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#1 02-01-2015 11:05:41
Regularisation et avenant
Ma question
Une maman m'a embauché au 1er novembre et comme elle ne connaissais ses dates d'embauche que début décembre on a calculé novembre en heures réelle. En décembre, mensualisation avec 28 h d'absence (maladie de l'enfant) et deux semaines d'absence prévue au contrat.
La maman m'appelle ce matin pour me dire que ses horaires changeaient et que la petite viendrait deux heures de moins par semaine.
Comment dois je procéder pour la régularisation.
De plus, le contrat finira le 6 juin, deux semaines d’absence sont prévue en avril. Contrat de 36 h.
Merci aux gentilles ass mat de me répondre.
Bonne journée à vous
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02-01-2015 11:05:41
#2 02-01-2015 11:14:08
- nathodisab
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Re : Regularisation et avenant
Ma question
Une maman m'a embauché au 1er novembre et comme elle ne connaissais ses dates d'embauche que début décembre on a calculé novembre en heures réelle. En décembre, mensualisation avec 28 h d'absence (maladie de l'enfant) et deux semaines d'absence prévue au contrat.
La maman m'appelle ce matin pour me dire que ses horaires changeaient et que la petite viendrait deux heures de moins par semaine.
Comment dois je procéder pour la régularisation.
De plus, le contrat finira le 6 juin, deux semaines d’absence sont prévue en avril. Contrat de 36 h.Merci aux gentilles ass mat de me répondre.
Bonne journée à vous
Bonjour et bonne année
novembre ayant été payé au réel, il n'entre pas dans la régul
reste à comparer le réel pour Décembre et ce que tu as touché par mensualisation, si la mensu t'est plus avantageuse, cela reste acquis, dans le cas contraire le pe te devra la différence!
et donc, si tu acceptes la modification d'horaires, la maman doit te proposer un avenant avec la proposition de la nouvelle mensu
Par contre, toute modification doit logiquement être présentée selon un délai convenable pour que l'autre partie puisse décider sans pression s'il accepte ou pas, car une modif de contrat ne peut se faire unilatéralement 
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#4 02-01-2015 11:18:50
Re : Regularisation et avenant
dans mon cas, a partir de janvier avec fin le 6 juin (la maman finit son contrat), 36 heures semaines avec deux semaine d'absence pour conges de la maman
La dame du ram m'a dit que le calcul se faisait au prorata de douze mois et non au nombre de mois a travailles
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02-01-2015 11:18:50
#5 02-01-2015 11:18:58
Re : Regularisation et avenant
Merci beaucoup.
Par contre, il faut bien etre en mensu sur douze mois meme si on connais la date de fin, c'est ce que la dame du ram n'a dit
oui toujours sur 12 mois
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour 
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#7 02-01-2015 11:26:40
Re : Regularisation et avenant
ben c'est pas légal... sauf pour un cdd tu n'es pas sncée connaitre la date de fin de contrat car c'est un cdi
ça y est mon petit haricot s'est transformé en une magnifique petite fille en 9 mois et 1 jour
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#10 02-01-2015 11:32:05
Re : Regularisation et avenant
Motifs de recours
La conclusion d'un contrat de travail à durée déterminée n'est possible que dans des situations précises.
Remplacement d'une assistante maternelle absente quel qu'en soit le motif : maladie, congés, formation, etc., sauf s'il s'agit d'une grève.
Réduction provisoire du temps de travail de l'assistante maternelle habituelle en raison d'un congé parental d'éducation, d'une création ou reprise d'entreprise, etc.
Embauche de courte durée en raison de l'indisponibilité exceptionnelle d'un membre de la famille qui garde habituellement l'enfant pour des raisons professionnelles, familiales ou de santé.
donc dans mon cas, c'est un cdi puisque ça ne correspond a aucun e de ses situations
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