renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

Thelalia · 12-11-2014 10:26:45

Bonjour à tous,

Je ne suis pas sure d'être dans la bonne rubrique, mais je souhaiterai avoir un renseignement pour ne pas faire d'erreurs.
Mon assmat garde actuellement mes 2 enfants ages de 2 et 5ans. Mon assmat m'a annoncé qu'elle ne souhaitais plus garder l'année prochaine mon enfant de 6ans qui ira au CP.
On m'a dit que dans ce cas c'est elle qui devait démissionner, et comme elle garde la fratrie, elle demissionnera du coup des 2 enfants, est ce vrai?
J'ai signé au départ 2 contrats, un pour chaque enfant.

Merci d'avance pour vos réponses.
Thelalia

12-11-2014 10:26:45

kikine747 · 12-11-2014 10:29:50

bonjour,

non pas forcément
si votre petit change d'école vous devrez lui proposer un avenant (forcément puisqu'elle n'ira plus à la même école pour le récupérer) qu'elle va refuser et vous devrez la licencier

de plus il faut un contrat par enfant donc les 2 contrats sont indépendant l'un de l'autre elle peut tout à fait continuer a garder le plus petit sans le plus grand

budulle · 12-11-2014 10:29:56

Thelalia a écrit :

Bonjour à tous,
Je ne suis pas sure d'être dans la bonne rubrique, mais je souhaiterai avoir un renseignement pour ne pas faire d'erreurs.
Mon ass mat garde actuellement mes 2 enfants ages de 2 et 5 ans. Mon ass mat m'a annoncé qu'elle ne souhaitais plus garder l'année prochaine mon enfant de 6 ans qui ira au CP.
On m'a dit que dans ce cas c'est elle qui devait démissionner, et comme elle garde la fratrie, elle démissionnera du coup des 2 enfants, est ce vrai?
J'ai signé au départ 2 contrats, un pour chaque enfant.
Merci d'avance pour vos réponses.
Thelalia

vu que c'est elle qui refuse de continuer l'accueil, c'est à elle de démissionner.
vu avez un contrat par enfant c'est parfait donc elle peut démissionner d'un contrat et pas de l'autre.

gasp · 12-11-2014 10:30:01

Bonjour

Si votre assmat ne souhaite plus garder votre enfant de 6 ans, elle se doit effectivement de démissionner pour ce contrat et non pour votre plus petit

12-11-2014 10:30:01

kikine747 · 12-11-2014 10:31:37

pas forcément les filles car le plus grand rentrera au cp...... et l'ecole n'est pas forcément au même endroit que la maternelle

budulle · 12-11-2014 10:33:21

kikine747 a écrit :

pas forcément les filles car le plus grand rentrera au cp...... et l'ecole n'est pas forcément au même endroit que la maternelle

oui mais là on ne sait pas si c'est dans la même école, et je suis partie sur le principe que c'était dans la même école, car c'est souvent le cas

gasp · 12-11-2014 10:36:03

kikine747 a écrit :

pas forcément les filles car le plus grand rentrera au cp...... et l'ecole n'est pas forcément au même endroit que la maternelle

Thelalia ne parle pas de changement d'école juste d'une assmat' qui ne veut plus garder l'enfant qui aura 6 ans

maintenant effectivement je n'avais pas pensé au fait que si les temps d'accueils doivent etre modifiés (car j'imagine que l'enfant n'aura pas forcément les mêmes horaires qu'en ametrnelle), les parents devront présenter un avenant.

thélalia, cet avenant votre assmat à ce moment là sera en droit de le refuser, ce qui voudra dire que le contrat devra continuer tel quel ou effectivement si ça ne vous convient plus, vous devrez la licencier.

pensez vous qu'il y aura des modifs ou non?

ici perso, la maternelle et le primaire ont les mêmes horaires

kikine747 · 12-11-2014 10:44:57

ici non c'est pas au même endroit et il y a un décalage de 5 min

lulu54 · 12-11-2014 11:05:22

bonjour
essayons de voir comment les choses se sont presentées ...

peut etre que :

l'asmat par " prevenance" prefere dire de suite au parent qu'elle refusera l'avenant hypothetique en sept prochain

à l'employeur de considerer , en son ame et conscience ,si oui ou non quelque chose changeait à partir de sept prochain .
il ne faut pas voir forcement un refus de garde ... ni une demission hypothetique
car par definition et legalement une demission de s'anticipe pas !

donc il faut savoir si l'assmat previent qu'elle refusera un avenant ( prevision d'un licenciement et geste pour prevenir d'anticiper un autre mode de garde)
ou si sans que les condition d'accueil ne change , c'est elle qui decide de ne pas garder d'enfant à cet age dans ce cas elle demissionnera .... mais cela ne peu legalement etre prevu , d'ailleurs elle peut changer d'avis

budulle · 12-11-2014 11:08:10

pourquoi supprimer votre message ?

lulu54 · 12-11-2014 11:09:25

Thelalia a écrit :

Désolée, je n'avais pas vu vos messages.
Ma fille rentrera au CP, et oui l'école primaire se trouve un peu plus loin dans le village que l'école maternelle, mais elle reste dans le même village.

dans ce cas vous devrez presenter un avenant qu'elle pourra refuser
le fait qu'elle vous le disen ce jour est pour moi un signe d'une grande honneteté et de respect ... vous avez le temps de vous retourner
elle aurait pu legalement vous lettre devant le fait accompli, juste au moment du changement par avenant

meme si je peux comprendre que la situation vous derange ...

lulu54 · 12-11-2014 11:10:22

budulle a écrit :

pourquoi supprimer votre message ?

héhéhé j'etais en ligne et donc j'ai cité

mais je pense qu'elle a lu la reponse que j'avais fait qui correspondait a ce qu'elle ecrivait

budulle · 12-11-2014 11:11:38

lulu54 a écrit :

budulle a écrit :
pourquoi supprimer votre message ?
héhéhé j'etais en ligne et donc j'ai cité

mais je pense qu'elle a lu la reponse que j'avais fait qui correspondait a ce qu'elle ecrivait

Thelalia · 12-11-2014 11:14:03

Merci pour vos réponses, pour plus de précisions, ma fille rentera au CP, l'école primaire se trouve un peu plus loin que l'école maternelle, mais dans le même village.
Mon assmat, nous a dit qu'elle n'emmene pas d'enfants a l'école primaire le matin ni le midi, mais que peut être a 16h elle pourrait aller la chercher. Mon contrat actuel prevoi une garde le matin et le midi certains jours (contrat annee incomplete); et je ne veux pas que ma fille aille a l'école seule, elle est petite quamd même... Pour le moment ma nounou réfléchis...

Thelalia · 12-11-2014 11:15:17

Oui désolée jai supprimé mon message, pas l'habitude des forums, et je voulais tout expliquer dans un même message :-)

Thelalia · 12-11-2014 11:19:21

Je suis un peu perdue, ce que vous me dites semble contraire à ce qu'une assmat syndiqué m'a dit...
Mais dans un autre sens ce que vous me dites me semble plus probable, et notre nounou a toujours été correct avec nous

lulu54 · 12-11-2014 11:32:41

Thelalia a écrit :

Je suis un peu perdue, ce que vous me dites semble contraire à ce qu'une assmat syndiqué m'a dit...
Mais dans un autre sens ce que vous me dites me semble plus probable, et notre nounou a toujours été correct avec nous

tout depend de la façon dont vous presentez les choses
si vous dites l'assmat refuse de garder mon enfant , alors tout le monde dira demission

si vous dites à 6 ans il change d'ecole et je devrai presenter un avenant alors le fait qu'elle anticipe est pour ma part un geste ...
je peux vous dire que par peur de perdre le contrat certaines assmat n'auraient pas eu cette franchise, si longtemps à l'avance et vous aurez mis devant le fait accompli

perso j'aborde ce genre de sujet lors des premiers rdv .... et c'est au contrat!
suggerez le lui

sensymaimai · 12-11-2014 11:44:51

Moi idem: je refuse d'emmener les enfants à l'école et d'aller les chercher, je le spécifie dès le 1er entretien. Par contre, j'ai eu déjà gardé certains âgés de plus de 6 ans, mais ils étaient déposés devant ma maison par le car de ramassage.
Je vous répondrai comme les collègues: c'est à vous de lui présenter un avenant qu'elle sera en droit de refuser et ce sera à vous de la licencier.

zeta · 12-11-2014 14:54:54

Bonjour , donc vous changez l'enfant d'école même si c'est dans le même village l'adresse de l'école change donc c'est à vous de faire un avenant qu'elle est en droit d'accepter ou non ,si elle n'accepte pas alors vous devrez la licencier ;
ayant deux contrats vous n'êtes pas obligé de la licencier pour les deux !

Thelalia · 12-11-2014 22:42:59

Oui merci pour votre gentillesse et pour toutes vos réponses, je vois les choses différement maintenant... Le soucis c'est que je n'aurai peut être pas le temps d'emmener mes enfants chez deux nounou différentes... Nous sommes contents de cette nounou, mais il faut voir aussi le coté pratique des parents et surtout séparer mes enfants qui sont si soudés, ça me fend le coeur...
Mais merci pour votre aide, je vais lui en parler posément, voir si nous avons une solution à trouver ensemble, et on verra bien

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 12-11-2014 10:26:45

renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

12-11-2014 10:26:45

#2 12-11-2014 10:29:50

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#3 12-11-2014 10:29:56

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#4 12-11-2014 10:30:01

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

12-11-2014 10:30:01

#5 12-11-2014 10:31:37

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#6 12-11-2014 10:33:21

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#7 12-11-2014 10:36:03

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#8 12-11-2014 10:44:57

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#9 12-11-2014 11:05:22

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#10 12-11-2014 11:08:10

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#11 12-11-2014 11:09:25

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#12 12-11-2014 11:10:22

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#13 12-11-2014 11:11:38

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#14 12-11-2014 11:14:03

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#15 12-11-2014 11:15:17

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#16 12-11-2014 11:19:21

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#17 12-11-2014 11:32:41

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#18 12-11-2014 11:44:51

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#19 12-11-2014 14:54:54

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

#20 12-11-2014 22:42:59

Re : renseignement contrat, assmat ne souhaite plus garder enfant de 6ans

Pied de page des forums