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#1 03-02-2015 15:59:18
Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
Bonjour,
Un de mes contrats se termine, je dois donc faire mes calculs.
Mon pe remet toute ma méthode de calcul en cause (RAM, évidement), alors je viens me faire confirmer certaines choses ici.
J'ai commencé en aout, je n'ai pas fait payer 10% de cp, sur ce mois, même si incomplet.
J'ai pris de congé, que j'ai déduit à chaque fois selon le calcul de la cour de cassation.
J'ai donc calculé le nombre de jours de cp acquis d'aout à mi février (fin du préavis), j'ai calculé 10% des salaires nets ou maintien de salaire, et la 2nde étant plus favorable, les pe doivent me régler ça.
J'ai fait une régul, puisque le contrat n'a pas duré un an.
Ai-je commis des erreurs (car le calcul du RAM est complétement différent)?
Merci pour votre aide.
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03-02-2015 15:59:18
#2 03-02-2015 16:03:21
- nathodisab
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Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
Bonjour,
Un de mes contrats se termine, je dois donc faire mes calculs.
Mon pe remet toute ma méthode de calcul en cause (RAM, évidement), alors je viens me faire confirmer certaines choses ici.J'ai commencé en aout, je n'ai pas fait payer 10% de cp, sur ce mois, même si incomplet.
J'ai pris de congé, que j'ai déduit à chaque fois selon le calcul de la cour de cassation.
J'ai donc calculé le nombre de jours de cp acquis d'aout à mi février (fin du préavis), j'ai calculé 10% des salaires nets ou maintien de salaire, et la 2nde étant plus favorable, les pe doivent me régler ça.
J'ai fait une régul, puisque le contrat n'a pas duré un an.
Ai-je commis des erreurs (car le calcul du RAM est complétement différent)?
Merci pour votre aide.
Bonjour,
la première chose est de savoir si tu as calculé ton contrat sur une mensualisation en année complète ?
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#4 03-02-2015 16:06:07
Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
J'ai pris de congé, que j'ai déduit à chaque fois selon le calcul de la cour de cassation.
J
J'ai fait une régul, puisque le contrat n'a pas duré un an.
.
Ce n'est pas possible de faire les 2
Soit tu es en année complète et tu déduis les cp quand tu les prends car non acquis et dans ce cas là pas de régul.
Soit tu es en année incomplète, rien à déduire lors de la prise des cp mais régul à la fin du contrat
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03-02-2015 16:06:07
#8 03-02-2015 16:15:31
- nathodisab
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Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
Je parlais d'une régul d'heures.
il n'y a pas de régul d'heures en année complète 
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#9 03-02-2015 16:20:27
Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
Alors désolée, on s'était bien compris
Mais :
Moi, j'avais compris que, comme on lisse le nombre d'heures sur l'année, forcément si le contrat se termine avant une année de travail effectif, il fallait faire une régul car on peux avoir travaillé plus d'heures que prévu.
Donc il suffit de calculer le nombre d'heures réellement travaillées (sans les HC qui ont déja été payées en plus, par rapport au nombre d'heures prévues de la mensu.
Mais vous dites que non, donc...
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#10 03-02-2015 16:22:37
Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
En année complète pas de régul à faire car tu es payée sur 52 semaines de travail.
Il n'y a donc pas de lissage sur l'année contrairement à une année incomplète
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#12 03-02-2015 16:44:52
- nathodisab
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Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
D'accord, merci Zuenna et Natho !
Pour le reste, c'est bon?
pour connaitre le nbre de j ouvrables acquis tu as fait nbre de sem travaillées de août à février /4 *2.5 arr au ch sup ?
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#14 03-02-2015 16:49:46
- nathodisab
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Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
Oui, c'est d'ailleurs le seul point sur lequel le RAM et moi sommes d'accord.
tu as fait comment ensuite pour trouver le montant du ?
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#16 03-02-2015 16:51:22
Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
titibus a écrit :Oui, c'est d'ailleurs le seul point sur lequel le RAM et moi sommes d'accord.
tu as fait comment ensuite pour trouver le montant du ?
J'ai un tableau qui permet de calculer méthode 10% salaire ou maintien de salaire.
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#17 03-02-2015 16:53:58
- nathodisab
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Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
nathodisab a écrit :titibus a écrit :Oui, c'est d'ailleurs le seul point sur lequel le RAM et moi sommes d'accord.
tu as fait comment ensuite pour trouver le montant du ?
J'ai un tableau qui permet de calculer méthode 10% salaire ou maintien de salaire.
ok,
donc ne sachant pas comment le tableau fait les calculs, je ne peux pas me prononcer la dessus
en tout cas le nbre de j ouvrables acquis et du est juste
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#18 03-02-2015 16:57:38
Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
C'est quoi les autres points sur lesquels vous n'êtes pas d'accord ?
Le RAM a recalculé chaque mois, parce qu'il part du principe que la mensu est "CP compris". C'est à dire que rien n'est déduit la première année. Il a ensuite calculé 10% des salaires nets, et a calculé la somme par jour de CP (la j'avoue que je ne sais pas comment il s'y est pris). Il a donc calculé ce qu'il restait à prendre en cp * ce chiffre.
Il y a 4 pages de calculs, que je vais essayer de comprendre ce soir.
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#19 03-02-2015 17:05:57
Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
En fait pour être plus claire, mensu complète pour chaque mois sans déduction et paiement du reliquat de CP comme si pris par anticipation, d'après le RAM.
Seulement moi j'ai déduit avec calcul de la CC à chaque prise de CP, et je veux me faire payer tous les congés acquis, avec maintien de salaire car plus avantageux, donc pas d'accord.
Dans mon contrat (celui de Parme), nous n'avons noté nulle part que les congés était pris par anticipation, ni quoi que ce soit!
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#20 03-02-2015 17:07:14
- nathodisab
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Re : Déduction des CP la premiere année en année complète et autres
En fait pour être plus claire, mensu complète pour chaque mois sans déduction et paiement du reliquat de CP comme si pris par anticipation, d'après le RAM.
Seulement moi j'ai déduit avec calcul de la CC à chaque prise de CP, et je veux me faire payer tous les congés acquis, avec maintien de salaire car plus avantageux, donc pas d'accord.
Dans mon contrat (celui de Parme), nous n'avons noté nulle part que les congés était pris par anticipation, ni quoi que ce soit!
quoi que ce soit, tu as la preuve qu'il y a eu déduction de salaire, donc il n'y a pas de confusion possible
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