questions pour le contrat

PopineDodine · 29-11-2014 14:07:16

Bonjour,

Je suis assistante maternelle depuis juin. Je commence mon premier contrat le 9 décembre (ça va être très vite là). Par contre j'ai quelques difficultés pour le contrat. Comme j'ai le CAP petite enfance, pas de formation et donc aucunes notions pour le contrat. J'essai de contacter le relais de ma ville mais très peu de réponses. Elle doit avoir pas mal de boulot.
Donc je me tourne vers vous en espérant que vous puissiez m'aider à y voir plus clair.

Voici la situation : La maman du petit est infirmière et a donc des horaires qui changent tous les jours et toutes les semaines. J'ai mes heures de garde pour décembre et janvier, et à partir de février ce sera un roulement de 8 semaines (je n'ai pas encore ces horaires là). Ce sera un contrat en année incomplète (43 semaines).

- Pour la mensualisation, on m'a dit qu'il fallait attendre d'avoir les horaires du roulement de 8 semaines. Additionner toutes ces heures et les diviser par 8 pour avoir un temps de garde moyen par semaine. Et ensuite calculer la mensualisation. Mais comment faire pour le salaire de décembre et janvier?

- Comment calculer les congés payés? et comment les inclure à la mensualisation?

- Je commence à garder le petit le mardi 9 décembre. Sur le contrat je dois noter cette date ou à partir du lundi (pour avoir une semaine complète)?

- Je vais garder le petit 3 jours par semaine en moyenne. Donc la période d'essai est de 3 mois maximum. Mais quelle est la durée recommandée?

- Pour la date de paiement du salaire, vaut-il mieux mettre la fin du mois en cours (le 30 par exemple) ou début du mois suivant (le 2 par exemple) pour pouvoir calculer toutes les éventuelles heures en plus (en étant infirmière, la maman peut avoir quelques retards).

- Mon fils de 2 ans 1/2 n'a jamais été en collectivité, donc n'a pas fait le BCG. Est-ce obligatoire maintenant que je vais garder un petit? d'après ma pédiatre non mais je préfère avoirs plusieurs avis.

- J'ai vu sur certains contrats qu'il était demandé aux parents si ils acceptaient qu'on laisse l'enfant en garde au mari exceptionnellement et pour une très courte durée. Est-ce légal même avec l'accord de ceux-ci?

- Est-on obligé de faire les aménagements notés dans l'agrément dès le début du contrat ou peut-on le faire au fur et à mesure du développement de l'enfant? par exemple mettre une barrière de sécurité dans le jardin si l'enfant ne sortira pas pour l'instant puisqu'il n'a que 3 mois et qu'il fait froid? ou protéger les angles de la cheminée en pierre alors que l'enfant ne se déplace pas encore?

Voila pour les questions. Merci d'avance à celles (ceux) qui pourront m'aider.

29-11-2014 14:07:16

budulle · 29-11-2014 14:10:31

PopineDodine a écrit :

Bonjour,
Je suis assistante maternelle depuis juin. Je commence mon premier contrat le 9 décembre (ça va être très vite là). Par contre j'ai quelques difficultés pour le contrat. Comme j'ai le CAP petite enfance, pas de formation et donc aucunes notions pour le contrat. J'essai de contacter le relais de ma ville mais très peu de réponses. Elle doit avoir pas mal de boulot.
Donc je me tourne vers vous en espérant que vous puissiez m'aider à y voir plus clair.
Voici la situation : La maman du petit est infirmière et a donc des horaires qui changent tous les jours et toutes les semaines. J'ai mes heures de garde pour décembre et janvier, et à partir de février ce sera un roulement de 8 semaines (je n'ai pas encore ces horaires là). Ce sera un contrat en année incomplète (43 semaines).
- Pour la mensualisation, on m'a dit qu'il fallait attendre d'avoir les horaires du roulement de 8 semaines. Additionner toutes ces heures et les diviser par 8 pour avoir un temps de garde moyen par semaine. Et ensuite calculer la mensualisation. Mais comment faire pour le salaire de décembre et janvier?
- Comment calculer les congés payés? et comment les inclure à la mensualisation?
- Je commence à garder le petit le mardi 9 décembre. Sur le contrat je dois noter cette date ou à partir du lundi (pour avoir une semaine complète)?
- Je vais garder le petit 3 jours par semaine en moyenne. Donc la période d'essai est de 3 mois maximum. Mais quelle est la durée recommandée?
- Pour la date de paiement du salaire, vaut-il mieux mettre la fin du mois en cours (le 30 par exemple) ou début du mois suivant (le 2 par exemple) pour pouvoir calculer toutes les éventuelles heures en plus (en étant infirmière, la maman peut avoir quelques retards).
- Mon fils de 2 ans 1/2 n'a jamais été en collectivité, donc n'a pas fait le BCG. Est-ce obligatoire maintenant que je vais garder un petit? d'après ma pédiatre non mais je préfère avoirs plusieurs avis.
- J'ai vu sur certains contrats qu'il était demandé aux parents si ils acceptaient qu'on laisse l'enfant en garde au mari exceptionnellement et pour une très courte durée. Est-ce légal même avec l'accord de ceux-ci?
- Est-on obligé de faire les aménagements notés dans l'agrément dès le début du contrat ou peut-on le faire au fur et à mesure du développement de l'enfant? par exemple mettre une barrière de sécurité dans le jardin si l'enfant ne sortira pas pour l'instant puisqu'il n'a que 3 mois et qu'il fait froid? ou protéger les angles de la cheminée en pierre alors que l'enfant ne se déplace pas encore?
Voila pour les questions. Merci d'avance à celles (ceux) qui pourront m'aider.

ou là il y a de grosses erreur dans de ce que tu dis là, pour le moment je n'ai pas le temps mais je reviens un peu plus tard.

PopineDodine · 29-11-2014 20:09:34

curieuse de savoir où sont les erreurs et pouvoir enfin remplir mon contrat correctement!
j'attend les explications avec impatience...

missouri · 29-11-2014 20:27:31

PopineDodine a écrit :

Bonjour,
Coucou, je ne vais pas répondre à tout mais te donner quelques réponses.
Je suis assistante maternelle depuis juin. Je commence mon premier contrat le 9 décembre (ça va être très vite là). Par contre j'ai quelques difficultés pour le contrat. Comme j'ai le CAP petite enfance, pas de formation et donc aucunes notions pour le contrat. J'essai de contacter le relais de ma ville mais très peu de réponses. Elle doit avoir pas mal de boulot.
Donc je me tourne vers vous en espérant que vous puissiez m'aider à y voir plus clair.
Voici la situation : La maman du petit est infirmière et a donc des horaires qui changent tous les jours et toutes les semaines. J'ai mes heures de garde pour décembre et janvier, et à partir de février ce sera un roulement de 8 semaines (je n'ai pas encore ces horaires là). Ce sera un contrat en année incomplète (43 semaines).
- Pour la mensualisation, on m'a dit qu'il fallait attendre d'avoir les horaires du roulement de 8 semaines. Additionner toutes ces heures et les diviser par 8 pour avoir un temps de garde moyen par semaine. Et ensuite calculer la mensualisation. Mais comment faire pour le salaire de décembre et janvier?
- Comment calculer les congés payés? et comment les inclure à la mensualisation?
En année incomplète on ne les incorpore pas à la mensu.
- Je commence à garder le petit le mardi 9 décembre. Sur le contrat je dois noter cette date ou à partir du lundi (pour avoir une semaine complète)?
Le salaire se calcule depuis le 1er jour, tu devras déduire les jours de ta mensu de décembre selon le calcul de la cour de cassation. Ton salaire se calcule au mois et non à le semaine. Tu ne peux pas faire payer aux parents un jour non travaillé même pour simplifier tes calculs.
- Je vais garder le petit 3 jours par semaine en moyenne. Donc la période d'essai est de 3 mois maximum. Mais quelle est la durée recommandée?
- Pour la date de paiement du salaire, vaut-il mieux mettre la fin du mois en cours (le 30 par exemple) ou début du mois suivant (le 2 par exemple) pour pouvoir calculer toutes les éventuelles heures en plus (en étant infirmière, la maman peut avoir quelques retards).
La formule est "Le dernier jour du mois travaillé". Tu peux accepter les 1er jours du mois suivant si tes prélèvements te le permettent.
- Mon fils de 2 ans 1/2 n'a jamais été en collectivité, donc n'a pas fait le BCG. Est-ce obligatoire maintenant que je vais garder un petit? d'après ma pédiatre non mais je préfère avoirs plusieurs avis.
Le BCG n'est plus obligatoire, tu n'es pas obligée de faire vacciner ton fils si tu ne le désires pas.
- J'ai vu sur certains contrats qu'il était demandé aux parents si ils acceptaient qu'on laisse l'enfant en garde au mari exceptionnellement et pour une très courte durée. Est-ce légal même avec l'accord de ceux-ci?
Totalement illégal. Accord des parents ou pas, tu risques le retrait d'agrément. Tu es la seule agréée à ton domicile, les enfants sont sous ta responsabilité. La seule chose que tu peux prévoir si tu as un impératif, c'est de noter le nom d'une collègue au contrat, avec l'accord des parents.
- Est-on obligé de faire les aménagements notés dans l'agrément dès le début du contrat ou peut-on le faire au fur et à mesure du développement de l'enfant? par exemple mettre une barrière de sécurité dans le jardin si l'enfant ne sortira pas pour l'instant puisqu'il n'a que 3 mois et qu'il fait froid? ou protéger les angles de la cheminée en pierre alors que l'enfant ne se déplace pas encore?
Ta maison devra être sécurisée totalement pour le début d'activité. Imagines que ton contrat avec le petit se termine brutalement et que la semaine d'après tu accueilles un enfant plus agé ?
Voila pour les questions. Merci d'avance à celles (ceux) qui pourront m'aider.

29-11-2014 20:27:31

budulle · 29-11-2014 20:33:37

PopineDodine a écrit :

Bonjour,
Je suis assistante maternelle depuis juin. Je commence mon premier contrat le 9 décembre (ça va être très vite là). Par contre j'ai quelques difficultés pour le contrat. Comme j'ai le CAP petite enfance, pas de formation et donc aucunes notions pour le contrat. J'essai de contacter le relais de ma ville mais très peu de réponses. Elle doit avoir pas mal de boulot.
Donc je me tourne vers vous en espérant que vous puissiez m'aider à y voir plus clair.
Voici la situation : La maman du petit est infirmière et a donc des horaires qui changent tous les jours et toutes les semaines. J'ai mes heures de garde pour décembre et janvier, et à partir de février ce sera un roulement de 8 semaines (je n'ai pas encore ces horaires là). Ce sera un contrat en année incomplète (43 semaines).
- Pour la mensualisation, on m'a dit qu'il fallait attendre d'avoir les horaires du roulement de 8 semaines. mieux vaut commencer la mensualisation dès le début du contrat    Additionner toutes ces heures et les diviser par 8 pour avoir un temps de garde moyen par semaine. JAMAIS de moyenne, mais qui a pu te dire des choses pareils ! Et ensuite calculer la mensualisation. Mais comment faire pour le salaire de décembre et janvier?
- Comment calculer les congés payés? et comment les inclure à la mensualisation? ils se calculent au 31 mai et se paye en/à partir de juin
- Je commence à garder le petit le mardi 9 décembre. Sur le contrat je dois noter cette date ou à partir du lundi (pour avoir une semaine complète)?    le premier du contrat est le premier jour de garde
- Je vais garder le petit 3 jours par semaine en moyenne. Donc la période d'essai est de 3 mois maximum. Mais quelle est la durée recommandée?    c'est une discussion avec les pe
- Pour la date de paiement du salaire, vaut-il mieux mettre la fin du mois en cours (le 30 par exemple) ou début du mois suivant (le 2 par exemple) pour pouvoir calculer toutes les éventuelles heures en plus (en étant infirmière, la maman peut avoir quelques retards). le 2 ça me parait correct mais tout dépend de quand cela t'arrange par rapport à ton compte en banque et les prélèvements et virement qui y sont faits
- Mon fils de 2 ans 1/2 n'a jamais été en collectivité, donc n'a pas fait le BCG. Est-ce obligatoire maintenant que je vais garder un petit? d'après ma pédiatre non mais je préfère avoirs plusieurs avis. je ne sais pas
- J'ai vu sur certains contrats qu'il était demandé aux parents si ils acceptaient qu'on laisse l'enfant en garde au mari exceptionnellement et pour une très courte durée. Est-ce légal même avec l'accord de ceux-ci? si il y a besoin de confier l'enfant à une tierce personne mieux vaut que ça soit à un papy / mamie de l'enfant, le confier à ton mari sans autorisation des pe est risque de perdre ton agrément
- Est-on obligé de faire les aménagements notés dans l'agrément dès le début du contrat ou peut-on le faire au fur et à mesure du développement de l'enfant? par exemple mettre une barrière de sécurité dans le jardin si l'enfant ne sortira pas pour l'instant puisqu'il n'a que 3 mois et qu'il fait froid? ou protéger les angles de la cheminée en pierre alors que l'enfant ne se déplace pas encore?
Voila pour les questions. Merci d'avance à celles (ceux) qui pourront m'aider.

je vais te dire les choses que je sais, mais attend d'autres info des autres membres du forum et des modos qui s'y connaissent encore mieux que moi, là déjà ça te donnera une idée. tu auras plus de réponse aussi à partir de lundi car beaucoup profites et ont raison de leur week end

il reste des explication à noter pour le calcul de ta mensu mais là je dois y aller ...

PopineDodine · 29-11-2014 21:04:41

Merci pour vos réponses, mais j'y comprend plus rien du tout.... la personne qui m'a donné ces infos est la personne qui s'occupe du RAM de ma ville....suis complètement paumée...

budulle · 29-11-2014 21:14:27

PopineDodine a écrit :

Merci pour vos réponses, mais j'y comprend plus rien du tout.... la personne qui m'a donné ces infos est la personne qui s'occupe du RAM de ma ville....suis complètement paumée...

malheureusement il n'est pas rare que le ram donne des infos contraire à la réglementation, à la loi et à la convention nationale. ce fut la cas de mon ram qui en plus de donner de fausse informations, donne des infos contradictoires, ils disent blancs pour les ass mat et noirs pour les pe, ensuite forcément on a du mal a passer pour des personnes sérieuses.

il y a plein de personne ici qui vont t'aider et lis aussi la ccn

PopineDodine · 29-11-2014 21:20:36

ben la convention je l'ai. mais mon contrat est tellement particulier que je m'y perds... surtout quand on a des infos différentes...je pensais pouvoir avoir de l'aide du ram, mais à priori c'est pas toujours très fiable...
ça me stresse, il me reste 1 semaine pour faire le contrat et je suis loin de pouvoir le compléter correctement...snif

mammouth · 30-11-2014 03:16:58

alors pour calcluler ta mensualisation il semble que la maman ne soit pas sur de ses besoins selon ses horaires de travail, donc il vaut mieux partir sur un minima
par exemple 25 heures de garde par semaine. (un exemple a voir avec la maman) et de payer le reste quand il y a aura des depassement en heures complementaires, au cas par cas , mois par mois.
la mensualisation c'est ( heures hebdo x tarif horaire x 43 semaines ) : 12 = ce que tu vas toucher sur chaque mois pendant 12 mois.
donc voir avec la maman le minima sur dont elle ai besoin, et partir sur cette base.
ensuite il y a l'amplitude horaire, je te conseil de noter au contrat,
l'accueil de l'enfant sera assuré sur les plages horaires suivantes
lundi 8 h- 18h (par exemples
et ainsi de suite sur la semaine.
tu n'oublie pas de précisé ton jour de repos, n'ayant qu'un enfant en garde tu peux ne pas fixer un jour precis, mais bien preciser que tu ne peux travailler que 6 jours/ semaine.
a aussi le delai de prevenance.
les horraires de gardes seront determinés par la remise d'un plannig au plus tard une semaine avant le premier jour d'acceuil (par exemple)
et tout changement devra être demandé 24h (ou 48 ou plus comme tu veux) avant et sera accepté selon les disponibilités de l'assistante maternelle.

pour ton calcul de mensu et tes horaires je pense qu'avec ça tu pars pas trop mal.

pour les cp , en année incomplete, au mois de juin tu calcul ce qui t'es dut sur l'année de ref precedente (dec - mai) et c'est payé avec la paie de juin.

jamais tu n'as le droit de laisser l'enfant en garde a qui que ce soit.

pour les aménagement, je trouve déjà étrange que tu ai été aggréé sans qu'il n'ai été fait. si tu as un control tu risques des pbm surtout si ça t'as été expressément demandé.

courage tu as une semaine et un super forum pour réussi a faire ton contrat n'hesite pas a aller voir celui de parmes

PopineDodine · 30-11-2014 13:13:39

merci pour ces précisions mammouth.
j'ai encore quelques questions.
pour la mensu j'ai compris, je pars sur un mini par semaine et je compte le reste en heures complémentaires. par contre si je fais moins d'heures que le minima prévu, on déduit?

pour le planning, là j'ai les horaires pour decembre et janvier, mais la maman n'a pas encore ses heures à partir de fevrier. Je ne sais pas quand elle les aura.

pour les congés payés, pourquoi sur le contrat on peux choisir d'etre payé au 12e tous les mois si on est payé en juin?

pour la garde à autrui ça confirme ce que je pensais. meme avec l'accord des parents c'est illégal.

pour les aménagements, je trouve ça normal d'avoir eu l'agrément sans les avoir fait. Si on achète le matériel et qu'au final on a pas de contrat... ce sont des frais pour rien. Mais je pense que les aménagements sont en fonction de l'age de l'enfant. par exemple, si l'enfant ne se déplace pas, pas besoin de mettre des barrières de sécurité tout de suite. je sais pas si je suis claire dans mes explications...

merci en tous cas de votre aide, ça m'est bien utile...

PopineDodine · 30-11-2014 13:34:55

je pense à quelque chose, à partir de fevrier, la maman aura son planning de 8 semaines roulantes, sur toute l'année. semaine 1, semaine 2,3...7,8 et ensuite on recommence sur la semaine 1 puis 2....etc.
je calclule la mensualisation à partir de maintenant (nombre d'heures mini/semaine + heures complémentaires) ou je fais au réel pour decembre et janvier puis mensu à partir de fevrier?

mammouth · 30-11-2014 21:39:40

pour les aménagement, a ce moment là on fait ce qu'on veux. on amenage rien qui ira verifier.??? moi je trouve normal d'amenager sa maison comme une assistante maternelle. apres tu vois, si la puer t'as dit de faire des aménagement tu n'as pas le choix pour accueillir.
apres tu vois comment tu gères, selon tes gardes.
alors pour ta mensu, elle n'a pas ses hores mais n'a vraiment aucune idée du nombre d'heures a proximatives?
moi je noterai dans le contrat les horaores de decembre janvier, tu peux te faire payer au réél, mais avec les horaires noté au contrat , si la maman ne te met pas l'enfant alors qu'il etait prévu elle te doit quand même ton salaire. si tu marque payé au réél, elle peux le laisser chez papy mamy et adios ton salaire
je te conseillerai de noter, horaires prévus pour les mois de dec et janvier, tu detailles (ou fait un annexe voir annex 1) et quand tu arrives à la partie salaire, tu marque que les mois de janvier serons payer tel taux horaires sur les bases du contrat et tel ie ir etc...
et que la mensualisation commencera debut fevrier, avec un minimum de tant d'heures semaines, et une amplitude horaire possible de 7h du mat a 18h par exemple.
ainsi tu t'assure de pas te retrouver a travailler juste de 4 h du mat à 6h du mat par exemple, donc max embetement pour salaire minimum.
et si vous convenez ensemble d'un minumum d'heure elle ne peux te payer moins.
c'est normal tu te rend dispo sur ce nombre dh'eures..
bon courage

sophie · 01-12-2014 08:57:54

Une fois ta mensu calculée, ce sera le minima mensuel donc si tu fais moins d'heure elles ne seront pas déduites, sauf absence de l'enfant pour maladie sur présentation d'un certificat médical.

nathodisab · 01-12-2014 10:22:27

PopineDodine a écrit :

je pense à quelque chose, à partir de fevrier, la maman aura son planning de 8 semaines roulantes, sur toute l'année. semaine 1, semaine 2,3...7,8 et ensuite on recommence sur la semaine 1 puis 2....etc.
je calclule la mensualisation à partir de maintenant (nombre d'heures mini/semaine + heures complémentaires) ou je fais au réel pour decembre et janvier puis mensu à partir de fevrier?

coucou,le mieux est de faire une mensu calculée sur le minimum/sem et faire une régul et nouvelle mensu au plus juste à partir de février

pour les cp, le paiement par 1/12eme est bien sur possible, mais après acquisition, donc à partir de juin 2015

PopineDodine · 01-12-2014 11:33:59

merci de vos réponses. j'y vois déjà un peu plus clair et ça me rassure...!!

Pour les CP payés à partir de juin 2015, ce sont ceux que j'ai acquis depuis décembre 2014?
les CP de juin 2015 à mai 2016 sont payés quand?

PopineDodine · 01-12-2014 12:02:14

encore une question, j'ai entendu parler des cp en plus si on a un enfant de moins de 15 ans... on y a droit? Vous pouvez m'en dire plus?? (mon fils à 2 ans 1/2)

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