13 = 5 jours
- 22 au 27 avril 13 = 6 jours

Total = 29 jours28j
- 22 juillet au 10 août 13 = 18 jours
- 06 au 11 janvier 14 = 6 jours
- 28 au 30 avril 14 = 3 jours
Total = 27 jours

- 02 au 03 mai 14 = 2 jours
- 11 au 30 août 14 = 17 jours
- 29 décembre au 03 janvier 15 = 5 jours pour le moment ils ne sont pas pris

Total = 24 jours19j pris
de juin 2012 à fin sept 2014 tu as 70j acquis, et 74 pris, donc 4j ouvrables de plus que ce que tu as réellement acquis...fin novembre tu seras donc à nouveau en solde positif,si bien sur aucune période sans solde d'ici là, tu auras acquis 5j de plus, donc restera 1j en cours d'acquisition
afin de ne pas risquer de devoir rembourser un trop perçu de cp à ton pe, en décembre sur les 5 j que tu vas poser , tu devras déduire 4j ouvrables, car non acquis
A savoir aussi que je mes cp ne sont pas noté au contrat je les donne oralement, et plus tard que le mois de mars car je me cale sur celle de mon mari qui les a toujours tard ...
- Pour les fériés, je ne travaille aucun jour férié et rien n'est préciser dans le contrat donc comment je dois faire. Sachant que la semaine de noël, j'aurais des heures complémentaires vu que c'est les vacances, j'ai des jours et horaires fixes chaque semaines mais comment dois je compter puisqu'il y a le 25 déc.
le 25/12 tombera un jeudi, donc même s'il est chômé, il comptera comme si il avait été travaillé selon les horaires contractuels
- Je souhaite récupérer mon 1 janvier qui tombent dans ma semaine de vacances, je vais le poser le lundi 05 janv. Combien d'heures dois je compter ? le nombre d' heures prévu au contrat ? ou autrement ?
vu que tu n'auras légalement pas assez de j acquis pour que cette sem soit payée, le problème ne se pose pas, le 1er est chômé et payé comme si la sem était travaillées
tu n'auras qu'1j ouvrables acquis, donc le 29 sera en cp, le 30,31 et 2/01 seront sans soldes et déduits du salaire avec le calcul de la cour de cassation, et le 1er sera payé sur la base habituelle
Désolé pour le pavé mais j'en profites pendant que je vous tiens .... merci d'avance.

amelie72 · 15-10-2014 19:31:54

Bonsoir, je voudrais savoir si je dois faire comme le ram l'a dit pour la période de référence ou comme tu me l'a indiqué ? Car je ne sais pas comment faire, j'ai 2 "versions" ...

Pour ta dernière réponse, tu ne répond pas bien à question ou je me suis mal exprimé, mais je voudrai reposer mon 1 janvier à la suite de mes cp, ai je le droit de le reposer, si oui n'importe quand ?

Tu dis "déduits du salaire avec le calcul de la cour de cassation, et le 1er sera payé sur la base habituelle " mais ça ce calcule comment ?

Merci d'avance de votre patience ....

nathodisab · 16-10-2014 08:31:39

amelie72 a écrit :

Bonsoir, je voudrais savoir si je dois faire comme le ram l'a dit pour la période de référence ou comme tu me l'a indiqué ? Car je ne sais pas comment faire, j'ai 2 "versions" ...
Pour ta dernière réponse, tu ne répond pas bien à question ou je me suis mal exprimé, mais je voudrai reposer mon 1 janvier à la suite de mes cp, ai je le droit de le reposer, si oui n'importe quand ?
Tu dis "déduits du salaire avec le calcul de la cour de cassation, et le 1er sera payé sur la base habituelle " mais ça ce calcule comment ?
Merci d'avance de votre patience ....

alors pour ce qui est de la période de référence, sauf disposition collective ou contractuelle, elle va du 1er juin au 31 mai de l'année suivante.
donc si rien n'est spécifié dans ton contrat, c'est bien cette période là que tu dois appliquer !

pour ma dernière réponse, j'ai très bien compris que tu voulais poser un cp à la suite de ta sem de congés pour "rattraper" le 1er janvier...
Mais partant du fait que tu n'as pas acquis suffisamment de j ouvrables pour que ta sem de congés soit payée, si tu poses un jour à la suite, cela te fera juste un jour de plus sans solde

le RAM t'a induite en erreur en te disant de prendre tes cp par anticipation, celle ci n'est possible que si les j sont en cour d'acquisition... là, fin novembre, il te reste juste 1j ouvrable au moment où tu prends ta sem de congés, donc le 29 décembre,
tu as plus de 3 mois d'ancienneté donc le 1er est payé, reste donc le 30/31 et le 2/01 à déduire, car ils sont sans solde !

toute déduction , sur un salaire mensualisé doit se faire avc le calcul de la cour de cassation...
tu as dans l'index le détail de ce calcul
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 21#p867921

si tu veux que l'on taide,
donnes nous,
le calcul exact de ta mensualisation :
nbre d'h et sur quels jours de la sem habituellement travaillés
*52sem
tarif/h

sophie · 16-10-2014 08:40:28

Tu dis avoir fait avril au réel avec 10 % pour les cp

Et

Commencé la mensu en juin.

Et mai, alors ..... il est où ?
Car tu le prends en compte pour le nombre de cp acquis.

Et autre précision .... ton mois d'avril est mal calculé
Mais cela semble aller avec le reste du contrat.

zuenna · 16-10-2014 08:42:33

amelie72 a écrit :

A savoir aussi que je mes cp ne sont pas noté au contrat je les donne oralement, et plus tard que le mois de mars car je me cale sur celle de mon mari qui les a toujours tard ...

Je rebondis là dessus : je ne sais pas combien tu as de contrats mais tu dit être en année complète pour tous.
Année complète veut dire que tu as toujours tes 5 semaines de cp en même temps que les pe.

Comment est ce possible alors que tu ne connais que tardivement les cp de ton mari.

Comment les pe peuvent se caler sur toi si tu ne connais pas à l'avance la date de tes cp ?

Et ils acceptent tous de se caler sur toi ?

amelie72 · 16-10-2014 14:26:47

Sophie :
effectivement j'ai fait une erreur de frappe le début de la mensu à commencé en mai ! et pourquoi dit tu que j'ai le mois d'avril est faux ? Encore une fois c'est sur le conseil du ram qui m'a dit que le 1er mois était tjrs au réel et que l'on commencé la mensu le mois d'après.

Nathodisab :
- pour la période de référence rien n'est noté au contrat sauf que mes cp seront pris par anticipation la 1er année, donc il faut tout que je recompte car j'ai 3 enfants de - 15 ans je ne sais pas si ça va changer qque chose ??

- pour les infos mensu, c'est un ptt qui vient de rentré à l'école le matin et je le garde l'après midi sauf que pendt vacances scolaires il vient plus, il doit y avoir un avenant en janvier pour passer en périscolaire "entier" :

lundi : 12h-19h30 = 7h50
mardi : 12h-17h45 = 5h75
mercredi : 12h-19h30 = 7h50
jeudi : 12h-18h45 = 6h75
vendredi repos de la maman
TOTAL Semaine : 27h50 jours et horaires fixe sauf vacances scolaires je fais 34h50.

sur 52 semaines, mon tarif brut est de 3€55.

Zuenna:
j'ai 3 contrats dont 2 en fratrie. Les parents se calent effectivement sur moi, il savent que moi j'attend les dates de cp de mon mari qui avec son travail arrive tard, et ceux depuis le début ils le savent et ça n'a jamais poser de problème. Pour ma semaine de cp de nouvel an, je leur ai donné mes dates qu'en septembre et encore avec une c'est moi qui lui en ai parlé, elle n'y pensait pas ...

Voilà j'espère que vous pourrais m'aider.....

nathodisab · 16-10-2014 14:38:28

amelie72 a écrit :

Sophie :
effectivement j'ai fait une erreur de frappe le début de la mensu à commencé en mai ! et pourquoi dit tu que j'ai le mois d'avril est faux ? Encore une fois c'est sur le conseil du ram qui m'a dit que le 1er mois était tjrs au réel et que l'on commencé la mensu le mois d'après.
Nathodisab :
- pour la période de référence rien n'est noté au contrat sauf que mes cp seront pris par anticipation la 1er année, donc il faut tout que je recompte car j'ai 3 enfants de - 15 ans je ne sais pas si ça va changer qque chose ?? ça ne changera rien car on a droit j sup, mais dans la limite de 30j ouvrables, comme de mai 2012 à juin 2013 tu as tes 30j, tu ne peux pas y avoir droit
- pour les infos mensu, c'est un ptt qui vient de rentré à l'école le matin et je le garde l'après midi sauf que pendt vacances scolaires il vient plus, il doit y avoir un avenant en janvier pour passer en périscolaire "entier" :
lundi : 12h-19h30 = 7h50
mardi : 12h-17h45 = 5h75
mercredi : 12h-19h30 = 7h50
jeudi : 12h-18h45 = 6h75
vendredi repos de la maman
TOTAL Semaine : 27h50 jours et horaires fixe sauf vacances scolaires je fais 34h50.
sur 52 semaines, mon tarif brut est de 3€55.

Zuenna:
j'ai 3 contrats dont 2 en fratrie. Les parents se calent effectivement sur moi, il savent que moi j'attend les dates de cp de mon mari qui avec son travail arrive tard, et ceux depuis le début ils le savent et ça n'a jamais poser de problème. Pour ma semaine de cp de nouvel an, je leur ai donné mes dates qu'en septembre et encore avec une c'est moi qui lui en ai parlé, elle n'y pensait pas ...

Voilà j'espère que vous pourrais m'aider.....

donc, le calcul de la cours de cassation avec les horaires péris est un peu complexe...
si on compte aussi les 2.5j que tu vas acquérir en décembre 2014,
tu aurais un solde de 4j ouvrables
tu en poses 5j pour ta sem du jour de l'an
soit -1j
et tu seras à nouveau en solde positif fin novembre...

je n'ai pas l'habitude de conseiller ce genre d'arrangements, mais comme vous avez fait comme ça tout au long du contrat... ça me semple plus simple finalement au moins pour cette sem là

reste qu'il faut que tu tiennes bien à jour ton acquisition, pour ne pas prendre plus de jour que d'acquis aux prochaines vacances...

zuenna · 16-10-2014 14:40:37

amelie72 a écrit :

Zuenna:
j'ai 3 contrats dont 2 en fratrie. Les parents se calent effectivement sur moi, il savent que moi j'attend les dates de cp de mon mari qui avec son travail arrive tard, et ceux depuis le début ils le savent et ça n'a jamais poser de problème. Pour ma semaine de cp de nouvel an, je leur ai donné mes dates qu'en septembre et encore avec une c'est moi qui lui en ai parlé, elle n'y pensait pas ...

Voilà j'espère que vous pourrais m'aider.....

Si les pe sont ok et que ça fonctionne, il n'y a pas de problème.
C'est plutôt que c'est rare d'avoir 2 contrats en années complète avec le pe qui se calent sur tes pe.

personnellement, je n'ai jamais eu de contrat en année complète depuis des années

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 14-10-2014 20:38:06

Questions jours férié + bétises du RAM ?

14-10-2014 20:38:06

#2 14-10-2014 20:41:43

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#3 14-10-2014 21:42:29

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#4 15-10-2014 06:07:51

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

15-10-2014 06:07:51

#5 15-10-2014 10:06:28

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#6 15-10-2014 10:25:31

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#7 15-10-2014 11:26:40

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#8 15-10-2014 19:31:54

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#9 16-10-2014 08:31:39

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#10 16-10-2014 08:40:28

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#11 16-10-2014 08:42:33

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#12 16-10-2014 14:26:47

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#13 16-10-2014 14:38:28

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

#14 16-10-2014 14:40:37

Re : Questions jours férié + bétises du RAM ?

Pied de page des forums