calcul fin d'année de référence.

ANDREONI · 11-03-2015 19:35:24

Bonjour,

Quand nous travaillons sur une année complète nous cumulons 2.5 jrs /mois = 30 jrs pour l'année de Juin a Mai de l'année suivante,jusque là tout va bien!!!!!
Mais nous ne pouvons cumuler les jours de fractionnement et les jours pour enfant de moins de 15 ans car nous ne devons pas cumuler plus de 30 jrs a l'année,est-ce bien ça????.

Hors dans une précédente discussion d'une Ass Mat qui posé la question on lui a répondu qu'elle pouvait cumuler ses jrs en plus si ses 5 semaines de CP était pris et qu'elle n'avait plus de CP a prendre.
Je vous avoue que j'en perd mon latin,car dans la CCN il est noté que ses jrs peuvent être acquis dans la limite de 30 jrs ouvrable.
Pouvez vous m'éclairer,car j'ai un contrat qui se termine le 03 Avril 2015 (licenciement de la maman), nous étions partis sur une année complète depuis Juin 2014 mais du coup j'ai droit a quoi a part mes 2.5 jrs de CP /mois.
Merci de m'éclairé.

11-03-2015 19:35:24

nathodisab · 11-03-2015 19:45:00

ANDREONI a écrit :

Bonjour,
Quand nous travaillons sur une année complète nous cumulons 2.5 jrs /mois = 30 jrs pour l'année de Juin a Mai de l'année suivante,jusque là tout va bien!!!!!
Mais nous ne pouvons cumuler les jours de fractionnement et les jours pour enfant de moins de 15 ans car nous ne devons pas cumuler plus de 30 jrs a l'année,est-ce bien ça????.
Hors dans une précédente discussion d'une Ass Mat qui posé la question on lui a répondu qu'elle pouvait cumuler ses jrs en plus si ses 5 semaines de CP était pris et qu'elle n'avait plus de CP a prendre.
Je vous avoue que j'en perd mon latin,car dans la CCN il est noté que ses jrs peuvent être acquis dans la limite de 30 jrs ouvrable.
Pouvez vous m'éclairer,car j'ai un contrat qui se termine le 03 Avril 2015 (licenciement de la maman), nous étions partis sur une année complète depuis Juin 2014 mais du coup j'ai droit a quoi a part mes 2.5 jrs de CP /mois.
Merci de m'éclairé.

coucou,
tu as du mélanger deux choses
- les j sup pour enfant à charge, sont bel et bien dans la limite des 30j ouvrables /an
- les jours de fractionnement, non !
ils s’acquièrent si les cp sont acquis et posés fractionnés, entre le 1er mai et le 31 octobre, et se prennent en temps entre le 1er novembre et le 30 avril qui suivent

nathodisab · 11-03-2015 19:47:52

ANDREONI a écrit :

Bonjour,

Pouvez vous m'éclairer,car j'ai un contrat qui se termine le 03 Avril 2015 (licenciement de la maman), nous étions partis sur une année complète depuis Juin 2014 mais du coup j'ai droit a quoi a part mes 2.5 jrs de CP /mois.
Merci de m'éclairé.

si ton contrat prend fin avant que la période de référence ne soit allée à son terme tu ne peux pas avoir droit aux j sup pour enfant à charge

pour les j pour fractionnement, comme tu es dans ta première période de référence, les cp sont encore en cours d'acquisition au moment où le contrat prendra fin, donc là non plus tu n'y a pas droit

ANDREONI · 11-03-2015 20:32:42

Donc si j'ai bien compris sur une année on peut cumuler 30 jrs+ 1 a 2 jrs pour fractionnement?
et les jrs pour enfant de - de 15 ans c'est seulement si au 30 avril nous n'avons pas acquis 30 jrs de CP?
Alors qu'est ce qu'il en est pour mes 2 autres employeurs avec qui
- 1 le contrat se termine en Août 2015 et je'ai commencé en Avril 2013?
- le 2 ème contrat se termine en Aôut 2016 et j'ai commencé en Septembre 2013?
Pour ce qui est de mon contrat qui s'arrête en Avril cité précédemment je travaillé depuis février 2013