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Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 21-05-2015 16:54:52
Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
dans le Rhône, une ass mat vient de gagner au tribunal administratif contre son cg qui lui interdisait les lits parapluies. le Ta a décrété que si les lits parapluie étaient utilisés correctement, ils ne pouvaient pas être interdits!!!!!!
grande victioire qui va bien nous aider !!!!
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21-05-2015 16:54:52
#2 21-05-2015 16:56:32
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
ahh coool
ça va faire jurisprudence
merci zuenna
tu m'envoies le lien sur le mail modo stp ? 
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#4 21-05-2015 17:09:06
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
Quelle bonne nouvelle ! Bravo à cette assmat... et à nous de jouer maintenant, il ne faut plus qu'on se laisse faire !
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21-05-2015 17:09:06
#5 21-05-2015 17:17:37
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
les modos, je vous ai envoyé la copie du message de FB
ça a duré quand même 2 ans et apparement, elle avait une suspension d'agrément qu'elle a du coup pu récupérer.
Une belle victoire qui prouve quen quand on veut se battre, on peut quand même gagner, même face aucg. le tout est d'en avoir la volonté et la force.
Mais grâce à ces battantes, nous pouvons affirmer nos droits.
je pense que du coup, l'info va circuler et l'interdiction du lit parapluie n'aura plus lieu nul part.
En tout cas , on va pouvoir se servir de ce jugement pour pouvoir contrer les puer qui vont continuer à vouloir nous les interdire!
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#6 21-05-2015 17:18:50
- myriem
- Membre
- Inscription : 10-12-2007
- Messages : 18 216
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
Si le poids de l'enfant , le mode d'emploi sont respectés et que l' Etat f rançais n'en a pas interdit la vente , l'asmat. avait 90 % de gagner avec un bon avocat .
Quand je vois ce que je vois , quand j'entends ce que j'entends , quand je lis ce que je lis .....je me dis , que : "j'ai bien raison de penser ce que je pense ."
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#7 21-05-2015 17:41:13
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
Tu peux nous mettre le lien du message de FB
INDEX ▲ cliquez ici
Nous contacter : contacter.un.modérateur@gmail.com
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#8 21-05-2015 18:27:49
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
Je suis du rhone et on en a pas entendu parler....mais ça reste une super nouvelle à savoir que les lits parapluie n'étaient interdit que pour les moins de 12 mois donc est-ce que ça veut dire que l'interdiction est totalement levée?
carpe diem
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#9 21-05-2015 18:41:10
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
Je suis du rhone et on en a pas entendu parler....mais ça reste une super nouvelle à savoir que les lits parapluie n'étaient interdit que pour les moins de 12 mois donc est-ce que ça veut dire que l'interdiction est totalement levée?
je pense que ça date d'aujourd'hui et c'est bien pour les enfants de - de 12 mois
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#11 22-05-2015 09:33:56
- Cancoillotte
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- Lieu : Devant mon ordi
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- Messages : 11 511
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Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
oh oui bonne nouvelle!
Maman & AssMat
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#12 22-05-2015 12:01:42
- myriem
- Membre
- Inscription : 10-12-2007
- Messages : 18 216
Re : Bonne nouvelle concernant l'interdiction des lits parapluies
Finalement , il vaut mieux regarder le poids et la grandeur de l'enfant car un âge ne veut rien dire , en fait .
Quand je vois ce que je vois , quand j'entends ce que j'entends , quand je lis ce que je lis .....je me dis , que : "j'ai bien raison de penser ce que je pense ."
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