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#1 01-05-2015 19:28:29
heures complementaires pour contrat en horaire variable
bonjour,
je viens vers vous pour pouvoir argumenter auprès de mon employeur.
Contrat débuté le 19 mars, avec une maman qui travaille en CHU.
Donc, jours de travail variables et nb d'h variables d'une semaine à l'autre.
La maman a estimée qu'elle devrait me confier son fils 72H / mois
donc la mensu est établie ainsi : 2.65€ X 18H X 43 S=170,925€
12
Certaines semaines je travaille 1 jours , et d'autres, 2, 3 ,4 ou 5 jours .... Hier , je lui ai donné la note avec Mensu + HC + IE
Elle est très étonnée de devoir payer des HC puisque je n'ai pas fait 72h dans le mois
Je lui ai précisé que le calcul des HC se faisait à la semaine et non en fin de mois. Donc, les semaines ou j'ai fait + de 18h je compte la différence en HC; A contrario, les semaines ou je n'atteint pas les 18h je ne déduis rien. Ces info je les ai obtenu sur les forums mais j'aimerais lui montrer noir sur blanc un texte de loi.... J'ai lu la CCN et le code du travail mais je ne trouve pas précisément ce que je cherche. Pouvez vous me confirmer que je ne dit pas de bêtises et m'aider à le prouver
Merci d'avance !
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01-05-2015 19:28:29
#2 01-05-2015 19:35:12
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
D'où l'intérêt de bien préciser le nombre d'heures à la semaine au départ. Vous avez divisé le nbre d'heures au mois en semaine, c'est pour ça que la maman ne comprend pas. J'avoue que je ne sais pas comment je procéderais à votre place. Je pense qu'il y a une solution mais les modérateurs ne vous répondront pas aujourd'hui, je ne pense pas attendez demain.
Ca me parait correct comme vous avez fait.
En général on prend le nombre minimum d'heures par semaine mais là en l'occurrence on ne peut pas se baser juste sur un jour par semaine. Je sèche..
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#3 01-05-2015 19:40:40
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
bonjour,
je viens vers vous pour pouvoir argumenter auprès de mon employeur.
Contrat débuté le 19 mars, avec une maman qui travaille en CHU.
Donc, jours de travail variables et nb d'h variables d'une semaine à l'autre.
La maman a estimée qu'elle devrait me confier son fils 72H / mois
donc la mensu est établie ainsi : 2.65€ X 18H X 43 S=170,925€
12
Certaines semaines je travaille 1 jours , et d'autres, 2, 3 ,4 ou 5 jours .... Hier , je lui ai donné la note avec Mensu + HC + IE
Elle est très étonnée de devoir payer des HC puisque je n'ai pas fait 72h dans le mois
Je lui ai précisé que le calcul des HC se faisait à la semaine et non en fin de mois. Donc, les semaines ou j'ai fait + de 18h je compte la différence en HC; A contrario, les semaines ou je n'atteint pas les 18h je ne déduis rien. Ces info je les ai obtenu sur les forums mais j'aimerais lui montrer noir sur blanc un texte de loi.... J'ai lu la CCN et le code du travail mais je ne trouve pas précisément ce que je cherche. Pouvez vous me confirmer que je ne dit pas de bêtises et m'aider à le prouver
Merci d'avance !
72/4= 18 sauf qu'il n'y a pas 4 semaines par mois mais 4.33
ensuite 18*43/12=64.5 votre menu est donc sur 64.5 h par mois de moyenne.
mais il est sur que si vous partez sur un minimum il y aura beaucoup d'hc, faites donc une mensu comme les péri mais en comptant plusieurs types de semaines, ça évitera d'avoir trop d'hc 
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#4 01-05-2015 19:50:42
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
C'est le contrat fourni par le RAM de mon secteur.
Il y est indiqué :
modalités de garde : selon le planning fourni par les parents.
accueil possible LMMJV.
Délai de prévenance de modif du planning : 48H
Jours fériés non travaillés
+ le calcul de la mensu ou les 18H apparaissent
J'ai mon planning jusqu'à octobre.
je pensais que c'était clair net et précis
Mais, dans sa tête, le calcul se faisait au mois, donc, ça s'équilibrait......
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01-05-2015 19:50:42
#5 01-05-2015 20:05:15
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
vous avez une mensu sur 43 semaines x 18h
ce qui fait 64,5 h pas du tout 72h
d'ailleurs vous êtes bien payée 64,5h x 2,65 = 170,925 euros
mais c'est un lissage sur les 12 mois qui ne correspond pas aux heures effectuées
en revanche ce calcul étant basé sur une moyenne de 18h par semaine, cela emmène régulièrement des litiges, les parents ayant l'impression de vous payer trop les semaines où vous ne travaillez qu'un jour (18h) et que donc du coup ça compense les semaines de 3j par exemple, dans leur tête vous ne devriez pas compter d'heures complémentaires ces semaines là qui compenseraient les semaines de 1j, en ayant lissé tous sur la base de 2j de travail je pense
donc comme budulle, il faut établir un nbre de semaines de 1j +nbre de semaines de 2j +nbre de semaines de 3j etc... et lisser le tout sur 12 mois
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#7 01-05-2015 20:16:55
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
merci, pour les 4,33 semaines / mois.
Je n'y avait pas pensé.......
Mais, ça ne change rien a ma mensu, elle est correcte ???
je m'y perds..........
avec ton planning jusqu'à octobre tu compte le nombre de semaine à 1 jour à 2 jours ect.... et tu rapporte ça sur 1 an, ça te fera une mensu au plus près de la réalité, qui correspondra aux besoin des pe et évitera les hc source de litige et tu y sera gagnante aussi ton salaire sera plus important et le même chaque mois
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#8 01-05-2015 20:19:14
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
C'est le contrat fourni par le RAM de mon secteur.
Il y est indiqué :
modalités de garde : selon le planning fourni par les parents.
accueil possible LMMJV.
Délai de prévenance de modif du planning : 48H
Jours fériés non travaillés
+ le calcul de la mensu ou les 18H apparaissentJ'ai mon planning jusqu'à octobre.
je pensais que c'était clair net et précis
Mais, dans sa tête, le calcul se faisait au mois, donc, ça s'équilibrait......
quand au contrat fourni par le ram, il est surement incomplet, sur le site tu trouveras celui de Parme qui est très complet et qui permet de tout noté noir sur blanc, tu peux aussi faire le tiens, on est plusieurs à le faire nous même
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#9 01-05-2015 20:22:45
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
Merci !
sauf que je n'ai pas un planning sur 1 an
elle vient de me donner le planning de juin juillet aout sept
je n'ai jamais fait de contrat avec des horaires variables ni de contrat de peri.......
Je sais que la semaine prochaine je ferais 9h sur 1 jour
semaine suivante 7h30 sur 1 jour
ensuite 22h30 sur 3 jour
et ainsi de suite......
Mais comment établir une mensu dans ces conditions ?
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#11 01-05-2015 20:28:17
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
vous avez une mensu sur 43 semaines x 18h
ce qui fait 64,5 h pas du tout 72h
d'ailleurs vous êtes bien payée 64,5h x 2,65 = 170,925 euros
mais c'est un lissage sur les 12 mois qui ne correspond pas aux heures effectuéesen revanche ce calcul étant basé sur une moyenne de 18h par semaine, cela emmène régulièrement des litiges, les parents ayant l'impression de vous payer trop les semaines où vous ne travaillez qu'un jour (18h) et que donc du coup ça compense les semaines de 3j par exemple, dans leur tête vous ne devriez pas compter d'heures complémentaires ces semaines là qui compenseraient les semaines de 1j, en ayant lissé tous sur la base de 2j de travail je pense
donc comme budulle, il faut établir un nbre de semaines de 1j +nbre de semaines de 2j +nbre de semaines de 3j etc... et lisser le tout sur 12 mois
sur juin juillet août septembre
comptez le nbre de semaines de chaque type et revenez nous dire
nbre de semaines de 1j (9h?)
nbre de semaines de 2j (18h?)
nbre de semaines de 3j (27h?)
nbre de semaines de 4j (36h?)
et il faudra convertir sur 12 mois pour être conforme ccn et pajemploi
en tout cas redites bien à votre employeur qu'elle ne vous paye pas 72h par mois mais bien 64,5h (18h x 43sem/12) et que les heures complémentaires s'apprécient à la semaine
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#12 01-05-2015 20:38:40
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
Merci !
sauf que je n'ai pas un planning sur 1 an
elle vient de me donner le planning de juin juillet aout sept
je n'ai jamais fait de contrat avec des horaires variables ni de contrat de peri.......
Je sais que la semaine prochaine je ferais 9h sur 1 jour
semaine suivante 7h30 sur 1 jour
ensuite 22h30 sur 3 jour
et ainsi de suite......Mais comment établir une mensu dans ces conditions ?
en prenant comme base le planning qu'elle t'a donné tu te rapprochera au mieux de la réalité en suivant ce qu'on te dit avec Chris, il y aura forcément dès fois ou ça ne correspondra pas avec ce qui est prévu mais ça aura au moins le mérite de s'en rapproché et d'éviter ainsi trop d'hc.
je le fais avec une de mes pe depuis déjà pas mal de temps parfois je fais moins d'h que ce qui est prévu, parfois j'en fais plus et je facture des hc mais la plus part du temps ça correspond à ce qui était prévu, et jamais eu de soucis
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#13 01-05-2015 20:50:02
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
MERCI BCP POUR VOTRE AIDE !!!
mai 2 semaines à 1 jour
2 semaines à 3 jours total mai 64,5h
juin 1 semaine à 1 jour
1 semaine à 2 jours
1 semaine à 3 jours total juin 50h
juillet 1 semaine à 1 jour
3 semaines à 4 jours total juillet 120h
aout 0 jours de présence total aout 0h
sept 2 semaines à 4 jours
2 semaines à 2 jours total sept 115h
Dernière modification par romanev (01-05-2015 21:14:50)
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#14 01-05-2015 20:57:35
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
MERCI BCP POUR VOTRE AIDE !!!
mai 2 semaines à 1 jour
2 semaines à 3 joursjuin 1 semaine à 1 jour
1 semaine à 2 jours
3 semaines à 3 joursjuillet 1 semaine à 1 jour
3 semaines à 4 joursaout 0 jours de présence
sept 2 semaines à 4 jours
2 semaines à 2 jours
ok tu dois avoir une semaine à cheval sur juin/juillet ?
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#18 01-05-2015 21:16:36
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#20 01-05-2015 21:30:11
Re : heures complementaires pour contrat en horaire variable
tu pourrais faire quelque chose comme ça:
(10 semaines * 8 h) + (8 s * 16 h) + (12 s * 24 h) + (12 s * 32 h) = 880 / 12 = 73.33 h par mois pour la mensu
à voir avec les pe se qu'il en pense, bon là j'ai fait sur 42 semaines
mais en leur montrant ce type de calcul et leur expliquer que ça évitera d'avoir trop d'hc, discutez en tranquillement
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