passation annee incomplète à complète

catemel688 · 08-10-2014 09:22:42

Bonjour les filles,

Voilà le 14 octobre 2014, cela fera 1 an pour le contrat année incomplète de A.

J ai fait une régularisation et tout est nickel au niveau des heures de travail ; mais voilà sur cette année maman avait 8 semaines de cp (avec congé mat) d'ou l année incomplète ; pour l'année qu arrive maman à 5 semaines.

Il faut que je fais un avenant juste en indiquant que l on passe d année incomplète à année complète avec le nouveau calcul de la mensualisation
Mais pour les Cp comment dois je faire ? comment cela se passe ?
J ai eu es cp de octobre 2013 à mai 2014 payés en juin 2014

Merci de vos réponse
Bonne journée les filles

08-10-2014 09:22:42

lulu54 · 08-10-2014 10:41:10

bonjour

pour être en année complète il faut que tes cp et les siens sont au total 5 sem et en même temps
si c'est le cas et que tes ( sem sont en commun avec tous les employeurs alors c'est bien une annee complete
il faut donc faire un avenant pour passage en annee complete en notant les 5 sem de cp de l'assmat , toi
ce qui fait une mensu sur 52 sem
par contre attention les cp la 1ire annee ne seront pas acquis et cela devra etre deduit de la mensu ( tu pourras a ce moment là te faire payer les cp de l'annee incomplete acquis de l'annee precedente )

catemel688 · 09-10-2014 08:39:12

bonjour,

Oui 5 semaines en commun

donc si au 1e novembre da e de l'année incomplète à année complète

je fais juste un nouveau calcul pour la mensu ok

Mais pour les cp il ne continue pas car depuis le 1er juin 2014 je suis en droit cp pour moi j'aurais fais 1ejuin 2014 au 30 oct 2014 sur 4 semaines travaillé donc x jr cp et à partir oct 2014 jusque mai 2015 2.5jr cp/mois donc comprend pas pourquoi je doit les déduiree alors que j accueil A depuis 1 an

mais le problème c est en année incomplète je dois me faire payé mais congés et en année complète ils sont dans mensu et là je ne sais pas comment faire

kikine747 · 09-10-2014 10:23:43

non ils ne sont pas dans la mensu mais se substituent à la mensue lors de leur prise

les cp qu'ils te doivent pour l'année incomplète tu demande a être payée a chaque prise de congés..

09-10-2014 10:23:43

catemel688 · 09-10-2014 17:16:13

Oui ok je me suis mal exprimée

Donc passation d année incomplète à année compète je soi faire un avenant avec nouvelle mensu ok

En ce qui concerne le reste que dois faire d autre à la suite de cet avenant , des choses particulière ou non ?

catemel688 · 10-10-2014 14:04:47

personne

jennyjen76 · 16-10-2014 12:47:40

Bonjour,
Je remonte le message car cela peut me concerner.

Merci

nathodisab · 16-10-2014 13:14:55

catemel688 a écrit :

Oui ok je me suis mal exprimée
Donc passation d année incomplète à année compète je soi faire un avenant avec nouvelle mensu ok
En ce qui concerne le reste que dois faire d autre à la suite de cet avenant , des choses particulière ou non ?

coucou,
pour tes cp en cours d'acquisition depuis juin 2014, ils vont juste s'ajouter à ceux acquis à partir d'octobre 2014,
d'octobre à fin mai 2015, tu devras déduire avec le calcul de la cour de cassation au moment de ta prise de congés, car tes cp ne seront réellement acquis qu'à fin mai 2015

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