fin de contrat calcul

Boucannelle · 06-02-2015 11:55:35

Bonjour,

Le contrat de mon AM s'arrête la semaine prochaine.

j'ai 2 difficultés.

1. calcul de la cour de cassation
Il faut que je le fasse pour payer février. Le soucis est que c'est un contrat périscolaire donc jusqu'au 13 février, c'est une période scolaire et à partir du 13, ma fille y va toute la journée. Donc on fait comment?

2. régul
J'ai également une régul à faire.
Donc je compte le nombre de semaine réellement travaillée. Je calcule combien j'aurais dû payer. Ca c'est bon.
Je regarde combien je lui ai réellement versé. Et c'est là que je bloque. La date anniversaire du contrat est le 17 septembre (j'ai fait mes régul chaque année). Je fais un calcul de la cour de cassation pour septembre?

par avance merci

06-02-2015 11:55:35

caro52 · 10-02-2015 19:19:07

bonjour pour février : salaire divisé par le nombre d'heures qui auraient du être travaillées ce mois-ci x nombre d'heures non travaillées et vous avez ce qu'il y a à déduire .
la mensu n'a réellement commencé qu'au mois d'octobre la première année donc vous calculez les semaines à partir du 1 octobre .
attendez d'autres avis

nathodisab · 10-02-2015 20:01:47

Boucannelle a écrit :

Bonjour,bonjour
Le contrat de mon AM s'arrête la semaine prochaine.
j'ai 2 difficultés.
1. calcul de la cour de cassation
Il faut que je le fasse pour payer février. Le soucis est que c'est un contrat périscolaire donc jusqu'au 13 février, c'est une période scolaire et à partir du 13, ma fille y va toute la journée. Donc on fait comment?
le calcul de la cour de cassation lorsqu'il y a plusieurs types de sem d'accueil se fait sur les moyennes d'h, pouvez vous donner le détail de la mensualisation ? nbre d'h/j * nbre de j/sem et nbre de sem pour chaque type de sem d'accueil et préciser quel sera le dernier jour du contrat ?
2. régul
J'ai également une régul à faire.
Donc je compte le nombre de semaine réellement travaillée. Je calcule combien j'aurais dû payer. Ca c'est bon.
Je regarde combien je lui ai réellement versé. Et c'est là que je bloque. La date anniversaire du contrat est le 17 septembre (j'ai fait mes régul chaque année). Je fais un calcul de la cour de cassation pour septembre? vous avez payé le premier mois du contrat comment ?normalement on fait la régul, non pas à date anniversaire, mais au terme de la 12eme mensualité, ainsi on repart sur un mois entier ...;)
par avance merci

de rien !

Boucannelle · 11-02-2015 18:35:25

Bonjour,

En fait j'ai 2 contrats. L'un qui fait 3€/h, 42h/semaine sur 4 jours (LMMJ) depuis le 17/09/12 en année incomplète 45 semaines. Chaque année le nombre de semaines d'absence a toujours été respecté et pour septembre 2012, j'avais fait le calcul de la cour de cassation.

Pour le 2eme contrat : 3,20€/h, 42 h semaines sur 4 jours pour 10 semaines et 11,5h/semaine sur 4 jours pour 35 semaines.
Un avenant en date du 1er septembre 2014 (avec régul) et l'AM n'a pris aucun CP et les parents ont une semaine d'absence dans celle prévu au contrat.

Le contrat se termine vendredi.

Par contre, elle a été absente une journée (soit 10,5h pour le 1er contrat et 2,5h sur le 2eme) en février, donc pour faire mon calcul je n'ai compter que 7 jours de travaille sur 16 possible et la même chose mais en heure pour le 2eme contrat.

Et elle a fait des HC sur d'autres jours mais ca je lui rajoute au réel à la fin de mon calcul?

Merci

11-02-2015 18:35:25

nathodisab · 11-02-2015 19:07:17

Boucannelle a écrit :

Bonjour,
En fait j'ai 2 contrats. L'un qui fait 3€/h, 42h/semaine sur 4 jours (LMMJ) depuis le 17/09/12 en année incomplète 45 semaines. Chaque année le nombre de semaines d'absence a toujours été respecté et pour septembre 2012, j'avais fait le calcul de la cour de cassation.ok, donc en fait il doit y avoir 45 sem du 1er sept au 31 août de chaque année...
Pour le 2eme contrat : 3,20€/h, 42 h semaines sur 4 jours pour 10 semaines et 11,5h/semaine sur 4 jours pour 35 semaines.
Un avenant en date du 1er septembre 2014 (avec régul) et l'AM n'a pris aucun CP et les parents ont une semaine d'absence dans celle prévu au contrat.
Le contrat se termine vendredi.

Par contre, elle a été absente une journée (soit 10,5h pour le 1er contrat et 2,5h sur le 2eme) en février, donc pour faire mon calcul je n'ai compter que 7 jours de travaille sur 16 possible et la même chose mais en heure pour le 2eme contrat.
Et elle a fait des HC sur d'autres jours mais ca je lui rajoute au réel à la fin de mon calcul?
Merci

alors, pour le contrat 1/
pas de souci,7j d'accueil sur les 16j potentiels
pour le 2/ contrat
il faut procéder par moyenne, car il y a deux types de sem d'accueil
(!!je note sur mon post les ch arr mais je fais les calculs avec les chiffres réels)
mensu = 527.33€
/3.20€
164.79h/mois
*12/52 = 38.06h/sem
donc 4sem *38.06h = 152.23h potentielles en février
527.33€/152.23h = 3.46€/h de tarif théorique

il y a 2 sem complètes à déduire + 2.5h sur une sem de 10.50h

2sem*38.06 * 3.46€ = 263.67€
et
(38.06h *2.5h d'abs/10.5h /sem)*3.46 = 28.66€

soit une déduction de 292.3261...€
et donc un salaire mensuel pour le contrat 2/ de 235.01€
pour 73h de travail pour pajemploi (235.01/3.20€ = 73.44h )

et oui, les h comp sont bien à rajouter au réel

Boucannelle · 11-02-2015 22:31:09

merci beaucoup!

nathodisab · 12-02-2015 09:56:34

Boucannelle a écrit :

merci beaucoup!

de rien

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