Regularisation contrat ensignant

valea123 · 06-05-2015 11:52:22

Bonjour,

Tout d'abord un grand merci à lulu qui a eu l'idée ingenieuse de me trouver un mot de passe que je ne risque pas d'oublier....

Alors voilà je suis licenciée au 30 juin d'une fraterie de contrats enseignants

J'ai lu ce qui concerne la regul et on m'a donné plein de conseils....sauf que je crois avoir compris mais le résultat que je trouve me semble bizarre

Donc les contrats ont 4 et 3 ans et cette mensu a commencé au 2/09/2014 pour se finir au 30/06/2015

Je dois comparer les heures ca j'ai compris

Mais sur la méthode?

Pour les heures payées je prens ma mensu que je multiplie par 10 mois qui auront ete payes?

J'aurais travaillé les 36 semaines prévues a 1 ou 2 jours près

Pour les heures que j'ai travaillée , je prends celle effectivement travaillé donc au réel ou celles prévues sans tenir compte des absences?

Parcequ'il y a eu beaucoup non travaillées et même une semaine d'absence non prévue

Si c'est en fonction de la mensu j'aurais travaillé theoriquement 701 heures contre 711 prévues mais seules 592,5 auront été payée
Ca me semble énorme , du coup je ne suis vraiment pas sûre de comprendre ce qu'il faut prendre comme chiffre

C'est la 1 ère fois que je suis licenciee et ou je dois faire le calcul , les autres fois, les PE s'en chargeaient et je vérifiais la cohérence mais pas aux centime près......

Merci de votre aide

06-05-2015 11:52:22

lulu54 · 06-05-2015 15:44:55

bonjour

.. et de rien

en ce qui concerne la regul'
donne nous dejà les mensu completes.

une regul c'est comparer les h prevues au contrat et travaillées ( mensu de base)
donc durant les 10 mois tu as perçu une mensu de base ( sans h complou sup) t
u additionnes ces 10 mensu de base
tu obtiens une somme totale qui t'a eté payée = A

mais comme la mensu est un lissage , tu dois compter le nbre de sem réellement travaillées et les * par les h prevues ces sem là, tjrs sans h sup ou compl....
ces h devront etre * par ton taux horaire= total que tu aurais dû percevoir
ce total represente la somme des h reellement effectuées = B

si A > B tu as perçu plus que travaillé alors tu gardes tout ...
si A < B l'employeur te dois la difference et des cp sur cette difference

valea123 · 06-05-2015 18:14:13

Je viens de me replonger dans tout ca

J'ai donc 19 semaines à 19,5 heures et 16 ou 17 semaines a 20 heures
Je dois prendre en compte la semaines de 20h ou j'ai pas eu l'enfant?

Si oui en gros mon PE me doit encore deux mois de salaire de base......
Meme si je compte pas cette semaine ça revient au même

Ma mensu est de 59,25 à 4,79 brut soit sur 10 mois 592,5 heures pour 2838,07e

J'ai travaillé 690,5 ou 710,5 , la différence s'élève entre 469,43 ou 565,23 euros brut

Si je me trompe pas faut que je prévienne la maman et voir si elle veut pas repousser en août pour avoir un peu de paje pour le plus jeune ou je m'en fiche mais ce serait pas sympa

kikine747 · 06-05-2015 18:16:12

valea123 a écrit :

Si je me trompe pas faut que je prévienne la maman et voir si elle veut pas repousser en août pour avoir un peu de paje pour le plus jeune ou je m'en fiche mais ce serait pas sympa

propose lui, après si refuse.... tu n'y peux rien

06-05-2015 18:16:12

valea123 · 06-05-2015 20:51:50

Je reviens vers vous parceque quand même j'ai un problème avec ces contrats

Sur les 711h prévues je n'en ai reellement travaillées que 550 approximativement et les heures d'absences sont payées donc la j'ai l'impression de faire payer 2 fois des heures non reellement effectuées
Je sais pas si je suis claire

chris84 · 06-05-2015 21:27:59

valea123 a écrit :

Je viens de me replonger dans tout ca
J'ai donc 19 semaines à 19,5 heures et 16 ou 17 semaines a 20 heures
Je dois prendre en compte la semaines de 20h ou j'ai pas eu l'enfant?
Si oui en gros mon PE me doit encore deux mois de salaire de base......
Meme si je compte pas cette semaine ça revient au même
Ma mensu est de 59,25 à 4,79 brut soit sur 10 mois 592,5 heures pour 2838,07e
J'ai travaillé 690,5 ou 710,5 , la différence s'élève entre 469,43 ou 565,23 euros brut
Si je me trompe pas faut que je prévienne la maman et voir si elle veut pas repousser en août pour avoir un peu de paje pour le plus jeune ou je m'en fiche mais ce serait pas sympa

alors pour te simplifier un contrat enseignant, nous sommes payées comme un enseignant 36 semaines de travail lissées sur 12 mois, on touche en juillet et août alors qu'on ne travaille pas
tous les mois on reçoit 3 semaines de travail... au bout des 12 mois 36 semaines ont été payées tout va bien

sauf que souvent les parents employeurs réalisent en mai- juin de l'année de la fin de contrat qu'ils vont devoir payer 2 mois "pour rien" dans leur esprit
(sauf que juillet et août 2015 te payent des semaines déjà travaillées le reste de l'année)
il faut leur expliquer que en stoppant le 3 juillet ils devront payer 6 semaines en tout entre les jours de juillet selon cassation et la régul, puisque de septembre à juin vous aurez reçu que 30 semaines!
pour éviter cela ils doivent attendre le lundi 31 août pour vous licencier (jour où ils auront la prérentrée donc besoin d'uen assmat à priori) et là ils toucheront les aides paje de juillet et août

valea123 · 07-05-2015 08:29:57

Le lissage j'ai compris , j'ai mis le temps pour le côté enseignant et donc 16 semaines de moins

Mais mon problème c'est comment expliquer a la maman qu'elle va devoir payer des heures que je n'ai pas reellement effectue parceque ce qu'elle m'aura paye en juin correspond aux heures que j'aurais reellement travaille
et la elle va devoir payer des heures théoriques......

Je comprends les semaines et tout ça mais en terme d'heures et d'argent ca va être dur a faire comprendre

zuenna · 07-05-2015 10:00:50

valea123 a écrit :

Mais mon problème c'est comment expliquer a la maman qu'elle va devoir payer des heures que je n'ai pas reellement effectue parceque ce qu'elle m'aura paye en juin correspond aux heures que j'aurais reellement travaille
et la elle va devoir payer des heures théoriques......

Non, en juin, elle ne t'auras pas payé en totalité les 36 semaines de travail que tu auras effectuées durant l'année scolaire mais que 30. Pour que les 36 semaines soient payées, il faut aussi les mensus de juillet et aout qui paieront les 6 semaines travaillées mais non encore payé fin juin et elle aura les aides de la paje.
Sinon, si elle arrête en juin, elle devra de toutes façons te payer ces fameuses 6 semaines en une seule fois

Dernière modification par zuenna (07-05-2015 10:03:43)

valea123 · 07-05-2015 12:43:07

Le soucis ce n'est pas les semaines, je pense que la maman s'en fiche, enfin je veux dire que elle elle considère les heures reellement travaillées avec presénce reellle des enfants et la je suis loin du compte.....il me manquera une bonne centaine d'heures

Et ceci dit ma collègue a appelé le ram ( à moi elles répondent plus suite à un précédent contrat ou je leur ai prouvé qu'elle disaient n'importe quoi aux parents) ce matin devant moi et la nana lui a répondu que la maman ne devrait rien au titre de la regularisation donc ça va etre hyper complique.......

valea123 · 08-05-2015 16:20:38

Je viens de lire la convention et l'article 18, d, dit qu'il faut comparer les heures reellement effectuées avec celles rémunérées

Donc je n'y comprends plus rien

chris84 · 08-05-2015 17:19:32

valea123 a écrit :

Je viens de lire la convention et l'article 18, d, dit qu'il faut comparer les heures reellement effectuées avec celles rémunérées
Donc je n'y comprends plus rien

"les heures réellement effectuées sans remettre en cause les conditions du contrat"

tu bosses 36 semaines en 10 mois et 3 jours
tu es mensualisée 36 semaine sur 12 mois
au bout de 10 mois les parents t'auront payé 30 semaines, ils en devront donc 6 en régul de fin de contrat le 3 juillet

là dedans si il y a eu des absences (maladie avec certif, sans solde de ta part) elles ont été déduites le mois concerné
donc ça ne change rien à la régul

stef3enfants · 11-05-2015 09:34:48

Je suis dans la même situation, 3 contrats de profs qui s'arrêtent le 03 juillet... Donc une régularisation, je leur ai proposé un lissage jusqu'à fin août, à une condition que j'ai l'enfant au moins 1 jour . ils veulent bien faire le lissage pour avoir les aides mais pas me le mettre ! Je refuse, tant pis, arrêt du contrat le 3 juillet...

chris84 · 11-05-2015 09:46:36

stef3enfants a écrit :

Je suis dans la même situation, 3 contrats de profs qui s'arrêtent le 03 juillet... Donc une régularisation, je leur ai proposé un lissage jusqu'à fin août, à une condition que j'ai l'enfant au moins 1 jour . ils veulent bien faire le lissage pour avoir les aides mais pas me le mettre ! Je refuse, tant pis, arrêt du contrat le 3 juillet...

Si ce sont des congés parents ou une absence non prévue mais rémunérée tu pouvais accepter

stef3enfants · 11-05-2015 16:07:41

chris84 a écrit :

stef3enfants a écrit :
Je suis dans la même situation, 3 contrats de profs qui s'arrêtent le 03 juillet... Donc une régularisation, je leur ai proposé un lissage jusqu'à fin août, à une condition que j'ai l'enfant au moins 1 jour . ils veulent bien faire le lissage pour avoir les aides mais pas me le mettre ! Je refuse, tant pis, arrêt du contrat le 3 juillet...
Si ce sont des congés parents ou une absence non prévue mais rémunérée tu pouvais accepter

Ce sont les vacances scolaires.... Les parents sont profs...moi, je continue à travailler, ce ne sont pas mes vacances.

lulu54 · 11-05-2015 17:23:58

il nous faut quand meme la date de tes 5 sem de cp en commun

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