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#1 30-05-2015 19:01:56
contrat occasionnel et CP
Bonsoir, je voulais savoir comment se posent les CP dans un contrat occasionnel?
Je me les fait payer tous les mois au 10% depuis le début car tous les mois sont très différents, il y a très peu d'heures et nous n'avons pas de mensualisation.
Cependant nous avons noté au contrat un minimum de 20h par mois c'est à dire que les pe se sont engagé à me payer au moins 20h par mois que l'enfant soit présent ou non.
(J'ai eu des pb avec ça au début avec eux car ils me donnaient un planning et annulé au dernier moment du coup je me retrouvai sans rien à la fin du mois, nous avons donc fait un avenant pour min 20h).
Durant le mois de juin je serait en vacances 3 semaines donc je ne pourrai pas accueil leur enfant 20h mais moins.
Comment faire? Les pe me doivent-ils quand même les 20h minimum même si c'est moi qui ne peut pas prendre leur enfant?
Les CP c'est vrai qu'ils me sont payés chaque mois mais au final en temps ils ne sont jamais posé puisque je suis en contrat occasionnel... En fait, je me suis toujours débrouillé pour prendre mes CP durant les semaines ou eux n'avaient pas besoin.
Merci, car du coup je ne sais pas quoi leur dire pour le mois de juin...
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30-05-2015 19:01:56
#2 30-05-2015 19:18:36
- katia21
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- Messages : 2 406
Re : contrat occasionnel et CP
A mon avis un contrat occasionnel c est un accueil de temps de temps en temps donc tu es payé quand tu travailleS avec les CP les mois de travail. Si tu as un minimum ce n est plus de l occasionnel. Attend la réponse d une plus experte que moi.
une ancienne !!!!!Qui ne sais pas tout et qui demande à apprendre
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#3 30-05-2015 19:53:00
Re : contrat occasionnel et CP
Tu ne pex pas faire un contrat occasionnel et exiger 20h par mois surtout que les heures ne secomptent pas au mois mais à la semaine; D'où le gros problème pendant tes cp en juin !
Dernière modification par zuenna (30-05-2015 19:53:35)
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30-05-2015 22:14:46
#5 31-05-2015 10:12:57
Re : contrat occasionnel et CP
Ha. Du coup comment peut on faire?
Si les heures se comptent à la semaine et pas au mois ça change quoi? On est payé à la fin du mois dans tous les cas ou pas ?
Les heures à la semaine, c'est quand il y a mensualisation.
Une mensue se fait par rapport au nombres d'heures à la semaine et pas au mois.
Au réel, et bien c'est au réel et pas d'heures à compter au mois.
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#6 31-05-2015 14:23:02
Re : contrat occasionnel et CP
maellya06 a écrit :Ha. Du coup comment peut on faire?
Si les heures se comptent à la semaine et pas au mois ça change quoi? On est payé à la fin du mois dans tous les cas ou pas ?Les heures à la semaine, c'est quand il y a mensualisation.
Une mensue se fait par rapport au nombres d'heures à la semaine et pas au mois.Au réel, et bien c'est au réel et pas d'heures à compter au mois.
Ha ok oui je comprend.
Mais moi j'en avais marre qu'on me réserve des jours du coup je refuse un autre enfant ou une sortie familial( car c'est uniquement une garde sur le samedi) et au dernier moment on annule et moi je perdais tt a chaque fois.
A la fin du mois parfois j'avais 0 alors qu'au début du mois le planning disait 3 samedi.
Je ne savais pas que nous n'avions pas le droit de mettre un minimum d'heure, en plus c'est la maman qui me l'a proposé car je voulais arrêter le contrat.
elle m'a dit on vous paie 20h même si l'enfant ne vient pas.
Du coup ya t-il une solution maintenant que nous en sommes la?
Merci
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#7 31-05-2015 18:31:27
- sensymaimai
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- Site Web
Re : contrat occasionnel et CP
Un occasionnel se paie au réel! Je suis dans ce cas: il y a des mois où je n'ai aucune paie car pas d'enfant en accueil un seul jour dans le mois. Cela ne me pénalise pas car je n'attends pas que cet enfant! Il vient ou ne vient pas, cela ne change rien pour moi!
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#8 31-05-2015 18:34:22
- sensymaimai
- Membre
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- Messages : 1 012
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Re : contrat occasionnel et CP
C'est embêtant si tu n'as que ce petit le samedi. Tu peux exiger du pe d'être correct: s'il dit avoir besoin de toi telle ou telle date, qu'il s'y tienne! Si cela ne te convient pas de supporter ses changements, tu romps le contrat.
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#9 01-06-2015 13:47:01
Re : contrat occasionnel et CP
C'est embêtant si tu n'as que ce petit le samedi. Tu peux exiger du pe d'être correct: s'il dit avoir besoin de toi telle ou telle date, qu'il s'y tienne! Si cela ne te convient pas de supporter ses changements, tu romps le contrat.
Oui c'est car je ne supportais plus les changements de dernière minutes et que j'ai voulu rompre le contrat que la pe m'a proposé de me payer 20h min que l'enfant vienne ou pas.
D’où ma question, vu que sur le contrat c'est bien inscrit que le pe règle 20h même si l'enfant ne vient pas, me les doit il si c'est moi qui suis en congés donc que je ne peux pas prendre l'enfant?
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#10 01-06-2015 18:32:52
Re : contrat occasionnel et CP
Comme tu travailles que le samedi avec eux, 4 samedi en juin - 3 semaines de tes congés, après moi il te restera un samedi et 5 h à faire en juin.
Ils ne vont pas te donner ce petit 20 h non plus sur un w-e! Non ?
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#11 01-06-2015 19:09:15
Re : contrat occasionnel et CP
Comme tu travailles que le samedi avec eux, 4 samedi en juin - 3 semaines de tes congés, après moi il te restera un samedi et 5 h à faire en juin.
Ils ne vont pas te donner ce petit 20 h non plus sur un w-e! Non ?
On est bien d'accord! Sur les 4 samedis de juin il n'y en aura qu'1 seul ou je vais garder l'enfant soit seulement 10h.
Il restera 10h non effectué.
D’où ma question qui demeur: Me doivent ils quand même les 20h même si je ne les fais pas?!
Je sais très bien que je ne vais pas avoir l'enfant 20h sur 1 seul samedi.
Mais sur notre contrat les pe se sont engagé a payer au moins 20h par mois que l'enfant soit PRESENT OU NON. Voila pourquoi je pose la question...
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#12 01-06-2015 21:14:08
Re : contrat occasionnel et CP
J'uaris tendance à dire que comme tu as déjà touché tes cp par 10%, il va falloir retirer les heures non faites de juin de ton salaire : tu ne peux pas toucher tes congés 2 fois.
La différence avec le fait que les parents te paient 20heures que l'enfant soit présent ou non, c'est que dans un cas, l'absence n'est pas prévue au contrat et/ou elle n'est pas de ton fait, donc elle est payée. Dans l'autre, l'absence est de ton fait et/ou elle est prévue au contrat, elle n'a donc pas à être rémunérée.
Mais là meilleure chose à faire cela dit, ça serait de préparer un avenant en bonne et due forme respectant la ccn : par exemple 30 samedis sur l'année de 10h * tarif horaire/12 = mensu.
Dernière modification par Fila (01-06-2015 21:15:45)
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#13 01-06-2015 22:57:01
Re : contrat occasionnel et CP
J'uaris tendance à dire que comme tu as déjà touché tes cp par 10%, il va falloir retirer les heures non faites de juin de ton salaire : tu ne peux pas toucher tes congés 2 fois.
La différence avec le fait que les parents te paient 20heures que l'enfant soit présent ou non, c'est que dans un cas, l'absence n'est pas prévue au contrat et/ou elle n'est pas de ton fait, donc elle est payée. Dans l'autre, l'absence est de ton fait et/ou elle est prévue au contrat, elle n'a donc pas à être rémunérée.
Mais là meilleure chose à faire cela dit, ça serait de préparer un avenant en bonne et due forme respectant la ccn : par exemple 30 samedis sur l'année de 10h * tarif horaire/12 = mensu.
Merci c'est ce que je cherchais a savoir 
Pour le contrat avec 30 samedis par mois c'est un peu délicat, j'ai l'enfant 1 samedis sur 2 sauf vacances scolaires ce qui fait 36 semaines/2=18. La moyenne est plutôt environ 18 samedis par mois. Mais comme les parents changent souvent d'avis c'est pas évident.
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