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#1 04-11-2014 21:43:49
accueil occasionnel et déclaration cp
coucou,
pour un accueil occasionnel qui peut aussi bien se faire sur une journée que sur 5 journée dans le mois, combien de cp faut il noter dans la déclaration pajemploi ,
merci ![]()
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04-11-2014 21:43:49
#2 04-11-2014 21:49:56
- nathodisab
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Re : accueil occasionnel et déclaration cp
coucou,
pour un accueil occasionnel qui peut aussi bien se faire sur une journée que sur 5 journée dans le mois, combien de cp faut il noter dans la déclaration pajemploi ,
merci
on doit noter le nbre de j ouvrables acquis et payés
pour 1j, tu notes 0.5j
pour 5j , tu notes 1j
on compte 20j ouvrés ( si 5j/sem travaillés) par tr de 4sem
donc 5/20*2.5 = 0.625 arr à 1j
...
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#4 04-11-2014 22:04:24
Re : accueil occasionnel et déclaration cp
l’accueil occasionnel doit normalement etre fini dès la fin d"e l'occasion d’accueil"
donc chaque fois que tu as accueilli l'enfant tu doit legalement avoir tout tes doc de fin de contrat !!!
ce sont là les vraies regeles de l'accueil occasionnel
c'estpour cette raison que les cp se paient a la fin de chaque accueil puisque le contrat est sensé etre terminé ![]()
un accueil qui perdure dans l'annee DOIT etre mensualisé
pour ma part si tu sais que tu l'as au moins une journee par mois tu dois mensualiser ....
contacter.un.moderateur@gmail.com
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04-11-2014 22:04:24
#5 04-11-2014 23:45:09
Re : accueil occasionnel et déclaration cp
Natho je cherche a comprendre et j'ai du mal ![]()
Désolé lol
Comment ça fonctionne si budulle accueille X parfois 1/2 journée hebdo parfois 2jrs complets et parfois pas du tout ?
Par exemple elle accueille x cette semaine 6h
Zéro heure la semaine prochaine
2h la semaine d après. Etc...
En gros admettons pour novembre:
14h d accueil a 3€ net sur 6 jrs?
Exemple s il te plaît ? ![]()
Et les cp on les paye comment exactement.
1/10eme?
Ou quand comment les déclarer?
Je demande aussi car j ai élu un appel d une maman pour sa fille de temps en temps en fonction de mes dispos jusqu'à fin decembre ![]()
Mais moi du coup j aurais une date de fin budulle je sais pas c est peut être sur du long thermes... (???)

Le plus difficile quand on a des enfants, c'est accepter qu'ils nous détestent.
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#6 05-11-2014 09:26:07
- nathodisab
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Re : accueil occasionnel et déclaration cp
alors je l'ai une voir deux journée par semaine ça done quoi, stp
coucou budulle,
déjà,
est tu sure que c'est un accueil occasionnel ?
car si l'accueil prévoit une quelconque régularité, il doit y avoir une mensualisation !
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#7 05-11-2014 09:32:52
- nathodisab
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Re : accueil occasionnel et déclaration cp
Natho je cherche a comprendre et j'ai du mal
Désolé lol
Comment ça fonctionne si budulle accueille X parfois 1/2 journée hebdo parfois 2jrs complets et parfois pas du tout ?
Par exemple elle accueille x cette semaine 6h
Zéro heure la semaine prochaine
2h la semaine d après. Etc...En gros admettons pour novembre:
14h d accueil a 3€ net sur 6 jrs?
Exemple s il te plaît ?
Et les cp on les paye comment exactement.
1/10eme?
Ou quand comment les déclarer?Je demande aussi car j ai élu un appel d une maman pour sa fille de temps en temps en fonction de mes dispos jusqu'à fin decembre
Mais moi du coup j aurais une date de fin budulle je sais pas c est peut être sur du long thermes... (???)
Gasp, l'acquisition se calcule en mois effectifs, sem ou j
admettons que le nbre de j max/ sem soit de 2j
soit 4sem *2j = 8j ouvrés pour acquérir 2.5j de cp
si l'am accueille donc 6j l'enfant,
en temps elle doit déclarer
6/8*2.5 =1.875j arr à 2j ouvrables dans la case cp
pour la rémunération, seule la méthode des 10% est à appliquée pour les contrats occasionnel
dans ton cas, je suppose que tu connais tes disponibilités d'accueil à l'avance, si c'est le cas, alors ce ne sera pas un contrat occasionnel... il faudra établir une mensualisation
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