Problème rupture de reservation

gagaop · 19-02-2015 19:45:01

bonjour,
Je viens demander conseils. J'avais réserver une place pour ma fille chez une assistante maternelle. Suite a des changements dans mes plannings nous lui avons dis que nous n’allions peut être pas pouvoir placer notre fille chez elle. Nous lui avons dis que nous allions y réfléchir. Et essayer de nous arranger.
Elle nous a mis dans la boite aux lettre un papiers qui stipule que elle n'est plus disponible et qu'on lui doit un demi mois de salaire.

Si je ne me trompe pas c'est elle qui mets fin a notre engagement car elle nous a remplacer avant que nous n'ayons signer de rupture, non?

Alors c'est a elle de verser un demi mois de salaire et non a nous?

Merci de m'éclairer

19-02-2015 19:45:01

Luceuh · 19-02-2015 19:47:24

bonjour

avez vous signez un engagement réciproque? qu'indique t il?

vous lui avez donné une lettre ou une preuve que vous ne pouviez plus honorer l'engagement?

elle vous dit qu'elle n'est plus disponible à vos nouvelles conditions ou qu'elle n'a plus de place?

zeta · 19-02-2015 20:05:41

Bonjour , tant que vous n'avez pas passé la date de l'engagement et que vous ne lui avez fait aucun écrit elle ne peut pas vous réclamer le demi mois de salaire !
si elle vous à remplacer , et ne peut elle n'ont plus honorer son engagement alors c'est elle qui vous doit un demi mois de salaire !

mais honnêtement vous lui aviez annoncez ne pas pouvoir honorer le contrat tel quel , je trouverai mal placé de réclamer quoi que ce soit ! enfin c'est à vous de voir ;
vous savez les contrats ne court pas les rues alors quand on retient une palce et qu'a la dernière minute on vous dit ne pas avoir le contrat , on cherche rapidement

nounoutitine59 · 19-02-2015 20:18:06

Bonjour, si vous ne pouvez pas placer votre enfant chez l'ass mat parce que vos horaires ont changés, ces derniers doivent avoir était inscrit sur l'engagement réciproque?
Si oui, il me semble que vous lui devez un demi mois de salaire car vous ne respecter pas l'engagement signé.
Enfin les expert vont surement mieux vous conseiller.

Sinon je suis d'accord avec Zeta, je trouve déplacé de lui reclamer ce demi mois de salaire alors que vous ne pouviez pas le mettre chez elle aux horaires prévue, il est normal qu'elle est cherché à remplacé la place perdu car vous savez tous les mois nous avons aussi des factures à payer

19-02-2015 20:18:06

Luceuh · 19-02-2015 20:22:45

mouais...moi d'après ce que je lis les parents ont un soucis au travail, informe l'assmat qu'il y aura PEUT ETRE un soucis mais qu'ils veulent trouver une solution et bimboum l'assmat remplace l'enfant ET demande les sous avant tout autre dialogue...

des deux côté réclamer le demi mois est déplacé quand même pas que du côté pe ...

nanoenn · 19-02-2015 20:29:29

Je suis d'accord avec tous les commentaires, mais .....

L’assistante maternelle a peut être êtes trop rapide, pour rechercher un nouveaux contrat

Car la maman dit bien qu'il, lui disait qu'il allaient essayer de s'arranger pour maintenir l'engagement.

Situation pas facile, mais je pense que ducoup les deux parties, devrait renoncer a l'engagement. mais cela n'engage que moi

cedila · 19-02-2015 20:45:33

Bonsoir

Vous avez réservé une place, puis vous dîtes à l'assmat que vous avez un souci de planning, que vous essayez de trouver une solution, mais du coup, rien ne garantit que ce seront les mêmes horaires et qu'il y aura effectivement l'accueil.

Si l'assmat a eu la chance de trouver un autre contrat de suite, ben je dirais tant mieux pour elle.

Vous savez, à l'inverse, j'ai des parents qui m'ont réservé une place pour début février, ils ne voulaient même pas aller voir quelqu'un d'autre.

Vers le 05 janvier, je leur ait dit qu'il faudrait signer le contrat et commencer l'adaptation. la maman est alors venue et m'a expliqué qu'elle avait un souci avec son travail, qu'elle avait négocié un licenciement, mais qu'elle me voulait toujours comme assmat, quand elle aurait retrouvé un travail !!!!!!!

Euh, oui, mais je paye mes factures comment moi en attendant ?

Je vous avoue que si j'avais trouvé quelque chose d'autre, je n'aurais pas attendu

D'abord, avez vous signé un engagement réciproque indiquant les horaires, la date de début de contrat, le salaire ?

Je pense que la meilleure solution serait que vous ne payiez pas, ni l'une ni l'autre.

Vous, car vous n'avez pas officiellement rompu le contrat et elle car il est probable que vous n'auriez pas pu respecter les conditions écrites sur l'engagement

gagaop · 19-02-2015 20:58:56

Moi je ne veux pas forcement l'argent mais je trouve déplacé de sa part de nous demander son demi mois alors que nous étions en train de trouver une solution. Nous avions dis que nous voudrions mettre ma fille + d'heure chez elle et elle nous a donner sa grille tarifaire. Donc d'un coté elle étais d'accord et de l'autre elle nous dis qu'elle n'a plus de place.
Je voulais juste savoir si j’étais dans mon droit en refusant de payer un demi mois de salaire alors qu'elle nous lâche.
Surtout que nous lui avions dis que si nous rompions l'engagement réciproque nous lui donnerions son argent sans rouspéter mais la elle nous prend de court.
Merci de vos réponses

katia21 · 19-02-2015 21:06:51

Moi je dirais que cela repends de la teneur de la lettre qu elle vous à adressée.Si elle fait référence au fait qu elle a bien pris note que vous ne désiriez plus lui confier votre enfant aux conditions définies sur l engagement, et donc qu elle a trouver quelqu un d autre , je dirais que c est vous qui avez rompu l engagement .

Rastelle · 19-02-2015 21:08:32

Tentez de négocier que personne ne doit à rien à personne

Mais bon, je trouve qu'elle a été un peu vite tout de même...

kikine747 · 19-02-2015 21:38:46

katia21 a écrit :

Moi je dirais que cela repends de la teneur de la lettre qu elle vous à adressée.Si elle fait référence au fait qu elle a bien pris note que vous ne désiriez plus lui confier votre enfant aux conditions définies sur l engagement, et donc qu elle a trouver quelqu un d autre , je dirais que c est vous qui avez rompu l engagement .

idem, je dirais qu'elle se protège... vous lui avez dit que les conditions prévu lors de la signature a changé.... elle ne peut peut être plus pour x raison modifier ses horaires, ou l'amplitude
donc elle vous fait un courrier pour vous dire qu'elle a pris note de votre conversation..

je me met a sa place... je signe et après signature on m'annonce qu'en fait je commencerais a 7h30 ou finir a 19h ou faire 60h au lieu de 40.....
ben désolée mais si ça ne correspond plus a mes besoin je cherche ailleurs... surtout si en plus le pe me dit que nous sommes plus sûrs de vous embaucher....

comme tout le monde j'ai un loyer, je mange... (si si et même gourmande )
alors oui, pour me couvrir je fais un courrier au pe, et je prends un autre contrat...

kikine747 · 19-02-2015 21:40:36

a mon avis c'est une am qui s'est déjà faite avoir en étant licenciée dès le 1er jour..

Fila · 19-02-2015 22:21:54

Du point de vue strictement juridique, vous avez un écrit de sa part stipulant qu'elle n'a plus de place pour votre enfant contrairement à l'engagement qu'elle a signé. Et de son côté, elle n'a rien pour prouver que vous souhaitiez ne pas honorer votre engagement (puisque vous n'aviez pas pris votre décision).

Donc, vous ne lui devez pas d'argent, ça c'est sûr.
Par contre, selon, ce qui est réellement écrit dans sa lettre, elle pourrait vous devoir 1/2 mois de salaire.

Afin de vous couvrir, je vous conseillerais de lui envoyer un recommandé comme quoi vous ne souhaitez pas rompre l'engagement que vous avez signé et que vous comptez donc sur elle pour la garde de votre enfant. Gardez bien la preuve de l'envoi du rar ainsi qu'une copie de cette lettre.

Si jamais elle vous attaque au prud'homme pour ce 1/2 de salaire, ça préparera votre défense.

gerbillette · 19-02-2015 22:51:12

Non mais elle va pas oser attaquer quand même ... C est une blague!!! En aucun cas vs ne lui devait ce demi mois de salaire .. Vs ne l avez pas lâcher juste mise au courant que soucis d horaire il y a et que vous régler le soucis au plus vite..
OK je comprend que les contrats ne courent pas les rues patati patata .. Mais la quand même elle a rien attendu a tout lâcher oui car c est elle qui quitte tout et en plus elle demande l argent???? Non mais c est du grand n importe quoi

yolanda · 20-02-2015 00:03:29

il y a quelque chose qui m interpelle dans votre histoire
vous vouliez juste augmenter les heures
alors pourquoi elle n a plus de place
expliquez moi ç était quoi au début lorsque vous parliez d avoir
des changements de planning et de ne plus pouvoir placer
votre fille chez cette assmat
j ai plutôt l impression que vous ne vouliez plus d elle et qu elle vous a devancé pour la demande du demie mois de salaire

poupinette2012 · 20-02-2015 00:06:34

yolanda a écrit :

j ai plutôt l impression que vous ne vouliez plus d elle et qu elle vous a devancé pour la demande du demie mois de salaire

le problème c'est que même si c'était le cas (mais nous ne pouvons pas juger) juridiquement l'ass mat ne peut pas réclammer le demi mois de salaire. qu'elle cherche ailleur c'est normal mais réclammer l'argent alors que les parents n'ont pas officiellement annulé l'engagement ce n'est pas possible

chris84 · 20-02-2015 00:51:20

gagaop a écrit :

bonjour,
Je viens demander conseils. J'avais réserver une place pour ma fille chez une assistante maternelle. Suite a des changements dans mes plannings nous lui avons dis que nous n’allions peut être pas pouvoir placer notre fille chez elle. Nous lui avons dis que nous allions y réfléchir. Et essayer de nous arranger.
Elle nous a mis dans la boite aux lettre un papiers qui stipule que elle n'est plus disponible et qu'on lui doit un demi mois de salaire.
Si je ne me trompe pas c'est elle qui mets fin a notre engagement car elle nous a remplacer avant que nous n'ayons signer de rupture, non?
Alors c'est a elle de verser un demi mois de salaire et non a nous?
Merci de m'éclairer

bonsoir
il faudrait savoir exactement ce qui est écrit sur son courrier, mais ça reste litigieux, et en pareil cas, seuls les prud'hommes sont à même de désigner qui doit le 1/2 mois à l'autre

reste à savoir aussi si l'engagement réciproque est dûment rempli, et comporte bien les mentions obligatoires

cedila · 20-02-2015 01:04:11

Effectivement.

En 1er lieu, tout dépend de ce qu'il y a de noté sur votre engagement réciproque.

Ensuite, est ce que sur sa lettre elle fait référence à votre problème de planning qui, au pire, vous fait annuler l'accueil et au "mieux", changer les horaires. Ce qui revient à dire que d'une façon ou d'une autre, vous cassez le contrat prévu.

Votre assmat était d'accord pour un certain type d'horaire, et ne ne peut ou ne veut, peut être pas accepter une augmentation d'heures.

Donc strictement au niveau légal, les choses ne sont peut être pas aussi évidentes

kikine747 · 20-02-2015 08:45:26

cedila a écrit :

Effectivement.
En 1er lieu, tout dépend de ce qu'il y a de noté sur votre engagement réciproque.
Ensuite, est ce que sur sa lettre elle fait référence à votre problème de planning qui, au pire, vous fait annuler l'accueil et au "mieux", changer les horaires. Ce qui revient à dire que d'une façon ou d'une autre, vous cassez le contrat prévu.
Votre assmat était d'accord pour un certain type d'horaire, et ne ne peut ou ne veut, peut être pas accepter une augmentation d'heures.
Donc strictement au niveau légal, les choses ne sont peut être pas aussi évidentes

exactement, vous lui dites que vous ne mettrez pas votre fille chez elle et après vous vous étonnez ??

zeta · 20-02-2015 08:54:26

bonjour , les deux ont agit trop rapidement , essayez de la contacter pour la rencontrer et parler de tout ça ! il est possible que vous trouviez un arrangement ;:
du coup vous vous retrouvez sans ass mat ou avez vous une solution ?
Lui aviez vous dit que vous auriez besoin de plus d'heures ????

sur son courrier a t elle préciser que VOUS aviez rompu l'engagement , si oui vous pouvez lui écrire que vous n'avez pas rompu que vous avez prit un temps de reflexion suite à un changement de planning ,
après chacune agira suivant sa conscience !

Dernière modification par zeta (20-02-2015 08:58:49)

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 19-02-2015 19:45:01

Problème rupture de reservation

19-02-2015 19:45:01

#2 19-02-2015 19:47:24

Re : Problème rupture de reservation

#3 19-02-2015 20:05:41

Re : Problème rupture de reservation

#4 19-02-2015 20:18:06

Re : Problème rupture de reservation

19-02-2015 20:18:06

#5 19-02-2015 20:22:45

Re : Problème rupture de reservation

#6 19-02-2015 20:29:29

Re : Problème rupture de reservation

#7 19-02-2015 20:45:33

Re : Problème rupture de reservation

#8 19-02-2015 20:58:56

Re : Problème rupture de reservation

#9 19-02-2015 21:06:51

Re : Problème rupture de reservation

#10 19-02-2015 21:08:32

Re : Problème rupture de reservation

#11 19-02-2015 21:38:46

Re : Problème rupture de reservation

#12 19-02-2015 21:40:36

Re : Problème rupture de reservation

#13 19-02-2015 22:21:54

Re : Problème rupture de reservation

#14 19-02-2015 22:51:12

Re : Problème rupture de reservation

#15 20-02-2015 00:03:29

Re : Problème rupture de reservation

#16 20-02-2015 00:06:34

Re : Problème rupture de reservation

#17 20-02-2015 00:51:20

Re : Problème rupture de reservation

#18 20-02-2015 01:04:11

Re : Problème rupture de reservation

#19 20-02-2015 08:45:26

Re : Problème rupture de reservation

#20 20-02-2015 08:54:26

Re : Problème rupture de reservation

Pied de page des forums