une question ca faisait longtemps!!!!!

mim · 14-09-2007 20:54:34

bonsoir

voila j ai un agrement pour deux enfants je garde un garcon et une fille plus mon fils qui aura trois ans en decembre!

mon fils va a l ecole uniquement le matin!

lors de ma demande pour une place en plus (pour la petite que j accueille), la puer ma dit qu au trois ans de mon fils ca me ferait une troisieme place!!!!

bon je sais que c est pas partout pareil!!!

mais si je souhaite accueillir un autre enfant en plus de mon fils et des deux que je garde faut il le redemander au cg?

merci d avance!!!

14-09-2007 20:54:34

agenaise · 14-09-2007 21:03:36

Bonsoir,

Je dirais que non car ton fils ne comptera plus dedans.
mais le plus simple et le plus sur, appelle directement le cg

Voila

mim · 14-09-2007 21:04:55

oui??? d un coup de fil ils peuvent me repondre????
mon fils selon la puer compte dedans encore!!! et elle disait que ca ferait une place en plus a ses trois ans!!!

sophie56 · 14-09-2007 21:10:10

Y a écrit quoi sur ta notification d'agrément ?

2 = tu peux demander une 3ème place
3= 3 places + ton fils qui ne prend plus de place

14-09-2007 21:10:10

mim · 14-09-2007 21:11:27

sur mon agrement c est marqué 2 enfants de moins de six ans et j en garde donc deux plus mon fils

patchouli · 14-09-2007 21:27:02

ca depend de combien d'enfant tu as ete agree au depart si c'est 2, alors il te faut demander une extention : moi je suis agree pour 3 mais je n'en ai que deux parce que mon fils a moins de trois ans

belleangedu33 · 14-09-2007 22:51:36

hello

comment tu fais pour en avoir deux + ton fils ? ils se croisent tu en as tjs que deux en permanence ou deux plus ton fils ?

Je dis ca car on comme nos enfants de moins de trois ans compte une plac epour un agrement de deux tu peux garder qu'un seul enfant en plus du tiens ou plus mais tjs a la condition qu'il soit jamais plus de deux en meme temps....c'est peut etre pour ca que la puer a dis non ?

Moi j'ai un agrement pr deux ma fille et un autre enfant en mm temps et apres je demanderais a en avoir trois dont la mienne tant qu'elle a pas trois ans ....donc deux autres enfants a garder pas plus....

mim · 15-09-2007 11:18:32

non moi j en ai deux a plein temps plus mon fils... mon agrement est pour deux mais n inclus pas mon fils puisque j en garde deux en plus du mien!!!

belleangedu33 · 15-09-2007 11:28:35

ben c'est interdit....mais bon chacun fait ce qu'il veut a moins que les agrements ne soient pas nationaux.....

les enfants de moins de trois ans de l'ass mat compte pour une place dans l'agrement donc bon...c'est la convention collective...

pour ca que je comprenais pas mais c'est tout.

4i.modo · 15-09-2007 11:35:01

parfois c'est précisé parfois non, et les puers accordent parfois en faisant abstraction des enfants de l'assamt...
mais toujours verifier pour être sure de ne pas être hors agrément...

mim · 15-09-2007 11:40:36

non non pour moi c est ok j ai le droit de garder ces deux enfants en plus de mon fils.....
avant d avoir deux places je n en avais qu une donc une pour le petit garcon et j avais mon fils mais jamais ils mettaient une place pour mon fils car selon votre avis ca devraient etre ecrit trois places! mais moi c est toujours par rapport aux enfantqs que je garde!!!! soit au debut mon fils ete petit petit et j ai ete agréée pour un! donc mon fils et le petit que j ai toujours puis j ai fais une demande d extension pour la petite et j ai eu le droit donc ca me fait deux place et mon titi n a toujours pas trois ans!!!!
c est pourquoi je me demandais si ca faisait une place de plus a ses trois ans ou non???

belleangedu33 · 15-09-2007 11:41:09

ah bon ben faut que je retrouve le papel sur lequel c'est ecrit mais ici en gironde c'est niet ...on nous l'a bien precisé aussi en formation....on nous l'a rabaché et rabaché alors bon...mais si y a des departements ou c autorisé alors j'ai rien dit je vais demenager moi je crois alors c'est pas juste...:)

belleangedu33 · 15-09-2007 11:44:35

ah j'ai trouvé vla c'est en ref avec l'article L421-4 du code de l'action sociale et des familles...qui dit : la presence au domicile d'un enfant de moins de trois ans de l'ass mat rend indisponible une place d'accueil autorisée par l'agrement.

je savais que je l'avais lu qqpart

c'est pas le mm code pour tout le monde ? pige rien d'un departement a un autre c'est dingue les diff...

mim · 15-09-2007 11:45:31

oui c est penible ce nest pas partout pareil!!! mais il est vrai que dans mon papier d agrement mon fils n a jamais eu de place ecrite pour lui!!!!!

belleangedu33 · 15-09-2007 11:49:36

moi l'article du code de l'action sociale est cité dessus je peux pas le rater ni meme le contourner snif...

mim · 15-09-2007 11:53:01

je viens de telephoner a une voisine qui est aussi ass mat elle a trois enfants a elle 4 2 1/2 et un petit bébé et elle est agréée pour deux enfants et elle en garde deux!!!

mim · 15-09-2007 11:54:21

c est pour ca que je me dis que je devrais etre agréée pour trois mes deux zouzous plus mon fils qui n a pas encore trois ans!!!
peut etre vu qu il a deux ans et demi ils ne l ont pas compté en plus il est scolarisé le matin!!!

belleangedu33 · 15-09-2007 11:55:49

ben je sais pas quoi te dire ....moi j'ai un article du code de l'action sociale il est clair alors du coup...pas le choix mais si chez toi c'est autorisé je dis tant mieux ca aide.

Moi je vais avoir la mienne et j'ai droit qu'a un autre enfant...ou deux contrats si je veux mais jamais plus de deux enfants en meme temps sous mon toit

pas de pot snif...et du coup je peux pas repondre a ta question

mim · 15-09-2007 11:57:27

merci quand meme!!!!! mais j avoue ne rien comprendre a quand tout pareil pour tous le monde!!!???

belleangedu33 · 15-09-2007 11:59:12

bien d'accord

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