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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#221 19-11-2014 12:32:26

lulu54
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Re : Doute sur une clause

POPPY0126 a écrit :

Une dernière petite question sur ce contrat, le fait que les dates de l'adaptation et le début du contrat ne sont pas les mêmes, que 50 semaines en année incomplète c'est pas possible pouvez-vous me confirmer que l'engagement réciproque est bien annulé. Merci de votre patience.

seul un tribunal pourrra statuer sur cela !!!
attention, tu peux leur signaler que tout est faut et qu'il faut l'annuler ( acte ensemble )
mais tu ne peux pas dire qu'il est d'office annulé ...
il faut d'abord que tu discutes avec eux
tu leur dis que sur papier ils ont mis que tu commençais en janvier donc legalement ( pmi )et au niveau des assurances tu ne peux pas accueillir l'enfant en dec
si ils souhaitent commencer en dec ce sera debut en decembre avec mensu sur calcul de la cour de cassation en ayant oté de la mensu toutes les sem d'abs
donc cela annulera le contrat signé
de toute maniere sinon tu commence en janvier et comme leur mensu est fause il faudra la refaire
si ils ne font pas ça fort a parier qu'un prudhommes t'octroiera en plus des indenmité en plus
sans parler des clauses abusives .. donc non conforment au droit du travail

POPPY0126 a écrit :
kikine747 a écrit :

simplement parce que le salaire calculé est faux.... donc l'indemnité n'est pas correct non plus wink de plus comme le salaire est faux les pe ne peuvent s'engager a te payer ce qui est sur l'engagement ce qui le rend donc de fait caduque....

Si un contrat est refait que faut-il faire de l'ancien le déchirer ou mettre une formule du genre contrat annulé comment faire au mieux pour bien se protéger.

le contrat doit( pour ton bien ) etre refait , remodulé modifié .. faites le ensemble et ne signe rien de suite
ne recommence pas a faire des avenants
quand tant de choses sont fausses , on dechire et on reprend wink


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19-11-2014 12:32:26

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#222 19-11-2014 12:37:29

lulu54
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Re : Doute sur une clause

POPPY0126 a écrit :
kikine747 a écrit :

simplement parce que le salaire calculé est faux.... donc l'indemnité n'est pas correct non plus wink de plus comme le salaire est faux les pe ne peuvent s'engager a te payer ce qui est sur l'engagement ce qui le rend donc de fait caduque....

Si un contrat est refait que faut-il faire de l'ancien le déchirer ou mettre une formule du genre contrat annulé comment faire au mieux pour bien se protéger.

tu dates et tu notes sur le nouveau
contrat fait le ..
tout autre contrat ou engagement , ou avenant signé à une date anterieure concernant la garde de l'enfant .... parents: .... devient caduc et est annulé par le présent contrat..


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#223 19-11-2014 16:38:36

POPPY0126
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Re : Doute sur une clause

ALors j'ai appelé le RAM concernant les produits du change de l'enfant et elle m'a dit que l'indemnité d'entretien servait aussi à acheter les produits pour les changes des enfants coton, lait de change, sérum etc... donc je suis bien avancée maintenant, je comprends pourquoi les parents me demande de fournir tout ça s'ils se sont adressés dans la RAM. Depuis que je fais ce métier tous les parents m'ont toujours fournis les produits du bébé.

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#224 19-11-2014 16:46:31

nathodisab
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Re : Doute sur une clause

POPPY0126 a écrit :

ALors j'ai appelé le RAM concernant les produits du change de l'enfant et elle m'a dit que l'indemnité d'entretien servait aussi à acheter les produits pour les changes des enfants coton, lait de change, sérum etc... donc je suis bien avancée maintenant, je comprends pourquoi les parents me demande de fournir tout ça s'ils se sont adressés dans la RAM. Depuis que je fais ce métier tous les parents m'ont toujours fournis les produits du bébé.

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 5#p1364495
là il y a une liste de ce qui est englobé par l 'ie wink

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19-11-2014 16:46:31

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#225 19-11-2014 17:01:51

kikine747
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Re : Doute sur une clause

alors très bien tu leur dit soit... je fourni les produits pour le change de l'enfant.... une savonette et un gant de toilette wink moi c'est ce que je fourni si les pe veulent autre chose c'est eux qui me l'amène car moi je refuse de courir les magasins wink


ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour tongue big_smile

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#226 19-11-2014 22:04:00

POPPY0126
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Re : Doute sur une clause

Je vous remercie pour toutes vos réponses. Bonne soirée.

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