Calcul cour de cassation avec horaires et jours variables

marmotte.13 · 09-01-2015 11:27:54

Bonjour à toutes,

Je suis entrain de me pencher sur le calcul de la cour de cassation en cas d'absence non rémunérée. Pour les accueils réguliers, je pense avoir compris. Par contre, là où ça se complique c'est pour les horaires variables !!!!

Je sollicite donc votre aide !!!

Je vous donne les infos : contrat en année incomplète sur 40 semaines. Moyenne d'heures mensualisées par semaine 21h et chaque mois je rajoute les hc. L'enfant est accueilli soit de 6h30 à 16h30 soit de 13h à 17h en jours variables sur la semaine.

Je peux avoir des semaines avec 1, 2 ou 3 matins et idem pour l'aprem. Du coup comment calculer ???????

Merci d'avance pour votre aide

09-01-2015 11:27:54

nathodisab · 09-01-2015 11:32:33

marmotte.13 a écrit :

Bonjour à toutes,
Je suis entrain de me pencher sur le calcul de la cour de cassation en cas d'absence non rémunérée. Pour les accueils réguliers, je pense avoir compris. Par contre, là où ça se complique c'est pour les horaires variables !!!!
Je sollicite donc votre aide !!!
Je vous donne les infos : contrat en année incomplète sur 40 semaines. Moyenne d'heures mensualisées par semaine 21h et chaque mois je rajoute les hc. L'enfant est accueilli soit de 6h30 à 16h30 soit de 13h à 17h en jours variables sur la semaine.
Je peux avoir des semaines avec 1, 2 ou 3 matins et idem pour l'aprem. Du coup comment calculer ???????
Merci d'avance pour votre aide

coucou,
déjà le calcul de la cour de cassation ne peut se faire que sur les données mensualisées
donc 21h/sem , pour le nbre d'h/j il faut calculer selon une moyenne journalière,
et pour le nbre de j/sem, il faut prendre le nbre de j potentiellement travaillés
donc quels sont les j de la sem où il est potentiellement possible que tu travailles ?

marmotte.13 · 09-01-2015 13:54:47

Au niveau de la mensu, on déclare 70h et 9 jours tous les mois.

Après cela dépend vraiment des semaines et des mois. Je peux avoir la petite 7 comme 12 jours par mois en réel.

Du coup, faut-il que je prenne le nombre de jours mensualisés ou le nombre de jours prévus en fonction du mois concerné ?

Et pour les heures par jour, je ne sais pas du tout puisque déjà je travaille soit 10h/jour quand c'est du matin ou 4h/jour quand c'est d'aprem.

Pour les jours d'accueil par semaine, c'est pareil, ça peut varier entre 2 et 4 jours par semaine.

C'est pour ça que je ne sais pas du tout comment calculer !!!!

nathodisab · 09-01-2015 13:57:23

marmotte.13 a écrit :

Au niveau de la mensu, on déclare 70h et 9 jours tous les mois.
Après cela dépend vraiment des semaines et des mois. Je peux avoir la petite 7 comme 12 jours par mois en réel.
Du coup, faut-il que je prenne le nombre de jours mensualisés ou le nombre de jours prévus en fonction du mois concerné ?
Et pour les heures par jour, je ne sais pas du tout puisque déjà je travaille soit 10h/jour quand c'est du matin ou 4h/jour quand c'est d'aprem.
Pour les jours d'accueil par semaine, c'est pareil, ça peut varier entre 2 et 4 jours par semaine.
C'est pour ça que je ne sais pas du tout comment calculer !!!!

je vais reformuler ma question, y a t il un jour dans la sem , hors samedi et dimanche qui n'est jamais travaillé ?

09-01-2015 13:57:23

marmotte.13 · 09-01-2015 14:44:55

Non car la maman est aide soignante donc je peux avoir la petite du lundi au vendredi, à raison de 2 à 4 jours par semaine, de matin ou d'aprem.
Par ex semaine 1 : lundi matin, mercredi aprem, vendredi matin
semaine 2 : mardi aprem, jeudi matin
semaine 3 : lundi aprem, mercredi matin, jeudi aprem, vendredi aprem

Et il n'y a aucun "roulement", même sur 4 semaines ou plus, c'est toujours aléatoire d'où la complexité....

DOUDOU1411 · 23-04-2015 15:16:14

JE rejoind ce sujet car je suis dans le même cas
quelqun peux 'aider ?merci

landocean · 23-04-2015 15:18:25

DOUDOU1411 a écrit :

JE rejoind ce sujet car je suis dans le même cas
quelqun peux 'aider ?merci

Comment est calculé ta mensu ?
Nombre de périodes, jours, heures, semaines tarif? La totale quoi !!!

nathodisab · 23-04-2015 15:33:27

marmotte.13 a écrit :

Non car la maman est aide soignante donc je peux avoir la petite du lundi au vendredi, à raison de 2 à 4 jours par semaine, de matin ou d'aprem.
Par ex semaine 1 : lundi matin, mercredi aprem, vendredi matin
semaine 2 : mardi aprem, jeudi matin
semaine 3 : lundi aprem, mercredi matin, jeudi aprem, vendredi aprem
Et il n'y a aucun "roulement", même sur 4 semaines ou plus, c'est toujours aléatoire d'où la complexité....

coucou,
dans ton cas 21h sem , sur 5j potentiels d'accueil et 40 sem/an

soit 4.2h/j potentiellement travaillés (21/5)

donc pour calculer le nbre d'h potentielles d'accueil dans un mois, tu feras, nbre de j calendaires (du lundi au vendredi) du mois *4.2h

puis mensu € / nbre d'h potentielles = tarif/h théorique

celui ci correspondra à la retenue en € par h d'absence

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