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#1 03-11-2014 11:47:29
Avenant regul CP?
Bonjour,
J'ai fait un avenant pour un loulou qui est rentré à l'école en septembre.
Une collègue m'avait dit qu'il fallait faire une régul des CP soit de juin 2014 à août 2014 mais j'ai un gros doute...
Merci pour votre aide.
Assistante maternelle depuis 2012
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03-11-2014 11:47:29
#4 03-11-2014 11:54:55
Re : Avenant regul CP?
Je les fais payer au 1/12ème, je suis en année incomplète.
Donc oui, je pense que tu aurais dû faire une régul des cp de juin à sept. pour repartir à zéro avec ta nouvelle mensue.
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03-11-2014 11:54:55
#6 03-11-2014 12:00:27
Re : Avenant regul CP?
C'est ce que j'ai fait mais du coup le papa me demande comment on décompte les CP de cet été?
Mais en toute logique tes cp d'août on déjà été enlevés de ton ancienne mensue. Donc rien à enlever.
De plus ces cp faisaient partis de ton ancienne mensue, donc réglés.
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#12 05-11-2014 12:09:23
Re : Avenant regul CP?
La régul ne se fait pas sur les cp puisque le contrat continue.
Qu'est ce que tu as fait comme régul ?
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#15 06-11-2014 15:05:16
Re : Avenant regul CP?
Je pensais que mon année de référence était de septembre 2014 à août 2015 suite à cet avenant, donc je fais comment pour décompter les jours de congés que je vais prendre?
Merci pour l'info
Assistante maternelle depuis 2012
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#16 06-11-2014 15:25:13
- nathodisab
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Re : Avenant regul CP?
quand il y a un avenant pour modif de mensu,
on fait une régul de salaire, mais pas un régul de cp...
les cp, s'acquiert et se calculent, par période de référence, elle est la même pour tous, elle va du 1er juin au 31 mai de l'année suivante ... et c'est uniquement à ce moment là que l'on doit calculer le montant des cp acquis sur la période passée...
si tu t'es fait solder les congés en août, (tu n'aurais pas du , mais passons... ) 
donc on repart de zéro !
sept, est le point de départ de la nouvelle période d'acquisition jusqu'à fin mai 2015
quand tu parles de décompte de cp, tu veux parler de quoi au juste ?
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#17 06-11-2014 15:26:53
- nathodisab
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Re : Avenant regul CP?
Je pensais que mon année de référence était de septembre 2014 à août 2015 suite à cet avenant, donc je fais comment pour décompter les jours de congés que je vais prendre?
Merci pour l'info
Je suppose que tu veux parler du décompte des abs programmées, tes congés et ceux en décalé des pe ?
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#18 06-11-2014 15:32:16
Re : Avenant regul CP?
Par ex, si j'acquière 28j à partir de juin 2015, pour être sûre que je prends pas plus de jours qu'il ne faut, on compte à partir de quand?
Je n'arrive pas à m'exprimer grrrrr!
De toute façon, je vais peut-être voir avec mon PE car comme il me devait un reliquat de CP, il ne va pas me payer ses CP de juin à août et du coup on partira bien.
Donc la période de référence est toujours de juin à mai?
Alors pourquoi des fois on parle de date anniversaire du contrat et ça, ça sert à quoi??
Désolée mais plus ça va et moins je comprends...
Assistante maternelle depuis 2012
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#19 06-11-2014 16:26:26
- nathodisab
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Re : Avenant regul CP?
Par ex, si j'acquière 28j à partir de juin 2015, pour être sûre que je prends pas plus de jours qu'il ne faut, on compte à partir de quand?
Je n'arrive pas à m'exprimer grrrrr!De toute façon, je vais peut-être voir avec mon PE car comme il me devait un reliquat de CP, il ne va pas me payer ses CP de juin à août et du coup on partira bien.
Donc la période de référence est toujours de juin à mai?Alors pourquoi des fois on parle de date anniversaire du contrat et ça, ça sert à quoi??
Désolée mais plus ça va et moins je comprends...
la date anniv du contrat, ou de l'avenant, c'est pour établir la régul de salaire
c'est la période prise en compte pour comparer le paiement par mensualisation et les sem de travail programmées
la période de référence pour l'acquisition des cp court toujours du 1er juin au 31 mai de l'année suivante
tu confond,l'acquisition en argent,
et la pose de tes 5 sem de congés obligatoire
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